Opération ticket sport – Année 2025
Individualisation de crédits (vacances d’hiver, de printemps et d’automne)
Référence :
DEL-2025-87
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Personnel Ville
Indemnité de mise sous pli et du colisage de la propagande électorale dans le cadre des élections municipales 2026
Référence :
DEL-2025-86
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Elections municipales 2026
Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
Ville de Lillebonne/Préfecture de la Seine-Maritime
Référence :
DEL-2025-85
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Personnel Ville
Tableau des effectifs 2025 - Modifications
Référence :
DEL-2025-84
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Fourrière automobile
Convention triennale pour l’enlèvement, le gardiennage et la restitution des véhicules
Ville de Lillebonne/SARL Carrosserie LE BRETON
Années 2026-2027-2028
Référence :
DEL-2025-83
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Demande de permis de louer PL 25L0051
Demande de permis de louer PL 25L0051
M Michel DAGAN
20 rue Victor Hugo
Accord
Référence :
ARR-2025-475
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 25L0052
Demande de permis de louer PL 25L0052
SCI QLC-M HERICHER
8 rue Gambetta (2 et 3ème étage)
Accord
Référence :
ARR-2025-474
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Liste des décisions examinées par le Conseil Municipal du 04/12/25
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Téléthon organisé par la Ville de Lillebonne le samedi 6 décembre 2025.
Référence :
ARR-2025-421
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande permis de louer PL 25L0053
Demande de permis de louer PL 25L0053
8 rue Gambetta (1er étage - appartement n°101)
SCI QLC M HERICHER
Accord
Référence :
ARR-2025-454
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Convention de mise à disposition case commerciale St Léonard local de stockage
Convention de mise à disposition case commerciale St Léonard rue du 8 mai 1945
Référence :
DEC-2025-80
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Demande enseigne AP 25L0011 L'ALLIANCE
Demande enseigne AP 25L0011 L'ALLIANCE
2bd Marechal de Lattre de Tassigny
Accord
Référence :
ARR-2025-456
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté de fermeture des terrains de foot des hauts champs
fermeture des terrains de foot des hauts champs du 28.11 au 30.11.2025.
Référence :
ARR-2025-452
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Décision demande enseigne AP 25L0012
Décision demande enseigne AP 25L0012 KROUSTY
64 rue Henri Messager
Refus
Référence :
ARR-2025-451
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Décision demande enseigne AP 25L0010
Décision demande enseigne AP 25L0010-NORMANDIE IMMOBILIER
2 place Carnot
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2025-450
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande permis de louer PL 25L0054
Demande permis de louer PL 25L0054
3b place Carnot (1er étage)
M Matthieu SEINGIER
Accord
Référence :
ARR-2025-453
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Arrêté vigipirate Noël de la petite enfance
Arrêté vigipirate pour le noel des structures petite enfance le jeudi 18 décembre 2025 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2025-449
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Demande de permis de louer PL 25L0050
Demande de permis de louer PL 25L0050
50 rue Kinkerville
Monsieur Alban PAQUIN
Accord
Référence :
ARR-2025-447
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public
Le manège TGV s'installe du 6 au 31.12.2025, esplanade du Centre Culturel Juliobona.
Référence :
ARR-2025-436
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
La confiserie Almon s'installe du 6 au 31.12.2025 Boulevard de Lattre de Tassigny.
Référence :
ARR-2025-435
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture au public - Complexe sportif Fernand BIGOT - annule et remplace l'arrêté 432/2025
Autorisation d'ouverture au public Avis favorable de la Commission de sécurité de l'arrondissement du Havre en date du 13 novembre 2025
Référence :
ARR-2025-443
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Arrêté vigipirate - Noël du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Le Noël du C.C.A.S. se déroule à la Salle des Aulnes le mercredi 17 décembre 2025.
Afin de permettre le bon déroulement de la manifestation, il est nécessaire de définir des règles de sécurité.
Référence :
ARR-2025-442
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté vigipirate
Coupe départementale de Seine-Maritime organisée par l'association USL karaté le 30.11.2025 au Dojo Municipal.
Référence :
ARR-2025-408
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Challenge des écoles de cyclisme et le cyclo cross le 28.12.2025 au Centre de Loisirs La Cayenne.
Référence :
ARR-2025-426
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de stationnement et de circulation
Le Challenge des écoles de cyclisme et le Cyclo Cross le 28.12.2025 par l'USL VCL au Centre de Loisirs La Cayenne.
Référence :
ARR-2025-424
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP 25L0009
Demande d'enseigne AP 25L0009
HAPPY'ZEN-Mme Sylvie CAPRON
14 rue de la République
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2025-437
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté de fermeture des terrains de foot
Fermeture de tous les terrains de foot de la ville le samedi 15.11.2025
Référence :
ARR-2025-434
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Fête d'Automne - Contrat d'engagement d'artistes
Contrat d'engagement d'artistes pour l'animation de la Fête d'Automne en direction des Séniors
Référence :
CCAS-DEL-2025-25
/ Actes réglementaires CCAS
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Convention avec l'IFEN et l'Espace Arc-en-Ciel de Bolbec
Convention de partenariat avec l'Institut de Formation d'Educateur de Normandie (IFEN) et l'Espace Arc-en-Ciel de la Ville de Bolbec pour une formation en direction des animatrices du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2025-24
/ Actes réglementaires CCAS
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