Demande de permis de louer PL 26L0060
Demande de permis de louer PL 26L0060
M/MME ROUSSEL
24 rue Henri Messager (1er/2ème étage)
Accord
Référence :
ARR-2026-500
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL26L0059
Demande de permis de louer PL 26l0059
Mme Patricia LE LUDEC
3 place du Général de Gaulle -1er étage
Accord suite refus du PL 26L0022
Référence :
ARR-2026-495
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Arrêté Vigipirate - Noël
Arrêté relatif à l'organisation du Noël qui se déroulera le mercredi 16 décembre de 8h30 à 17h00 à la Salle des Aulnes
Référence :
ARR-2026-492
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Demande de permis de louer PL 26L0055
Demande de permis de louer PL 26L0055
M Thierry DAJON
8 rue Césarine-2ème étage
Accord
Référence :
ARR-2026-489
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande permis de louer PL 26L0053
Demande de permis de louer PL 26L0053
M Ludovic VILLIERS
94 rue Henri Messager
Accord
Référence :
ARR-2026-488
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Opposition de transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire de Lillebonne à la Présidente de l’EPCI Caux Seine agglo
Circulation de stationnement
Autorisation de stationnement de taxi
Publicité en matière de Plan Local d’Urbanisme ou de Règlement Local de Publicité
Habitat
Référence :
ARR-2026-483
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté de débit de boissons
Le cyclo cross de la juliobona par l'association USL VCL, allée du Centre de Loisirs La Cayenne, le 25.10.2026.
Référence :
ARR-2026-440
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation
Le Cyclo Cross de la Juliobona par l'USL VCL, le 25.10.2026, allée du Centre de Loisirs la Cayenne.
Référence :
ARR-2026-439
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté temporaire de stationnement
Le cyclo Cross de la Juliobona le 25.10.2026 - Association USL VCL, allée du Centre de Loisirs La Cayenne.
Référence :
ARR-2026-438
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Tournoi futsal - USL Football - Gymnase Ostermeyer - 11 novembre 2026
Référence :
ARR-2026-455
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Tournoi futsal - USL Football - Gymnase Ostermeyer - 11 novembre 2026
Référence :
ARR-2026-454
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Cross Collège PMF - Vendredi 16 octobre 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-466
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Cross Collège Côte Blanche - Jeudi 15 octobre 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-465
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Course solidaire - Lycée Guillaume le Conquérant - Stade Bigot - le jeudi 8 octobre 2026
Référence :
ARR-2026-451
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 26L0052
Demande de permis de louer PL 26L0052
1 rue de l'Etang/27b rue Henri Messager
SCI LISA
Accord
Référence :
ARR-2026-469
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public
Cross Collège Côte Blanche - Parc des Aulnes - Jeudi 15 octobre 2026
Référence :
ARR-2026-433
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Cross Collège PMF - Parc des Aulnes - vendredi 16 octobre 2026
Référence :
ARR-2026-447
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
27ème édition Marché des Potiers - Salle des Aulnes - les 21 et 22 novembre 2026
Référence :
ARR-2026-425
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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interdiction temporaire de stationnement
Interdiction temporaire de stationnement parking des Aulnes - 27ème édition Marché des Potiers - Les Aulnes - les 21 et 22 novembre 2026
Référence :
ARR-2026-424
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
27ème édition Marché des Potiers - Salle des Aulnes - les 21 et 22 novembre 2026
Référence :
ARR-2026-423
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ouverture d'une enquête publique préalable au déclassement d'une partie du domaine public de voirie communale
Qui se déroulera à la mairie de Lillebonne du 13 au 27 octobre 2026
Référence :
ARR-2026-463
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Demande permis de louer PL 26L0049
Demande de permis de louer PL 26L0049
M Olivier JEANNOT
30 rue Victor Hugo
Accord
Référence :
ARR-2026-459
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0051
Demande de permis de louer PL 26L0051
SCI SEINGIER
3 bis place Carnot (3ème étage)
Accord
Référence :
ARR-2026-461
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0050
Demande de permis de louer PL 26L0050
SCI DES BELGES
1B place Timothée Holley
Refus
Référence :
ARR-2026-460
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté portant définition des limites de l'agglomération
Définition des limites de l'agglomération de Lillebonne
Référence :
ARR-2026-456
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Demande de permis de louer PL 26L0048
Demande de permis de louer PL 26L0048
M et Mme Ludovic LEROUX
9 rue kinkerville
Accord
Référence :
ARR-2026-457
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté demande enseigne AP 26L0012
Demande enseigne AP 26L0012
TOILETTAGE DYANHA
36 rue Thiers
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2026-446
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - Opération de septembre 2026
Opération de trappage, de stérilisation et d'identification des chats errants prévue du mardi 29 septembre au jeudi 1er octobre 2026 (avec pose des trappes le lundi 28 au soir).
Référence :
ARR-2026-434
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Ultra Trail des 3 Ponts - Parc des Aulnes - du samedi 19/09/2026 à 09h00 au dimanche 20/09/2026 à 07h00
Référence :
ARR-2026-430
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Ultra Trail des 3 Ponts - Installation d'un ravitaillement - Parc des Aulnes - du samedi 19/09/2026 à 09h00 au dimanche 20/09/2026 à 07h00
Référence :
ARR-2026-429
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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