Occupation du domaine public
Installation Confiserie ALMON du 1er au 18 janvier 2026 - Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny
Référence :
ARR-2025-502
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Avenant à la Convention de prestation de services Téléassistance
Cette Convention permet aux Lillebonnais de pouvoir bénéficier d'un service de téléassistance, assuré par Mondial Assistance, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
Avenant à la Convention 2023/2025 pour une durée d'un an à compter du 1/01/2026 renouvelable 2 fois, soit une durée totale de 3 ans jusqu'au 31 décembre 2028
Référence :
CCAS-DEL-2025-29
/ Actes réglementaires CCAS
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Tableau des effectifs 2025 - Modifications
Modifications du tableau des effectifs suite à des départs en retraite
Référence :
CCAS-DEL-2025-28
/ Actes réglementaires CCAS
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Dépenses d'investissement anticipées avant le vote du budget 2026
Autorisation pour l'engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget de l'année 2026
Référence :
CCAS-DEL-2025-27
/ Actes réglementaires CCAS
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Convention de mise à disposition d'un véhicule à l'USL
Dans le cadre de son soutien aux association sportives lillebonnaises (USL), le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités met à leur disposition, à titre gracieux, 2 véhicules 9 places, dont 1 PMR, pour leurs déplacements spécifiques organisées les week-ends et jours fériés.
Référence :
CCAS-DEL-2025-37
/ Actes réglementaires
/ Délibérations
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Convention de mise à disposition d'un véhicule aux associations sportives hors USL
Dans le cadre de son soutien aux associations sportives lillebonnaises hors USL, le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités met à leur disposition, à titre gracieux, 2 véhicules 9 places, dont 1 PMR, pour leur déplacements spécifiques organisés les week-ends et jours fériés.
Référence :
CCAS-DEL-2025-36
/ Actes réglementaires CCAS
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Nouvel organigramme général du C.C.A.S. - Mise en application au 1er janvier 2026
Dans le cadre de la création de l'Espace de Vie Sociale(EVS) et afin d'assurer son bon fonctionnement, le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités a procédé à une réorganisation de ses services.
Référence :
CCAS-DEL-2025-35
/ Actes réglementaires CCAS
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Règlement intérieur de l'Espace de Vie Sociale (EVS)
Dans le cadre de la mise en place de l'Espace de Vie Sociale, il est nécessaire d'établir un règlement intérieur afin d'assurer le bon fonctionnement de la structure. Ce document fixe les règles de vie, les conditions d'utilisation des locaux et les modalités de participation aux activités.
Référence :
CCAS-DEL-2025-34
/ Actes réglementaires CCAS
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Tarification des animations de l'Espace de Vie Sociale (EVS)
Dans le cadre de l'ouverture de l'Espace de Vie Sociale, il y a nécessité de définir une tarification applicable aux différentes animations proposées. Cette tarification vise à garantir l'accessibilité des activités au plus grand nombre, tout en assurant une participation équilibrée.
Référence :
CCAS-DEL-2025-33
/ Actes réglementaires CCAS
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Création d'un Espace de Vie Sociale (EVS)
Afin de favoriser le lien social sur le territoire, le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités s'est engagé dans la création d'un Espace de Vie Sociale (EVS) ayant pour vocation de favoriser les initiatives locales, de soutenir les familles et de développer des actions collectives au service des habitants.
Référence :
CCAS-DEL-2025-32
/ Actes réglementaires CCAS
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Participation du CCAS à la tarification "Accueil de Loisirs Sans Hébergement" - Année 2026
Participation du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités à la tarification du Centre de Loisirs pour les petites vacances scolaires, les mercredis et les vacances d'été
Référence :
CCAS-DEL-2025-31
/ Actes réglementaires CCAS
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Avenant n°1 à la Convention 2023/2025 "Mission Référent RSA 2026" avec le Département de Seine-Maritime
Une convention de partenariat entre le Département de Seine-Maritime et le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités a été signée pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025 afin de permettre l'accompagnement des allocataires du RSA.
Signature d'un avenant pour poursuivre la mission de référent RSA au cours de l'année 2026.
Référence :
CCAS-DEL-2025-30
/ Actes réglementaires CCAS
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D64 0923 (PJ)
Avenant n°1 - Règlement de mise a disposition d'un véhicule aux associations
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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Mise à disposition d’un véhicule à l’Union Sportive Lillebonnaise (USL)
Convention
Ville de Lillebonne/Union Sportive Lillebonnaise
Référence :
DEL-2025-96
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Arrêté vigipirate
Salon du bien être de l'association Mieux être corps et âme les 14 et 15.02.2026 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2025-492
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Loto de l'association les Majorettes le 8.02.2025 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-491
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Décision modificative n°2
Afin d'apporter un soutien et dans le cadre du Crédit National des Epiceries Solidaires (CNES), l'Association SOLIDARITES ALIMENTAIRE France à mis à disposition de l'épicerie solidaire une enveloppe financière destinée à l'achat de produits alimentaires et de produit d'hygiène
Référence :
CCAS-DEL-2025-26
/ Actes réglementaires CCAS
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Arrêté vigipirate
34ème bourse des collectionneurs - GPCCVS - Dimanche 11 janvier 2026 - salle des Aulnes
Référence :
ARR-2025-431
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
34ème bourse des collectionneurs - GPCCVS - salle des Aulnes - Dimanche 11 janvier 2026
Référence :
ARR-2025-430
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 25L0057
Demande de permis de louer PL 25L0057
M Philippe LEMESLE (géré par CENTURY 21)
11 rue de la Poterne
Refus
Référence :
ARR-2025-488
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Kids cross - USL Athlétisme - Samedi 17 janvier 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2025-476
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Kids cross - USL Athlétisme - Samedi 17 janvier 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2025-464
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 25L0059
Demande de permis de louer PL 25L0059
M Cyril OLIVIER
1 place Thimotee Holley
Accord
Référence :
ARR-2025-487
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
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Marché d’exploitation des installations de chauffage, de climatisation, de traitement d’air et des équipements connexes
Groupement de commandes Ville de Lillebonne/CCAS
Attribution du marché
Référence :
DEL-2025-112
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Marchés publics
Mise en place et suivi des clauses d’insertion
Convention de partenariat
Ville de Lillebonne/Agence Caux Seine développement
Années 2026-2027-2028
Référence :
DEL-2025-111
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Marché de travaux pour la réhabilitation du complexe sportif Fernand Bigot
Avenant n°5 – Lot 5 Charpente bois – charpente métallique – couverture
Avenant n° 2 – Lot 7 Electricité CFO – CFA – photovoltaïque
Avenant n°1 – Lot 10 Carrelage – faïence
Avenant n°2 – Lot 11 Peinture – sols souples
Référence :
DEL-2025-110
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Budget Ville
Opération de construction de 55 logements
Sente des Meuniers
LOGEAL IMMOBILIERE
Garantie d’emprunt Caisse des Dépôts et Consignations
(Banque des Territoires)
Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence :
DEL-2025-109
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Budget Ville
Opération de construction de 24 logements
Rue du Docteur Léonard
LOGEO SEINE
Garantie d’emprunt Caisse des Dépôts et Consignations
(Banque des Territoires)
Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence :
DEL-2025-108
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Budget Ville 2026
Participation communale 2026 au profit du budget CCAS
Versement d’un acompte
Référence :
DEL-2025-107
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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