Ressources de la ville de Lillebonne



Marché de prestation de services d’assurances
Groupement de commandes Ville de Lillebonne/CCAS Avenants n°1, 2, 3 et 4 Lot 3 – Assurance "Flotte automobile et auto-mission"
Référence : DEL-2026-128
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Budget Développement Economique 2026
Décision modificative n°2
Référence : DEL-2026-127
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Budget Développement Economique
Admission en non-valeur
Référence : DEL-2026-126
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Budget Restauration 2026
Admissions en non-valeurs
Référence : DEL-2026-125
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Budget Ville 2026
Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) A compter du 1er janvier 2027
Référence : DEL-2026-124
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Budget Ville
Opération de travaux de rénovation énergétique de 36 logements Rue du Maréchal Juin LOGEAL IMMOBILIERE Caisse des dépôts et consignations (Banque des Territoires) Contrat de prêt n°192809
Référence : DEL-2026-123
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Budget Ville
Opération de construction de 55 logements Sente des Meuniers LOGEAL IMMOBILIERE Caisse des dépôts et consignations (Banque des Territoires) Contrat de prêt n°189484
Référence : DEL-2026-122
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Budget Ville
Décision modificative n°1
Référence : DEL-2026-121
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Budget Ville 2026
Admissions en non-valeurs et créances éteintes
Référence : DEL-2026-120
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Budget Ville 2026
Versement d’une subvention exceptionnelle Aide d’urgence – commune sinistrée par une tornade Commune de Pomas
Référence : DEL-2026-119
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Budget Ville 2026
Versement d’une subvention exceptionnelle Aide d’urgence – communes sinistrées par les incendies en France
Référence : DEL-2026-118
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Personnel Ville et CCAS
Comité Social Territorial (CST) commun entre la Ville et le CCAS de Lillebonne Maintien d’un CST commun entre la Ville et le CCAS Fixation du nombre de représentants du personnel et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
Référence : DEL-2026-117
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Classes à Horaires Aménagés Danse (CHAD)
Mise à disposition d’agents municipaux Convention Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo (CSa) Année scolaire 2026-2027
Référence : DEL-2026-116
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Digitalisation de la participation aux frais de restauration
Utilisation de la plateforme "acheteza.com" Conventions de participation financière : Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo Ville de Lillebonne/société "Acheteza.com" Année 2026
Référence : DEL-2026-115
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Ouverture d’une enquête publique de voirie préalable au déclassement de dépendances du domaine public communal
Secteur Foch
Référence : COM-2026-1
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Requalification du centre-ville
Acquisitions foncières Rachat auprès de l’Etablissement Public Foncier de Normandie (EPFN) Parcelles cadastrées AK n°295 et n°297 et AL n°86 et n°89 Situées aux n°10, 10 bis rue Thiers et n°11 rue du Havre
Référence : DEL-2026-114
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Cession d’une portion de l’ancienne Allée du Catillon
Référence : DEL-2026-113
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Désaffectation et déclassement d’une partie d’une voie communale
Division cadastrale Ancienne allée du Catillon
Référence : DEL-2026-112
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Avis sur une demande d’autorisation environnementale du projet de la société FUTERRO
Implantation et exploitation d’une bioraffinerie à Saint-Jean-de-Folleville
Référence : DEL-2026-111
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Acquisition d'un bien immobilier
Cadastré BH n°0023 Situé, 63 rue Thiers
Référence : DEL-2026-110
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Organisation des interventions d’éducation physique et sportive dans les écoles
Convention Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo Années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029
Référence : DEL-2026-109
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Indemnisation des dommages matériels subis par deux commerçantes ambulantes
lors de la manifestation "Les Juliobonales" (édition 2026)
Référence : DEL-2026-108
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
SEMINOR - Rapport annuel du mandataire - Année 2025
Référence : DEL-2026-107
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Séance du 25 juin 2026
Référence : DEL-2026-106
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Nomination d’un secrétaire de séance
Référence : DEL-2026-105
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Liste des délibérations adoptées
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Procès-verbal
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 25 juin 2026
Ordre du jour
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 24 septembre 2026
Transport scolaire des élèves des écoles Triolet et Prévert
Convention de remboursement Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo Année scolaire 2026-2027
Référence : DEL-2026-104
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 25 juin 2026
Collège Pierre Mendès France
Convention de partenariat de temps d’activités péri-éducatives destinés aux collégiens Ville de Lillebonne (ludothèque)/collège Pierre Mendès France
Référence : DEL-2026-103
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 25 juin 2026