Convention de mise à disposition d'un véhicule à l'USL
Dans le cadre de son soutien aux association sportives lillebonnaises (USL), le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités met à leur disposition, à titre gracieux, 2 véhicules 9 places, dont 1 PMR, pour leurs déplacements spécifiques organisées les week-ends et jours fériés.
Référence :
CCAS-DEL-2025-37
/ Actes réglementaires
/ Délibérations
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