Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Liste des délibérations examinées au CM du 29/01/26
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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Demande de permis de louer PL 26L0002
Demande de permis de louer PL 26L0002
14 place du 19 mars 1962
SCI DES BELGES
Accord
Référence :
ARR-2026-34
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0001
Demande de permis de louer PL 26L0001
35 rue Victor Hugo
Monsieur Sébastien BARRAY
Accord
Référence :
ARR-2026-33
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande enseigne AP 25L0013
Demande enseigne AP 25L0013
GROUPAMA CENTRE MANCHE
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2026-30
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Place de la Médaille Militaire - Manifestations patriotiques 2026
Référence :
ARR-2026-31
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement + vigipirate
Urban trail - dimanche 25 janvier 2026 - annule et remplace le AG001-2026
Référence :
ARR-2026-21
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Urban Trail - Espace Batic - 25 janvier 2026
Référence :
ARR-2026-3
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Urban Trail - Espace Batic - 25 janvier 2026
Référence :
ARR-2026-2
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Collectes de sang 2026 - Mise à disposition de la salle Thiers à l'EFS
Référence :
DEC-2026-2
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté de fermeture de tous les équipements
Fermeture de toutes les infrastructures sportives du vendredi 8 janvier 2026 à partir de 20h00 jusqu'au samedi 10 janvier 2026 à 6h00.
Référence :
ARR-2026-10
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
L'association des Cars Périers organise un loto le 18.01.2026 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-459
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 25L0062
Demande de permis de louer PL 25L0062
14 place du 19 mars 1962
SCI DES BELGES
refus
Référence :
ARR-2026-8
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Fermeture des parcs, jardins et cimetières en raison d'intempéries
Fermeture des parcs, jardins et cimetières en raison d'intempéries
Référence :
ARR-2026-7
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Demande de permis de louer PL 25L0063
Demande de permis de louer PL 25L0063
29 rue Kinkerville
Madame Ophélie DURAND
Accord
Référence :
ARR-2026-12
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté de fermeture des terrains de foot
Fermeture des terrains de foot engazonnés de la Ville du 7.01.2026 au 11.01.2026 inclus.
Référence :
ARR-2026-5
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement + vigipirate
Urban Trail - Espace Batic - 25 janvier 2026
Référence :
ARR-2026-1
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Loto de l'association l'espoir des enfants normands le
14.02.2026 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-500
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Loto de l'association l'espoir des Enfants Normands le 14.02.2026 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-499
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Salon bien-être - Mieux être corps âme Esprit en Pays de Caux les 14 et 15.02.2026 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2025-498
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande permis de louer PL 25L0060
Demande de permis de louer PL 25L0060
SCI RUBENS
10 rue du Havre
Accord
Référence :
ARR-2026-4
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public
Installation Confiserie ALMON du 1er au 18 janvier 2026 - Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny
Référence :
ARR-2025-502
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Avenant à la Convention de prestation de services Téléassistance
Cette Convention permet aux Lillebonnais de pouvoir bénéficier d'un service de téléassistance, assuré par Mondial Assistance, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
Avenant à la Convention 2023/2025 pour une durée d'un an à compter du 1/01/2026 renouvelable 2 fois, soit une durée totale de 3 ans jusqu'au 31 décembre 2028
Référence :
CCAS-DEL-2025-29
/ Actes réglementaires CCAS
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Tableau des effectifs 2025 - Modifications
Modifications du tableau des effectifs suite à des départs en retraite
Référence :
CCAS-DEL-2025-28
/ Actes réglementaires CCAS
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Dépenses d'investissement anticipées avant le vote du budget 2026
Autorisation pour l'engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget de l'année 2026
Référence :
CCAS-DEL-2025-27
/ Actes réglementaires CCAS
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Demande de permis de louer PL 25L0056
Demande de permis de louer PL 25L0056
21 rue Henri Messager
Madame Stéphanie JEGOU
Refus
Référence :
ARR-2025-504
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 25L0058
Demande de permis de louer PL 25L0058
Mme Gladys DODOOGLU
2 rue Henri Messager
Accord
Référence :
ARR-2025-503
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Convention de mise à disposition d'un véhicule à l'USL
Dans le cadre de son soutien aux association sportives lillebonnaises (USL), le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités met à leur disposition, à titre gracieux, 2 véhicules 9 places, dont 1 PMR, pour leurs déplacements spécifiques organisées les week-ends et jours fériés.
Référence :
CCAS-DEL-2025-37
/ Actes réglementaires
/ Délibérations
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Convention de mise à disposition d'un véhicule aux associations sportives hors USL
Dans le cadre de son soutien aux associations sportives lillebonnaises hors USL, le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités met à leur disposition, à titre gracieux, 2 véhicules 9 places, dont 1 PMR, pour leur déplacements spécifiques organisés les week-ends et jours fériés.
Référence :
CCAS-DEL-2025-36
/ Actes réglementaires CCAS
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