Délégation de signature à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée
Arrêté du Président du C.C.A.S. - Pôle des solidarités relatif à la délégation de signature à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée
Référence :
CCAS-ARR-2026-4
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Délégation de pouvoir à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée
Arrêté du Président du C.C.A.S. - Pôle des Solidarité relatif à la délégation de pouvoir à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée
Référence :
CCAS-ARR-2026-3
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Affectation du résultat de l'exercice 2025
Affectation du résultat de l'exercice 2025 du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-18
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Compte Financier Unique (CFU) 2025
Compte Financier Unique (CFU) 2025 du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-17
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Règlement Budgétaire et Financier
Règlement Budgétaire et Financier du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-16
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Désignation d'un représentant du Conseil d'Administration à ADICO
Désignation d'une nouvelle élue du Conseil d'Administration, chargé de représenter le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités aux assemblées générales de l'Association pour le Développement et l'Innovation numérique des Collectivités (ADICO)
Référence :
CCAS-DEL-2026-15
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Désignation représentant du Conseil d'Administration au CNAS
Désignation d'un représentant du Conseil d'Administration pour représenter le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités au Comité National d'Action Sociale (CNAS) pour le personnel des collectivités territoriales
Référence :
CCAS-DEL-2026-14
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Election des membres de la Commission Permanente
Délibération relative à l'élection des membres de la Commission Permanente du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-13
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Création de la Commission Permanente
Création de la Commission Permanente du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités ayant pour missions l'instruction et l'attribution des demandes d'aides facultatives
Référence :
CCAS-DEL-2026-12
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Délégation de pouvoir du Conseil d'Administration n°2
Délégation de pouvoir et de signature consentie par le Conseil d'Administration au Président, à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée pour l'attribution des aides facultatives du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-11
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Délégation de pouvoir n°1
Délégations de pouvoir consenties par le Conseil d'Administration du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités au Président
Référence :
CCAS-DEL-2026-10
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Adoption du Règlement Intérieur du Conseil d'Administration
Adoption du Règlement Intérieur du Conseil d'Administration du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-9
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Election de la Vice-présidente déléguée
Election de la Vice-présidente déléguée
Référence :
CCAS-DEL-2026-8
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Election de la Vice-présidente
Election de la Vice-présidente
Référence :
CCAS-DEL-2026-7
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Subvention ADEF
Accord d'une subvention à l'association ADEF
Référence :
CCAS-DEL-2026-6
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Budget CCAS - Mise en place de la fongibilité des crédits - Année 2026
Référence :
CCAS-DEL-2026-5
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Budget Primitif 2026
Référence :
CCAS-DEL-2026-4
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Budget C.C.A.S. - Affectation du résultat de l'exercice 2025
Référence :
CCAS-DEL-2026-3
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
MAPA - Achat de produits d'hygiène pour l'épicerie solidaire
Accord-cadre à bons de commande avec CARREFOUR Gruchet le Valasse relatif à l'achat de produits d'hygiène pour l'épicerie solidaire
Référence :
CCAS-DEC-2026-3
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Contrat de vérification de température - MEMOCLIM
Contrat conclu afin d'assurer le bon fonctionnement de l'appareil MEMOCLIM (prise des températures) de l'épicerie solidaire
Référence :
CCAS-DEC-2026-2
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Création de la Régie "REGIE DE RECETTES CCAS"
Création d'une régie regroupant l'encaissement les participations des personnes participant aux activités et manifestation proposées par le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités et l'Espace de Vie Sociale, celles des bénéficiaires de l'épicerie solidaire, les dons et les quêtes lors des mariages
Référence :
CCAS-DEC-2026-1
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Délibération modificative à la délibération D.33/12.2025
Délibération relative à la tarification des animations de l'Espace de Vie Sociale (EVS).
Précision du taux de la tarification sociale (50 % du tarif plein) et des tarifs selon la nomenclature du Service de Gestion comptable.
Référence :
CCAS-DEL-2026-2
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Rapport d'Orientation Budgétaire et Débat - Exercice 2026
Rapport d'Orientation Budgétaire et Débat relatif à l'exercice 2026
Référence :
CCAS-DEL-2026-1
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Avenant à la Convention de prestation de services Téléassistance
Cette Convention permet aux Lillebonnais de pouvoir bénéficier d'un service de téléassistance, assuré par Mondial Assistance, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
Avenant à la Convention 2023/2025 pour une durée d'un an à compter du 1/01/2026 renouvelable 2 fois, soit une durée totale de 3 ans jusqu'au 31 décembre 2028
Référence :
CCAS-DEL-2025-29
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Tableau des effectifs 2025 - Modifications
Modifications du tableau des effectifs suite à des départs en retraite
Référence :
CCAS-DEL-2025-28
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Dépenses d'investissement anticipées avant le vote du budget 2026
Autorisation pour l'engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget de l'année 2026
Référence :
CCAS-DEL-2025-27
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Convention de mise à disposition d'un véhicule aux associations sportives hors USL
Dans le cadre de son soutien aux associations sportives lillebonnaises hors USL, le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités met à leur disposition, à titre gracieux, 2 véhicules 9 places, dont 1 PMR, pour leur déplacements spécifiques organisés les week-ends et jours fériés.
Référence :
CCAS-DEL-2025-36
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Nouvel organigramme général du C.C.A.S. - Mise en application au 1er janvier 2026
Dans le cadre de la création de l'Espace de Vie Sociale(EVS) et afin d'assurer son bon fonctionnement, le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités a procédé à une réorganisation de ses services.
Référence :
CCAS-DEL-2025-35
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Règlement intérieur de l'Espace de Vie Sociale (EVS)
Dans le cadre de la mise en place de l'Espace de Vie Sociale, il est nécessaire d'établir un règlement intérieur afin d'assurer le bon fonctionnement de la structure. Ce document fixe les règles de vie, les conditions d'utilisation des locaux et les modalités de participation aux activités.
Référence :
CCAS-DEL-2025-34
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Tarification des animations de l'Espace de Vie Sociale (EVS)
Dans le cadre de l'ouverture de l'Espace de Vie Sociale, il y a nécessité de définir une tarification applicable aux différentes animations proposées. Cette tarification vise à garantir l'accessibilité des activités au plus grand nombre, tout en assurant une participation équilibrée.
Référence :
CCAS-DEL-2025-33
/ Actes réglementaires CCAS
|
|