Demande permis de louer PL 24L0008 M DAGAN Michel
Demande permis de louer PL 24L0007 M Michel DAGAN
22 rue du Havre
Avis favorable
Référence :
ARR-2024-359
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté de débit de boisson temporaire Caves pour tous
Arrêté de débit de boissons temporaire pour les spectacles de Noël des 17 et 27 décembre 2024 place Carnot pour l'enseigne "Caves pour tous"
Référence :
ARR-2024-354
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boisson temporaire Brice Chédru
autorisation d'installer un débit de boissons temporaire le 17 décembre pour le spectacle de Noël place Carnot
Référence :
ARR-2024-353
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore - Téléthon 29 et 30 novembre 2024.
Référence :
ARR-2024-321
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de stationnement et de circulation
Arrêté de circulation et de stationnement - Téléthon 29 et 30 novembre 2024.
Référence :
ARR-2024-320
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté temporaire de stationnement
Arrêté de stationnement - Cyclo Cross et Challenge des Ecoles de Cyclisme de l'USL VCL le 22.12.2024 au Centre de Loisirs La Cayenne.
Référence :
ARR-2024-319
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation
Arrêté de sonorisation - Cyclo Cross et Challenge des Ecoles de Cyclisme de l'USL VCL le 22.12.2024 au Centre de Loisirs la Cayenne.
Référence :
ARR-2024-318
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons
Arrêté de débit de boissons - Cyclo Cross et Challenge des Ecoles de Cyclisme de l'USL VCL le 22.12.2024 au Centre de Loisirs la Cayenne.
Référence :
ARR-2024-317
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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CONVENTION DE PARTENARIAT
Convention de partenariat pour l'intervention de HIRSCHFELD Yves dans le cadre du festival du jeu de société de Lillebonne qui interviendra en tant qu'auteur de jeu.
Référence :
DEC-2024-62
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION DE PARTENARIAT
Convention de partenariat pour l'intervention de Camille CHAUSSY dans le cadre du festival du jeu de société de Lillebonne qui interviendra en tant qu'auteur de jeu.
Référence :
DEC-2024-61
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Tournoi National des plumes romaines - USL Badminton - Gymnase PMF les 7 et 8 décembre 2024
Référence :
ARR-2024-347
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Animation de Noël le 21 décembre 2024 - Parc des Aulnes - GABS
Référence :
ARR-2024-344
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Animation de Noël le 21 décembre 2024 - Parc des Aulnes - GABS
Référence :
ARR-2024-343
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de circulation et de stationnement
Arrêté Père Noël le trèfle la torréfaction - Cité commerciale
Arrêté de circulation et stationnement du dimanche 22 décembre à12h00 à 18h00 au lundi 23 décembre 12h00à18h00
Référence :
ARR-2024-348
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Tournoi National des plumes romaines - USL Badminton - Gymnase PMF les 7 et 8 décembre 2024
Référence :
ARR-2024-346
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Amicale des sapeurs-pompiers - le lundi 23.12.2024 de 14h00 à 19h00 pour les festivités de fin d'année.
Référence :
ARR-2024-358
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
l'association Entente et Amitié France Allemagne, le samedi 21 décembre 2024 au Forum dans le cadre des festivités de fin d'année.
Référence :
ARR-2024-357
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Cross UNSS District de Lillebonne - Parc des Aulnes - 13/11/2024
Référence :
ARR-2024-310
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Tournoi futsal U11 - USL Football - Gymnase Ostermeyer le 11 novembre 2024
Référence :
ARR-2024-305
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Fermeture terrain de football
Fermeture du terrain n° 1 au stade des Hauts Champs pour travaux - changement des fourreaux - du 21 au 27 octobre 2024
Référence :
ARR-2024-304
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Vétathlon - Objectif VTT - La Cayenne le 24 novembre 2024
Référence :
ARR-2024-306
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture des terrains de football
Arrêté de fermeture du terrain de football n°1 des Hauts Champs.
Référence :
ARR-2024-315
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Convention d'occupation du domaine public
Convention d'occupation du domaine public pour accueillir des installations de communications électroniques situés rue Fontaine BRUYERE parcelle cadastrée BN 132
Référence :
DEC-2024-59
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONTRAT MAINTENANCE ET ASSISTANCE LOGICIEL KAWA LUDOTHEQUE
Contrat de maintenance et assistance logiciel Kawa Ludothèque par la société DYADE à partir du 01/11/2024 pour un an renouvelable par tacite reconduction dans la limite de trois renouvellements.
Référence :
DEC-2024-60
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté d'interdiction temporaire de circulation
Arrêté de circulation - Défilé du 11 novembre 2024.
Référence :
ARR-2024-307
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Cross Collège PMF - Jeudi 17 octobre 2024 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2024-298
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Cross collège Côte Blanche - Mardi 15 octobre 2024 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2024-299
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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MAPA – fourniture plantes a massif
Référence :
DEC-2024-57
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté vigipirate
Salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des potiers - Pôle Céramique
Référence :
ARR-2024-297
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des Potiers - Pôle Céramique
Référence :
ARR-2024-296
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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