D99-1224
(PJ) Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Lillebonne Convention d'objectifs et financière Années 2025-2026-2027
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Procès-verbal
Débat n°2 sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PADDi)
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Terrain engazonné du stade O. Leclerc
Référence : ARR-2025-21
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Annexe au procès-verbal - débat n°2 sur le PADDI
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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BAIL DE LOCATION POUR LOGEMENT PRIMAIRE GLATIGNY
BAIL DE LOCATION POUR LOGEMENT PRIMAIRE GLATIGNY A MADAME GRAVE.
Du 1er Janvier 2025 au 31 décembre 2033
Référence : DEC-2025-2
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Kid cross interclubs - Parc des Aulnes - le 18 janvier 2025
Référence : ARR-2024-393
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Courses d'orientation "Raid'Obs" - Samedi 1er février 2025 - Club d'Orientation des Boucles de la Seine
Référence : ARR-2025-8
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Urban Trail - 19 janvier 2025 - Espace Batic - Association Sportive des Sapeurs-pompiers
Référence : ARR-2025-7
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture des terrains de football
Fermeture de tous les terrains de foot engazonnés de la Ville de Lillebonne.
Référence : ARR-2025-12
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Urban Trail - 19 janvier 2025 - Espace Batic - Association Sportive des Sapeurs-pompiers
Référence : ARR-2025-6
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Vigipirate - Vœux du Maire à la population
Le 11 janvier 2025 à 11h00 à la salle des Aulnes
Référence : ARR-2025-13
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Mise à disposition de la salle Thiers à l'EFS - Collectes de sang 2025
Référence : DEC-2024-77
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation + vigipirate
Urban Trail - 19 janvier 2025 - Espace Batic - Association Sportive des Sapeurs-pompiers
Référence : ARR-2025-5
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Loto de l'association Amicale des Cars Périer le 19.01.2025 à la salle de la piscine.
Référence : ARR-2024-386
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public cité commerciale
ODP cérémonie des voeux de la Cité Commerciale du 24 janvier 2025
Référence : ARR-2025-11
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Kid cross interclubs - Parc des Aulnes - le 18 janvier 2025
Référence : ARR-2024-392
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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D42-0324
Quartier Prioritaire de la politique de la Ville (QPV) - Quartier du Clairval - Contrat de ville - 2024-2030
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Arrêté de fermeture de terrain de football
Fermeture de tous les terrains de foot engazonnés du vendredi 3 au 05.01.2025
Référence : ARR-2025-4
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande enseigne AP 24L00013 ALLIANZ
Demande enseigne AP 24L0013 ALLIANZ
10 rue Pasteur
Refus
Référence : ARR-2025-3
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande enseigne AP 24L0014 LA BONNE ADRESSE
Demande enseigne AP 24L0014 LA BONNE ADRESSE
64 rue Henri Messager
Accord
Référence : ARR-2024-395
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande enseigne AP 24L0015 REFLETS
Demande enseigne AP 24L0015 REFLETS
50 rue Henri Messager
Accord avec prescriptions
Référence : ARR-2024-396
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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D101-1224 (PJ)
Convention-cadre de fonctionnement Ville de Lillebonne/CCAS de Lillebonne-Pôle des Solidarités
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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REALISATION D'UN EMPRUNT DE 2 000 000€
REALISATION D'UN EMPRUNT DE 2 000 000€ AVEC LA BANQUE POSTALE
Référence : DEC-2024-76
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
33ème bourse des collectionneurs - 12 janvier 2025 - salle des Aulnes
Référence : ARR-2024-375
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
33ème bourse des collectionneurs - 12 janvier 2025 - salle des Aulnes
Référence : ARR-2024-374
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande permis de louer PL 24L00010 M CHERRIER accord
Demande de permis de louer PL 024L0010 M CHERRIER
Accord
6 rue Fauquet Lemaitre
Référence : ARR-2024-387
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation de stationnement taxi n°2
Autorisation de stationnement taxi n°2 jusqu'au 31 décembre 2028 au nom de M. Cédric FERREIRA
Référence : ARR-2024-385
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Convention-cadre de fonctionnement
Ville de Lillebonne/CCAS de Lillebonne-Pôle des Solidarités
Référence : DEL-2024-101
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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"Contrat Engagement Jeune" et "Etudiant et Citoyen Volontaire"
Convention de partenariat tripartite
Ville de Lillebonne/CCAS de Lillebonne-Pôle des Solidarités/Mission Locale du Pays de Caux Vallée de Seine
Années 2025-2026
Référence : DEL-2024-100
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Tarification sociale des cantines scolaires
"Dispositif cantine 1 euro"
Convention
Ville de Lillebonne/Ministère des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes Handicapées
Années 2025 à 2027
Référence : DEL-2024-98
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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