contrat d'entretien Balayeuse SCHMIDT
contrat d'entretien Balayeuse SCHMIDT
Référence :
DEC-2025-20
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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EPI SWEET LOCAL DE STOCKAGE
LOCAL DE STOCKAGE MIS A DISPOSITION A MONSIEUR NICOLA MERCIER DU 1ER DECEMBRE 2024 AU 30 NOVEMBRE 2025.
Référence :
DEC-2025-15
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Contrat de prestation de spectacle compagnie sac de noeuds
Spectacle compagnie sac de nœuds le 5 avril printemps des familles à la MJC
Référence :
DEC-2025-14
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux de Lillebonne au Four à Chaux
Parcelles cadastrées BS n°136-14-15
Jardins ouvriers et familiaux - Le Four à Chaux
Référence :
DEC-2025-7
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins du Hauzay
Parcelles cadastrées BO n°17, n°23, n°24 et n°25
Jardins ouvriers et familiaux - Sente du Hauzay
Référence :
DEC-2025-4
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux du Becquet et du Catillon
Parcelles cadastrées BO n°143-144 et BR n°33
Jardins ouvriers et familiaux - Le Catillon, rue de la République
Référence :
DEC-2025-6
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux du Becquet et du Catillon
Parcelles cadastrées BD n°103-108-109
Jardins ouvriers et familiaux - Hameau du Becquet
Référence :
DEC-2025-5
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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BAIL DE LOCATION POUR LOGEMENT PRIMAIRE GLATIGNY
BAIL DE LOCATION POUR LOGEMENT PRIMAIRE GLATIGNY A MADAME GRAVE.
Du 1er Janvier 2025 au 31 décembre 2033
Référence :
DEC-2025-2
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Mise à disposition de la salle Thiers à l'EFS - Collectes de sang 2025
Référence :
DEC-2024-77
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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REALISATION D'UN EMPRUNT DE 2 000 000€
REALISATION D'UN EMPRUNT DE 2 000 000€ AVEC LA BANQUE POSTALE
Référence :
DEC-2024-76
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - CENTRE CULTUREL JULIOBONA
Référence :
DEC-2024-66
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – RENOVATION DES FACADES DU CENTRE CULTUREL JULIOBONA
Référence :
DEC-2024-65
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION DE PARTENARIAT
Convention de partenariat pour l'intervention de HIRSCHFELD Yves dans le cadre du festival du jeu de société de Lillebonne qui interviendra en tant qu'auteur de jeu.
Référence :
DEC-2024-62
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION DE PARTENARIAT
Convention de partenariat pour l'intervention de Camille CHAUSSY dans le cadre du festival du jeu de société de Lillebonne qui interviendra en tant qu'auteur de jeu.
Référence :
DEC-2024-61
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Convention d'occupation du domaine public
Convention d'occupation du domaine public pour accueillir des installations de communications électroniques situés rue Fontaine BRUYERE parcelle cadastrée BN 132
Référence :
DEC-2024-59
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONTRAT MAINTENANCE ET ASSISTANCE LOGICIEL KAWA LUDOTHEQUE
Contrat de maintenance et assistance logiciel Kawa Ludothèque par la société DYADE à partir du 01/11/2024 pour un an renouvelable par tacite reconduction dans la limite de trois renouvellements.
Référence :
DEC-2024-60
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – fourniture plantes a massif
Référence :
DEC-2024-57
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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DEMANDE DE SUBVENTION CAF
Référence :
DEC-2024-56
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Demande de subvention département
Référence :
DEC-2024-55
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION D'UN VEHICULE FORD TRANSIT PAR BYMYCAR LYON
REPRISE PAR L'ENTREPRISE BYMYCAR LYON D'UN VEHICULE FORD TRANSIT IMMATRICULE BT722EB,
Référence :
DEC-2024-51
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION BALAYEUSE BOSCHUNG A EUROPE SERVICE
CESSION BALAYEUSE BOSCHUNG A L'ENTREPRISE EUROPE SERVICE SUITE ACHAT NOUVELLE BALAYEUSE
Référence :
DEC-2024-50
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – TRAVAUX DE METALLERIE - MODIFICATION N°1 - SIGNATURE
Référence :
DEC-2024-48
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONTRAT DE MAINTENANCE - WININVEST
Référence :
DEC-2024-49
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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AVENANT N°5 - IMMEUBLE FUTURA - CAF
Avenant n° 5 autorisant la mise à disposition locaux situé 11 rue Thiers à Lillebonne pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2025.
Référence :
DEC-2024-46
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONTRAT ENTRETIEN BALAYEUSE NEW 500
Renouvellement contrat entretien balayeuse NEW 500 à partir du 28 août 2024 pour trois visites par an ou toutes les 300 heures d'utilisation pour un montant de 5 790 euros TTC
Référence :
DEC-2024-45
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION D'OCCUPATION PARCELLE AL1100
Convention d'occupation de la parcelle AL1100 à l'entreprise BOUYGUES BATIMENT GRAND OUEST Représenté par Patrick LECUIROT,
Autorisation à traverser la parcelle de manière ponctuelle et sur demande écrite
Référence :
DEC-2024-42
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – TRAVAUX DE METALLERIE
Référence :
DEC-2024-43
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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M57 - FONGIBILITE DES CREDITS
Virement de crédit de chapitre à chapitre prévu par la fongibilité de la M57
Référence :
DEC-2024-36
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – TRAVAUX DE REMPLACEMENT D'UNE PLATEFORME EN BOIS
Référence :
DEC-2024-35
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION TONDEUSE TRACTEE HONDA HRG 466 SKEH
CESSION D'UNE TONDEUSE TRACTEE HONDA HRG 466 SKEH SUR AGORASTORE
Référence :
DEC-2024-34
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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