Occupation du Domaine Public
vide-grenier de l'association La Craie des chants le 26 mai 2024 parking de la mairie.
Référence : ARR-2024-120
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine Public
Vide-grenier de l'association sportive des sapeurs-pompiers le 12.05.2024, parking de la mairie.
Référence : ARR-2024-89
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine Public
Vide-grenier de l'association Le Clan des Félins le 19.05.2024, parking de la Mairie.
Référence : ARR-2024-87
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Course nature Le Radicatrail - les 27 et 28 avril 2024 - Association Le Radicatrail
Référence : ARR-2024-65
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction de stationnement et de circulaion + vigipirate
Journée Noa Lûu - le samedi 29 juin 2024 - Place Carnot et Place du Général De Gaulle - Association Noa Lûu Mon Combat
Référence : ARR-2024-108
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Journée Noa Lûu - le samedi 29 juin 2024 - Place Carnot - Association Noa Lûu Mon Combat
Référence : ARR-2024-107
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Journée Noa Lûu - le samedi 29 juin 2024 - Place Carnot + forum de 09h00 à 18h30 Association Noa Lûu Mon Combat
Référence : ARR-2024-106
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Match de hand au gymnase Ostermeyer les 11 et 25.05.2024
Référence : ARR-2024-99
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Match de jeunes de hand au gymnase O. Leclerc le 20.04.2024
Référence : ARR-2024-98
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Match de jeunes de hand au gymnase Ostermeyer et O. Leclerc le 13.04.2024
Référence : ARR-2024-97
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
compétition de jeunes de badminton le 13.04.2024 au gymnase Pierre Mendès France.
Référence : ARR-2024-90
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons
vide-grenier de l'association La Craie des Chants le dimanche 26 mai 2024, parking de la Mairie.
Référence : ARR-2024-86
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Concours final de chants le 06.04.2024 à la salle des Aulnes.
Référence : ARR-2024-91
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Concours final de chants le 06.04.2024 à la salle des Aulnes.
Référence : ARR-2024-101
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Ronde des Gaulois-Championnat de Normandie - Zone du Manoir - 21 avril 2024 - Objectif VTT
Référence : ARR-2024-81
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation + vigipirate
Ronde des Gaulois-Championnat de Normandie - le 21 avril 2024 - Objectif VTT
Référence : ARR-2024-95
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation
Défilé du 8 mai , de place Carnot à la place de la médaille militaire le mercredi 8 mai 2024 .
Référence : ARR-2024-100
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Spectacle de Cirque "Théâtre Comique", parking fond Vallée le 4 et 5 mai 2024.
Référence : ARR-2024-96
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture de débit de boissons Braderie des commerçants
Autorisation d'ouverture de débit de boissons pour les caves pour tous, lors de la braderie des commerçants du 09 au 13 avril
Référence : ARR-2024-103
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture de débit de boissons sur le marché de printemps
Autorisation pour le marché de printemps le 13 avril de 9h à 19h place Carnot pour la brasserie YATA
Référence : ARR-2024-102
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Course nature Le Radicatrail - Salle des Aulnes les 27 et 28 avril 2024 - Association Le Radicatrail
Référence : ARR-2024-64
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Course nature Le Radicatrail - les 27 et 28 avril 2024 - Association Le Radicatrail
Référence : ARR-2024-63
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Ronde des Gaulois-Championnat de Normandie - parking du Manoir - 21 avril 2024 - Objectif VTT
Référence : ARR-2024-80
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine Public
Grand Prix des boules - 12.05.2024 parking Glatigny
Référence : ARR-2024-55
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de circulation et de stationnement
Grand Prix de la ville de boules - 12.05.2024 - Parking Glatigny
Référence : ARR-2024-53
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons
Vide-grenier du clan des félins le 19.05.2024 parking de la Mairie.
Référence : ARR-2024-79
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Vide-grenier de l'Association sportive des sapeurs-pompiers le 12.05.2024, parking de l'HDV, de Norauto, de Monsieur Bricolage, de l'Espace Batic.
Référence : ARR-2024-83
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Annule et remplace le n° 051/2024 - Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Carrefour D173/D473 jusqu'à l'intersection route du Mesnil/Gravenchon, Place de Coubertin et desserte Juliobona, Place du Général De Gaulle et Place Carnot - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-60
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande enseigne AP 24L0002 SENIOR COMPAGNIE
Demande enseigne AP 24L0002 SENIOR COMPAGNIE
22 rue Gambetta
Accord avec recommandation
Référence : ARR-2024-77
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du Domaine Public Braderie CCL
Régularisation d'occupation du domaine public pour la Braderie organisée par la cité commerciale début avril dans le centre-ville
Référence : ARR-2024-72
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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