Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Foire St Denis du 06 au 14 octobre 2025 Place Coubertin, Parking Cooper, Parking Octave Leclerc
Référence :
ARR-2025-316
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Cession d'une laveuse et d'une monobrosse
Cession d'une laveuse et d'une monobrosse à UNIFER ENVIRONNEMENT pour un montant de 14€75.
Référence :
DEC-2025-54
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté vigipirate
Loto de l'association l'espoir des enfants normands le 14.09.2025 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-303
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Loto de l'association l'espoir des enfants normands le 14.09.2025 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-302
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de stationnement et de circulation
Chrono Lillebonnais le 14.09.2025, parking de l'hôtel de Ville.
Référence :
ARR-2025-307
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Chrono Lillebonnais le 14.09.2025, parking de l'Hôtel de Ville.
Référence :
ARR-2025-306
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation
Chrono Lillebonnais le 14.08.2025, parking de l'Hôtel de Ville.
Référence :
ARR-2025-305
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Chrono Lillebonnais le 14 septembre 2025, parking de l'Hôtel de Ville
Référence :
ARR-2025-304
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Vide-grenier de l'association la petite ferme aux merveilles le 28.09.2025, parking de la Mairie.
Référence :
ARR-2025-296
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté d'interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Fête des associations le samedi 13.09.2025, parking Glatigny.
Référence :
ARR-2025-273
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 25L0032
Demande de permis de louer PL 25L0032
SCI DAISY-Monsieur HAZARD
3 rue Henri Messager-duplex 1er étage
Accord
Référence :
ARR-2025-294
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 25L0037
Demande de permis de louer PL 25L0037
M Regis FLEURET
19 impasse du Mont Joly-RDC
Accord
Référence :
ARR-2025-300
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 25L0033
Demande de permis de louer PL 25L0033-Mmes BERTIN
Travaux faits suite au refus du PL n°5
23 rue Victor Hugo
Accord
Référence :
ARR-2025-289
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté portant règlementation de l'utilisation du centre aquatique
Référence :
ARR-2025-281
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Demande de permis de louer PL 25L0031
Demande de permis de louer PL 25L0031
SCI LYLI-M JACQUELINE
9 place sadi Carnot
Accord
Référence :
ARR-2025-278
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande enseigne AP 25L0007 BLOND FORMATION
Demande enseigne AP 25L0007
BLOND FORMATION
88 rue Henri Messager
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2025-277
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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CESSION DEBROUISSAILLEUSE THERMIQUE STIHL FS 410 CEM A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN THIBAULT
CESSION DEBROUISSAILLEUSE THERMIQUE STIHL FS 410 CEM A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN THIBAUL
Référence :
DEC-2025-47
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION D'UNE TONDEUSE TRACTEE HONDA IZY HRG 466 SKEH A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN Thibault sur AGORASTORE
CESSION D'UNE TONDEUSE TRACTEE HONDA IZY HRG 466 SKEH A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN Thibault sur AGORASTORE
Référence :
DEC-2025-46
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION TONDEUSE TRACTEE HONDA HRG 466 SKEP
CESSION D'UNE TONDEUSE TRACTEE HONDA HRG 466 SKEP A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN Thibault sur AGORASTORE
Référence :
DEC-2025-45
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Demande de permis de louer PL 25L0028
Demande de permis de louer PL 25L0028
Monsieur Pierre HERICHER
37 rue Césarine
Accord
Référence :
ARR-2025-275
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 25L0030
Demande de permis de louer PL 25L0030
Mme Gladys DODOOGLU
2 rue Henri Messager
Accord
Référence :
ARR-2025-274
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Construction et exploitation de 3 terrains de Padel
Promesse d’un Bail Emphytéotique Administratif (BEA)
Référence :
DEL-2025-62
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil municipal du 26 juin 2025
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Marché de travaux pour la réhabilitation du complexe sportif Fernand Bigot
Avenant n°3 – Lot 2 Terrain de sport – espaces verts – éclairage
Avenant n°2 – Lot 6 Menuiseries extérieures – serrurerie
Avenant n°1 – Lot 11 Peinture – sols souples
Avenant n°1 – Lot 14 Ascenseur
Référence :
DEL-2025-61
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil municipal du 26 juin 2025
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Marché de prestation de services d’assurances
Groupement de commandes Ville de Lillebonne/CCAS
Avenant d’ajustement contractuel (avenant n°1)
Lot 2 : Responsabilité civile générale
Référence :
DEL-2025-60
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil municipal du 26 juin 2025
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Budget Ville
Opération de construction de 30 logements
25-39 rue du Havre
LOGEAL IMMOBILIERE
Caisse des dépôts et consignations (Banque des Territoires)
Contrat de prêt n°171469
Référence :
DEL-2025-59
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil municipal du 26 juin 2025
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Budget Ville
Opération de réhabilitation de 28 logements
Résidence Jean Jaurès
SEMINOR
Caisse des dépôts et consignations (Banque des Territoires)
Contrat de prêt n°171704
Référence :
DEL-2025-58
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil municipal du 26 juin 2025
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Cession d’un ensemble immobilier
Bien cadastré AL n°617 (ancien centre Léo Lagrange)
Situé 18 rue Kinkerville
Référence :
DEL-2025-57
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil municipal du 26 juin 2025
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Implantation d’un poste de distribution public d’électricité
Rue du Havre – Parcelle cadastrée AL 1100
Convention de mise à disposition
Ville de Lillebonne/ENEDIS
Référence :
DEL-2025-56
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil municipal du 26 juin 2025
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Implantation en hauteur d’équipements de télérelève d’objets connectés
Eglise Notre-Dame
Convention d’occupation temporaire
Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo
Référence :
DEL-2025-55
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil municipal du 26 juin 2025
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Implantation en hauteur d’équipements de télérelève d’objets connectés
Complexe sportif Octave Leclerc
Convention d’occupation temporaire
Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo
Référence :
DEL-2025-54
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil municipal du 26 juin 2025
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