Arrêté vigipirate
Open de l'USL Karaté le dimanche 10 décembre 2023.
Référence : ARR-2023-403
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du 4 au 7 décembre 2023 inclus.
Référence : ARR-2023-406
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PATURAGES
Convention de mise à disposition de pâturages à M. Alain AUBERT pour 1 an du 1er Janvier au 31décembre 2024.
Référence : DEC-2023-68
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION LOGEMENT PREVERT
Convention de mise a disposition du logement prévert du 14/11/2023 au 13/11/2026.
Référence : DEC-2023-67
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Match USL Handball le 9 décembre 2023 au gymnase Ostermeyer
Référence : ARR-2023-396
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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CONTRAT DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LE NUISIBLES
CONTRAT DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LE NUISIBLES
Société ECOLAB du 15/11/2023 au 14/11/2026
Référence : DEC-2023-66
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté de débit de boissons temporaire
Tournoi de badminton les 2 et 3 décembre 2023 au gymnase PMF.
Référence : ARR-2023-399
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du vendredi 1 Décembre 2023 au dimanche 3 décembre 2023 inclus.
Référence : ARR-2023-402
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Liste des délibérations - Conseil Municipal du 30 novembre 2023
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 30/11/2023
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du 28 novembre au 30 novembre 2023.
Référence : ARR-2023-395
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de circulation et de stationnement
Téléthon le samedi 9 décembre 2023 de 6h00 à 23h59.
Référence : ARR-2023-364
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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AG débit de boisson - Cave pour tous - Noël
Débit de boisson du samedi 09 au 10 dimanche décembre 2023.
Référence : ARR-2023-394
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Annule et remplace AG284 - interdiction de stationnement et de circulation - Marché de Noël
Référence : ARR-2023-392
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle
Spectacle de fin d'année - "le bal de noël" - salle des Aulnes le 19/12/2023
Référence : DEC-2023-65
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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AG Vigipirate - Spectacle de Magie -
Vigipirate pour le spectacle de magie du jeudi 04 janvier 2024.
Référence : ARR-2023-393
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du 25 novembre au 26 novembre inclus.
Référence : ARR-2023-389
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 novembre 2023
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 30/11/2023
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MAPA – PRESTATION D’ASSISTANCE SOCIALE AU TRAVAIL - SIGNATURE
Référence : DEC-2023-64
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Demande d'enseigne AP 07638423L0008-PERIER VOYAGES
Demande enseigne AP 07638423L0008-PERIER VOYAGES
1ter rue de la République
Accord avec prescriptions motivées
Référence : ARR-2023-379
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Arrêté de fermeture du 20 au 24 novembre 2023 inclus.
Référence : ARR-2023-380
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boisson Brasserie Yata
La Brasserie Yata est autorisée à vendre de l'alcool lors du marché de Noël 2023
Référence : ARR-2023-384
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boisson Martin's
Le Martin's est autorisé à vendre de l'alcool sur le marché de Noël.
Référence : ARR-2023-383
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Vigipirate festivités de fin d'année
Référence : ARR-2023-382
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Opération de Ravalement des Façades Obligatoires (ORFO)
Modification de la liste des élus membres de la commission ORFO
Référence : DEL-2023-79
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Commissions municipales permanentes
Modification de la composition :
- Urbanisme, logement, travaux, développement durable
- Finances, affaires économiques, développement numérique et informatique
- Sport
Référence : DEL-2023-78
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Indemnités de fonction allouées aux membres du Conseil Municipal
Modification du tableau nominatif d'attribution
Référence : DEL-2023-77
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Election d'un 3ème adjoint au Maire
Référence : DEL-2023-76
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Installation d'une conseillère municipale
Référence : COM-2023-4
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Délégation de fonctions - 6ème adjoint
Fabienne MANDEVILLE
Référence : ARR-2023-374
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - 4ème adjointe
Marie-Hélène LONGO
Référence : ARR-2023-373
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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