Ressources de la ville de Lillebonne



Occupation du domaine public - Le Clan des Félins
Ventes au profit de l'association le samedi 16 décembre 2023 place Carnot
Référence : ARR-2023-420
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du domaine public - Secours Catholique
Ventes au profit de l'association - le dimanche 17 décembre 2023, place Carnot
Référence : ARR-2023-421
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
REALISATION DE DEUX EMPRUNTS DE 1 000 000 EUROS
Réalisation auprès de la Banque Postale de deux emprunts de 1 000 000 euros chacun pour financer les investissements 2023 dont la réhabilitation du complexe sportif Fernand Bigot
Référence : DEC-2023-73
/ Actes réglementaires / Décisions
Suppression occasionnelle du repos dominical des salariés - Année 2024
Référence : ARR-2023-417
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du vendredi 8 décembre 2023 au dimanche 10 décembre 2023 inclus.
Référence : ARR-2023-418
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Demande d'enseigne AP 07638423L0012-OL'ZEN
Demande d'enseigne AP 07638423L0012-OL'ZEN 5 bis rue de l'étang
Référence : ARR-2023-419
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Procès-verbal - Conseil municipal du 09.11.2023
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 09/11/23
Mise à disposition de locaux
Aile Langer-ex école Carnot Convention Ville de Lillebonne/Spectacula
Référence : DEL-2023-101
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Mise à disposition de locaux
Aile Langer-ex école Carnot Convention Ville de Lillebonne/Amicale des Donneurs de Sang Bénévoles du Canton de Lillebonne (ADSBCL)
Référence : DEL-2023-100
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Mise à disposition de locaux
Aile Langer-ex école Carnot Convention Ville de Lillebonne/Association de Parents d’Elèves de l’Enseignement Public (PEEP)
Référence : DEL-2023-99
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Mise à disposition de locaux
Aile Langer-ex école Carnot Convention Ville de Lillebonne/Epi C’Bon 76
Référence : DEL-2023-98
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Mise à disposition de locaux
Aile Langer-ex école Carnot Convention Ville de Lillebonne/Jumelage de Lillebonne
Référence : DEL-2023-97
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Mise à disposition de locaux
Aile Langer-ex école Carnot Convention Ville de Lillebonne/Entente et Amitié France Allemagne (EAFA)
Référence : DEL-2023-96
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Mise à disposition de locaux
Salle Thiers Convention Ville de Lillebonne/Orchestre d’Harmonie de Lillebonne (OHL)
Référence : DEL-2023-95
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Programmation pluri-annuelle du théâtre romain de Lillebonne
Convention de partenariat Ville de Lillebonne / Département de la Seine-Maritime Années 2024 à 2026
Référence : DEL-2023-94
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Utilisation du gymnase du collège Pierre Mendès France
Convention tripartite Ville de Lillebonne/Département de la Seine-Maritime/Collège Pierre Mendès France Années 2023-2024 et 2024-2025
Référence : DEL-2023-93
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Personnel Ville
Autorisation de recrutement et rémunération des personnels enseignants assurant des missions périscolaires Ecole élémentaire Prévert
Référence : DEL-2023-92
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Personnel Ville
Adhésion à la convention de participation pour le risque "SANTE" souscrite par le Centre de Gestion 76 (CDG 76) / Contrat Groupe "Mutuelle Santé" (MNT)
Référence : DEL-2023-91
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Personnel Ville
Participation de la Ville de Lillebonne aux frais de restauration des agents communaux Modification du montant de la prise en charge à compter du 1er janvier 2024
Référence : DEL-2023-90
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Personnel Ville - Tableaux des effectifs 2024 - Modifications
Référence : DEL-2023-89
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Personnel Ville - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Référence : DEL-2023-88
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Mise en place de la gestion en flux du contingent communal
Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux Ville de Lillebonne / LOGEO SEINE
Référence : DEL-2023-87
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Mise en place de la gestion en flux du contingent communal
Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux Ville de Lillebonne / SEMINOR
Référence : DEL-2023-86
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Mise en place de la gestion en flux du contingent communal
Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux Ville de Lillebonne / LOGEAL IMMOBILIERE
Référence : DEL-2023-85
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Démolition de 90 logements d’HABITAT 76
Rue du Havre
Référence : DEL-2023-84
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Travaux d’aménagement et d’entretien de l’accotement de la RD 173 entre le giratoire de Beuzevillette et le giratoire du Becquet
Convention Ville de Lillebonne/Département de la Seine-Maritime/Caux Seine Normandie Tourisme
Référence : DEL-2023-83
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Elu en charge des questions de défense/Correspondant défense
Désignation - Modification
Référence : DEL-2023-82
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Commission d’Appel d’Offres (CAO)
Modification de la liste des élus membres de la CAO
Référence : DEL-2023-81
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
D80-1123 Avenant n°2 du règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Lillebonne
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Lillebonne
Avenant n°2
Référence : DEL-2023-80
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023