Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Subvention ADEF
Accord d'une subvention à l'association ADEF
Référence :
CCAS-DEL-2026-6
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget CCAS - Mise en place de la fongibilité des crédits - Année 2026
Référence :
CCAS-DEL-2026-5
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Budget Primitif 2026
Référence :
CCAS-DEL-2026-4
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Affectation du résultat de l'exercice 2025
Référence :
CCAS-DEL-2026-3
/ Actes réglementaires CCAS
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Arrêté de sonorisation CCL
Arrêté d'autorisation de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore à l'occasion du marché de printemps organisé par la cité commerciale de Lillebonne le samedi 4 avril 2026.
Référence :
ARR-2026-103
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté d'ODP Braderie et Marché de printemps CCL
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public à l'occasion de la braderie des commerçants et du marché de printemps organisé par la cité commerciale de Lillebonne du mardi 31 mars 2026 au samedi 04 avril 2026.
Référence :
ARR-2026-102
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté stationnement & circulation CCL
Arrêté d'interdiction de stationnement et de circulation à l'occasion du marché de printemps organisé par la cité commerciale de Lillebonne le samedi 4 avril 2026.
Référence :
ARR-2026-104
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 26L0012
Demande de permis de louer PL 26L0012
8 rue Césarine
Monsieur Thierry DAJON
Accord
Référence :
ARR-2026-101
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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MAPA - Achat de produits d'hygiène pour l'épicerie solidaire
Accord-cadre à bons de commande avec CARREFOUR Gruchet le Valasse relatif à l'achat de produits d'hygiène pour l'épicerie solidaire
Référence :
CCAS-DEC-2026-3
/ Actes réglementaires CCAS
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Liste des délibérations examinées
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 26 février 2026
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arrêté de fermeture du parking O. Leclerc
Fermeture du plateau d'évolution du gymnase O. Leclerc du jeudi 26.02.2026 jusqu'à la fin des travaux.
Référence :
ARR-2026-89
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté d'interdiction de stationnement - Concours Agricole Parking Glatigny
Arrêté d'interdiction temporaire de stationnement pour 5 emplacements sur le parking Glatigny. Les emplacements seront réservés pour les exposants du marché de terroir organisé à l'occasion du concours agricole le mercredi 11 mars 2026.
Référence :
ARR-2026-94
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Contrat d'abonnement SVP - années 2026-2029
Référence :
DEC-2026-5
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Contrat de vérification de température - MEMOCLIM
Contrat conclu afin d'assurer le bon fonctionnement de l'appareil MEMOCLIM (prise des températures) de l'épicerie solidaire
Référence :
CCAS-DEC-2026-2
/ Actes réglementaires CCAS
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Demande de permis de louer PL 26L0011
Demande de permis de louer PL 26L0011
Madame JEGOU Stéphanie
21 rue Henri Messager
Accord
Référence :
ARR-2026-87
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation de stationnement taxi N°2
Autorisation de stationnement taxi n°2 jusqu'au 31 décembre 2028 au nom de M. Cédric FERREIRA
Référence :
ARR-2026-84
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 26L0004
Demande de permis de louer PL 26L0004
M Philippe DEVAUX
59 rue Césarine
Refus
Référence :
ARR-2026-83
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté de fermeture des terrains de foot engazonnés
Les terrains de foot engazonnés sont fermés du vendredi 20.02.2026 à partir de 17h30 jusqu'au dimanche 22.02.2026.
Référence :
ARR-2026-82
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Soirée dansante organisée par l'USL Danse Passion les 27, 28 et 29.03.2026 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-54
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Thé dansant de l'association le clan des félins - le 22.02.2026 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-69
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Spectacle avec troupe de la ligue contre le cancer le 20.02.2026 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-68
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Loto de l'association de l'APEL de l'école Desgenétais le 08.03.2026 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2026-67
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 26 février 2026
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Commissionnement d'urbanisme Loïc GALLOIS Agent de Police Municipale
Référence :
ARR-2026-77
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Commissionnement d'urbanisme Yann KERRAUDREN Chef de Service de la Police Municipale
Référence :
ARR-2026-76
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Commissionnement d'urbanisme Steve RICHARD Directeur de la Police Municipale
Référence :
ARR-2026-75
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté anti-bivouac quartier du Clairval
Référence :
ARR-2026-62
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Création de la Régie "REGIE DE RECETTES CCAS"
Création d'une régie regroupant l'encaissement les participations des personnes participant aux activités et manifestation proposées par le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités et l'Espace de Vie Sociale, celles des bénéficiaires de l'épicerie solidaire, les dons et les quêtes lors des mariages
Référence :
CCAS-DEC-2026-1
/ Actes réglementaires CCAS
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Demande de permis de louer PL 26L0009
Demande de permis de louer PL 26L0009
6 rue Césarine (2ème étage porte gauche)
M GOMONT et Madame DUCHEMIN
Refus
Référence :
ARR-2026-66
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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