Ressources de la ville de Lillebonne



Budget Ville 2025
Versement d’acomptes de subventions aux associations
Référence : DEL-2024-83
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Budget Ville
Dépenses d’investissement anticipées avant le vote du budget 2025
Référence : DEL-2024-82
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Tarifs municipaux 2025
Tranches de quotient familial Tarifs soumis à quotient Autres tarifs municipaux
Référence : DEL-2024-81
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Budget Ville 2024
Association "Picapon Solid’r" Versement d’une subvention exceptionnelle
Référence : DEL-2024-80
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Budget Ville
Vacation – Année 2024 Gardiennage de l’église communale
Référence : DEL-2024-79
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Budget Restauration 2024
Décision modificative n°1
Référence : DEL-2024-78
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Quartier Prioritaire de la politique de la Ville (QPV)
Quartier du Clairval – Contrat de Ville 2024-2030 Programmation 2024 & Appel à projets 2025
Référence : DEL-2024-77
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Quartier Prioritaire de la politique de la Ville (QPV)
Quartier du Clairval – Contrat de Ville 2024-2030 Convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo/Préfecture de la Seine-Maritime et LOGEO SEINE Années 2025 à 2030
Référence : DEL-2024-76
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Motion commune des associations du bloc communal
Budget 2025 : "Restaurons la confiance"
Référence : MOT-2024-1
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Liste des délibérations examinées
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Procès-verbal
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Occupation du Domaine Public
Venue du Père Noël face au Magasin la torréfaction le Trèfle du 22 décembre 2024 au 23 décembre 2024.
Référence : ARR-2024-335
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté de débit de boissons - Bar le "Moon bar" le 27.12.2024 et le 28.12.2024 de 14h00 à 19h00 forum Carnot - marché Noël.
Référence : ARR-2024-330
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté de débit de boissons - Caves pour tous du vendredi 13.12.2024 au 15.12.2024 de 10h00 à 21h00 en centre-ville lors du Marché de Noël.
Référence : ARR-2024-329
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté de débit de boissons - Charcuterie Brice CHÉDRU du vendredi 13.12.2024 au 15.12.2024 de 10h00 à 12h00, en centre-ville lors du Marché de Noël.
Référence : ARR-2024-328
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du Domaine Public
Marché de Noël de la Cité Commerciale du 13 décembre au 15 décembre 2024 Place du Général de Gaulle, Place Carnot, rue H. Messager, rue Césarine, rue Gambetta.
Référence : ARR-2024-334
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté de débit de boissons - Bistrot le Martin's du vendredi 13.12.2024 au dimanche 15.12.2024 en centre-ville lors du marché de Noël.
Référence : ARR-2024-327
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore - festivités de fin d'année en centre ville du vendredi 13.12.2024 au dimanche 15.12.2024 de 10h00 à 21h00.
Référence : ARR-2024-326
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Festivités de fin d'année - du 5.12.2024 au 05.01.2025
Référence : ARR-2024-366
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore - festivités de fin d'année organisées par la Ville du 17.12.2024 au 31.12.2024 en centre ville.
Référence : ARR-2024-325
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté de fermeture des terrains de football
du vendredi 6.12.2024 au dimanche 8.12.2024 inclus.
Référence : ARR-2024-372
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du Domaine Public
Confiserie ALMON pour les festivités de Noël - du samedi 7 décembre 2024 au dimanche 5 janvier 2025 - Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny.
Référence : ARR-2024-333
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du Domaine Public
Manège TGV pour les festivités de Noël du samedi 7 décembre 2024 au dimanche 5 janvier 2025 - Place du Général de Gaulle.
Référence : ARR-2024-332
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Marché de Noël - Cité commerciale du 13 au 15 décembre 2024.
Référence : ARR-2024-365
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Demande permis de louer PL 24L0009 M CHERRIER-refus
Demande permis de louer PL 24L0009 M CHERRIER Refus 6 rue Fauquet Lemaitre
Référence : ARR-2024-367
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Ordre du jour
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
MAPA – MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - CENTRE CULTUREL JULIOBONA
Référence : DEC-2024-66
/ Actes réglementaires / Décisions
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Manifestation sportive - USL Basket - Gymnase Ostermeyer - Dimanche 8 décembre 2024
Référence : ARR-2024-350
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Demande enseigne AP 24L0012 ECOUTER VOIR
Demande enseigne AP 24L0012 ECOUTER VOIR 2-4 rue Gambetta Accord ABF
Référence : ARR-2024-362
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
MAPA – RENOVATION DES FACADES DU CENTRE CULTUREL JULIOBONA
Référence : DEC-2024-65
/ Actes réglementaires / Décisions