Liste des délibérations examinées
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 26 février 2026
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arrêté de fermeture du parking O. Leclerc
Fermeture du plateau d'évolution du gymnase O. Leclerc du jeudi 26.02.2026 jusqu'à la fin des travaux.
Référence :
ARR-2026-89
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Contrat d'abonnement SVP - années 2026-2029
Référence :
DEC-2026-5
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Demande de permis de louer PL 26L0011
Demande de permis de louer PL 26L0011
Madame JEGOU Stéphanie
21 rue Henri Messager
Accord
Référence :
ARR-2026-87
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0004
Demande de permis de louer PL 26L0004
M Philippe DEVAUX
59 rue Césarine
Refus
Référence :
ARR-2026-83
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté vigipirate
Soirée dansante organisée par l'USL Danse Passion les 27, 28 et 29.03.2026 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-54
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Thé dansant de l'association le clan des félins - le 22.02.2026 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-69
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Spectacle avec troupe de la ligue contre le cancer le 20.02.2026 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-68
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Loto de l'association de l'APEL de l'école Desgenétais le 08.03.2026 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2026-67
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 26 février 2026
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Commissionnement d'urbanisme Loïc GALLOIS Agent de Police Municipale
Référence :
ARR-2026-77
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Commissionnement d'urbanisme Yann KERRAUDREN Chef de Service de la Police Municipale
Référence :
ARR-2026-76
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Commissionnement d'urbanisme Steve RICHARD Directeur de la Police Municipale
Référence :
ARR-2026-75
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté anti-bivouac quartier du Clairval
Référence :
ARR-2026-62
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Demande de permis de louer PL 26L0009
Demande de permis de louer PL 26L0009
6 rue Césarine (2ème étage porte gauche)
M GOMONT et Madame DUCHEMIN
Refus
Référence :
ARR-2026-66
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0006
Demande de permis de louer PL 26L0006
6 rue Césarine (1er étage porte gauche)
M GOMONT et Mme DUCHEMIN
Accord
Référence :
ARR-2026-65
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0008
Demande de permis de louer PL 26L0008
6 rue Césarine (1er étage porte droite)
Monsieur GOMONT et Madame DUCHEMIN
Refus
Référence :
ARR-2026-64
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0007
Demande de permis de louer PL 26L0007
6 rue Césarine (RDC)
Monsieur Anthime GOMONT et Marion DUCHEMIN
Accord
Référence :
ARR-2026-63
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté de fermeture des terrains de foot
Fermeture du terrain de foot d'O. Leclerc et des terrains de foot des hauts champs 1 et 2 du vendredi 0.6.02.2026 à partir de 17h30 jusqu'au dimanche 08.02.2026 à 19h00.
Référence :
ARR-2026-58
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 26L0005
Demande de permis de louer PL 26L0005
9 impasse du Mont Joly
SCI KAMC-Mme BRUMENT
Accord
Référence :
ARR-2026-57
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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MAPA – REHABILITATION DE L’ANCIENNE ECOLE HIPPOLYTE CARNOT LOT 9 – MODIFICATION 2 - SIGNATURE
MAPA – REHABILITATION DE L’ANCIENNE ECOLE HIPPOLYTE CARNOT LOT 9 – MODIFICATION 2 - SIGNATURE
Référence :
DEC-2026-4
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Demande de permis de louer PL 25L0061
Demande de permis de louer PL 25L0061
Monsieur Ludovic VILLIERS
94 rue Henri Messager
Accord
Référence :
ARR-2026-49
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Marché de maîtrise d’œuvre en vue de la restauration de l’Eglise Notre-Dame de Lillebonne
Attribution du marché
Référence :
DEL-2026-5
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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Rapport d’orientation budgétaire et débat
Exercice 2026
Référence :
DEL-2026-4
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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Budget Restauration
Tarifs municipaux 2026
Repas servis dans la salle de restauration, rue du Lin
Référence :
DEL-2026-3
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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Budget Ville - Opération de construction de 12 logements - Rue Thiers
SEMINOR
Garantie d’emprunt Caisse des Dépôts et Consignations (Banque des Territoires)
Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence :
DEL-2026-2
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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Pilotage du projet territoire – Chargé de coopération Ctg
Convention d’objectifs et de financement
Ville de Lillebonne/CAF de Seine-Maritime
Années 2025-2027
Référence :
DEL-2026-1
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Liste des délibérations examinées au CM du 29/01/26
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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Demande de permis de louer PL 26L0002
Demande de permis de louer PL 26L0002
14 place du 19 mars 1962
SCI DES BELGES
Accord
Référence :
ARR-2026-34
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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