Occupation du domaine public
Installation du food-truc'k à crêpes pour la fête de fin de saison devant le CCJ le 22.05.2026.
Référence :
ARR-2026-221
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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ODP - Boulevard Fleuri - 1er Mai
Occupation du domaine public - vente de muguet - vendredi 1er Mai 2026 - Boulevard Tassigny et devant le Saint Claude rue Henri Messager
Référence :
ARR-2026-211
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de stationnement et de circulation
Vide-grenier de l'association du clan des félins le 24.05.2026, parking de la Mairie.
Référence :
ARR-2026-207
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Vide-grenier de l'association du Clan des Félins le 24.05.2026, parking de la Mairie.
Référence :
ARR-2026-206
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Vide-grenier de l'association du Clan des Félins le 24.05.2026, parking de la Mairie.
Référence :
ARR-2026-205
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de Stationnement et de Circulation
Spectacle de Cirque, Place Coubertin du 21 au 25 mai 2026
Référence :
ARR-2026-202
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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ODP - Cirque " Les Clowns d'Italie"
Spectacle de Cirque, Parking Coubertin du jeudi 21 au lundi 25 mai 2026
Référence :
ARR-2026-204
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Nominations des membres du Conseil d'Administration du CCAS - Pôle des Solidarités
Arrêté relatif à la nomination des membres nommés par le Maire pour siéger au sein du Conseil d'Administration du C.C.A.S. - Pôle des Solidarité
Référence :
ARR-2026-200
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Demande de permis de louer PL 26L0016
Demande de permis de louer
M Anthony REDOIS
31 rue Césarine
Refus
Référence :
ARR-2026-199
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public
Journée Noa Lûu - Association Noa Lûu Mon Combat - Samedi 30 mai 2026 - Place Carnot
Référence :
ARR-2026-192
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement + vigipirate
Journée Noa Lûu - Association Noa Lûu Mon Combat- Samedi 30 mai 2026 Place Carnot
Référence :
ARR-2026-190
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 26L0021
Demande de permis de louer PL 26L0021
M Charles MAURISSE et Mme Cécile LESUISSE
15 rue Kinkerville
Accord
Référence :
ARR-2026-195
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation de sonorisation
Compétition départementale des jeux de l'UNSS - Collège Côte Blanche - Mercredi 13 mai 2026 - Stade Bigot
Référence :
ARR-2026-184
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Plateau Débutants U7 et U9 - USL Foot - vendredi 1er mai 2026 - Stade des Hauts Champs
Référence :
ARR-2026-158
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 26L0018
Demande de permis de louer PL 26L0018
SCI JEANNE-M Simon CHARREL
32 T rue Césarine
Accord
Référence :
ARR-2026-196
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Délégation de fonctions - Conseillère municipale
Mme Patricia FANNY
Référence :
ARR-2026-178
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - conseillère municipale
Mme Alexandra HAMARD
Référence :
ARR-2026-179
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - Conseiller Municipal
M. Damien SIMON
Référence :
ARR-2026-180
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégations de fonctions - 2ème Adjointe
Mme Murielle MOUTIER LECERF
Référence :
ARR-2026-171
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - 8ème adjointe
Mme Amel TAKARLI
Référence :
ARR-2026-177
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - 7ème Adjoint
M. Jean-Yves GOGNET
Référence :
ARR-2026-176
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégations de fonctions 3ème Adjoint
M. Régis RECHER
Référence :
ARR-2026-172
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - 5ème Adjoint
M. Clément FOUTEL
Référence :
ARR-2026-174
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - 4ème Adjointe
Mme Arlette LECACHEUR
Référence :
ARR-2026-173
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - 6ème Adjointe
Mme Bérénice PICAVET
Référence :
ARR-2026-175
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - 1er Adjoint
Mourad BETTAHAR
Référence :
ARR-2026-170
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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ODP Gourmandise Florale vente de muguet
Autorisation d'occupation du domaine public au 11 Place Carnot, 7 Place du Général de Gaulle, et 2 boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny pour l'établissement "La Gourmandise Florale" à l'occasion de la vente de muguet le vendredi 1er mai 2026.
Référence :
ARR-2026-193
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Loto de l'association l'Espoir des enfants Normands le 12.04.2026 à la salle de la Piscine.
Référence :
ARR-2026-141
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Loto de l'association l'Espoir des enfants Normands le 12.04.2026 à la salle de la Piscine.
Référence :
ARR-2026-140
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de Sonorisation
Grand Prix de la Ville de l'USL Boules le 14.05.2026, Parking Glatigny
Référence :
ARR-2026-188
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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