Versement d’une subvention exceptionnelle
Aide d’urgence – sinistrés du cyclone "Chido" à Mayotte
Référence :
DEL-2025-4
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 6 mars 2025
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D03/03.25 - Annexe
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Lillebonne
Avenant n°4
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 6 mars 2025
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Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Lillebonne
Avenant n°4
Référence :
DEL-2025-3
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 6 mars 2025
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Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Election des membres
Référence :
DEL-2025-2
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 6 mars 2025
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Création d’une Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Fixation des modalités de dépôt des listes
Référence :
DEL-2025-1
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 6 mars 2025
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Liste de délibérations examinées
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 6 mars 2025
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Autorisation de sonorisation
Inauguration du pumptrack - 15 mars 2025
Référence :
ARR-2025-81
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Inauguration du pumptrack - 15 mars 2025 - parking Ostermeyer
Référence :
ARR-2025-80
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande permis de louer PL 25L0009 Mme BARAT
Demande de permis de louer PL 25L0009 Mme BARAT
16 rue Thiers
Accord
Référence :
ARR-2025-93
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande permis de louer PL 25L0004 M DEPUYDT
Demande permis de louer PL 25L0004 M DEPUYDT
1B place Thimothée Holley
Accord
Référence :
ARR-2025-91
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 11 mars au 14 mars 2025
Opération de capture, de stérilisation et d'identification des chats errants sur le territoire de Lillebonne prévue du mercredi 12 mars au vendredi 14 mars 2025 (pose des trappes à partir du mardi 11 mars au soir)
Référence :
ARR-2025-84
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine Public - Escales du Climat
Manifestation culturelle organisée par Caux Seine agglo, le 14 juin 2025 en cœur de ville
Référence :
ARR-2025-58
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Soirée dansante de l'USL Danse Passion le 15.03.2025 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2025-67
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande permis de louer PL 25L0008 Mme LANGLOIS
Demande de permis de louer PL 25L0008 Mme LANGLOIS
2 sente de l'abreuvoir
Accord
Référence :
ARR-2025-87
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Interdiction de nourrissage des chats errants
Autorisation de nourrissage des chats errants dit chats libres par les nourrisseurs de l'association Le Clan des Félins, habilités par la Ville
- Annule et remplace l'arrêté n°243/2024 -
Référence :
ARR-2025-79
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture des terrains de football
Fermeture des terrains de foot engazonnés du 28.02.2025 au 02.03.2025 inclus.
Référence :
ARR-2025-82
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 6 mars 2025
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Arrêté vigipirate
loto de l'APEL Ecole Desgenétais le 09.03.2025, salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-66
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Match équipes Séniors - USL Basket - 16 mars 2025 - Gymnase Ostermeyer
Référence :
ARR-2025-60
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande permis de louer PL 25L0005
Demande de permis de louer PL 25L0005 Madame Céline et Michèle BERTIN
23 rue victor Hugo
refus
Référence :
ARR-2025-78
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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EPI SWEET LOCAL DE STOCKAGE
LOCAL DE STOCKAGE MIS A DISPOSITION A MONSIEUR NICOLA MERCIER DU 1ER DECEMBRE 2024 AU 30 NOVEMBRE 2025.
Référence :
DEC-2025-15
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Contrat de prestation de spectacle compagnie sac de noeuds
Spectacle compagnie sac de nœuds le 5 avril printemps des familles à la MJC
Référence :
DEC-2025-14
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux de Lillebonne au Four à Chaux
Parcelles cadastrées BS n°136-14-15
Jardins ouvriers et familiaux - Le Four à Chaux
Référence :
DEC-2025-7
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins du Hauzay
Parcelles cadastrées BO n°17, n°23, n°24 et n°25
Jardins ouvriers et familiaux - Sente du Hauzay
Référence :
DEC-2025-4
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux du Becquet et du Catillon
Parcelles cadastrées BO n°143-144 et BR n°33
Jardins ouvriers et familiaux - Le Catillon, rue de la République
Référence :
DEC-2025-6
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux du Becquet et du Catillon
Parcelles cadastrées BD n°103-108-109
Jardins ouvriers et familiaux - Hameau du Becquet
Référence :
DEC-2025-5
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Autorisation de sonorisation
Trophée Régional des Jeunes Vététistes - Objectif VTT - La Cayenne - 23 février 2025
Référence :
ARR-2025-50
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement
Trophée Régional des Jeunes Vététistes - Objectif VTT - La Cayenne - 23 février 2025
Référence :
ARR-2025-49
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Trophée Régional des Jeunes Vététistes - Objectif VTT - La Cayenne - 23 février 2025
Référence :
ARR-2025-48
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Rallye du Pays de Caux - 22 et 23 mars 2025 - Rallye'n Caux
Référence :
ARR-2025-31
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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