C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Convention de mise à disposition d'un local
Mise à disposition d'un local communal à l'Association "La Beauté Solidaire" qui a pour but d'aider à l'insertion au travers de l'épanouissement personnel et professionnel via des prestations de coiffure, d'esthétique et de coaching de vie.
Référence :
CCAS-DEL-2025-15
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Renouvellement des membres de la Commission Permanente
Renouvellement des membres de la Commission Permanente suite à la démission d'un administrateur et à la nomination d'un nouveau membre du Conseil d'Administration
Référence :
CCAS-DEL-2025-14
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Modification du Règlement Intérieur du Conseil d'Administration
Modification du Règlement Intérieur du CCAS suite à la création de 2 nouvelles commissions (CDSP et CAO)
Référence :
CCAS-DEL-2025-13
/ Actes réglementaires CCAS
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Personnel C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Tableau des effectif 2025 - Modifications
Modifications du tableau des effectifs 2025 suite à un avancement de grade et à la création d'un nouveau poste
Référence :
CCAS-DEL-2025-12
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S - Pôle des Solidarités - Subvention ADEF
Subvention à l'ADEF - Association d'Aide à Domicile et Emplois Familiaux
Référence :
CCAS-DEL-2025-11
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Nomenclature M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits
Nomenclature M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits - Année 2025
Référence :
CCAS-DEL-2025-10
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Budget Primitif 2025
Budget Primitif 2025
Référence :
CCAS-DEL-2025-9
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Affectation du résultat de l'exercice 2024
Affectation du résultat de l'exercice 2024
Référence :
CCAS-DEL-2025-8
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Compte Financier Unique (CFU) 2024
Compte Financier Unique - Exercice 2024
Référence :
CCAS-DEL-2025-7
/ Actes réglementaires CCAS
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Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Election des membres
Référence :
CCAS-DEL-2025-6
/ Actes réglementaires CCAS
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Création d'une Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Création d'une Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Fixation des modalités de dépôt des listes
Référence :
CCAS-DEL-2025-5
/ Actes réglementaires CCAS
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Commission d'Appel d'Offres (CAO)
Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Election des membres
Référence :
CCAS-DEL-2025-4
/ Actes réglementaires CCAS
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Création d'une Commission d'Appel d'Offres (CAO)
Création d'une Commission d'Appel d'Offres (CAO) - fixation des modalités de dépôt des listes
Référence :
CCAS-DEL-2025-3
/ Actes réglementaires CCAS
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Adoption du principe de Délégation de Service Public
Adoption du principe de Délégation de Service Public portant sur la gestion et l'exploitation du service de portage de repas
Référence :
CCAS-DEL-2025-2
/ Actes réglementaires CCAS
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Rapport d'Orientation Budgétaire et Débat - Exercice 2025
Rapport d'Orientation Budgétaire et Débat - Exercice 2025
Référence :
CCAS-DEL-2025-1
/ Actes réglementaires CCAS
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Société G'FROID - Maintenance
Maintenance des matériels et installations (Froid/Cuisson/Laverie) de la Salle de Restauration située Rue du Lin
Référence :
CCAS-DEC-2025-2
/ Actes réglementaires CCAS
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MAPA - Achat de produits alimentaires
Marché public relatif à l'achat de produits alimentaires pour l'épicerie solidaire de la ville de Lillebonne, lots 1 à 6
Référence :
CCAS-DEC-2025-1
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Appel à projet
Délibération relative à la réponse à l'appel à projet de la Fondation Bruneau concernant la mise en place d'ateliers intergénérationnels autour d'ateliers artistiques sur le thème des animaux.
Référence :
CCAS-DEL-2024-26
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Convention de partenariat avec l'IFEN
Délibération relative à la mise en place d'une formation professionnelle avec l'Institut de Formation des Educateur de Normandie sur les pratiques professionnelles pour les travailleurs sociaux et les animatrices/agents de convivialité du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2024-25
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Convention financière au FSL
Délibération relative à la participation du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités pour le financement du Fonds de Solidarité Logement pour les années 2024, 2025 et 2026
Référence :
CCAS-DEL-2024-24
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Tableau des effectifs 2024
Délibération relative au tableau des effectifs du personnel du C.C.A.S.- Pôle des Solidarités pour l'année 2024
Référence :
CCAS-DEL-2024-23
/ Actes réglementaires CCAS
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Adhésion à la convention de participation pour le risque "Prévoyance"
Délibération relative à l'adhésion à la convention de participation pour le risque "Prévoyance" souscrite par le Centre de Gestion 76 (CDG 76)/Contrat-groupe "Prévoyance" (MNT)
Référence :
CCAS-DEL-2024-22
/ Actes réglementaires CCAS
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Décision modificative n°1
Décision modificative suite à l'octroi de subventions et d'un chèque en vu d'optimiser le fonctionnement de l'Epicerie Solidaire
Référence :
CCAS-DEL-2024-21
/ Actes réglementaires CCAS
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Fête d'Automne
Délibération relative au contrat pour l'animation de la Fête d'Automne en direction des séniors
Référence :
CCAS-DEL-2024-20
/ Actes réglementaires CCAS
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Convention AND - SC2S
Renouvellement de la Convention d'engagements réciproques avec l'Association Nationale pour le Déploiement du Service Civique Solidarité Séniors afin que le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités puisse accueillir des jeunes en mission de service civique
Référence :
CCAS-DEL-2024-19
/ Actes réglementaires CCAS
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Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes
Contribution financière pour le financement du Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes - Année 2024
Référence :
CCAS-DEL-2024-18
/ Actes réglementaires CCAS
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décision relative au CNES/ANDES
Décision relative à la signature d'une convention entre l'ANDES et le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités dans le cadre du CNES suite à l'attribution d'enveloppe financière d'un montant de 5 237 € pour l'épicerie solidaire.
Référence :
CCAS-DEC-2024-8
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - arrêté temporaire de stationnement
Installation du Solidaribus - Stationnement interdit aux endroits matérialisés sur le parking situé au-dessus du Centre Commercial de St Léonard
Référence :
CCAS-ARR-2024-2
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Subvention exceptionnelle à l'Epicerie Solidaire par le Département de Seine-Maritime
Versement par le Département de Seine-Maritime d'une partie des recettes, suite à l'opération "vente de Burgers Solidaire", à l'Epicerie Solidaire dans le cadre de la coordination départementale de lutte contre la précarité alimentaire
Référence :
CCAS-DEC-2024-7
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile
Référence :
CCAS-DEL-2024-17
/ Actes réglementaires CCAS
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