Ressources de la ville de Lillebonne



Interdiction de nourrissage des chats errants
Référence : ARR-2024-243
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation temporaire de débit de boissons - Monsieur CHAUVEL Damien
Structures gonflables "Le monde des enfants", parc des Aulnes du 15 juillet au 1er septembre 2024
Référence : ARR-2024-232
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 2 au 4 juillet 2024
Référence : ARR-2024-208
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Nomination membre Conseil d'Administration CCAS - Pôle des Solidarités
Désignation d'un représentant d'une association oeuvrant dans le domaine de l'insertion de de la lutte contre les exclusions au sein du Conseil d'Administration du C.C.A.S. (Nomination Mr LEVIEUX - CLIPS Formation et CLIPS Ressourcerie
Référence : ARR-2024-210
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Secrétariat général
Sonorisation - Répétitions OHL
Répétition du spectacle OHL et Cirkomcha au parc des Aulnes coté jeux. jeudi 20 juin 2024 de 20h30 à 23h30
Référence : ARR-2024-192
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du domaine public - Orchestre d'Harmonie de Lillebonne
Répétition du spectacle OHL et Cirkomcha au parc des Aulnes coté jeux. jeudi 20 juin 2024 de 20h30 à 23h30
Référence : ARR-2024-193
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Sonorisation et utilisation du réseau sonore
du 17 juin 2024, à 9h00 au 23 juin 2024, à 19h00, dans le cadre de la 5ème édition du festival gallo-romain, "Les Juliobonales"
Référence : ARR-2024-191
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de sonorisation centre commercial St-Léonard
Référence : ARR-2024-204
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de sonorisation
Fête Nationale le 14 juillet 2024
Référence : ARR-2024-188
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du domaine public
Installation d'un stand sucré dans la partie centrale du parc des Aulnes du 1er juillet au 31 août 2024.
Référence : ARR-2024-171
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du domaine public
Zone centrale du Parc des Aulnes et parking de la piscine - 24 Heures de la Voie Romaine - les 8 et 9 juin 2024 - Association Les 24 Heures de la Voie Romaine
Référence : ARR-2024-123
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Défilé des Majorettes et feu d'artifice - Fête Nationale le 14 juillet 2024
Référence : ARR-2024-187
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Réglementation temporaire de circulation et de stationnement
Défilé et revue des Sapeurs-pompiers - Fête Nationale le 14 juillet 2024
Référence : ARR-2024-186
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Règlementation de la circulation et du stationnement - Juliobonales 2024
Annule et remplace l'arrêté n°125/2024 du 26.04.24
Référence : ARR-2024-181
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Fête de L'Assemblée Parking Coubertin du mercredi 3 au mardi 9 juillet 2024
Référence : ARR-2024-170
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Demande d'enseigne AP 24L0007 LA BONNE ADRESSE
Demande enseigne AP 24L0007 LA BONNE ADRESSE 54 rue Henri Messager Accord avec prescriptions
Référence : ARR-2024-199
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Demande enseigne AP 24L0006 STUARD AMBULANCE
Demande enseigne AP 24L0006 STUARD AMBULANCE 9 rue Césarine Accord avec prescriptions
Référence : ARR-2024-198
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Autorisation de stationnement taxi n°4
Autorisation de stationnement taxi n°4 jusqu'au 31 décembre 2028 au nom de M.LETHEUX Nicolas.
Référence : ARR-2024-183
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté du Maire-pouvoir de police de la publicité
Opposition au transfert de son pouvoir de police de la publicité
Référence : ARR-2024-195
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Autorisation temporaire de débit de boissons - Bistrot Martin's- Juliobonales
Référence : ARR-2024-194
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Demande enseigne AP 24L0005 CAUX COONING
Demande enseigne AP 24L0005 CAUX COONING 1 bis rue du Hauzay Accord
Référence : ARR-2024-167
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Autorisation de débit de boissons Juliobonales
L'enfuscade
Référence : ARR-2024-179
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de débit de boissons Juliobonales
USL Omni Sport
Référence : ARR-2024-178
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de débit de boissons Juliobonales
Skeud Bar
Référence : ARR-2024-177
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de débit de boissons Juliobonales
Cave Berigny
Référence : ARR-2024-176
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de débit de boissons Juliobonales
Les Caves pour tous
Référence : ARR-2024-175
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation d'ouverture de débit de boissons Juliobonales
Le titan
Référence : ARR-2024-174
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation d'ouverture de débit de boissons Juliobonales
Brice Chedru
Référence : ARR-2024-173
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation d'ouverture de débit de boissons Juliobonales
Brasserie Yata
Référence : ARR-2024-172
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté temporaire de stationnement
Coupe de la ville organisée par l'association USL Karaté le 26 mai 2024 au Dojo Municipal.
Référence : ARR-2024-168
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel