Convention de mise à disposition Mme JAUDRIAT
Convention de mise à disposition Mme JAUDRIAT
Local commercial 4 rue Pasteur
Référence :
DEC-2026-41
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 juin 2026
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circulation et stationnement sur le parking de la Maison de Santé intercommunale
circulation et stationnement sur le parking de la Maison de Santé intercommunale
Référence :
ARR-2026-318
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Désignation du correspondant incendie et secours
Référence :
ARR-2026-319
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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VENTE AGORASTORE TONDEUSE ETESIA PHCT A NOELLA LAPERT
VENTE AGORASTORE TONDEUSE ETESIA PHCT A NOELLA LAPERT
Référence :
DEC-2026-40
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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VENTE TONDEUSE THERMIQUE HONDA HRG 466 SKEP SUR AGORASTORE
VENTE TONDEUSE THERMIQUE HONDA HRG 466 SKEP SUR AGORASTORE A CICI Ayse
Référence :
DEC-2026-39
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Vente AGORASTORE souffleur thermique
Vente AGORASTORE souffleur thermique à Monsieur LETHUILLIER Charles
Référence :
DEC-2026-38
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté VIGIPIRATE – village itinérant jeunesse
village itinérant jeunesse le mercredi 9 juillet 2025 de 14h00 à 18h00 aux abords du carrefour de l’Europe, du cours Immenstadt et du cours Robert Schumann à Lillebonne.
Référence :
ARR-2026-315
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Autorisation de sonorisation village jeunesse itinérant
la ville de Lillebonne utilise une sonorisation, le jeudi 9 juillet 2026 de 14h00 à 18h00, aux abords du carrefour de l’Europe, du cours Immenstadt et du cours Robert Schumann, à l’occasion de l’organisation du village jeunesse itinérant
Référence :
ARR-2026-314
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Brasserie YATA - 4 Parc d'activités du Manoir
le 19.06.2026 de 18h00 à minuit - Place Félix Faure
les 20 et 21.06.2026 - Place Carnot de 8h00 à 23h59
Référence :
ARR-2026-277
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
LA GODENE - 872 Route des trois fermes - rue Victor Hugo les 19,20 et 21.06.2026 de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-276
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Le Maryland - 1 bis Boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny les 19, 20 et 21.06.2026 de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-275
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
L'Alliance - 2 Boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny les 19,20 et 21.06.2026 de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-274
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Epi'sweet - sur son stand rue Victor Hugo de 8h00 à 23h59 les 19,20 et 21.06.2026 de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-273
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
L'Enfut'scade - 14 rue Guillaume Le Conquérant les 19, 20 et 21 juin 2026 de 8h00 à 23h59 entre l'établissement et la Poste pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-272
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Interdiction temporaire de circulation et de stationnement village jeunesse itinérant le jeudi 9 juillet 2026.
Référence :
ARR-2026-313
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire
La MJC est autorisé à installer un débit de boissons temporaire de 1ère et 3ème catégories, à l’occasion de l’organisation du village jeunesse itinérant,
Référence :
ARR-2026-316
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Le Titan - 70 rue V. Hugo les 19,20 et 21.06.2026 de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales
Référence :
ARR-2026-271
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Chédru Traiteur - Place Félix Faure les 19,20 et 21.06.2026
de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-270
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Les caves Bérigny devant le commerce - 12 rue V. Hugo les 20 et 21.06.2026 de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-269
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande permis de louer PL 26L0032
Demande permis de louer PL 26L0032
SCI BABY COUNTRY-MME DEHONDT
13 rue Gambetta
Accord
Référence :
ARR-2026-312
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande permis de louer PL 26L0038
Demande permis de louer PL 26L0038
M Anthony REDOIS
31 rue Césarine
Travaux effectués suite au refus PL 26L0016
Accord
Référence :
ARR-2026-311
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public
Pique-nique participatif avec les adhérents - Association Mieux-Être Corps-Âme-Esprit en Pays de Caux - dimanche 5 juillet 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-304
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 9 avril 2026
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Festival gallo-romain "Les Juliobonales"
Olympiades scolaires les 18 et 19 juin 2026
Attribution, à titre gratuit, de médailles souvenir de la Monnaie de Paris aux élèves des écoles élémentaires de la Ville
Référence :
DEL-2026-83
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Société Publique Locale (SPL) Caux Seine développement
Rapport annuel du mandataire
Année 2025
Référence :
DEL-2026-82
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Société Publique Locale (SPL) Caux Seine développement
Désignation d’un représentant de la Ville
Retrait et remplacement de la délibération n°D.54/04.26 du 09/04/26
Référence :
DEL-2026-81
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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SA d’Economie Mixte Immobilière Normandie (SEMINOR)
Désignation d’un représentant de la Ville à l’Assemblée Générale
Référence :
DEL-2026-80
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Désignation des référents déontologues des élus
Proposition du Centre de Gestion 76 (CDG76) en partenariat avec l’Association Départementale des Maires de Seine-Maritime (ADM76)
Référence :
DEL-2026-79
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Délégation du Conseil Municipal au Maire
Alinéa 15
Retrait et remplacement de la délibération n°D.29/04.26 du 09/04/26
Référence :
DEL-2026-78
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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