Ressources de la ville de Lillebonne



Programmation pluri-annuelle du théâtre romain de Lillebonne
Convention de partenariat Ville de Lillebonne/Département de la Seine-Maritime Années 2024 à 2026 Annule et remplace la délibération n°D.94/11.23 du 30/11/2023
Référence : DEL-2024-59
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Enquête de recensement de la population 2025
Nomination d’un coordonnateur communal et d’un coordonnateur suppléant
Référence : DEL-2024-58
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Digitalisation de la participation aux frais de restauration
Utilisation de la plateforme "acheteza.com" Conventions de participation financière : - Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo - Ville de Lillebonne/société "Acheteza.com" - Convention de partenariat : Ville de Lillebonne/commerçant de bouche
Référence : DEL-2024-57
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 – modification Création d’un emploi non permanent Recrutement d’un agent contractuel Contrat de projet
Référence : DEL-2024-56
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 - Modifications
Référence : DEL-2024-55
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Permis de louer
Traitement et échange de données à caractère nominatif Convention Ville de Lillebonne / Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Maritime (CAF)
Référence : DEL-2024-54
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Requalification du centre-ville
Acquisition foncière Rachat auprès de l’Etablissement Public Foncier de Normandie (EPFN) Parcelles cadastrées AL n°83, n°84, n°87 et n°88 Situées aux n°15 et n°13 rue du Havre Annule et remplace la délibération n°D.33/03.24 du 28/03/2024
Référence : DEL-2024-53
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Marché de travaux pour la réhabilitation du complexe sportif Fernand BIGOT
Avenant n°1 du lot 3 (VRD bâtiment) Avenant n°1du lot 4 (gros œuvre – fondations spéciales) Avenant n°1 du lot 9 (cloisons doublage – faux plafond – menuiserie intérieure)
Référence : DEL-2024-52
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Marché d’exploitation des installations de chauffage et équipements connexes
Avenant n°1
Référence : DEL-2024-51
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Budget Ville
Opération de construction de 30 logements 25-39, rue du Havre LOGEAL IMMOBILIERE Garantie d’emprunt Banque des Territoires Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence : DEL-2024-50
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Budget Ville
Opération de réhabilitation de 24 logements Résidence de la Rivière – Avenue du Clairval LOGEO SEINE Garantie d’emprunt Banque des Territoires Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence : DEL-2024-49
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Budget Ville
Opération de réhabilitation de 18 logements Résidence de la Pommeraie - Rue René Coty LOGEO SEINE Garantie d’emprunt Banque des Territoires Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence : DEL-2024-48
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Versement de subventions
USL Catch Année 2024
Référence : DEL-2024-47
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Budget Primitif 2024 - Ville
Versement de subventions aux associations et organismes Informations relatives au vote des élus Retrait et remplacement de la délibération n°D.15/03.24 du 28/03/2024
Référence : DEL-2024-46
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
SEMINOR
Modification des statuts
Référence : DEL-2024-45
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
GIP Restauration Centre Hospitalier Intercommunal (CHI) Caux Vallée de Seine – Ville de Lillebonne
Adoption d’une nouvelle convention constitutive Ville de Lillebonne/CHI
Référence : DEL-2024-44
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Vœu de soutien
aux salariés du groupe ExxonMobil Chemical France (EMCF), aux sous-traitants et aux autres professionnels de l’agglomération Arrêt définitif du vapocraqueur et des unités de chimie en 2024
Référence : VOE-2024-2
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Liste des délibérations examinées
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Ordre du jour
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024