Charte d'engagement RÉSEAU VIGIES JEUNE
Charte d'engagement avec la Mission Locale du Pays de Caux Vallée de Seine pour le repérage des jeunes dits "invisibles
Référence :
CCAS-DEL-2024-3
/ Actes réglementaires CCAS
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Personnel C.C.A.S. - Tableau des effectifs 2024
Création de poste suite avancement de grade et nouvelle organisation
Référence :
CCAS-DEL-2024-2
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Rapport d'Orientation Budgétaire
Référence :
CCAS-DEL-2024-1
/ Actes réglementaires CCAS
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Occupation du domaine public
Course nature Le Radicatrail - parking salle des Aulnes les 27 et 28 avril 2024 - Association Le Radicatrail
Référence :
ARR-2024-66
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation braderie CCL
Autorisation de sonorisation braderie des commerçants organisée par la Cité Commerciale début avril
Référence :
ARR-2024-69
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture des terrains de football engazonnés et le terrain synthétique
Fermeture du 23.02.2024 au 25.02.2024
Référence :
ARR-2024-56
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Parking de la salle des Aulnes, parking du gymnase PMF et parking devant Scholar Fab - Rallye'n Caux
Référence :
ARR-2024-52
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Carrefour D173/D473 jusqu'à l'intersection route du Mesnil/Gravenchon - Place de Coubertin et desserte Juliobona - Place du Général De Gaulle, place Carnot - Rallye'n Caux
Référence :
ARR-2024-51
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Zone du Mesnil et Place de Coubertin - Rallye'n Caux
Référence :
ARR-2024-50
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Place de Coubertin et Place Carnot - Rallye'n Caux
Référence :
ARR-2024-49
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Place de Coubertin - Rallye'n Caux
Référence :
ARR-2024-48
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Concours agricole
Révision des prix de la catégorie "Animaux de boucherie/bovins et chèvres"
Référence :
DEL-2024-9
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Téléthon
Soutien de la Ville de Lillebonne
Versement des recettes de la patinoire à l’AFM Téléthon
Référence :
DEL-2024-8
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Rapport d’orientation budgétaire et débat
Exercice 2024
Référence :
DEL-2024-7
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Budget restauration
Tarifs municipaux 2024 : repas servis dans la salle de restauration, rue du Lin et dans le cadre du portage à domicile
Référence :
DEL-2024-6
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Budget Ville 2024
Participation communale 2024 au profit du CCAS
Versement d’un acompte
Référence :
DEL-2024-5
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Festival gallo-romain de Lillebonne, 21 au 23 juin 2024
Tarifs municipaux des partenariats publicitaires pour la campagne de communication
Edition 2024 et éditions à venir
Référence :
DEL-2024-4
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Convention de mise à disposition de services :
Assurance, Commande Publique, Juridique et Foncier
Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo (CSa)
Années 2024-2026
Référence :
DEL-2024-3
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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GIP Restauration Centre Hospitalier Intercommunal Caux Vallée de Seine – Ville de Lillebonne
Modification du nombre de représentants de la Ville de Lillebonne à l’Assemblée Générale
Référence :
DEL-2024-2
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Lillebonne
Avenant n°3
Référence :
DEL-2024-1
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Stationnement et circulation - Cérémonies patriotiques 2024
Interdiction de stationnement et de circulation place de la médaille militaire les
Mardi 19 mars 2024,
Dimanche 28 avril 2024,
Mercredi 8 mai 2024,
Lundi 11 novembre 2024,
Jeudi 5 décembre 2024.
Référence :
ARR-2024-45
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Thé dansant de l'association Le Clan des Félins le 25.02.2024 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2024-21
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture du gymnase Bigot
Fermeture du gymnase Bigot pour travaux à compter du 6.02.2024 pour une durée indéterminée.
Référence :
ARR-2024-34
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation
Présentation à la presse du rallye - Rallye'n Caux - le 9 mars 2024 - Côte du Platon
Référence :
ARR-2024-32
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Randonnée Philippe DEMOGEOT - Objectif VTT - le dimanche 17 mars 2024 dans le hall du gymnase Ostermeyer
Référence :
ARR-2024-33
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Occupation du domaine public pour terrasse devant l'épicerie EPI'SWEET du 1er janvier au 31 décembre
Référence :
ARR-2024-31
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation - Foire aux Bestiaux le 06.03.24
Référence :
ARR-2024-40
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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PV - Conseil Municipal du 30 novembre 2023
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 30/11/2023
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C.C.A.S. - M.A.P.A. - Sorties de Printemps
Signature auprès de la Société PÉRIER VOYAGES d'un accord-cadre à bons de commande pour les sorties de Printemps en direction des sénios
Référence :
CCAS-DEC-2024-2
/ Actes réglementaires CCAS
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Liste des délibérations - Conseil Municipal du 15 février 2024
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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