Classes à Horaires Aménagés Danse (CHAD)
Mise à disposition d’agents municipaux
Convention Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo (CSa)
Rentrée scolaire 2025-2026
Référence :
DEL-2025-66
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
|
|
Personnel Ville
Tableau des effectifs 2025 - Modifications
Référence :
DEL-2025-65
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
|
|
SEMINOR
Rapport annuel du mandataire
Année 2024
Référence :
DEL-2025-64
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
|
|
Société Publique Locale (SPL) Caux Seine développement
Rapport annuel du mandataire
Année 2024
Référence :
DEL-2025-63
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
|
|
Arrêté de règlementation de circulation des EDPM-Engins de Déplacements Personnels Motorisés
Référence :
ARR-2025-373
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
|
|
Occupation du domaine public
Cross Collège Côte Blanche - Parc des Aulnes - le 14 octobre 2025
Référence :
ARR-2025-369
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Soutien financier par la CARSAT suite à un appel à projet
Convention avec la CARSAT Normandie ayant pour objet de fixer les modalités de participation de financement de l'action "promouvoir la santé des proches aidants par la pratique d'une activité sportive de loisirs" - activité danse
Référence :
CCAS-DEC-2025-10
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Convention entre Solidarités Alimentaire France dans le cadre du CNES
Convention entre Solidarités Alimentaire France (ANDES) et l'épicerie solidaire dans le cadre du Crédit National des Epiceries Solidaires (CNES) pour la mise à disposition d'une enveloppe financière destinée à l'achat de produits alimentaires et de produits d'hygiène
Référence :
CCAS-DEC-2025-9
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Reconduction abonnement Escarcelle
SOFTINNOV - reconduction de l'abonnement Escarcelle (logiciel métier de l'épicerie solidaire)
Référence :
CCAS-DEC-2025-8
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil municipal du 26 juin 2025
|
|
Liste des délibérations Conseil Municipal du 25/09/2025
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Coupe de France Séniors R2/Dieppe - USL Football - O. Leclerc - Samedi 27 septembre 2025
Référence :
ARR-2025-372
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Marché des potiers - 15 et 16 novembre 2025 - salle des Aulnes
Référence :
ARR-2025-359
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Interdiction temporaire de stationnement
Marché des potiers - 15 et 16 novembre 2025 - parking des Aulnes
Référence :
ARR-2025-358
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Arrêté vigipirate
Tournoi futsal U11 - Gymnase Ostermeyer - le samedi 1er novembre 2025
Référence :
ARR-2025-362
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Arrêté vigipirate
Marché des potiers - 15 et 16 novembre 2025 - salle des Aulnes
Référence :
ARR-2025-357
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
|
|
Demande Permis de louer 25L0047
Demande de permis de louer 25L0047
M Alban PAQUIN
15 rue du Docteur Léonard
Accord
Référence :
ARR-2025-361
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Demande de permis de louer PL 25L0045
Demande de permis de louer PL 25L0045
5 rue Henri Messager
M Laurent DEKMEER
Accord suite au refus du PL 25L0020
Référence :
ARR-2025-347
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Demande de permis de louer PL 25L0046
Demande de permis de louer PL 25L0046
7 rue Albert Glatigny
M AUGER et Mme LEBLOND
Accord
Référence :
ARR-2025-346
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire
Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour l'établissement "L'enfût'scade" le vendredi 19 septembre 2025 à l'occasion d'un concert.
Référence :
ARR-2025-341
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Demande de permis de louer PL 25L0044
Demande de permis de louer PL 25L0044
1 rue de l'Etang (2ème étage)
SCI LISA
Accord
Référence :
ARR-2025-339
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Demande de permis de louer PL 25L0043
Demande de permis de louer PL 25L0043
1 rue de l'Etang (1er étage)
SCI LISA
Accord
Référence :
ARR-2025-338
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
ODP L'Enfût'scade
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public pour l'établissement "L'Enfûtscade", le 19/09/2025.
Référence :
ARR-2025-337
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Soutien financier au titre du projet de préfiguration d'un Espace de Vie Sociale au Clairval
Subvention accordée par la Caisse d'Allocations Familiales pour l'accompagnement à la création d'une structure d'animation de la vie sociale sur les quartiers prioritaires de la ville
Référence :
CCAS-DEC-2025-6
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Arrêté de sonorisation Marché de Pays 20/09/2025
Arrêté d'autorisation de sonorisation et d’utilisation du réseau sonore à l'occasion du Marché de Pays "Spécial Gourmandise" organisé par la Ville de Lillebonne le samedi 20 septembre 2025.
Référence :
ARR-2025-334
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Arrêté d'interdiction temporaire de stationnement et de circulation Marché de Pays - 20/09/2025
Interdiction temporaire de stationnement et de circulation lors du Marché de Pays "Spécial Gourmandise" organisé par la Ville de Lillebonne le samedi 20/09/2025, de 09h00 à 19h00.
Référence :
ARR-2025-333
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Modification de l'arrêté de création de la régie de recette CCAS - SERVICE ACTION SOCIALE - L160
Décision qui annule et remplace la modification de l'arrêté de création de la régie de recettes CCAS - SERVICE ACTION SOCIALE - Régie n° L160
Référence :
CCAS-DEC-2025-7
/ Actes réglementaires CCAS
|
|
Journées Européennes du Patrimoine
Dans le cadre de la manifestation culturelle organisée par le musée Juliobona (Caux Seine agglo) et le Théâtre Romain de Lillebonne (département 76), la circulation et le stationnement sont temporairement modifiés sur la place Félix Faure et dans la rue du Toupin, les vendredi 19 et le samedi 20 septembre 2025.
Référence :
ARR-2025-332
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Concert Le Martin's
Concert de 18h à 20h au bar Le Martin's, le vendredi 29 août 2025.
Référence :
ARR-2025-330
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|