Arrêté vigipirate
Tournoi National des plumes romaines - USL Badminton - Gymnase PMF les 7 et 8 décembre 2024
Référence :
ARR-2024-346
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Amicale des sapeurs-pompiers - le lundi 23.12.2024 de 14h00 à 19h00 pour les festivités de fin d'année.
Référence :
ARR-2024-358
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
l'association Entente et Amitié France Allemagne, le samedi 21 décembre 2024 au Forum dans le cadre des festivités de fin d'année.
Référence :
ARR-2024-357
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Occupation du domaine public
Cross UNSS District de Lillebonne - Parc des Aulnes - 13/11/2024
Référence :
ARR-2024-310
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Arrêté vigipirate
Tournoi futsal U11 - USL Football - Gymnase Ostermeyer le 11 novembre 2024
Référence :
ARR-2024-305
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Fermeture terrain de football
Fermeture du terrain n° 1 au stade des Hauts Champs pour travaux - changement des fourreaux - du 21 au 27 octobre 2024
Référence :
ARR-2024-304
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation de sonorisation
Vétathlon - Objectif VTT - La Cayenne le 24 novembre 2024
Référence :
ARR-2024-306
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Arrêté de fermeture des terrains de football
Arrêté de fermeture du terrain de football n°1 des Hauts Champs.
Référence :
ARR-2024-315
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Convention d'occupation du domaine public
Convention d'occupation du domaine public pour accueillir des installations de communications électroniques situés rue Fontaine BRUYERE parcelle cadastrée BN 132
Référence :
DEC-2024-59
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
CONTRAT MAINTENANCE ET ASSISTANCE LOGICIEL KAWA LUDOTHEQUE
Contrat de maintenance et assistance logiciel Kawa Ludothèque par la société DYADE à partir du 01/11/2024 pour un an renouvelable par tacite reconduction dans la limite de trois renouvellements.
Référence :
DEC-2024-60
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Arrêté d'interdiction temporaire de circulation
Arrêté de circulation - Défilé du 11 novembre 2024.
Référence :
ARR-2024-307
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Occupation du domaine public
Cross Collège PMF - Jeudi 17 octobre 2024 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2024-298
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Occupation du domaine public
Cross collège Côte Blanche - Mardi 15 octobre 2024 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2024-299
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
MAPA – fourniture plantes a massif
Référence :
DEC-2024-57
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Arrêté vigipirate
Salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des potiers - Pôle Céramique
Référence :
ARR-2024-297
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des Potiers - Pôle Céramique
Référence :
ARR-2024-296
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Interdiction temporaire de stationnement
Parking salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des potiers - Pôle Céramique
Référence :
ARR-2024-295
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
ODP braderie Loup store 18-19 octobre
Référence :
ARR-2024-301
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Demande d'enseigne AP 24L0010-JDK AGI annule et remplace
Demande d'enseigne AP 24L0010-JDK AGI situé 6 rue Victor Hugo
Annule et remplace l'arrêté ARR-2024-248 du 24 juillet 2024
Référence :
ARR-2024-302
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Demande d'enseigne AP 24L0011 ATOL
Demande d'enseigne AP 24L0011-ATOL
4 rue Victor Hugo
Accord ABF
Référence :
ARR-2024-300
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
DEMANDE DE SUBVENTION CAF
Référence :
DEC-2024-56
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Demande de subvention département
Référence :
DEC-2024-55
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 8 au 10 octobre 2024
Référence :
ARR-2024-291
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
CESSION D'UN VEHICULE FORD TRANSIT PAR BYMYCAR LYON
REPRISE PAR L'ENTREPRISE BYMYCAR LYON D'UN VEHICULE FORD TRANSIT IMMATRICULE BT722EB,
Référence :
DEC-2024-51
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
CESSION BALAYEUSE BOSCHUNG A EUROPE SERVICE
CESSION BALAYEUSE BOSCHUNG A L'ENTREPRISE EUROPE SERVICE SUITE ACHAT NOUVELLE BALAYEUSE
Référence :
DEC-2024-50
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
MAPA – TRAVAUX DE METALLERIE - MODIFICATION N°1 - SIGNATURE
Référence :
DEC-2024-48
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Programme de restauration de mares
Réalisation de travaux de restauration et/ou de création de mares sur le territoire de Caux Seine agglo
Convention de mandat - financière et technique
Ville de Lillebonne / Caux Seine agglo
Référence :
DEL-2024-75
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
|
|
Mise à disposition de locaux
Aile Langer – ancienne école Carnot et Résidence de l’Europe
Convention
Ville de Lillebonne/Club de l’Amitié
Référence :
DEL-2024-74
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
|
|
Renouvellement de l’organisation dérogatoire du temps scolaire
Ecoles maternelles et élémentaires publiques de la commune
Années scolaires : 2024-2025, 2025-2026, 2026-2027
Référence :
DEL-2024-73
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
|
|
Aide au fonctionnement des ludothèques
Convention d'objectifs et de financement - Fonds publics et territoires
Ville de Lillebonne/CAF de Seine-Maritime
Année 2024
Référence :
DEL-2024-72
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
|
|