Collège Pierre Mendès France
Mise en place de temps d'activités péri-éducatives destinés aux collégiens
Convention de partenariat
Ville de Lillebonne (ludothèque) / Collège Pierre Mendès France
Année scolaire 2024-2025
Référence :
DEL-2024-71
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Enquête Familles adossée au recensement de la population 2025
Convention Ville / Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
- Recrutement d’agents recenseurs
- Fixation des indemnités et des taux de vacation
Référence :
DEL-2024-70
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 - Modifications
Référence :
DEL-2024-69
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Personnel municipal
Modification de la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Référence :
DEL-2024-68
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Personnel municipal
Modification de l’organigramme général des services municipaux de la Ville de Lillebonne
Mise en application au 1er octobre 2024
Référence :
DEL-2024-67
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Personnel Ville
Adhésion à la convention de participation pour le risque "Prévoyance" souscrite par le Centre de Gestion 76 (CDG76) / Contrat-Groupe "Prévoyance "(MNT)
Référence :
DEL-2024-66
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Classes à Horaires Aménagés Danse (CHAD)
Mise à disposition de deux agents municipaux titulaires et de deux agents municipaux suppléants
Convention
Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo (CSa)
Rentrée 2024-2025
Référence :
DEL-2024-65
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Marché de travaux pour la réhabilitation du complexe sportif Fernand BIGOT
Avenants n°1 et 2 - Lot 5 (Charpente bois – charpente métallique – couverture)
Avenant n°1 - Lot 12 (Sol sportif)
Avenant n°1 - Lot 13 (Equipement sportif)
Référence :
DEL-2024-64
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Budget Développement Economique 2024
Décision modificative n°1
Référence :
DEL-2024-63
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Budget Ville
Opération de réhabilitation de 28 logements
Résidence Jean Jaurès
SEMINOR
Garantie d’emprunt Banque des Territoires
Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence :
DEL-2024-62
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Budget Ville 2024
Admissions en non valeurs et créances éteintes
Référence :
DEL-2024-61
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Budget Ville 2024
Décision modificative n°1
Référence :
DEL-2024-60
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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SEMINOR Rapport de gestion
Année 2023 Communication au Conseil Municipal
Référence :
COM-2024-2
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Agence Caux Seine développement
Rapport d’activités – Année 2023
Communication au Conseil Municipal
Référence :
COM-2024-1
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Liste des délibérations examinées
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 27.06.24
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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CONTRAT DE MAINTENANCE - WININVEST
Référence :
DEC-2024-49
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Autorisation du domaine public
Autorisation du domaine public bar le Titan le samedi 5octobre 2024
Référence :
ARR-2024-284
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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ARRETE VIGIPIRATE GUINGUETTE SECTEUR JAUNE
Guinguette du samedi 5 octobre 2024 organisée par le secteur Jaune des conseillers de quartier .
Référence :
ARR-2024-280
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Spectacle de Cirque "HARTINI", parking fond Vallée du 24 au 28 octobre2024
Référence :
ARR-2024-278
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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AVENANT N°5 - IMMEUBLE FUTURA - CAF
Avenant n° 5 autorisant la mise à disposition locaux situé 11 rue Thiers à Lillebonne pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2025.
Référence :
DEC-2024-46
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONTRAT ENTRETIEN BALAYEUSE NEW 500
Renouvellement contrat entretien balayeuse NEW 500 à partir du 28 août 2024 pour trois visites par an ou toutes les 300 heures d'utilisation pour un montant de 5 790 euros TTC
Référence :
DEC-2024-45
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Interdiction temporaire de stationnement
Pose de la 1ère pierre de la maison médicale rue du Havre - lundi 9 septembre 2024 à 16h30
Référence :
ARR-2024-270
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Manifestation sportive - Intégration des élèves de seconde - mardi 24 septembre 2024 - Parc des Aulnes - Lycée Guillaume le Conquérant
Référence :
ARR-2024-275
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation
Concert organisé par l'association Spectacula le samedi 7 septembre 2024, Théâtre Romain.
Référence :
ARR-2024-271
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de terrain de football
fermeture du terrain de football d'Octave Leclerc du vendredi 5.09.2024 au vendredi 13.09.2024 inclus.
Référence :
ARR-2024-272
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation
Ville de Lillebonne - Guinguette le vendredi 30.08.2024, Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2024-263
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture des terrains de football
Fermeture du terrain de foot à O. Leclerc du vendredi 23 août 2024 au vendredi 5 septembre 2024 inclus.
Référence :
ARR-2024-259
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Trio Normand de l'association USL VCL le 15 septembre 2024, parking de la mairie.
Référence :
ARR-2024-258
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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