Fête d'Automne - Contrat d'engagement d'artiste
Le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités organise chaque année la fête d'Automne en direction des séniors .
En 2026, l'animation musicale sera assurée par le duo Sabrina et Freddy Friant.
Référence :
CCAS-DEL-2026-26
/ Actes réglementaires CCAS
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Mise en oeuvre d'une laverie solidaire - Autorisation donnée au Président de signer les conventions
Le C.C.A.S. - Pole des Solidarités souhaite mettre en place un dispositif solidaire pour une permettre le lavage du linge à tarif réduit. Cette action repose dur un partenariat avec les structures du territoire assurant les prestations de laverie.
Les conventions de partenariat sont en cours de finalisation et il convient de permettre leur signature dès leur aboutissement
Référence :
CCAS-DEL-2026-25
/ Actes réglementaires CCAS
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convention entre l'ANDES et l'épicerie solidaire de la Ville de Lillebonne
Convention entre l'ANDES et l'épicerie solidaire de la Ville de Lillebonne dans le cadre du CNES suite à l'accord d'une subvention d'un montant de 6 264 €
Référence :
CCAS-DEC-2026-6
/ Actes réglementaires CCAS
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Cessation Régie 152
Cessation de la Régie de recettes "action d'animation pour les séniors"
Référence :
CCAS-DEC-2026-5
/ Actes réglementaires CCAS
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cessation Régie L160
Régie de recette service Action Sociale - Cessation de la régie L160
Référence :
CCAS-DEC-2026-4
/ Actes réglementaires CCAS
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Convention avec l'Institut inter Régional pour la santé
Convention entre l'Institut inter Régional pour la Santé (IRSA) et le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-24
/ Actes réglementaires CCAS
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Groupement de commandes entre la Ville de Lillebonne et le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Convention constitutive entre la Ville de Lillebonne et le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités concernant le groupement de commandes
Référence :
CCAS-DEL-2026-23
/ Actes réglementaires CCAS
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Personnel CCAS - Pôle des Solidarités - Recrutement d'agents contractuels remplaçants
Recrutement d'agents contractuels remplaçants selon l'article L332 du Code Général de la Fonction Publique
Référence :
CCAS-DEL-2026-22
/ Actes réglementaires CCAS
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Personnel CCAS - Pole des Solidarités - Création d'emploi non permanent
Création d'emploi non permanent à la suite d'un accroissement d'activité (article L332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique)
Référence :
CCAS-DEL-2026-21
/ Actes réglementaires CCAS
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Personnel C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Tableau des effectifs - Modification
Modification du tableau des effectifs du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités pour l'année 2026
Référence :
CCAS-DEL-2026-20
/ Actes réglementaires CCAS
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Admission en non-valeur
Créances non recouvrées entre 2010 et 2025.
Référence :
CCAS-DEL-2026-19
/ Actes réglementaires CCAS
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Délégation de signature à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée
Arrêté du Président du C.C.A.S. - Pôle des solidarités relatif à la délégation de signature à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée
Référence :
CCAS-ARR-2026-4
/ Actes réglementaires CCAS
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Délégation de pouvoir à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée
Arrêté du Président du C.C.A.S. - Pôle des Solidarité relatif à la délégation de pouvoir à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée
Référence :
CCAS-ARR-2026-3
/ Actes réglementaires CCAS
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Affectation du résultat de l'exercice 2025
Affectation du résultat de l'exercice 2025 du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-18
/ Actes réglementaires CCAS
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Compte Financier Unique (CFU) 2025
Compte Financier Unique (CFU) 2025 du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-17
/ Actes réglementaires CCAS
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Règlement Budgétaire et Financier
Règlement Budgétaire et Financier du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-16
/ Actes réglementaires CCAS
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Désignation d'un représentant du Conseil d'Administration à ADICO
Désignation d'une nouvelle élue du Conseil d'Administration, chargé de représenter le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités aux assemblées générales de l'Association pour le Développement et l'Innovation numérique des Collectivités (ADICO)
Référence :
CCAS-DEL-2026-15
/ Actes réglementaires CCAS
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Désignation représentant du Conseil d'Administration au CNAS
Désignation d'un représentant du Conseil d'Administration pour représenter le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités au Comité National d'Action Sociale (CNAS) pour le personnel des collectivités territoriales
Référence :
CCAS-DEL-2026-14
/ Actes réglementaires CCAS
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Election des membres de la Commission Permanente
Délibération relative à l'élection des membres de la Commission Permanente du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-13
/ Actes réglementaires CCAS
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Création de la Commission Permanente
Création de la Commission Permanente du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités ayant pour missions l'instruction et l'attribution des demandes d'aides facultatives
Référence :
CCAS-DEL-2026-12
/ Actes réglementaires CCAS
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Délégation de pouvoir du Conseil d'Administration n°2
Délégation de pouvoir et de signature consentie par le Conseil d'Administration au Président, à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée pour l'attribution des aides facultatives du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-11
/ Actes réglementaires CCAS
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Délégation de pouvoir n°1
Délégations de pouvoir consenties par le Conseil d'Administration du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités au Président
Référence :
CCAS-DEL-2026-10
/ Actes réglementaires CCAS
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Adoption du Règlement Intérieur du Conseil d'Administration
Adoption du Règlement Intérieur du Conseil d'Administration du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-9
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Election de la Vice-présidente déléguée
Election de la Vice-présidente déléguée
Référence :
CCAS-DEL-2026-8
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Election de la Vice-présidente
Election de la Vice-présidente
Référence :
CCAS-DEL-2026-7
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Subvention ADEF
Accord d'une subvention à l'association ADEF
Référence :
CCAS-DEL-2026-6
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget CCAS - Mise en place de la fongibilité des crédits - Année 2026
Référence :
CCAS-DEL-2026-5
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Budget Primitif 2026
Référence :
CCAS-DEL-2026-4
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Affectation du résultat de l'exercice 2025
Référence :
CCAS-DEL-2026-3
/ Actes réglementaires CCAS
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MAPA - Achat de produits d'hygiène pour l'épicerie solidaire
Accord-cadre à bons de commande avec CARREFOUR Gruchet le Valasse relatif à l'achat de produits d'hygiène pour l'épicerie solidaire
Référence :
CCAS-DEC-2026-3
/ Actes réglementaires CCAS
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