Ressources de la ville de Lillebonne



Programmation pluri-annuelle du théâtre romain de Lillebonne
Convention de partenariat Ville de Lillebonne/Département de la Seine-Maritime Années 2024 à 2026 Annule et remplace la délibération n°D.94/11.23 du 30/11/2023
Référence : DEL-2024-59
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Enquête de recensement de la population 2025
Nomination d’un coordonnateur communal et d’un coordonnateur suppléant
Référence : DEL-2024-58
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Digitalisation de la participation aux frais de restauration
Utilisation de la plateforme "acheteza.com" Conventions de participation financière : - Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo - Ville de Lillebonne/société "Acheteza.com" - Convention de partenariat : Ville de Lillebonne/commerçant de bouche
Référence : DEL-2024-57
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 – modification Création d’un emploi non permanent Recrutement d’un agent contractuel Contrat de projet
Référence : DEL-2024-56
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 - Modifications
Référence : DEL-2024-55
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Permis de louer
Traitement et échange de données à caractère nominatif Convention Ville de Lillebonne / Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Maritime (CAF)
Référence : DEL-2024-54
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Requalification du centre-ville
Acquisition foncière Rachat auprès de l’Etablissement Public Foncier de Normandie (EPFN) Parcelles cadastrées AL n°83, n°84, n°87 et n°88 Situées aux n°15 et n°13 rue du Havre Annule et remplace la délibération n°D.33/03.24 du 28/03/2024
Référence : DEL-2024-53
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Marché de travaux pour la réhabilitation du complexe sportif Fernand BIGOT
Avenant n°1 du lot 3 (VRD bâtiment) Avenant n°1du lot 4 (gros œuvre – fondations spéciales) Avenant n°1 du lot 9 (cloisons doublage – faux plafond – menuiserie intérieure)
Référence : DEL-2024-52
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Marché d’exploitation des installations de chauffage et équipements connexes
Avenant n°1
Référence : DEL-2024-51
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Budget Ville
Opération de construction de 30 logements 25-39, rue du Havre LOGEAL IMMOBILIERE Garantie d’emprunt Banque des Territoires Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence : DEL-2024-50
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Budget Ville
Opération de réhabilitation de 24 logements Résidence de la Rivière – Avenue du Clairval LOGEO SEINE Garantie d’emprunt Banque des Territoires Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence : DEL-2024-49
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Budget Ville
Opération de réhabilitation de 18 logements Résidence de la Pommeraie - Rue René Coty LOGEO SEINE Garantie d’emprunt Banque des Territoires Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence : DEL-2024-48
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Versement de subventions
USL Catch Année 2024
Référence : DEL-2024-47
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Budget Primitif 2024 - Ville
Versement de subventions aux associations et organismes Informations relatives au vote des élus Retrait et remplacement de la délibération n°D.15/03.24 du 28/03/2024
Référence : DEL-2024-46
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
SEMINOR
Modification des statuts
Référence : DEL-2024-45
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
GIP Restauration Centre Hospitalier Intercommunal (CHI) Caux Vallée de Seine – Ville de Lillebonne
Adoption d’une nouvelle convention constitutive Ville de Lillebonne/CHI
Référence : DEL-2024-44
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Vœu de soutien
aux salariés du groupe ExxonMobil Chemical France (EMCF), aux sous-traitants et aux autres professionnels de l’agglomération Arrêt définitif du vapocraqueur et des unités de chimie en 2024
Référence : VOE-2024-2
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Liste des délibérations examinées
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Procès-verbal
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Ordre du jour
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Carte scolaire
Fermetures de classes Rentrée scolaire 2024-2025
Référence : VOE-2024-1
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Demande de surclassement démographique
Référence : DEL-2024-43
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Quartier Prioritaire de la politique de la Ville (QPV)
Quartier du Clairval Contrat de ville - 2024-2030
Référence : DEL-2024-42
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Classe de découverte
Ecole maternelle Triolet Tarifs
Référence : DEL-2024-41
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Organisation des fêtes gallo-romaines de Lillebonne
"Les Juliobonales" - Edition 2024 Vente de médailles souvenir de la Monnaie de Paris, de boucliers et d’épées en bois Fixation des prix de vente
Référence : DEL-2024-40
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Personnel municipal
Modification de la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) Notion de référent
Référence : DEL-2024-39
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Personnel municipal
Modification de l’organigramme général des services municipaux de la Ville de Lillebonne Mise en application au 1er avril 2024
Référence : DEL-2024-38
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Personnel municipal
Mise à disposition d’agents municipaux au GIP "restauration" Convention Ville de Lillebonne/GIP "restauration"
Référence : DEL-2024-37
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 - Modifications
Référence : DEL-2024-36
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Personnel Ville et CCAS
Plan de formation 2024
Référence : DEL-2024-35
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024