Occupation du Domaine Public - Escales du Climat
Manifestation culturelle organisée par Caux Seine agglo, le 14 juin 2025 en cœur de ville
Référence :
ARR-2025-58
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Soirée dansante de l'USL Danse Passion le 15.03.2025 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2025-67
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande permis de louer PL 25L0008 Mme LANGLOIS
Demande de permis de louer PL 25L0008 Mme LANGLOIS
2 sente de l'abreuvoir
Accord
Référence :
ARR-2025-87
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Interdiction de nourrissage des chats errants
Autorisation de nourrissage des chats errants dit chats libres par les nourrisseurs de l'association Le Clan des Félins, habilités par la Ville
- Annule et remplace l'arrêté n°243/2024 -
Référence :
ARR-2025-79
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture des terrains de football
Fermeture des terrains de foot engazonnés du 28.02.2025 au 02.03.2025 inclus.
Référence :
ARR-2025-82
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
loto de l'APEL Ecole Desgenétais le 09.03.2025, salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-66
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Match équipes Séniors - USL Basket - 16 mars 2025 - Gymnase Ostermeyer
Référence :
ARR-2025-60
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande permis de louer PL 25L0005
Demande de permis de louer PL 25L0005 Madame Céline et Michèle BERTIN
23 rue victor Hugo
refus
Référence :
ARR-2025-78
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation de sonorisation
Trophée Régional des Jeunes Vététistes - Objectif VTT - La Cayenne - 23 février 2025
Référence :
ARR-2025-50
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement
Trophée Régional des Jeunes Vététistes - Objectif VTT - La Cayenne - 23 février 2025
Référence :
ARR-2025-49
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Trophée Régional des Jeunes Vététistes - Objectif VTT - La Cayenne - 23 février 2025
Référence :
ARR-2025-48
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Rallye du Pays de Caux - 22 et 23 mars 2025 - Rallye'n Caux
Référence :
ARR-2025-31
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Rallye du Pays de Caux - 23 mars 2025 - place Coubertin - Rallye'n Caux
Référence :
ARR-2025-30
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Rallye du Pays de Caux - 22 et 23 mars 2025 - place de Coubertin et place Carnot - Rallye'n Caux
Référence :
ARR-2025-29
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Rallye du Pays de Caux - 22 et 23 mars 2025 - place de Coubertin - Rallye'n Caux
Référence :
ARR-2025-28
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Thé dansant de l'association Le Clan des Félins le 23.02.2025 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2025-17
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Règlementation du pumptrack
Référence :
ARR-2025-45
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de stationnement
Inauguration du véhicule du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Arrêté de stationnement parking de l'Hôtel de Ville (près de la stèle) le vendredi 28 février
Référence :
ARR-2025-55
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
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Fermeture terrain de football
Fermeture de tous les terrains engazonnés du 31 janvier 2025 au 2 février 2025 inclus
Référence :
ARR-2025-47
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande permis de louer PL 25L0006
Demande de permis de louer PL 25L0006-SCI ELCAMO M Cyril BOISHUS
16 rue Saint Denis
Accord
Référence :
ARR-2025-46
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Présence du cirque "Théâtre Comique" parking fond Vallée du 20 au 24 mars 2025.
Référence :
ARR-2025-51
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation
Présentation à la presse du rallye - Rallye'n Caux - 8 mars 2025 - Côte du Platon
Référence :
ARR-2025-27
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Semaine du jeu vidéo
Semaine du jeu vidéo du 10 au 14 février 2025
Référence :
ARR-2025-43
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Arrêté de fermeture des terrains de football
fermeture de tous les terrains de football engazonnés de la ville du vendredi 24.01.2025 au 26.01.2025 inclus.
Référence :
ARR-2025-40
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Terrain engazonné du stade O. Leclerc
Référence :
ARR-2025-21
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande permis de louer PL 25L0001
Demande permis de louer PL 25L0001-9 rue Kinkerville
Mme Alexandra LEROUX
Accord
Référence :
ARR-2025-22
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté vigipirate
Loto de l'association des majorettes le 09.02.2025 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-14
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Kid cross interclubs - Parc des Aulnes - le 18 janvier 2025
Référence :
ARR-2024-393
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Courses d'orientation "Raid'Obs" - Samedi 1er février 2025 - Club d'Orientation des Boucles de la Seine
Référence :
ARR-2025-8
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Urban Trail - 19 janvier 2025 - Espace Batic - Association Sportive des Sapeurs-pompiers
Référence :
ARR-2025-7
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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