Ressources de la ville de Lillebonne



Personnel Ville
Tableau des effectifs 2025 - Modifications
Référence : DEL-2025-15
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Personnel Ville et CCAS
Plan de formation 2025
Référence : DEL-2025-14
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Construction et exploitation de piste(s) de Padel semi-couverte(s)
Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)
Référence : DEL-2025-13
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Marché de travaux pour la réhabilitation du complexe sportif Fernand Bigot
Avenant n° 2 – Lot 2 Terrain de sport – espaces verts – éclairage Avenants n°3 (annule et remplace) et n°4 – Lot 5 Charpente bois – charpente métallique - couverture Avenant n°1 – Lot 6 Menuiseries extérieures – serrurerie Avenant n°1 – Lot 7 Electricité CFO-CFA-photovoltaïque
Référence : DEL-2025-12
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Marché d’exploitation des installations de chauffage et équipements connexes
Avenant n°2
Référence : DEL-2025-11
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Budget Développement Economique
Affectation de la partie commerciale du bien, sis 4 rue Pasteur au budget Développement Economique
Référence : DEL-2025-10
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Budget Restauration
Tarifs municipaux 2025 Repas servis dans la salle de restauration, rue du Lin et dans le cadre du portage à domicile
Référence : DEL-2025-9
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Rapport d’orientation budgétaire et débat
Exercice 2025
Référence : DEL-2025-8
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Budget Ville
Opération de réhabilitation de 18 logements Résidence de la Pommeraie – rue René Coty LOGEO SEINE (Banque des Territoires) Contrat de prêt n°165929
Référence : DEL-2025-7
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Budget Ville
Opération de réhabilitation de 24 logements Résidence de la Rivière – Avenue du Clairval LOGEO SEINE (Banque des Territoires) Contrat de prêt n°165930
Référence : DEL-2025-6
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Budget Ville 2025
Participation communale 2025 au profit du budget CCAS Versement d’un acompte
Référence : DEL-2025-5
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Versement d’une subvention exceptionnelle
Aide d’urgence – sinistrés du cyclone "Chido" à Mayotte
Référence : DEL-2025-4
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
D03/03.25 - Annexe
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Lillebonne Avenant n°4
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Lillebonne
Avenant n°4
Référence : DEL-2025-3
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Election des membres
Référence : DEL-2025-2
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Création d’une Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Fixation des modalités de dépôt des listes
Référence : DEL-2025-1
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Liste de délibérations examinées
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Autorisation de sonorisation
Inauguration du pumptrack - 15 mars 2025
Référence : ARR-2025-81
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Inauguration du pumptrack - 15 mars 2025 - parking Ostermeyer
Référence : ARR-2025-80
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Demande permis de louer PL 25L0009 Mme BARAT
Demande de permis de louer PL 25L0009 Mme BARAT 16 rue Thiers Accord
Référence : ARR-2025-93
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Demande permis de louer PL 25L0004 M DEPUYDT
Demande permis de louer PL 25L0004 M DEPUYDT 1B place Thimothée Holley Accord
Référence : ARR-2025-91
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 11 mars au 14 mars 2025
Opération de capture, de stérilisation et d'identification des chats errants sur le territoire de Lillebonne prévue du mercredi 12 mars au vendredi 14 mars 2025 (pose des trappes à partir du mardi 11 mars au soir)
Référence : ARR-2025-84
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du Domaine Public - Escales du Climat
Manifestation culturelle organisée par Caux Seine agglo, le 14 juin 2025 en cœur de ville
Référence : ARR-2025-58
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté vigipirate
Soirée dansante de l'USL Danse Passion le 15.03.2025 à la salle des Aulnes.
Référence : ARR-2025-67
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Demande permis de louer PL 25L0008 Mme LANGLOIS
Demande de permis de louer PL 25L0008 Mme LANGLOIS 2 sente de l'abreuvoir Accord
Référence : ARR-2025-87
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Interdiction de nourrissage des chats errants
Autorisation de nourrissage des chats errants dit chats libres par les nourrisseurs de l'association Le Clan des Félins, habilités par la Ville - Annule et remplace l'arrêté n°243/2024 -
Référence : ARR-2025-79
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté de fermeture des terrains de football
Fermeture des terrains de foot engazonnés du 28.02.2025 au 02.03.2025 inclus.
Référence : ARR-2025-82
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Ordre du jour
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Arrêté vigipirate
loto de l'APEL Ecole Desgenétais le 09.03.2025, salle de la piscine.
Référence : ARR-2025-66
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Match équipes Séniors - USL Basket - 16 mars 2025 - Gymnase Ostermeyer
Référence : ARR-2025-60
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel