Versement de subventions
USL Catch
Année 2024
Référence : DEL-2024-47
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Budget Primitif 2024 - Ville
Versement de subventions aux associations et organismes
Informations relatives au vote des élus
Retrait et remplacement de la délibération n°D.15/03.24 du 28/03/2024
Référence : DEL-2024-46
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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SEMINOR
Modification des statuts
Référence : DEL-2024-45
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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GIP Restauration Centre Hospitalier Intercommunal (CHI) Caux Vallée de Seine – Ville de Lillebonne
Adoption d’une nouvelle convention constitutive
Ville de Lillebonne/CHI
Référence : DEL-2024-44
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Vœu de soutien
aux salariés du groupe ExxonMobil Chemical France (EMCF), aux sous-traitants et aux autres professionnels de l’agglomération
Arrêt définitif du vapocraqueur et des unités de chimie en 2024
Référence : VOE-2024-2
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Liste des délibérations examinées
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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CESSION TONDEUSE TRACTEE HONDA HRG 466 SKEH
CESSION D'UNE TONDEUSE TRACTEE HONDA HRG 466 SKEH SUR AGORASTORE
Référence : DEC-2024-34
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION 2 SOUFFLEURS
CESSION DE 2 SOUFFLEURS SUR AGORASTIRE
Référence : DEC-2024-33
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION TONDEUSE ETESIA PRO 46 PHCT
CESSION TONDEUSE ETESIA PRO 46 PHCT VIA AGORASTORE
Référence : DEC-2024-32
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 2 au 4 juillet 2024
Référence : ARR-2024-208
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Nomination membre Conseil d'Administration CCAS - Pôle des Solidarités
Désignation d'un représentant d'une association oeuvrant dans le domaine de l'insertion de de la lutte contre les exclusions au sein du Conseil d'Administration du C.C.A.S. (Nomination Mr LEVIEUX - CLIPS Formation et CLIPS Ressourcerie
Référence : ARR-2024-210
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Sonorisation - Répétitions OHL
Répétition du spectacle OHL et Cirkomcha au parc des Aulnes coté jeux.
jeudi 20 juin 2024 de 20h30 à 23h30
Référence : ARR-2024-192
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public - Orchestre d'Harmonie de Lillebonne
Répétition du spectacle OHL et Cirkomcha au parc des Aulnes coté jeux.
jeudi 20 juin 2024 de 20h30 à 23h30
Référence : ARR-2024-193
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Sonorisation et utilisation du réseau sonore
du 17 juin 2024, à 9h00 au 23 juin 2024, à 19h00, dans le cadre de la 5ème édition du festival gallo-romain, "Les Juliobonales"
Référence : ARR-2024-191
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation centre commercial St-Léonard
Référence : ARR-2024-204
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande enseigne AP 24L0009 MATMUT
Demande enseigne AP 24L0009 MATMUT
4 rue Edmond Pigoreau
Accord
Référence : ARR-2024-203
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande enseigne AP 24L0008 SOCIETE GENERAL
Demande d'enseigne AP 24L0008 SOCIETE GENERAL
17 place Sadi Carnot
Accord
Référence : ARR-2024-202
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation de sonorisation
Fête Nationale le 14 juillet 2024
Référence : ARR-2024-188
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Installation d'un stand sucré dans la partie centrale du parc des Aulnes du 1er juillet au 31 août 2024.
Référence : ARR-2024-171
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Zone centrale du Parc des Aulnes et parking de la piscine - 24 Heures de la Voie Romaine - les 8 et 9 juin 2024 - Association Les 24 Heures de la Voie Romaine
Référence : ARR-2024-123
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Défilé des Majorettes et feu d'artifice - Fête Nationale le 14 juillet 2024
Référence : ARR-2024-187
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Réglementation temporaire de circulation et de stationnement
Défilé et revue des Sapeurs-pompiers - Fête Nationale le 14 juillet 2024
Référence : ARR-2024-186
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Règlementation de la circulation et du stationnement - Juliobonales 2024
Annule et remplace l'arrêté n°125/2024 du 26.04.24
Référence : ARR-2024-181
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Fête de L'Assemblée Parking Coubertin du mercredi 3 au mardi 9 juillet 2024
Référence : ARR-2024-170
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP 24L0007 LA BONNE ADRESSE
Demande enseigne AP 24L0007 LA BONNE ADRESSE
54 rue Henri Messager
Accord avec prescriptions
Référence : ARR-2024-199
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande enseigne AP 24L0006 STUARD AMBULANCE
Demande enseigne AP 24L0006 STUARD AMBULANCE
9 rue Césarine
Accord avec prescriptions
Référence : ARR-2024-198
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation de stationnement taxi n°4
Autorisation de stationnement taxi n°4 jusqu'au 31 décembre 2028 au nom de M.LETHEUX Nicolas.
Référence : ARR-2024-183
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté du Maire-pouvoir de police de la publicité
Opposition au transfert de son pouvoir de police de la publicité
Référence : ARR-2024-195
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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