Autorisation de débit de boissons
Vide-grenier du clan des félins le 19.05.2024 parking de la Mairie.
Référence : ARR-2024-79
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Vide-grenier de l'Association sportive des sapeurs-pompiers le 12.05.2024, parking de l'HDV, de Norauto, de Monsieur Bricolage, de l'Espace Batic.
Référence : ARR-2024-83
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
Conseil Municipal du 28 mars 2024
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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C.C.A.S. - Epicerie Solidaire - Accord subvention (ANDES)
Signature auprès de l'association SOLIDARITE ALIMENTAIRE France (ANDES) d'une convention ayant pour objet le versement d'une subvention permettant de couvrir les frais liés à l'organisation d'ateliers de sensibilisation (intervenants extérieures, frais de transport, impression des supports de communication, etc...)
Référence : CCAS-DEC-2024-5
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Epicerie Solidaire - Accord subvention (ANDES)
Attribution par l'association SOLIDARITE ALIMENTAIRE France d'une enveloppe dans le cadre du Fonds pour l'Aide Alimentaire Durable "Cultivons le bien manger" et signature d'une convention définissant les conditions d'attribution et d'utilisation de cette enveloppe
Référence : CCAS-DEC-2024-4
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Epicerie Solidaire - Contrat de vérification de température MEMOCLIM
Contrat avec la société BARON SAS à ALENCON pour assurer le suivi métrologique annuel de l'Epicerie Solidaire pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2024
Référence : CCAS-DEC-2024-6
/ Actes réglementaires CCAS
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Annule et remplace le n° 051/2024 - Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Carrefour D173/D473 jusqu'à l'intersection route du Mesnil/Gravenchon, Place de Coubertin et desserte Juliobona, Place du Général De Gaulle et Place Carnot - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-60
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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C.C.A.S. - ÉLISSAR - Maintenance et droits annuels 2024
Renouvellement du contrat signé avec la Société ÉLISSAR pour la maintenance et le suivi du logiciel
Référence : CCAS-DEC-2024-3
/ Actes réglementaires CCAS
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Demande enseigne AP 24L0002 SENIOR COMPAGNIE
Demande enseigne AP 24L0002 SENIOR COMPAGNIE
22 rue Gambetta
Accord avec recommandation
Référence : ARR-2024-77
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du Domaine Public Braderie CCL
Régularisation d'occupation du domaine public pour la Braderie organisée par la cité commerciale début avril dans le centre-ville
Référence : ARR-2024-72
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 19 au 21 mars 2024
Référence : ARR-2024-61
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Charte d'engagement RÉSEAU VIGIES JEUNE
Charte d'engagement avec la Mission Locale du Pays de Caux Vallée de Seine pour le repérage des jeunes dits "invisibles
Référence : CCAS-DEL-2024-3
/ Actes réglementaires CCAS
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Personnel C.C.A.S. - Tableau des effectifs 2024
Création de poste suite avancement de grade et nouvelle organisation
Référence : CCAS-DEL-2024-2
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Rapport d'Orientation Budgétaire
Référence : CCAS-DEL-2024-1
/ Actes réglementaires CCAS
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Occupation du domaine public
Course nature Le Radicatrail - parking salle des Aulnes les 27 et 28 avril 2024 - Association Le Radicatrail
Référence : ARR-2024-66
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation braderie CCL
Autorisation de sonorisation braderie des commerçants organisée par la Cité Commerciale début avril
Référence : ARR-2024-69
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture des terrains de football engazonnés et le terrain synthétique
Fermeture du 23.02.2024 au 25.02.2024
Référence : ARR-2024-56
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Parking de la salle des Aulnes, parking du gymnase PMF et parking devant Scholar Fab - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-52
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Carrefour D173/D473 jusqu'à l'intersection route du Mesnil/Gravenchon - Place de Coubertin et desserte Juliobona - Place du Général De Gaulle, place Carnot - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-51
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Zone du Mesnil et Place de Coubertin - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-50
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Place de Coubertin et Place Carnot - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-49
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Place de Coubertin - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-48
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Concours agricole
Révision des prix de la catégorie "Animaux de boucherie/bovins et chèvres"
Référence : DEL-2024-9
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Téléthon
Soutien de la Ville de Lillebonne
Versement des recettes de la patinoire à l’AFM Téléthon
Référence : DEL-2024-8
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Rapport d’orientation budgétaire et débat
Exercice 2024
Référence : DEL-2024-7
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Budget restauration
Tarifs municipaux 2024 : repas servis dans la salle de restauration, rue du Lin et dans le cadre du portage à domicile
Référence : DEL-2024-6
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Budget Ville 2024
Participation communale 2024 au profit du CCAS
Versement d’un acompte
Référence : DEL-2024-5
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Festival gallo-romain de Lillebonne, 21 au 23 juin 2024
Tarifs municipaux des partenariats publicitaires pour la campagne de communication
Edition 2024 et éditions à venir
Référence : DEL-2024-4
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Convention de mise à disposition de services :
Assurance, Commande Publique, Juridique et Foncier
Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo (CSa)
Années 2024-2026
Référence : DEL-2024-3
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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GIP Restauration Centre Hospitalier Intercommunal Caux Vallée de Seine – Ville de Lillebonne
Modification du nombre de représentants de la Ville de Lillebonne à l’Assemblée Générale
Référence : DEL-2024-2
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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