MAPA – fourniture plantes a massif
Référence : DEC-2024-57
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – TRAVAUX DE METALLERIE - MODIFICATION N°1 - SIGNATURE
Référence : DEC-2024-48
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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AVENANT N°5 - IMMEUBLE FUTURA - CAF
Avenant n° 5 autorisant la mise à disposition locaux situé 11 rue Thiers à Lillebonne pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2025.
Référence : DEC-2024-46
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONTRAT ENTRETIEN BALAYEUSE NEW 500
Renouvellement contrat entretien balayeuse NEW 500 à partir du 28 août 2024 pour trois visites par an ou toutes les 300 heures d'utilisation pour un montant de 5 790 euros TTC
Référence : DEC-2024-45
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION D'OCCUPATION PARCELLE AL1100
Convention d'occupation de la parcelle AL1100 à l'entreprise BOUYGUES BATIMENT GRAND OUEST Représenté par Patrick LECUIROT,
Autorisation à traverser la parcelle de manière ponctuelle et sur demande écrite
Référence : DEC-2024-42
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – TRAVAUX DE METALLERIE
Référence : DEC-2024-43
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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M57 - FONGIBILITE DES CREDITS
Virement de crédit de chapitre à chapitre prévu par la fongibilité de la M57
Référence : DEC-2024-36
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – TRAVAUX DE REMPLACEMENT D'UNE PLATEFORME EN BOIS
Référence : DEC-2024-35
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION TONDEUSE TRACTEE HONDA HRG 466 SKEH
CESSION D'UNE TONDEUSE TRACTEE HONDA HRG 466 SKEH SUR AGORASTORE
Référence : DEC-2024-34
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION 2 SOUFFLEURS
CESSION DE 2 SOUFFLEURS SUR AGORASTIRE
Référence : DEC-2024-33
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION TONDEUSE ETESIA PRO 46 PHCT
CESSION TONDEUSE ETESIA PRO 46 PHCT VIA AGORASTORE
Référence : DEC-2024-32
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX
Référence : DEC-2024-24
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Juliobonales 2024 - Demande de subvention au Département
Référence : DEC-2024-18
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Juliobonales - Convention d'occupation temporaire d'un bien sis place Félix Faure à Lillebonne
Convention entre Caux Seine agglo et la Ville de Lillebonne pour la mise à disposition d'un local sis à Lillebonne, 7B place Félix Faure, du 17 au 24 juin 2024, dans le cadre des Juliobonales
Référence : DEC-2024-14
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Modification arrêté 468/2018 régie unique (guichet unique) et décision 18/2021 (agence postale)
Ajout dans l'article 1 : les participations des familles aux sorties et aux voyages scolaires.
Référence : DEC-2024-15
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Contrat de prestation de spectacle
Spectacle "The Bubble Man", version théâtre aux Aulnes le samedi 20 avril 2024
Référence : DEC-2024-13
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA - GESTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L’ANIMATION COMMERCIALE – SIGNATURE
Référence : DEC-2024-11
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – AQUISITION DE FOURNITURE SCOLAIRE
Référence : DEC-2024-10
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Contrat de cession 2 fours (salle des Aulnes)
Vente électroménager
Référence : DEC-2024-9
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA –MAPA – REMPLACEMENT DU BARDAGE DU BATIMENT DES MATERNELLES DU CENTRE DE LOISIRS_ ANNULE ET REMPLACE DEC/1.1/76/23 DU 19/12/2023
Référence : DEC-2024-3
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Cession tondeuse Honda n°1053754
Vente à Monsieur DUNEUFGERMAIN Thibault suite enchère sur la plateforme Agora Store
Référence : DEC-2024-2
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Cession tondeuse Honda n°1053750
Vente à Monsieur LE CHEVALIER Marc suite enchère sur plateforme Agora Store
Référence : DEC-2024-1
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Mise à disposition de la salle Thiers à l'EFS - Collectes de sang 2024
Référence : DEC-2023-74
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – REMPLACEMENT DU BARDAGE DU BATIMENT DES MATERNELLES DU CENTRE DE LOISIRS
Référence : DEC-2023-76
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – LOCATION, MAINTENANCE ET ENTRETIEN, ASSURANCE ET ASSISTANCE DEPANNAGE D’UN VEHICULE FRIGORIFIQUE NEUF – DECLARATION SANS SUITE
Référence : DEC-2023-77
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – REPRISE DES ACIERS DES FACADES ET DES JOINTS - ECOLE PREVERT
Référence : DEC-2023-75
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – MAINTENANCE DES SYSTEMES DE CONTROLE D’ACCES ALARME INTRUSION
Référence : DEC-2023-69
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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REALISATION DE DEUX EMPRUNTS DE 1 000 000 EUROS
Réalisation auprès de la Banque Postale de deux emprunts de 1 000 000 euros chacun pour financer les investissements 2023 dont la réhabilitation du complexe sportif Fernand Bigot
Référence : DEC-2023-73
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PATURAGES
Convention de mise à disposition de pâturages à M. Alain AUBERT pour 1 an du 1er Janvier au 31décembre 2024.
Référence : DEC-2023-68
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION LOGEMENT PREVERT
Convention de mise a disposition du logement prévert du 14/11/2023 au 13/11/2026.
Référence : DEC-2023-67
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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