Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2023
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 22 juin 2023
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Liste des délibérations approuvées
Conseil Municipal du 28 septembre 2023
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Festival du Livre
Au nom de CHEDRU Traiteur le 30/09/23 de 12h00 à 19h00 et le 01/10/23 de 9h00 à 19h00 - Salle des Aulnes
Référence : ARR-2023-315
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Location case commerciale Saint Léonard
Convention de mise à disposition case commerciale n°8 à Madame Caroline THOMAS du 26 septembre 2023 au 25 septembre 2024
Référence : DEC-2023-56
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Salle des Aulnes - les 18 et 19 novembre 2023 - Marché des potiers
Référence : ARR-2023-311
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement
Parking salle des Aulnes - les 18 et 19 novembre 2023 - Marché des potiers
Référence : ARR-2023-310
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement
Grand Prix de la Chanson - Samedi 23 septembre 2023 - Petit parking Coubertin sur la zone de déchargement du Centre Culturel Juliobona de 14h00 à 02h00
Référence : ARR-2023-307
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 septembre 2023
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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CONTRAT ENTRETIEN BALAYEUSE SCHMIDT
Contrat d'entretien de la balayeuse SCHMIDT:
- Vidanges
- Filtration
- Pièces d'usure
Référence : DEC-2023-52
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Interdiction temporaire de stationnement
Parking de l'immeuble F rue du 8 mai 1945 - Le 20 septembre 2023 de 00h00 à 18h00 dans le cadre d'une animation proposée par Logeal Immobilière
Référence : ARR-2023-305
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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MAPA – REPRISE DE SEPULTURES
Référence : DEC-2023-55
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du domaine public
Vente de pizzas le samedi 2 septembre 2023 au foyer USL Handball O. Leclerc
Référence : ARR-2023-296
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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MAPA – FOURNITURE ET LIVRAISON DES REPAS ET GOUTER EN LIAISON FROIDE POUR LA RESTAURATION DES STRUCTURES PETITE ENFANCE
Référence : DEC-2023-51
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté de reprise de concessions échues et non renouvelées dans le cimetière communal
Référence : ARR-2023-293
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Guichet unique
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ODP Maryland
Mise à jour propriétaire terrasse pour Maryland
Référence : ARR-2023-289
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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CONTRAT DE MAINTENANCE MATERIELS DE VIDEO PROTECTION
Contrat de maintenance pour le matériel de vidéo protection
Référence : DEC-2023-49
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA MISSION DE MAITRISE D‘OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA RUE DU VAL INFRAY – MODIFICATION N°1
Référence : DEC-2023-50
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 5 au 7 septembre 2023
Opération de capture, de stérilisation et d'identification des chats errants sur le territoire de Lillebonne prévue du 5 au 7 septembre 2023 (pose des trappes à partir du 4 au soir)
Référence : ARR-2023-269
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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MAPA – ETUDES POUR LA RECONVERSION DE L’ANCIENNE ECOLE CARNOT - PRESTATIONS SIMILAIRES- SIGNATURE
Référence : DEC-2023-48
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Foire St Denis Parking Coubertin du 04 au 10 octobre 2023
Référence : ARR-2023-271
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation - CC ST-Léonard - 10/08/23
Événement Barbie mené par Mme Rousseau Julie dans le centre commercial St-Léonard de 17h à 21h
Référence : ARR-2023-261
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Enseigne AP 23L0006 -Société Générale
Accord de l'ABF concernant la demande d'enseigne SG
1Bd de Lattre de Tassigny
Référence : ARR-2023-260
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
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Arrêté de stationnement et de circulation - L'Enfût'scade - 04/08/23
Référence : ARR-2023-257
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté d'occupation du domaine public - L'Enfût'scade - 04/08/23
Référence : ARR-2023-256
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation - L'Enfût'scade - 04/08/23
Référence : ARR-2023-255
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
La Fournaise - le dimanche 3 septembre 2023, Espace Batic - Association Sportive des Sapeurs-pompiers
Référence : ARR-2023-247
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
La Fournaise - le dimanche 3 septembre 2023, Espace Batic - Association Sportive des Sapeurs-pompiers
Référence : ARR-2023-246
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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MAPA – MISSION D’ETUDE D’UNE CAMPAGNE DE RAVALEMENT OBLIGATOIRE – DECLARATION SANS SUITE
Référence : DEC-2023-47
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du domaine public - EPI'SWEET
Occupation du domaine public pour terrasse devant l'épicerie EPI'SWEET du 1er avril au 30 septembre
Référence : ARR-2023-239
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de stationnement Taxi n°1
du 11 juillet 2023 au 31 décembre 2023 au nom de Germain HÉBERT
Référence : ARR-2023-243
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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