Juliobonales 2024 - Demande de subvention au Département
Référence : DEC-2024-18
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public
vide-grenier de l'association La Craie des chants le 26 mai 2024 parking de la mairie.
Référence : ARR-2024-120
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine Public
Vide-grenier de l'association sportive des sapeurs-pompiers le 12.05.2024, parking de la mairie.
Référence : ARR-2024-89
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine Public
Vide-grenier de l'association Le Clan des Félins le 19.05.2024, parking de la Mairie.
Référence : ARR-2024-87
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Course nature Le Radicatrail - les 27 et 28 avril 2024 - Association Le Radicatrail
Référence : ARR-2024-65
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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C.C.A.S. - Tarification des sorties de Printemps pour les séniors
Instauration d'une tarification pour les séniors accompagnés et/ou bénéficiaire de l'épicerie solidaire
Référence : CCAS-DEL-2024-16
/ Actes réglementaires
/ Délibérations
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Juliobonales - Convention d'occupation temporaire d'un bien sis place Félix Faure à Lillebonne
Convention entre Caux Seine agglo et la Ville de Lillebonne pour la mise à disposition d'un local sis à Lillebonne, 7B place Félix Faure, du 17 au 24 juin 2024, dans le cadre des Juliobonales
Référence : DEC-2024-14
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Interdiction de stationnement et de circulaion + vigipirate
Journée Noa Lûu - le samedi 29 juin 2024 - Place Carnot et Place du Général De Gaulle - Association Noa Lûu Mon Combat
Référence : ARR-2024-108
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Journée Noa Lûu - le samedi 29 juin 2024 - Place Carnot - Association Noa Lûu Mon Combat
Référence : ARR-2024-107
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Journée Noa Lûu - le samedi 29 juin 2024 - Place Carnot + forum de 09h00 à 18h30 Association Noa Lûu Mon Combat
Référence : ARR-2024-106
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Match de hand au gymnase Ostermeyer les 11 et 25.05.2024
Référence : ARR-2024-99
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Match de jeunes de hand au gymnase O. Leclerc le 20.04.2024
Référence : ARR-2024-98
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Match de jeunes de hand au gymnase Ostermeyer et O. Leclerc le 13.04.2024
Référence : ARR-2024-97
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
compétition de jeunes de badminton le 13.04.2024 au gymnase Pierre Mendès France.
Référence : ARR-2024-90
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons
vide-grenier de l'association La Craie des Chants le dimanche 26 mai 2024, parking de la Mairie.
Référence : ARR-2024-86
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Modification arrêté 468/2018 régie unique (guichet unique) et décision 18/2021 (agence postale)
Ajout dans l'article 1 : les participations des familles aux sorties et aux voyages scolaires.
Référence : DEC-2024-15
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Carte scolaire
Fermetures de classes
Rentrée scolaire 2024-2025
Référence : VOE-2024-1
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Demande de surclassement démographique
Référence : DEL-2024-43
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Quartier Prioritaire de la politique de la Ville (QPV)
Quartier du Clairval
Contrat de ville - 2024-2030
Référence : DEL-2024-42
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Classe de découverte
Ecole maternelle Triolet
Tarifs
Référence : DEL-2024-41
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Organisation des fêtes gallo-romaines de Lillebonne
"Les Juliobonales" - Edition 2024
Vente de médailles souvenir de la Monnaie de Paris, de boucliers et d’épées en bois
Fixation des prix de vente
Référence : DEL-2024-40
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Personnel municipal
Modification de la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Notion de référent
Référence : DEL-2024-39
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Personnel municipal
Modification de l’organigramme général des services municipaux de la Ville de Lillebonne
Mise en application au 1er avril 2024
Référence : DEL-2024-38
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Personnel municipal
Mise à disposition d’agents municipaux au GIP "restauration"
Convention Ville de Lillebonne/GIP "restauration"
Référence : DEL-2024-37
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 - Modifications
Référence : DEL-2024-36
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Personnel Ville et CCAS
Plan de formation 2024
Référence : DEL-2024-35
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Parcelles cadastrées BB 76, BB 85 et BB 124
Situées Le Becquet, rue Boileau
Cession à la société FONCIER CONSEIL SNC (filiale du groupe NEXITY)
Réalisation d’un nouveau quartier d’habitat
Référence : DEL-2024-34
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Requalification du centre-ville
Acquisition foncière
Rachat auprès de l’Etablissement Public foncier de Normandie (EPFN)
Parcelles cadastrées AL n°83, n°84, n°87 et n°88
Situées aux n°15 et n°13 rue du Havre
Référence : DEL-2024-33
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Mise en œuvre et suivi du dispositif d’autorisation préalable à la mise en location des logements privés dit "permis de louer"
Convention de délégation de compétence
Caux Seine agglo/Ville de Lillebonne
Référence : DEL-2024-32
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Définition des Zones d’Accélération pour les Energies Renouvelables (ZAEnR) sur le territoire de Lillebonne
Référence : DEL-2024-31
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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