DEC 07-7.10 76 2025
Intervention d'animation et dédicace dans le cadre du festival du jeu de société 2025 de Lillebonne.
Référence :
DEC-2025-76
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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DEC 07-7.10 75 2025
Intervention d'animation et dédicace, auteur de jeu dans le cadre du festival de jeu de société 2025.
Référence :
DEC-2025-75
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES BASTIEN MERIENNE
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères Monsieur Bastien MERIENNE du 03/11/2025 au 02/05/2026
Référence :
DEC-2025-72
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES DORINE PESQUET
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères Madame Dorine PESQUET du 3/11/25 au 02/05/2026
Référence :
DEC-2025-71
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES ANGELIQUE HAUBERT
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères Madame Angélique HAUBERT
Référence :
DEC-2025-70
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES LE METEIL ALEXANDRE
Convention mise à disposition local boutiques éphémères LE METEIL ALEXANDRE
du 03 novembre au 02 mai 2026
Référence :
DEC-2025-69
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES RONCALLI Sandrine
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères au nom de Madame Sandrine RONCALLI du 8 octobre 2025 au 27 avril 2026.
Référence :
DEC-2025-67
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULE AJ-827-CT
CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULE AJ-827-CT A MONSIEUR VASSET JEAN PAUL (ENTREPRISE SNC VASSET ETAR)
Référence :
DEC-2025-63
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULEE AJ-750-CT
CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULEE AJ-750-CT A M. ET MME CAILLOT
Référence :
DEC-2025-62
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PATURAGES MME BAILLEUL
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PATURAGES MME BAILLEUL
PARCELLES CADASTREES BN 47,48 et 49
Référence :
DEC-2025-61
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONTRAT D’ENTRETIEN BALAYEUSE SCHMIDT SWINGO 200
CONTRAT D’ENTRETIEN BALAYEUSE SCHMIDT SWINGO 200
Référence :
DEC-2025-60
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Cession d'une laveuse et d'une monobrosse
Cession d'une laveuse et d'une monobrosse à UNIFER ENVIRONNEMENT pour un montant de 14€75.
Référence :
DEC-2025-54
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION REMORQUE PORTE ENGIN A MONSIEUR TAMAIN GEORGES (entreprise AUVERMAT)
CESSION REMORQUE PORTE ENGIN A MONSIEUR TAMAIN GEORGES (entreprise AUVERMAT) sur le site agorastore
Référence :
DEC-2025-49
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION DEBROUISSAILLEUSE THERMIQUE STIHL FS 410 CEM A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN THIBAULT
CESSION DEBROUISSAILLEUSE THERMIQUE STIHL FS 410 CEM A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN THIBAUL
Référence :
DEC-2025-47
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION D'UNE TONDEUSE TRACTEE HONDA IZY HRG 466 SKEH A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN Thibault sur AGORASTORE
CESSION D'UNE TONDEUSE TRACTEE HONDA IZY HRG 466 SKEH A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN Thibault sur AGORASTORE
Référence :
DEC-2025-46
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION TONDEUSE TRACTEE HONDA HRG 466 SKEP
CESSION D'UNE TONDEUSE TRACTEE HONDA HRG 466 SKEP A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN Thibault sur AGORASTORE
Référence :
DEC-2025-45
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux du Becquet et du Catillon
Parcelles cadastrées BO n°143-144 et BR n°33 Jardins ouvriers et familiaux - Le Catillon, rue de la République
Annule et remplace la décision n°6/2025 du 10 février 2025
Référence :
DEC-2025-24
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux de Lillebonne au Four à Chaux
Parcelles cadastrées BS n°136-14-15 Jardins ouvriers et familiaux - Le Four à Chaux
Annule et remplace la décision n°7/2025 du 10 février 2025
Référence :
DEC-2025-25
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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contrat d'entretien Balayeuse SCHMIDT
contrat d'entretien Balayeuse SCHMIDT
Référence :
DEC-2025-20
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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EPI SWEET LOCAL DE STOCKAGE
LOCAL DE STOCKAGE MIS A DISPOSITION A MONSIEUR NICOLA MERCIER DU 1ER DECEMBRE 2024 AU 30 NOVEMBRE 2025.
Référence :
DEC-2025-15
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Contrat de prestation de spectacle compagnie sac de noeuds
Spectacle compagnie sac de nœuds le 5 avril printemps des familles à la MJC
Référence :
DEC-2025-14
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux de Lillebonne au Four à Chaux
Parcelles cadastrées BS n°136-14-15
Jardins ouvriers et familiaux - Le Four à Chaux
Référence :
DEC-2025-7
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins du Hauzay
Parcelles cadastrées BO n°17, n°23, n°24 et n°25
Jardins ouvriers et familiaux - Sente du Hauzay
Référence :
DEC-2025-4
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux du Becquet et du Catillon
Parcelles cadastrées BO n°143-144 et BR n°33
Jardins ouvriers et familiaux - Le Catillon, rue de la République
Référence :
DEC-2025-6
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux du Becquet et du Catillon
Parcelles cadastrées BD n°103-108-109
Jardins ouvriers et familiaux - Hameau du Becquet
Référence :
DEC-2025-5
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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BAIL DE LOCATION POUR LOGEMENT PRIMAIRE GLATIGNY
BAIL DE LOCATION POUR LOGEMENT PRIMAIRE GLATIGNY A MADAME GRAVE.
Du 1er Janvier 2025 au 31 décembre 2033
Référence :
DEC-2025-2
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Mise à disposition de la salle Thiers à l'EFS - Collectes de sang 2025
Référence :
DEC-2024-77
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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REALISATION D'UN EMPRUNT DE 2 000 000€
REALISATION D'UN EMPRUNT DE 2 000 000€ AVEC LA BANQUE POSTALE
Référence :
DEC-2024-76
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - CENTRE CULTUREL JULIOBONA
Référence :
DEC-2024-66
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – RENOVATION DES FACADES DU CENTRE CULTUREL JULIOBONA
Référence :
DEC-2024-65
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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