Autorisation d'ouverture au public - Complexe sportif Fernand BIGOT - annule et remplace l'arrêté 432/2025
Autorisation d'ouverture au public Avis favorable de la Commission de sécurité de l'arrondissement du Havre en date du 13 novembre 2025
Référence :
ARR-2025-443
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Autorisation d'ouverture au public - Complexe sportif Fernand BIGOT
Autorisation d'ouverture au public
Avis favorable de la Commission de sécurité de l'arrondissement du Havre en date du 13 novembre 2025
Référence :
ARR-2025-432
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Réglementation de la présence de conteneurs d'ordures ménagères et des sacs poubelles sur la voie publique
les dépôts prolongés de conteneurs d’ordures ménagères ou poubelles sur la voie publique ou ses dépendances sont de nature à porter atteinte à la salubrité et à l’hygiène
Référence :
ARR-2025-9
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Arrêté prescrivant l'entretien des trottoirs
Entretien des trottoirs, des caniveaux et des végétaux sur la commune de Lillebonne
Référence :
ARR-2025-2
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Demande d'enseigne AP 07638423L0015-CRAM
Demande d'enseigne AP 07638423L0015-CRAM
Zone artisanale le Mesnil
Référence :
ARR-2023-408
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Demande d'enseigne AP 07638423L0008-PERIER VOYAGES
Demande enseigne AP 07638423L0008-PERIER VOYAGES
1ter rue de la République
Accord avec prescriptions motivées
Référence :
ARR-2023-379
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Demande d'enseigne
Demande d'enseigne AP 23L0010
SAS O'PETIT CREUX-Monsieur ARAJDAL Mohamed
3 rue rue de la République
Référence :
ARR-2023-363
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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