Budget restauration
Tarifs municipaux 2024 : repas servis dans la salle de restauration, rue du Lin et dans le cadre du portage à domicile
Référence :
DEL-2024-6
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Budget Ville 2024
Participation communale 2024 au profit du CCAS
Versement d’un acompte
Référence :
DEL-2024-5
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Festival gallo-romain de Lillebonne, 21 au 23 juin 2024
Tarifs municipaux des partenariats publicitaires pour la campagne de communication
Edition 2024 et éditions à venir
Référence :
DEL-2024-4
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Convention de mise à disposition de services :
Assurance, Commande Publique, Juridique et Foncier
Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo (CSa)
Années 2024-2026
Référence :
DEL-2024-3
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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GIP Restauration Centre Hospitalier Intercommunal Caux Vallée de Seine – Ville de Lillebonne
Modification du nombre de représentants de la Ville de Lillebonne à l’Assemblée Générale
Référence :
DEL-2024-2
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Lillebonne
Avenant n°3
Référence :
DEL-2024-1
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Stationnement et circulation - Cérémonies patriotiques 2024
Interdiction de stationnement et de circulation place de la médaille militaire les
Mardi 19 mars 2024,
Dimanche 28 avril 2024,
Mercredi 8 mai 2024,
Lundi 11 novembre 2024,
Jeudi 5 décembre 2024.
Référence :
ARR-2024-45
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Thé dansant de l'association Le Clan des Félins le 25.02.2024 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2024-21
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture du gymnase Bigot
Fermeture du gymnase Bigot pour travaux à compter du 6.02.2024 pour une durée indéterminée.
Référence :
ARR-2024-34
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation
Présentation à la presse du rallye - Rallye'n Caux - le 9 mars 2024 - Côte du Platon
Référence :
ARR-2024-32
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Randonnée Philippe DEMOGEOT - Objectif VTT - le dimanche 17 mars 2024 dans le hall du gymnase Ostermeyer
Référence :
ARR-2024-33
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Occupation du domaine public pour terrasse devant l'épicerie EPI'SWEET du 1er janvier au 31 décembre
Référence :
ARR-2024-31
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation - Foire aux Bestiaux le 06.03.24
Référence :
ARR-2024-40
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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PV - Conseil Municipal du 30 novembre 2023
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 30/11/2023
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Liste des délibérations - Conseil Municipal du 15 février 2024
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Arrêté de fermeture des terrains de football
Fermeture de tous les terrains de football engazonnés ainsi que le terrain synthétique du 9 au 11 février 2024.
Référence :
ARR-2024-39
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement - Concours agricole
Circulation et stationnement temporairement interdits ou modifiés du 5 au 6 mars 2024 à l'occasion du Concours agricole de Lillebonne
Référence :
ARR-2024-24
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de circulation et de stationnement
Prix de la Ville organisé par l'association USL VCL le 3 mars 2024, parking de la mairie.
Référence :
ARR-2024-19
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons temporaire
Prix de la Ville organisé par l'association USL VCL le 3 mars 2024, parking de la mairie.
Référence :
ARR-2024-18
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Prix de la ville organisé par l'association USL VCL le 3 mars 2024, parking de la mairie.
Référence :
ARR-2024-17
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP 24L0001 NSP
Demande d'enseigne AP 24L0001 Normandie Studio Production
38 rue Victor Hugo
76170 LILLEBONNE
Référence :
ARR-2024-28
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public
Trophée Régional des Jeunes Vététistes - Objectif VTT - Dimanche 11 février 2024 à La Cayenne
Référence :
ARR-2024-12
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Trophée Régional des Jeunes Vététistes - Objectif VTT - Dimanche 11 février 2024 à La Cayenne
Référence :
ARR-2024-11
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement
Trophée Régional des Jeunes Vététistes - Objectif VTT - Dimanche 11 février 2024 à La Cayenne
Référence :
ARR-2024-10
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Etape Anim'cross - GABS - le samedi 3 février 2024 au Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2024-7
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 30 janvier au 1er février 2024
Opération de capture, de stérilisation et d'identification des chats errants sur le territoire de Lillebonne prévue du mardi 30 janvier au jeudi 1er février 2024 (pose des trappes à partir du lundi 29 janvier au soir)
Référence :
ARR-2024-8
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Loto de l'Ecole Desgenétais le 28 février 2024.
Référence :
ARR-2024-6
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Trophée Régional des Jeunes Vététistes - Objectif VTT - Dimanche 11 février 2024 à La Cayenne
Référence :
ARR-2024-9
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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AG- Règlement général Marché de Pays 2024
Référence :
ARR-2024-14
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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MAPA –MAPA – REMPLACEMENT DU BARDAGE DU BATIMENT DES MATERNELLES DU CENTRE DE LOISIRS_ ANNULE ET REMPLACE DEC/1.1/76/23 DU 19/12/2023
Référence :
DEC-2024-3
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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