Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
LA GODENE - 872 Route des trois fermes - rue Victor Hugo les 19,20 et 21.06.2026 de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-276
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Le Maryland - 1 bis Boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny les 19, 20 et 21.06.2026 de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-275
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
L'Alliance - 2 Boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny les 19,20 et 21.06.2026 de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-274
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Epi'sweet - sur son stand rue Victor Hugo de 8h00 à 23h59 les 19,20 et 21.06.2026 de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-273
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
L'Enfut'scade - 14 rue Guillaume Le Conquérant les 19, 20 et 21 juin 2026 de 8h00 à 23h59 entre l'établissement et la Poste pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-272
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Interdiction temporaire de circulation et de stationnement village jeunesse itinérant le jeudi 9 juillet 2026.
Référence :
ARR-2026-313
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire
La MJC est autorisé à installer un débit de boissons temporaire de 1ère et 3ème catégories, à l’occasion de l’organisation du village jeunesse itinérant,
Référence :
ARR-2026-316
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Le Titan - 70 rue V. Hugo les 19,20 et 21.06.2026 de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales
Référence :
ARR-2026-271
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Chédru Traiteur - Place Félix Faure les 19,20 et 21.06.2026
de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-270
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Les caves Bérigny devant le commerce - 12 rue V. Hugo les 20 et 21.06.2026 de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-269
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande permis de louer PL 26L0032
Demande permis de louer PL 26L0032
SCI BABY COUNTRY-MME DEHONDT
13 rue Gambetta
Accord
Référence :
ARR-2026-312
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande permis de louer PL 26L0038
Demande permis de louer PL 26L0038
M Anthony REDOIS
31 rue Césarine
Travaux effectués suite au refus PL 26L0016
Accord
Référence :
ARR-2026-311
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public
Pique-nique participatif avec les adhérents - Association Mieux-Être Corps-Âme-Esprit en Pays de Caux - dimanche 5 juillet 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-304
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 9 avril 2026
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Festival gallo-romain "Les Juliobonales"
Olympiades scolaires les 18 et 19 juin 2026
Attribution, à titre gratuit, de médailles souvenir de la Monnaie de Paris aux élèves des écoles élémentaires de la Ville
Référence :
DEL-2026-83
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Société Publique Locale (SPL) Caux Seine développement
Rapport annuel du mandataire
Année 2025
Référence :
DEL-2026-82
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Société Publique Locale (SPL) Caux Seine développement
Désignation d’un représentant de la Ville
Retrait et remplacement de la délibération n°D.54/04.26 du 09/04/26
Référence :
DEL-2026-81
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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SA d’Economie Mixte Immobilière Normandie (SEMINOR)
Désignation d’un représentant de la Ville à l’Assemblée Générale
Référence :
DEL-2026-80
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Désignation des référents déontologues des élus
Proposition du Centre de Gestion 76 (CDG76) en partenariat avec l’Association Départementale des Maires de Seine-Maritime (ADM76)
Référence :
DEL-2026-79
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Délégation du Conseil Municipal au Maire
Alinéa 15
Retrait et remplacement de la délibération n°D.29/04.26 du 09/04/26
Référence :
DEL-2026-78
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Séance du 9 avril 2026
Référence :
DEL-2026-77
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Séance du Conseil Municipal
Nomination d’un secrétaire de séance
Référence :
DEL-2026-76
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Séance du Conseil Municipal relative à l’élection des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs fixée le 27 septembre 2026
Nomination d’un secrétaire de séance
Référence :
DEL-2026-75
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18 h - sénatoriales)
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Arrêté vigipirate
Loto de l'amicale des sapeurs-pompiers le 14.06.2026 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2026-298
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Liste des délibérations
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Liste des délibérations
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18 h - sénatoriales)
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Décision demande enseigne AP 26L0005
Demande enseigne AP 26L0005
MELODIE'S COIFFURE
25 rue Thiers
Accord
Référence :
ARR-2026-295
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande d'enseigne AP 26L0004
Demande d'enseigne AP 26L0004
GUINOT IMMO
7place Sadi Carnot
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2026-288
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0035
Demande de permis de louer PL 26L0035
Travaux effectués suite au refus du PL 26L0029
KYANEOS PIERRE
10 place Sadi Carnot (A21) 2ème étage
Accord
Référence :
ARR-2026-287
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
USL Boules organise le Championnat de Normandie de boules les 14 et 21 juin 2026 au boulodrome Bigot.
Référence :
ARR-2026-282
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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