Demande enseigne AP 25L0003 Ville de Lillebonne 
                                                        Demande enseigne AP 25L0003 Ville de Lillebonne
4 rue Pasteur
Accord avec prescriptions 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-154 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
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                            Demande enseigne AP 25L0002 BLOND FORMATION 
                                                        Demande enseigne AP 25L0002 BLOND FORMATION
Refus 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-153 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
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                            Demande de permis de louer PL 25L0014 
                                                        Demande de permis de louer PL 25L0014
7 rue Albert Glatigny
Refus 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-152 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
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                            Occupation du domaine public 
                                                        ODP Terrasse Enfût'scade 14 rue Guillaume le Conquérant Mme ADAM Rafaële 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-151 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire 
                                                        Tournoi de judo organisé par l'association USL Judo le 10.05.2025 au Dojo Municipal. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-128 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Arrêté d'interdiction temporaire de stationnement et de circulation 
                                                        Grand Prix de la Ville de boules organisé par l'USL Boules le 29.05.2025, parking de Glatigny. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-124 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
                         | 
                    
                                        
                        
                            Occupation du domaine public 
                                                        Grand prix de la ville de boules organisé par l'association USL Boules le 29.05.2025 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-127 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
                         | 
                    
                                        
                        
                            Demande de permis de louer PL 25L0013 
                                                        Demande de permis de louer PL 25L0013
92 rue Henri Messager
Refus 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-147 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
                         | 
                    
                                        
                        
                            Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire 
                                                        Grand prix de la ville de boules organisé par l'association USL Boules, parking Glatigny. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-129 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
                         | 
                    
                                        
                        
                            autorisation de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore 
                                                        Caux Seine Agglo - Les Escales du Climat - le 14 juin 2025 - Place Carnot et Esplanade devant le Centre Culturel Juliobona 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-134 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
                         | 
                    
                                        
                        
                            Occupation du domaine public 
                                                        Installation d'une structure pour présenter la programmation 2025 du théâtre et du musée - Département de la Seine-Maritime - Place Félix Faure, sur l'axe central théâtre - du 12/05/2025 au 30/11/2025 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-133 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
                         | 
                    
                                        
                        
                            Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire 
                                                        Concert annuel - Orchestre d'Harmonie de Lillebonne - Salle des Aulnes - le samedi 24 mai 2025 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-132 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 22 avril au 25 avril 2025 
                                                        Opération de capture, de stérilisation et d'identification des chats errants sur le territoire de Lillebonne prévue du mercredi 23 avril au vendredi 25 avril 2025 (pose des trappes à partir du mardi 22 avril au soir) 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-130 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire 
                                                        Dernier match à domicile saison 2024/2025 pour l'équipe 1 masculine - USL Basket - Gymnase Ostermeyer - dimanche 4 mai 2025 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-118 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Demande de permis de louer PL 25L0011 
                                                        Demande de permis de louer PL 25L0011
SCI PIMELUQUE
6B rue Gambetta
Accord 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-121 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
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                            Arrêté Vigipirate 
                                                        Arrêté Vigipirate pour la chasse à l'œuf organisée par le service Enfance jeunesse  le samedi 19 avril 2025 de 14 heures  à 16 heures 30 au Verger des enfants. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-123 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Pôle Education
                                                     | 
                        
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                            Arrêté sonorisation 
                                                        Arrêté de sonorisation pour la chasse à l'oeuf organisée le samedi 19 avril 2025 de 14h00 à 16h30 au Verger des Enfants. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-122 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Pôle Education
                                                     | 
                        
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                            Arrêté vigipirate 
                                                        Concert annuel - Orchestre d'Harmonie de Lillebonne - Salle des Aulnes - le 24/05/2025 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-114 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire 
                                                        Randonnée Philippe DEMOGEOT - Objectif VTT - Hall du gymnase Ostermeyer - le 30 mars 2025 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-92 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Occupation du domaine public 
                                                        Le Radicatrail - parking salle des Aulnes - du vendredi 25 avril au dimanche 27 avril 2025 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-100 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Interdiction temporaire de stationnement et de circulation + vigipirate 
                                                        Le Radicatrail - sur une partie du parking de la salle des Aulnes + rue Thiers + parcours centre-ville - du samedi 26 avril au dimanche 27 avril 2025 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-99 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire 
                                                        Le Radicatrail - salle des Aulnes - du samedi 26 avril au dimanche 27 avril 2025 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-98 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Autorisation de sonorisation 
                                                        Le Radicatrail - du vendredi 25 avril au dimanche 27 avril 2025 - dans les rues de Lillebonne, en centre-ville et au Mesnil 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-97 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Demande de permis de louer PL 25L0010 
                                                        Demande de permis de louer PL 25L0010 M Alain AUBRY
8 rue Edmond Pigoreau
Accord 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-106 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
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                            Nomination d'un membre au sein du Conseil d'Administration suite démission 
                                                        Nomination d'un administrateur suite à une démission 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-104 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Secrétariat général
                                                     | 
                        
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                            Demande enseigne AP 25L0001 ALLIANZ 
                                                        Demande enseigne AP 25L0001 ALLIANZ
Accord avec prescriptions 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-103 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
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                            Arrêté vigipirate 
                                                        Concert de qualificatif le 29.03.2025 à la salle des Aulnes 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-77 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Arrêté d'interdiction temporaire de stationnement 
                                                        Prix de la Ville de l'association USL VCL le 20.04.2025, parking de la Mairie. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-68 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
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                            Arrêté de sonorisation 
                                                        Prix de la Ville de l'association USL VCL le 20.04.2025, parking de la Mairie. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-73 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
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                            Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire 
                                                        Prix de la Ville de l'association USL VCL le 20.04.2025, parking de la mairie. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-71 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
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