Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Ronde des Gaulois/Coupe de Normandie - Objectif VTT - Salle La Cayenne - 11 mai 2025
Référence :
ARR-2025-160
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Ronde des Gaulois/Coupe de Normandie - Objectif VTT - Salle La Cayenne - 11 mai 2025
Référence :
ARR-2025-159
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Convention de mise à disposition d'un local
Mise à disposition d'un local communal à l'Association "La Beauté Solidaire" qui a pour but d'aider à l'insertion au travers de l'épanouissement personnel et professionnel via des prestations de coiffure, d'esthétique et de coaching de vie.
Référence :
CCAS-DEL-2025-15
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Renouvellement des membres de la Commission Permanente
Renouvellement des membres de la Commission Permanente suite à la démission d'un administrateur et à la nomination d'un nouveau membre du Conseil d'Administration
Référence :
CCAS-DEL-2025-14
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Modification du Règlement Intérieur du Conseil d'Administration
Modification du Règlement Intérieur du CCAS suite à la création de 2 nouvelles commissions (CDSP et CAO)
Référence :
CCAS-DEL-2025-13
/ Actes réglementaires CCAS
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Personnel C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Tableau des effectif 2025 - Modifications
Modifications du tableau des effectifs 2025 suite à un avancement de grade et à la création d'un nouveau poste
Référence :
CCAS-DEL-2025-12
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S - Pôle des Solidarités - Subvention ADEF
Subvention à l'ADEF - Association d'Aide à Domicile et Emplois Familiaux
Référence :
CCAS-DEL-2025-11
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Nomenclature M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits
Nomenclature M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits - Année 2025
Référence :
CCAS-DEL-2025-10
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Budget Primitif 2025
Budget Primitif 2025
Référence :
CCAS-DEL-2025-9
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Affectation du résultat de l'exercice 2024
Affectation du résultat de l'exercice 2024
Référence :
CCAS-DEL-2025-8
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Compte Financier Unique (CFU) 2024
Compte Financier Unique - Exercice 2024
Référence :
CCAS-DEL-2025-7
/ Actes réglementaires CCAS
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Fermeture du gymnase Ostermeyer
Gala de catch - USL Ecole Normande de Catch - Gymnase Ostermeyer - le samedi 17 mai 2025
Référence :
ARR-2025-142
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 25L0012-refus
Demande de permis de louer PL 25L0012
Refus
20 rue Victor Hugo
Référence :
ARR-2025-162
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public
Place Carnot et Forum Romain - Journée Noa Lûu - Association Noa Lûu Mon Combat - le 7 juin 2025
Référence :
ARR-2025-138
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Place Carnot - Journée Noa Lûu - Association Noa Lûu Mon Combat - le 7 juin 2025
Référence :
ARR-2025-137
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation + vigipirate
Place Carnot et Place du Général De Gaulle - Journée Noa Lûu - Association Noa Lûu Mon Combat - le 7 juin 2025 -
Référence :
ARR-2025-136
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Escales du Climat - Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Dans le cadre des Escales du Climat organisées par Caux Seine agglo, le stationnement et la circulation sont modifiés le samedi 14 juin sur la place Carnot, rue des Chouquets et parking Glatigny.
Référence :
ARR-2025-158
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Occupation du Domaine public par l'association "Collectif Boutique Passerelle" au 4 rue Pasteur le mercredi 16 avril de 10h30 à 14h00 pour l'ouverture de la boutique " Échoppe Créative"
Référence :
ARR-2025-156
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande enseigne AP 25L0003 Ville de Lillebonne
Demande enseigne AP 25L0003 Ville de Lillebonne
4 rue Pasteur
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2025-154
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande enseigne AP 25L0002 BLOND FORMATION
Demande enseigne AP 25L0002 BLOND FORMATION
Refus
Référence :
ARR-2025-153
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 25L0014
Demande de permis de louer PL 25L0014
7 rue Albert Glatigny
Refus
Référence :
ARR-2025-152
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public
ODP Terrasse Enfût'scade 14 rue Guillaume le Conquérant Mme ADAM Rafaële
Référence :
ARR-2025-151
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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contrat d'entretien Balayeuse SCHMIDT
contrat d'entretien Balayeuse SCHMIDT
Référence :
DEC-2025-20
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Tournoi de judo organisé par l'association USL Judo le 10.05.2025 au Dojo Municipal.
Référence :
ARR-2025-128
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté d'interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Grand Prix de la Ville de boules organisé par l'USL Boules le 29.05.2025, parking de Glatigny.
Référence :
ARR-2025-124
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Grand prix de la ville de boules organisé par l'association USL Boules le 29.05.2025
Référence :
ARR-2025-127
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 25L0013
Demande de permis de louer PL 25L0013
92 rue Henri Messager
Refus
Référence :
ARR-2025-147
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Grand prix de la ville de boules organisé par l'association USL Boules, parking Glatigny.
Référence :
ARR-2025-129
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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autorisation de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Caux Seine Agglo - Les Escales du Climat - le 14 juin 2025 - Place Carnot et Esplanade devant le Centre Culturel Juliobona
Référence :
ARR-2025-134
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Installation d'une structure pour présenter la programmation 2025 du théâtre et du musée - Département de la Seine-Maritime - Place Félix Faure, sur l'axe central théâtre - du 12/05/2025 au 30/11/2025
Référence :
ARR-2025-133
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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