Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Course d'orientation - Club d'Orientation des Boucles de la Seine - Salle de la piscine le 20 janvier 2024
Référence :
ARR-2024-4
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Urban Trail - Association Sportive des Sapeurs-pompiers - Espace Batic le 21 janvier 2024
Référence :
ARR-2024-3
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Urban Trail - Association Sportive des Sapeurs-pompiers - Espace Batic le 21 janvier 2024
Référence :
ARR-2024-2
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation + vigipirate
Urban Trail - Association Sportive des Sapeurs-pompiers - Espace Batic le 21 janvier 2024
Référence :
ARR-2024-1
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Cession tondeuse Honda n°1053754
Vente à Monsieur DUNEUFGERMAIN Thibault suite enchère sur la plateforme Agora Store
Référence :
DEC-2024-2
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Cession tondeuse Honda n°1053750
Vente à Monsieur LE CHEVALIER Marc suite enchère sur plateforme Agora Store
Référence :
DEC-2024-1
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté vigipirate
Loto de l'Amicale des Cars Périers le 14.01.24
Référence :
ARR-2023-436
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Fermeture des terrains engazonnés sauf le terrain synthétique du 5.01 au 7.01.2024 inclus.
Référence :
ARR-2024-5
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de stationnement taxi n°3
Autorisation de stationnement taxi n°3 du 01 janvier 2024 au 31 décembre 2028 au nom de Mme POUPEL Agnès
Référence :
ARR-2023-435
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Mise à disposition de la salle Thiers à l'EFS - Collectes de sang 2024
Référence :
DEC-2023-74
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Autorisation de stationnement taxi n°2
Autorisation de stationnement Taxi n°2
Du 01 janvier 2024 au 31 décembre 2028 au nom de M.FERREIRA Cédric
Référence :
ARR-2023-431
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de stationnement taxi n°1
Autorisation de Stationnement taxi n°2 du 01 janvier 2024 au 31 décembre 2028 au nom de M.HEBERT Germain
Référence :
ARR-2023-434
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de stationnement taxi n°4
Autorisation de stationnement taxi n°4 du 01 janvier 2024 au 31 décembre 2028 au nom de M.LETHEUX Nicolas
Référence :
ARR-2023-438
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Bourse des collectionneurs - Groupement Philatélique et Cartophile Caux Vallée de Seine - 14 janvier 2024 - salle des Aulnes
Référence :
ARR-2023-416
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Bourse des collectionneurs - Groupement Philatélique et Cartophile Caux Vallée de Seine - 14 janvier 2024 - salle des Aulnes
Référence :
ARR-2023-415
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP 07638423L0016-CARS PERIER
Demande d'enseigne AP 07638423L0016-CARS PERIER
13 BD Marechal de Lattre de Tassigny
Référence :
ARR-2023-439
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande d'enseigne AP 07638423L0014 LES AILES DE LUMIERE
Demande d'enseigne AP 23L0014 LES AILES DE LUMIERE
5 rue Thiers
Référence :
ARR-2023-437
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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MAPA – REMPLACEMENT DU BARDAGE DU BATIMENT DES MATERNELLES DU CENTRE DE LOISIRS
Référence :
DEC-2023-76
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – LOCATION, MAINTENANCE ET ENTRETIEN, ASSURANCE ET ASSISTANCE DEPANNAGE D’UN VEHICULE FRIGORIFIQUE NEUF – DECLARATION SANS SUITE
Référence :
DEC-2023-77
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – REPRISE DES ACIERS DES FACADES ET DES JOINTS - ECOLE PREVERT
Référence :
DEC-2023-75
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté vigipirate
Porte ouverte de l'USL Karaté le vendredi 22 décembre 2023 au Dojo O. Leclerc
Référence :
ARR-2023-423
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football
Du 15 au 17 décembre 2023
Référence :
ARR-2023-426
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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MAPA – MAINTENANCE DES SYSTEMES DE CONTROLE D’ACCES ALARME INTRUSION
Référence :
DEC-2023-69
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Demande d'enseigne AP07638423L0013-PERLIMPAINPAIN
Demande d'enseigne AP 23L0013-PERLIMPAINPAIN
4 rue Victor Hugo
Refus en date du 15 décembre 2023
Référence :
ARR-2023-427
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public - Le Clan des Félins
Ventes au profit de l'association le samedi 16 décembre 2023 place Carnot
Référence :
ARR-2023-420
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public - Secours Catholique
Ventes au profit de l'association - le dimanche 17 décembre 2023, place Carnot
Référence :
ARR-2023-421
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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REALISATION DE DEUX EMPRUNTS DE 1 000 000 EUROS
Réalisation auprès de la Banque Postale de deux emprunts de 1 000 000 euros chacun pour financer les investissements 2023 dont la réhabilitation du complexe sportif Fernand Bigot
Référence :
DEC-2023-73
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Suppression occasionnelle du repos dominical des salariés - Année 2024
Référence :
ARR-2023-417
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du vendredi 8 décembre 2023 au dimanche 10 décembre 2023 inclus.
Référence :
ARR-2023-418
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP 07638423L0012-OL'ZEN
Demande d'enseigne AP 07638423L0012-OL'ZEN
5 bis rue de l'étang
Référence :
ARR-2023-419
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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