Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Occupation du domaine public
Le manège TGV s'installe du 6 au 31.12.2025, esplanade du Centre Culturel Juliobona.
Référence :
ARR-2025-436
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
La confiserie Almon s'installe du 6 au 31.12.2025 Boulevard de Lattre de Tassigny.
Référence :
ARR-2025-435
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture au public - Complexe sportif Fernand BIGOT - annule et remplace l'arrêté 432/2025
Autorisation d'ouverture au public Avis favorable de la Commission de sécurité de l'arrondissement du Havre en date du 13 novembre 2025
Référence :
ARR-2025-443
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Arrêté vigipirate
Coupe départementale de Seine-Maritime organisée par l'association USL karaté le 30.11.2025 au Dojo Municipal.
Référence :
ARR-2025-408
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Challenge des écoles de cyclisme et le cyclo cross le 28.12.2025 au Centre de Loisirs La Cayenne.
Référence :
ARR-2025-426
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de stationnement et de circulation
Le Challenge des écoles de cyclisme et le Cyclo Cross le 28.12.2025 par l'USL VCL au Centre de Loisirs La Cayenne.
Référence :
ARR-2025-424
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP 25L0009
Demande d'enseigne AP 25L0009
HAPPY'ZEN-Mme Sylvie CAPRON
14 rue de la République
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2025-437
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté de fermeture des terrains de foot
Fermeture de tous les terrains de foot de la ville le samedi 15.11.2025
Référence :
ARR-2025-434
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture au public - Complexe sportif Fernand BIGOT
Autorisation d'ouverture au public
Avis favorable de la Commission de sécurité de l'arrondissement du Havre en date du 13 novembre 2025
Référence :
ARR-2025-432
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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DEC 07-7.10 76 2025
Intervention d'animation et dédicace dans le cadre du festival du jeu de société 2025 de Lillebonne.
Référence :
DEC-2025-76
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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DEC 07-7.10 75 2025
Intervention d'animation et dédicace, auteur de jeu dans le cadre du festival de jeu de société 2025.
Référence :
DEC-2025-75
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Demande d'enseigne AP 25L0008
Demande d'enseigne AP 25L0008 (MELODIE'S COIFFURE)
25 rue Thiers
Refus
Référence :
ARR-2025-427
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation de Sonorisation
Challenge des écoles de cyclisme et le cyclo cross le 28.12.2025 par l'USL VCL au centre de loisirs la Cayenne.
Référence :
ARR-2025-425
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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D74-0924 - Mise à disposition de locaux Aile Langer
Ancienne école Carnot et Résidence de l'Europe - Avenant n°1 - Convention Ville de Lillebonne/Club de l'Amitié
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES BASTIEN MERIENNE
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères Monsieur Bastien MERIENNE du 03/11/2025 au 02/05/2026
Référence :
DEC-2025-72
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES DORINE PESQUET
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères Madame Dorine PESQUET du 3/11/25 au 02/05/2026
Référence :
DEC-2025-71
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES ANGELIQUE HAUBERT
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères Madame Angélique HAUBERT
Référence :
DEC-2025-70
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES LE METEIL ALEXANDRE
Convention mise à disposition local boutiques éphémères LE METEIL ALEXANDRE
du 03 novembre au 02 mai 2026
Référence :
DEC-2025-69
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES RONCALLI Sandrine
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères au nom de Madame Sandrine RONCALLI du 8 octobre 2025 au 27 avril 2026.
Référence :
DEC-2025-67
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Demande de permis de louer PL 25L0048
Demande de permis de louer PL 25L0048
M Dorian DEMARE
7 rue des bains
Accord
Référence :
ARR-2025-417
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Fermeture des terrains de foot
Fermeture du 24.10 au 26.10 pour les terrains des hauts-le dimanche 26.10.2025 pour le terrain de foot d' O. Leclerc.
Référence :
ARR-2025-416
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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ODP temporaire L'Enfût'scade - 20/11/2025
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public pour l'établissement l'Enfût'scade à l'occasion d'un concert dans le cadre du Beaujolais nouveau le jeudi 20 novembre 2025 de 16h00 à 23h59.
Référence :
ARR-2025-412
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation - L'Enfût'scade 20/11/2025
Arrêté de sonorisation pour l'établissement l'Enfût'scade à l'occasion d'un concert organisé dans le cadre du Beaujolais nouveau le jeudi 20 novembre 2025.
Référence :
ARR-2025-411
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Débit de boisson temporaire - L'Enfût'scade
Débit de boisson temporaire pour l'établissement l'Enfût'scade le dimanche 14 décembre 2025
Référence :
ARR-2025-414
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Débit de boisson temporaire - L'Enfût'scade
Arrêté d'autorisation de débit de boisson temporaire pour l'établissement l'Enfût'scade le jeudi 20 novembre 2025.
Référence :
ARR-2025-413
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation - L'Enfût'scade 14/12/2025
Arrêté de sonorisation pour le bar l'Enfût'scade à l'occasion d'un concert organisé le dimanche 14 décembre 2025 de 11h00 à 15h00.
Référence :
ARR-2025-410
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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ODP temporaire L'Enfût'scade - 14/12/2025
Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire pour l'établissement l'Enfût'scade à l'occasion de l'organisation d'un brunch le dimanche 14 décembre 2025.
Référence :
ARR-2025-409
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté d'Occupation du Domaine Public - L'Alliance
ODP du bar L'Alliance pour sa terrasse, à l'année.
Référence :
ARR-2025-405
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Tournoi futsal U11 - USL football - Samedi 1er novembre 2025 - Ostermeyer
Référence :
ARR-2025-389
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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