Opposition de transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire de Lillebonne à la Présidente de l’EPCI Caux Seine agglo
Circulation de stationnement
Autorisation de stationnement de taxi
Publicité en matière de Plan Local d’Urbanisme ou de Règlement Local de Publicité
Habitat
Référence :
ARR-2026-483
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté Vigipirate - Fête d'Automne
Arrêté Vigipirate relatif à l'organisation de la fête d'Automne les samedis 24 octobre et 7 novembre, en direction des séniors lillebonnais âgés de 65 ans et plus
Référence :
ARR-2026-445
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté d'autorisation de sonorisation - Marche Rose
Arrêté d'autorisation de sonorisation relatif à l'utilisation d'une sonorisation par l'Association GABS le dimanche 18 octobre 2026 de 8h30 à 9h45 sur le parking de la Salle des Aulnes à l'occasion de la Marche Rose
Référence :
ARR-2026-436
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté Vigipirate - Marche Rose
Arrêté Vigipirate relatif à l'organisation de la Marche Rose le dimanche 18 octobre 2026 de 8h30 à 12h30
Référence :
ARR-2026-435
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté d'Occupation du domaine public - Marche Rose
Arrêté d'Occupation du domaine public relatif à l'organisation de la Marche Rose le 18 octobre 2026
Référence :
ARR-2026-437
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Modification - délégation de fonctions
2ème Adjointe - Mme Murielle MOUTIER LECERF
Référence :
ARR-2026-412
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Modification - délégation de fonctions
M. Damien SIMON - Conseiller Municipal
Référence :
ARR-2026-411
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Modification délégation de fonctions
6ème adjointe - Bérénice PICAVET
Référence :
ARR-2026-410
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Désignation du correspondant incendie et secours
Référence :
ARR-2026-319
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonction - M. Mourad BETTAHAR, 1er Adjoint au Maire
(abrogeant l’arrêté SGl/AG/05-5.4/170/2026)
Référence :
ARR-2026-222
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Nominations des membres du Conseil d'Administration du CCAS - Pôle des Solidarités
Arrêté relatif à la nomination des membres nommés par le Maire pour siéger au sein du Conseil d'Administration du C.C.A.S. - Pôle des Solidarité
Référence :
ARR-2026-200
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - Conseillère municipale
Mme Patricia FANNY
Référence :
ARR-2026-178
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - conseillère municipale
Mme Alexandra HAMARD
Référence :
ARR-2026-179
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - Conseiller Municipal
M. Damien SIMON
Référence :
ARR-2026-180
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégations de fonctions - 2ème Adjointe
Mme Murielle MOUTIER LECERF
Référence :
ARR-2026-171
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - 8ème adjointe
Mme Amel TAKARLI
Référence :
ARR-2026-177
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - 7ème Adjoint
M. Jean-Yves GOGNET
Référence :
ARR-2026-176
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégations de fonctions 3ème Adjoint
M. Régis RECHER
Référence :
ARR-2026-172
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - 5ème Adjoint
M. Clément FOUTEL
Référence :
ARR-2026-174
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - 4ème Adjointe
Mme Arlette LECACHEUR
Référence :
ARR-2026-173
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - 6ème Adjointe
Mme Bérénice PICAVET
Référence :
ARR-2026-175
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - 1er Adjoint
Mourad BETTAHAR
Référence :
ARR-2026-170
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Commissionnement d'urbanisme Loïc GALLOIS Agent de Police Municipale
Référence :
ARR-2026-77
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Commissionnement d'urbanisme Yann KERRAUDREN Chef de Service de la Police Municipale
Référence :
ARR-2026-76
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Commissionnement d'urbanisme Steve RICHARD Directeur de la Police Municipale
Référence :
ARR-2026-75
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté anti-bivouac quartier du Clairval
Référence :
ARR-2026-62
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté vigipirate - Noël du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Le Noël du C.C.A.S. se déroule à la Salle des Aulnes le mercredi 17 décembre 2025.
Afin de permettre le bon déroulement de la manifestation, il est nécessaire de définir des règles de sécurité.
Référence :
ARR-2025-442
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Autorisation de sonorisation - Marche Rose
Arrêté de sonorisation pour la Marche Rose du 19 Octobre 2025
Référence :
ARR-2025-381
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Occupation du domaine public - Marche Rose
Arrêté d'occupation du domaine public à l'occasion de la Marche Rose du dimanche 19 octobre 2025
Référence :
ARR-2025-380
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté de règlementation de circulation des EDPM-Engins de Déplacements Personnels Motorisés
Référence :
ARR-2025-373
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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