Ressources de la ville de Lillebonne



Commission d’Appel d’Offres (CAO)
Election des membres
Référence : DEL-2026-35
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 9 avril 2026
Création d’une Commission d’Appel d’Offres (CAO)
Fixation des modalités de dépôt des listes
Référence : DEL-2026-34
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 9 avril 2026
Conseil d'Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Elections des membres
Référence : DEL-2026-33
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 9 avril 2026
Conseil d'Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Fixation des modalités de dépôts des listes
Référence : DEL-2026-32
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 9 avril 2026
Conseil d'Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Détermination du nombre des administrateurs
Référence : DEL-2026-31
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 9 avril 2026
Création des commissions municipales permanentes et désignation des élus au sein des dites commissions
Référence : DEL-2026-30
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 9 avril 2026
Délégation du Conseil Municipal au Maire
Référence : DEL-2026-29
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 9 avril 2026
Conseil Municipal
Approbation du procès-verbal de la séance précédente Séance du 21 mars 2026
Référence : DEL-2026-28
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 9 avril 2026
Séance du Conseil Municipal
Nomination d’un secrétaire de séance
Référence : DEL-2026-27
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 9 avril 2026
Séance d’installation
Détermination du nombre des adjoints
Référence : DEL-2026-26
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Séance d'installation - 21 mars 2026
Occupation du domaine public
Journée Noa Lûu - Association Noa Lûu Mon Combat - Samedi 30 mai 2026 - Place Carnot
Référence : ARR-2026-192
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Interdiction temporaire de circulation et de stationnement + vigipirate
Journée Noa Lûu - Association Noa Lûu Mon Combat- Samedi 30 mai 2026 Place Carnot
Référence : ARR-2026-190
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Demande de permis de louer PL 26L0021
Demande de permis de louer PL 26L0021 M Charles MAURISSE et Mme Cécile LESUISSE 15 rue Kinkerville Accord
Référence : ARR-2026-195
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Liste des délibération examinées
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 9 avril 2026
Procès-verbal
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Séance d'installation - 21 mars 2026
Autorisation de sonorisation
Compétition départementale des jeux de l'UNSS - Collège Côte Blanche - Mercredi 13 mai 2026 - Stade Bigot
Référence : ARR-2026-184
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de sonorisation
Plateau Débutants U7 et U9 - USL Foot - vendredi 1er mai 2026 - Stade des Hauts Champs
Référence : ARR-2026-158
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Demande de permis de louer PL 26L0018
Demande de permis de louer PL 26L0018 SCI JEANNE-M Simon CHARREL 32 T rue Césarine Accord
Référence : ARR-2026-196
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Délégation de fonctions - Conseillère municipale
Mme Patricia FANNY
Référence : ARR-2026-178
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Secrétariat général
Délégation de fonctions - conseillère municipale
Mme Alexandra HAMARD
Référence : ARR-2026-179
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Secrétariat général
Délégation de fonctions - Conseiller Municipal
M. Damien SIMON
Référence : ARR-2026-180
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Secrétariat général
Délégations de fonctions - 2ème Adjointe
Mme Murielle MOUTIER LECERF
Référence : ARR-2026-171
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Secrétariat général
Délégation de fonctions - 8ème adjointe
Mme Amel TAKARLI
Référence : ARR-2026-177
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Secrétariat général
Délégation de fonctions - 7ème Adjoint
M. Jean-Yves GOGNET
Référence : ARR-2026-176
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Secrétariat général
Délégations de fonctions 3ème Adjoint
M. Régis RECHER
Référence : ARR-2026-172
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Arrêtés municipaux / Secrétariat général
Délégation de fonctions - 5ème Adjoint
M. Clément FOUTEL
Référence : ARR-2026-174
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Secrétariat général
Délégation de fonctions - 4ème Adjointe
Mme Arlette LECACHEUR
Référence : ARR-2026-173
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Secrétariat général
Délégation de fonctions - 6ème Adjointe
Mme Bérénice PICAVET
Référence : ARR-2026-175
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Secrétariat général
Délégation de fonctions - 1er Adjoint
Mourad BETTAHAR
Référence : ARR-2026-170
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Secrétariat général
ODP Gourmandise Florale vente de muguet
Autorisation d'occupation du domaine public au 11 Place Carnot, 7 Place du Général de Gaulle, et 2 boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny pour l'établissement "La Gourmandise Florale" à l'occasion de la vente de muguet le vendredi 1er mai 2026.
Référence : ARR-2026-193
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel