Ecoles de sports – subventions 2024
Répartition des crédits
Référence :
DEL-2024-95
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Opération ticket sport – Année 2024
Individualisation de crédits (vacances d’hiver, de printemps et d’automne)
Référence :
DEL-2024-94
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire au titre de l’année 2025
Avis du Conseil Municipal
Référence :
DEL-2024-93
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Mise à disposition d’un Agent chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI) en santé et sécurité au travail
Convention
Ville de Lillebonne / Centre de Gestion (CDG76)
Référence :
DEL-2024-92
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Convention d’adhésion aux missions optionnelles du Centre de Gestion 76
Ville de Lillebonne/Centre de Gestion 76 (CDG76)
Années 2024-2027
Référence :
DEL-2024-91
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 - Modifications
Référence :
DEL-2024-90
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Personnel municipal
Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
Commune de 10 000 à 20 000 habitants
Référence :
DEL-2024-89
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Infrastructures de recharges de Véhicules Electriques (IRVE)
Validation du nombre de points de charge à intégrer dans le nouveau mode de gestion et de déploiement des bornes de recharges piloté par le Syndicat Départemental d’Energie de la Seine Maritime) (SDE76)
Référence :
DEL-2024-88
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Contrat de concession pour la distribution publique de gaz sur le territoire de Lillebonne
Convention de concession pour le service public de la distribution de gaz
Ville de Lillebonne/Gaz Réseau Distribution France (GRDF)
Période 2025 à 2055
Référence :
DEL-2024-87
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Marché de performance énergétique
Marché de performance énergétique pour la réalisation, l’exploitation et la maintenance à garantie de résultats des installations d’éclairage public, d’éclairage sportif et signalisation tricolore et illuminations festives de la Ville de Lillebonne
Avenant n°1
Référence :
DEL-2024-86
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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suppression occasionnelle du repos dominical
Suppression occasionnelle du repos dominical des salariés en faveur de plusieurs branches commerciales pour l'année 2025
Référence :
ARR-2024-383
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Marché de travaux pour la réhabilitation du complexe sportif Fernand Bigot
Avenant n°1 - Lot 2 Terrain de sport - espaces verts – éclairage
Avenant n°2 - Lot 3 VRD Bâtiment
Avenant n°3 - Lot 5 Charpente bois – charpente métallique - couverture
Référence :
DEL-2024-85
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Déploiement et exploitation des Infrastructures de recharges de Véhicules Electriques (IRVE)
Approbation du principe de recours à une Délégation de Service Public (DSP)
Convention de groupement d’autorités concédantes constitué en application de l’article L3112-1 du code de la commande publique pour la passation et l’exécution d’un contrat de concession relatif à la conception, au financement, à la réalisation et à l’exploitation d’un réseau d’Infrastructures de Recharges pour Véhicules Electriques (IRVE)
Ville de Lillebonne/Syndicat Départemental d’Energie de la Seine Maritime (SDE76)
Référence :
DEL-2024-84
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Budget Ville 2025
Versement d’acomptes de subventions aux associations
Référence :
DEL-2024-83
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Budget Ville
Dépenses d’investissement anticipées avant le vote du budget 2025
Référence :
DEL-2024-82
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Tarifs municipaux 2025
Tranches de quotient familial
Tarifs soumis à quotient
Autres tarifs municipaux
Référence :
DEL-2024-81
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Budget Ville 2024
Association "Picapon Solid’r"
Versement d’une subvention exceptionnelle
Référence :
DEL-2024-80
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Budget Ville
Vacation – Année 2024
Gardiennage de l’église communale
Référence :
DEL-2024-79
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Budget Restauration 2024
Décision modificative n°1
Référence :
DEL-2024-78
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Quartier Prioritaire de la politique de la Ville (QPV)
Quartier du Clairval – Contrat de Ville 2024-2030
Programmation 2024 & Appel à projets 2025
Référence :
DEL-2024-77
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Quartier Prioritaire de la politique de la Ville (QPV)
Quartier du Clairval – Contrat de Ville 2024-2030
Convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)
Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo/Préfecture de la Seine-Maritime et LOGEO SEINE
Années 2025 à 2030
Référence :
DEL-2024-76
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Motion commune des associations du bloc communal
Budget 2025 : "Restaurons la confiance"
Référence :
MOT-2024-1
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Liste des délibérations examinées
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Occupation du Domaine Public
Venue du Père Noël face au Magasin la torréfaction le Trèfle du 22 décembre 2024 au 23 décembre 2024.
Référence :
ARR-2024-335
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté de débit de boissons - Bar le "Moon bar" le 27.12.2024 et le 28.12.2024 de 14h00 à 19h00 forum Carnot - marché Noël.
Référence :
ARR-2024-330
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté de débit de boissons - Caves pour tous du vendredi 13.12.2024 au 15.12.2024 de 10h00 à 21h00 en centre-ville lors du Marché de Noël.
Référence :
ARR-2024-329
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté de débit de boissons - Charcuterie Brice CHÉDRU du vendredi 13.12.2024 au 15.12.2024 de 10h00 à 12h00, en centre-ville lors du Marché de Noël.
Référence :
ARR-2024-328
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine Public
Marché de Noël de la Cité Commerciale du 13 décembre au 15 décembre 2024
Place du Général de Gaulle, Place Carnot, rue H. Messager, rue Césarine, rue Gambetta.
Référence :
ARR-2024-334
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté de débit de boissons - Bistrot le Martin's du vendredi 13.12.2024 au dimanche 15.12.2024 en centre-ville lors du marché de Noël.
Référence :
ARR-2024-327
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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