Etablissement d'accueil du jeune enfant
Multi-Accueil Familia
Prestation de Service Unique (PSU) et bonus associés
Convention d’objectifs et de financement
Ville de Lillebonne/CAF de Seine-Maritime
Années 2025-2027
Référence :
DEL-2025-46
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil municipal du 26 juin 2025
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Etablissement d'accueil du jeune enfant
Halte d’enfants « Ribambelle »
Prestation de Service Unique (PSU) et bonus associés
Convention d’objectifs et de financement
Ville de Lillebonne/CAF de Seine-Maritime
Années 2025-2027
Référence :
DEL-2025-45
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil municipal du 26 juin 2025
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Digitalisation de la participation aux frais de restauration
Utilisation de la plateforme "acheteza.com"
Conventions de participation financière :
Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo
Ville de Lillebonne/société "Acheteza.com"
Référence :
DEL-2025-44
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil municipal du 26 juin 2025
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Personnel Ville
Tableau des effectifs 2025 - Modifications
Référence :
DEL-2025-43
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil municipal du 26 juin 2025
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Demande enseigne AP 25L0006 PERLIMPAINPAIN
Demande enseigne AP 25L0006 PERLIMPAINPAIN
18 rue Victor Hugo
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2025-272
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
vide-grenier de l'association la petite ferme aux merveilles le 28.09.2025, parking de la mairie.
Référence :
ARR-2025-298
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 3 avril 2025
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Liste des délibérations adoptées
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil municipal du 26 juin 2025
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Demande de permis de louer PL 25L0029
Demande de permis de louer PL 25L0029
M Daniel BRUBION
28 rue Edmond Pigoreau
Refus
Référence :
ARR-2025-271
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 25L0027
Demande de permis de louer PL 25L0027
M Jean-François GARCIA
9 rue Gambetta
Travaux (garde-corps fenêtres 1er étage) réalisés suite au refus du PL n°17.
Accord
Référence :
ARR-2025-269
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Fermeture du terrain de foot O. Leclerc
fermé du 30.06.2025 au 27.07.2025
Référence :
ARR-2025-252
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Fermeture du terrain de foot des hauts champs
fermé du 23.06.2025 au 27.06.2025
Référence :
ARR-2025-251
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Le truc'k à crêpes occupe un emplacement rue du Lin (derrière Super U) dans le cadre de la Place de l'emploi le 3.07.2025.
Référence :
ARR-2025-265
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation Esplanade des enfants
Arrêté sonorisation Esplanade des enfants le mercredi 2 juillet 2025
Référence :
ARR-2025-262
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil municipal du 26 juin 2025
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Arrêté d'interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Autorisation de stationnement et de circulation "Yo Agency" pour France Travail le 03.07.2025, parking situé rue du Lin.
Référence :
ARR-2025-231
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation
Yo Agency représentée par Madame Véronique PHILIPPE pour France Travail sur le parking situé rue du Lin, le jeudi 3.07.2025.
Référence :
ARR-2025-228
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Yo Agency représentée par Madame Véronique PHILIPPE pour France Travail afin d'occuper le parking situé rue du Lin, le jeudi 3.07.2025
Référence :
ARR-2025-227
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Gala de l'USL Patinage - le 21.06.2025 au gymnase O. Leclerc.
Référence :
ARR-2025-237
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 25L0024
Demande de permis de louer PL 25L0024
SCI DES BELGES
74 rue Victor Hugo
Accord
Référence :
ARR-2025-257
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 25L0020
Demande de permis de louer PL 25L0020
5 rue Henri Messager (1er étage)
Monsieur Laurent DEKMEER
Refus
Référence :
ARR-2025-250
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 25L0025
Demande de permis de louer PL 25L0025
Monsieur Alban PAQUIN
12 rue Kinkerville
Accord
Référence :
ARR-2025-246
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 25L0021
Demande de permis de louer PL25L0021 (travaux faits suite au refus du PL 25L0014)
M AUGER et Mme LEBLOND
3 rue Albert Glatigny
Accord
Référence :
ARR-2025-242
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 25L0019
Demande de permis de louer PL 25L0019
M Pierre ROUSSEL
24 rue Henri Messager
Accord
Référence :
ARR-2025-240
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 25L0023
Demande de permis de louer PL25L0023
SCI DAISY-Monsieur Yves HAZARD
3 rue Henri Messager
Accord
Référence :
ARR-2025-241
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 17 au 19 juin 2025
Opération de capture, de stérilisation et d'identification des chats errants sur le territoire de Lillebonne prévue du mardi 17 juin au jeudi 19 juin 2025 (pose des trappes à partir du lundi 16 juin au soir)
Référence :
ARR-2025-223
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté anti-bivouac quartier du Clairval
Référence :
ARR-2025-232
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
- L'association l'Espoir des enfants Normands organise le 8.06.2025 un loto à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2025-186
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
L'association Le Clan des Félin organise le dimanche 8.06.2025 un vide-grenier sur le parking de la Mairie de 7h00 à 20h00.
Référence :
ARR-2025-188
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
La Cité commerciale organise une braderie des commerçants du 17.06.2025 au 22.06.2025 de 10h00 à 19h30 et un vide-grenier le dimanche 22.06.2025 de 6h00 à 20h30, en centre ville.
Référence :
ARR-2025-187
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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