Ressources de la ville de Lillebonne



Construction et exploitation de 3 terrains de Padel
Promesse d’un Bail Emphytéotique Administratif (BEA)
Référence : DEL-2025-62
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Marché de travaux pour la réhabilitation du complexe sportif Fernand Bigot
Avenant n°3 – Lot 2 Terrain de sport – espaces verts – éclairage Avenant n°2 – Lot 6 Menuiseries extérieures – serrurerie Avenant n°1 – Lot 11 Peinture – sols souples Avenant n°1 – Lot 14 Ascenseur
Référence : DEL-2025-61
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Marché de prestation de services d’assurances
Groupement de commandes Ville de Lillebonne/CCAS Avenant d’ajustement contractuel (avenant n°1) Lot 2 : Responsabilité civile générale
Référence : DEL-2025-60
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Budget Ville
Opération de construction de 30 logements 25-39 rue du Havre LOGEAL IMMOBILIERE Caisse des dépôts et consignations (Banque des Territoires) Contrat de prêt n°171469
Référence : DEL-2025-59
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Budget Ville
Opération de réhabilitation de 28 logements Résidence Jean Jaurès SEMINOR Caisse des dépôts et consignations (Banque des Territoires) Contrat de prêt n°171704
Référence : DEL-2025-58
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Cession d’un ensemble immobilier
Bien cadastré AL n°617 (ancien centre Léo Lagrange) Situé 18 rue Kinkerville
Référence : DEL-2025-57
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Implantation d’un poste de distribution public d’électricité
Rue du Havre – Parcelle cadastrée AL 1100 Convention de mise à disposition Ville de Lillebonne/ENEDIS
Référence : DEL-2025-56
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Implantation en hauteur d’équipements de télérelève d’objets connectés
Eglise Notre-Dame Convention d’occupation temporaire Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo
Référence : DEL-2025-55
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Implantation en hauteur d’équipements de télérelève d’objets connectés
Complexe sportif Octave Leclerc Convention d’occupation temporaire Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo
Référence : DEL-2025-54
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Déplacement des panneaux d’entrée et de sortie d’agglomération
RD 373 – Avenue de Port-Jérôme Implantation de panneaux de signalisation sur la RD 473
Référence : DEL-2025-53
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Déplacement d’ouvrage – Raccordement électrique du stade Fernand Bigot
Convention de servitude Ville de Lillebonne/ENEDIS
Référence : DEL-2025-52
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Contrat Unique Territorial de Solidarité et Santé (CUTSS)
CSa/ARS de Normandie/CAF de Seine-Maritime/CPAM/MSA Fiche commune de la Ville de Lillebonne Années 2025-2027
Référence : DEL-2025-51
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Halte d’enfants "Ribambelle"
Modification du règlement de fonctionnement
Référence : DEL-2025-50
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Multi-accueil "Familia"
Modification du règlement de fonctionnement
Référence : DEL-2025-49
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Ecole Desgenétais Notre-Dame
Convention "forfait communal" Ville de Lillebonne/OGEC Desgenétais Notre-Dame et école Desgenétais Notre-Dame Avenant de prolongation n°1
Référence : DEL-2025-48
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Etablissement d'accueil du jeune enfant
Lieu d’Accueil Enfants-Parents LAEP FAMILIA Bonus Territoire Ctg Convention d’objectifs et de financement Ville de Lillebonne/CAF de Seine-Maritime Années 2025-2027
Référence : DEL-2025-47
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Etablissement d'accueil du jeune enfant
Multi-Accueil Familia Prestation de Service Unique (PSU) et bonus associés Convention d’objectifs et de financement Ville de Lillebonne/CAF de Seine-Maritime Années 2025-2027
Référence : DEL-2025-46
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Etablissement d'accueil du jeune enfant
Halte d’enfants « Ribambelle » Prestation de Service Unique (PSU) et bonus associés Convention d’objectifs et de financement Ville de Lillebonne/CAF de Seine-Maritime Années 2025-2027
Référence : DEL-2025-45
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Digitalisation de la participation aux frais de restauration
Utilisation de la plateforme "acheteza.com" Conventions de participation financière : Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo Ville de Lillebonne/société "Acheteza.com"
Référence : DEL-2025-44
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Personnel Ville
Tableau des effectifs 2025 - Modifications
Référence : DEL-2025-43
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Procès-verbal
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 3 avril 2025
Liste des délibérations adoptées
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Ordre du jour
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Cession foncière
Bien cadastré AK n°906, lot A Situé 3 Bis place Carnot
Référence : DEL-2025-42
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 3 avril 2025
Transfert de propriété entre la Ville de Lillebonne et Caux Seine agglo
Parcelles C n°260, n°262, n°264 Situées sur la commune de Gruchet-le-Valasse
Référence : DEL-2025-41
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 3 avril 2025
Raccordement et extension du réseau électrique
Avenue Victor Bettencourt Parcelle cadastrée 116 – section BD Convention de servitude Ville de Lillebonne/Société ENEDIS
Référence : DEL-2025-40
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 3 avril 2025
Renouvellement du réseau électrique Haute Tension
Impasse Thiers Parcelles cadastrées 19, 20 et 21 – section BH Convention de servitudes Ville de Lillebonne/Société ENEDIS
Référence : DEL-2025-39
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 3 avril 2025
Renouvellement du réseau électrique Haute Tension
Rue du Moulin Enragé Parcelles cadastrées 25 et 377 – section BI Convention de servitude Ville de Lillebonne/Société ENEDIS
Référence : DEL-2025-38
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 3 avril 2025
Classe de découverte
Ecole maternelle Glatigny Tarifs
Référence : DEL-2025-37
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 3 avril 2025
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Lillebonne
Avenant n°5
Référence : DEL-2025-36
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 3 avril 2025