Ressources de la ville de Lillebonne



Occupation du domaine public
Cross Collège PMF - Jeudi 17 octobre 2024 - Parc des Aulnes
Référence : ARR-2024-298
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du domaine public
Cross collège Côte Blanche - Mardi 15 octobre 2024 - Parc des Aulnes
Référence : ARR-2024-299
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
MAPA – fourniture plantes a massif
Référence : DEC-2024-57
/ Actes réglementaires / Décisions
Arrêté vigipirate
Salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des potiers - Pôle Céramique
Référence : ARR-2024-297
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des Potiers - Pôle Céramique
Référence : ARR-2024-296
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Interdiction temporaire de stationnement
Parking salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des potiers - Pôle Céramique
Référence : ARR-2024-295
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
ODP braderie Loup store 18-19 octobre
Référence : ARR-2024-301
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Demande d'enseigne AP 24L0010-JDK AGI annule et remplace
Demande d'enseigne AP 24L0010-JDK AGI situé 6 rue Victor Hugo Annule et remplace l'arrêté ARR-2024-248 du 24 juillet 2024
Référence : ARR-2024-302
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Demande d'enseigne AP 24L0011 ATOL
Demande d'enseigne AP 24L0011-ATOL 4 rue Victor Hugo Accord ABF
Référence : ARR-2024-300
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 8 au 10 octobre 2024
Référence : ARR-2024-291
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
MAPA – TRAVAUX DE METALLERIE - MODIFICATION N°1 - SIGNATURE
Référence : DEC-2024-48
/ Actes réglementaires / Décisions
Programme de restauration de mares
Réalisation de travaux de restauration et/ou de création de mares sur le territoire de Caux Seine agglo Convention de mandat - financière et technique Ville de Lillebonne / Caux Seine agglo
Référence : DEL-2024-75
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Mise à disposition de locaux
Aile Langer – ancienne école Carnot et Résidence de l’Europe Convention Ville de Lillebonne/Club de l’Amitié
Référence : DEL-2024-74
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Renouvellement de l’organisation dérogatoire du temps scolaire
Ecoles maternelles et élémentaires publiques de la commune Années scolaires : 2024-2025, 2025-2026, 2026-2027
Référence : DEL-2024-73
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Aide au fonctionnement des ludothèques
Convention d'objectifs et de financement - Fonds publics et territoires Ville de Lillebonne/CAF de Seine-Maritime Année 2024
Référence : DEL-2024-72
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Collège Pierre Mendès France
Mise en place de temps d'activités péri-éducatives destinés aux collégiens Convention de partenariat Ville de Lillebonne (ludothèque) / Collège Pierre Mendès France Année scolaire 2024-2025
Référence : DEL-2024-71
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Enquête Familles adossée au recensement de la population 2025
Convention Ville / Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) - Recrutement d’agents recenseurs - Fixation des indemnités et des taux de vacation
Référence : DEL-2024-70
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 - Modifications
Référence : DEL-2024-69
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Personnel municipal
Modification de la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Référence : DEL-2024-68
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Personnel municipal
Modification de l’organigramme général des services municipaux de la Ville de Lillebonne Mise en application au 1er octobre 2024
Référence : DEL-2024-67
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Personnel Ville
Adhésion à la convention de participation pour le risque "Prévoyance" souscrite par le Centre de Gestion 76 (CDG76) / Contrat-Groupe "Prévoyance "(MNT)
Référence : DEL-2024-66
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Classes à Horaires Aménagés Danse (CHAD)
Mise à disposition de deux agents municipaux titulaires et de deux agents municipaux suppléants Convention Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo (CSa) Rentrée 2024-2025
Référence : DEL-2024-65
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Marché de travaux pour la réhabilitation du complexe sportif Fernand BIGOT
Avenants n°1 et 2 - Lot 5 (Charpente bois – charpente métallique – couverture) Avenant n°1 - Lot 12 (Sol sportif) Avenant n°1 - Lot 13 (Equipement sportif)
Référence : DEL-2024-64
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Budget Développement Economique 2024
Décision modificative n°1
Référence : DEL-2024-63
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Budget Ville
Opération de réhabilitation de 28 logements Résidence Jean Jaurès SEMINOR Garantie d’emprunt Banque des Territoires Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence : DEL-2024-62
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Budget Ville 2024
Admissions en non valeurs et créances éteintes
Référence : DEL-2024-61
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Budget Ville 2024
Décision modificative n°1
Référence : DEL-2024-60
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
SEMINOR Rapport de gestion
Année 2023 Communication au Conseil Municipal
Référence : COM-2024-2
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Agence Caux Seine développement
Rapport d’activités – Année 2023 Communication au Conseil Municipal
Référence : COM-2024-1
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Liste des délibérations examinées
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024