Budget Ville
Opération de réhabilitation de 28 logements
Résidence Jean Jaurès
SEMINOR
Garantie d’emprunt Banque des Territoires
Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence :
DEL-2024-62
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Budget Ville 2024
Admissions en non valeurs et créances éteintes
Référence :
DEL-2024-61
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Budget Ville 2024
Décision modificative n°1
Référence :
DEL-2024-60
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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SEMINOR Rapport de gestion
Année 2023 Communication au Conseil Municipal
Référence :
COM-2024-2
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Agence Caux Seine développement
Rapport d’activités – Année 2023
Communication au Conseil Municipal
Référence :
COM-2024-1
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Liste des délibérations examinées
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 27.06.24
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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CONTRAT DE MAINTENANCE - WININVEST
Référence :
DEC-2024-49
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Autorisation du domaine public
Autorisation du domaine public bar le Titan le samedi 5octobre 2024
Référence :
ARR-2024-284
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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ARRETE VIGIPIRATE GUINGUETTE SECTEUR JAUNE
Guinguette du samedi 5 octobre 2024 organisée par le secteur Jaune des conseillers de quartier .
Référence :
ARR-2024-280
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Spectacle de Cirque "HARTINI", parking fond Vallée du 24 au 28 octobre2024
Référence :
ARR-2024-278
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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AVENANT N°5 - IMMEUBLE FUTURA - CAF
Avenant n° 5 autorisant la mise à disposition locaux situé 11 rue Thiers à Lillebonne pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2025.
Référence :
DEC-2024-46
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONTRAT ENTRETIEN BALAYEUSE NEW 500
Renouvellement contrat entretien balayeuse NEW 500 à partir du 28 août 2024 pour trois visites par an ou toutes les 300 heures d'utilisation pour un montant de 5 790 euros TTC
Référence :
DEC-2024-45
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Interdiction temporaire de stationnement
Pose de la 1ère pierre de la maison médicale rue du Havre - lundi 9 septembre 2024 à 16h30
Référence :
ARR-2024-270
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Manifestation sportive - Intégration des élèves de seconde - mardi 24 septembre 2024 - Parc des Aulnes - Lycée Guillaume le Conquérant
Référence :
ARR-2024-275
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation
Concert organisé par l'association Spectacula le samedi 7 septembre 2024, Théâtre Romain.
Référence :
ARR-2024-271
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de terrain de football
fermeture du terrain de football d'Octave Leclerc du vendredi 5.09.2024 au vendredi 13.09.2024 inclus.
Référence :
ARR-2024-272
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation
Ville de Lillebonne - Guinguette le vendredi 30.08.2024, Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2024-263
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture des terrains de football
Fermeture du terrain de foot à O. Leclerc du vendredi 23 août 2024 au vendredi 5 septembre 2024 inclus.
Référence :
ARR-2024-259
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Trio Normand de l'association USL VCL le 15 septembre 2024, parking de la mairie.
Référence :
ARR-2024-258
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Trio Normand de l'association USL VCL le 15 septembre 2024, parking de la mairie.
Référence :
ARR-2024-257
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons temporaire
Matchs de basket organisé par l'association USL Basket - le samedi 31 août 2024 au gymnase Ostermeyer
Référence :
ARR-2024-262
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté temporaire de stationnement
Concert de l'association Spectacula le 07.09.2024 - rue du Toupin
Référence :
ARR-2024-267
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Débit de boisson pour Monsieur Quentin de la Greverie "Foodtruck La Re-Visite" le 30.08.2024, Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2024-266
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons temporaire
Débit de boissons pour le traiteur Brice Chédru - Guinguette le 30.08.2024, Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2024-265
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons temporaire
Débit de boissons pour Le Bistrot le Martin's - Guinguette le 30.08.2024 Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2024-264
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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CONVENTION D'OCCUPATION PARCELLE AL1100
Convention d'occupation de la parcelle AL1100 à l'entreprise BOUYGUES BATIMENT GRAND OUEST Représenté par Patrick LECUIROT,
Autorisation à traverser la parcelle de manière ponctuelle et sur demande écrite
Référence :
DEC-2024-42
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – TRAVAUX DE METALLERIE
Référence :
DEC-2024-43
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public
Trio Normand organisé par l'association Vélo Club Lillebonnais le 15 septembre 2024, Parking de la Mairie.
Référence :
ARR-2024-254
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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