C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Appel à projet
Délibération relative à la réponse à l'appel à projet de la Fondation Bruneau concernant la mise en place d'ateliers intergénérationnels autour d'ateliers artistiques sur le thème des animaux.
Référence : CCAS-DEL-2024-26
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Convention de partenariat avec l'IFEN
Délibération relative à la mise en place d'une formation professionnelle avec l'Institut de Formation des Educateur de Normandie sur les pratiques professionnelles pour les travailleurs sociaux et les animatrices/agents de convivialité du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence : CCAS-DEL-2024-25
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Convention financière au FSL
Délibération relative à la participation du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités pour le financement du Fonds de Solidarité Logement pour les années 2024, 2025 et 2026
Référence : CCAS-DEL-2024-24
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Tableau des effectifs 2024
Délibération relative au tableau des effectifs du personnel du C.C.A.S.- Pôle des Solidarités pour l'année 2024
Référence : CCAS-DEL-2024-23
/ Actes réglementaires CCAS
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Adhésion à la convention de participation pour le risque "Prévoyance"
Délibération relative à l'adhésion à la convention de participation pour le risque "Prévoyance" souscrite par le Centre de Gestion 76 (CDG 76)/Contrat-groupe "Prévoyance" (MNT)
Référence : CCAS-DEL-2024-22
/ Actes réglementaires CCAS
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Décision modificative n°1
Décision modificative suite à l'octroi de subventions et d'un chèque en vu d'optimiser le fonctionnement de l'Epicerie Solidaire
Référence : CCAS-DEL-2024-21
/ Actes réglementaires CCAS
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Fête d'Automne
Délibération relative au contrat pour l'animation de la Fête d'Automne en direction des séniors
Référence : CCAS-DEL-2024-20
/ Actes réglementaires CCAS
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Convention AND - SC2S
Renouvellement de la Convention d'engagements réciproques avec l'Association Nationale pour le Déploiement du Service Civique Solidarité Séniors afin que le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités puisse accueillir des jeunes en mission de service civique
Référence : CCAS-DEL-2024-19
/ Actes réglementaires CCAS
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Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes
Contribution financière pour le financement du Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes - Année 2024
Référence : CCAS-DEL-2024-18
/ Actes réglementaires CCAS
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décision relative au CNES/ANDES
Décision relative à la signature d'une convention entre l'ANDES et le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités dans le cadre du CNES suite à l'attribution d'enveloppe financière d'un montant de 5 237 € pour l'épicerie solidaire.
Référence : CCAS-DEC-2024-8
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - arrêté temporaire de stationnement
Installation du Solidaribus - Stationnement interdit aux endroits matérialisés sur le parking situé au-dessus du Centre Commercial de St Léonard
Référence : CCAS-ARR-2024-2
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Subvention exceptionnelle à l'Epicerie Solidaire par le Département de Seine-Maritime
Versement par le Département de Seine-Maritime d'une partie des recettes, suite à l'opération "vente de Burgers Solidaire", à l'Epicerie Solidaire dans le cadre de la coordination départementale de lutte contre la précarité alimentaire
Référence : CCAS-DEC-2024-7
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile
Référence : CCAS-DEL-2024-17
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Convention de partenariat avec le C.L.I.P.S.
Renouvellement de la convention entre le C.C.A.S. et le Comité Lillebonnais pour l'Insertion Professionnelle et Sociale pour l'utilisation du plateau technique de l'Epicerie Solidaire pour la formation d'"employé de commerce"
Référence : CCAS-DEL-2024-15
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Convention de partenariat avec le Secours Populaire
Renouvellement de la convention entre le C.C.A.S. et le Secours Populaire dans le cadre de l'intervention de bénévoles au sein de l'Epicerie Solidaire
Référence : CCAS-DEL-2024-14
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Convention de partenariat avec l'Entraide Protestante
Renouvellement de la convention entre le C.C.A.S. et l'Entraide Protestante dans le cadre de l'intervention de bénévoles au sein de l'Epicerie Solidaire
Référence : CCAS-DEL-2024-13
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Convention de partenariat avec la Croix-Rouge Française
Renouvellement de la convention entre le C.C.A.S. et la Croix-Rouge Française dans le cadre de l'intervention de bénévoles au sein de l'Epicerie Solidaire
Référence : CCAS-DEL-2024-12
/ Actes réglementaires CCAS
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Personnel C.C.A.S. - Tableau des effectif 2024
Suppression de postes suite à avancement de grade
Référence : CCAS-DEL-2024-11
/ Actes réglementaires CCAS
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Personnel C.C.A.S. - Modification RIFSEEP
Modification de la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel
Référence : CCAS-DEL-2024-10
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Subvention à l'A.D.E.F.
Accord d'une subvention à l'Association d'Aide à Domicile et Emplois Familiaux pour l'année 2024
Référence : CCAS-DEL-2024-9
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget CCAS - Fongibilité des crédits - Année 2024
Mise en place de la fongibilité des crédits pour l'année 2024 suite au passage à la nomenclature M 57
Référence : CCAS-DEL-2024-8
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Budget Primitif 2024
Référence : CCAS-DEL-2024-7
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Affectation du résultat de l'exercice 2023
Référence : CCAS-DEL-2024-6
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Adoption du Compte de Gestion 2023 du Receveur Municipal
Référence : CCAS-DEL-2024-5
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Compte Administratif 2023
Référence : CCAS-DEL-2024-4
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Interdiction temporaire de stationnement parking City Stade du Clairval
Installation Solidaribus - Stationnement interdit aux endroits matérialisés sur le parking du City Stade du Clairval les lundis 22 avril et 17 juin 2024 de 7h00 à 13h00.
Référence : CCAS-ARR-2024-1
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Epicerie Solidaire - Accord subvention (ANDES)
Signature auprès de l'association SOLIDARITE ALIMENTAIRE France (ANDES) d'une convention ayant pour objet le versement d'une subvention permettant de couvrir les frais liés à l'organisation d'ateliers de sensibilisation (intervenants extérieures, frais de transport, impression des supports de communication, etc...)
Référence : CCAS-DEC-2024-5
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Epicerie Solidaire - Accord subvention (ANDES)
Attribution par l'association SOLIDARITE ALIMENTAIRE France d'une enveloppe dans le cadre du Fonds pour l'Aide Alimentaire Durable "Cultivons le bien manger" et signature d'une convention définissant les conditions d'attribution et d'utilisation de cette enveloppe
Référence : CCAS-DEC-2024-4
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Epicerie Solidaire - Contrat de vérification de température MEMOCLIM
Contrat avec la société BARON SAS à ALENCON pour assurer le suivi métrologique annuel de l'Epicerie Solidaire pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2024
Référence : CCAS-DEC-2024-6
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - ÉLISSAR - Maintenance et droits annuels 2024
Renouvellement du contrat signé avec la Société ÉLISSAR pour la maintenance et le suivi du logiciel
Référence : CCAS-DEC-2024-3
/ Actes réglementaires CCAS
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