Contrat d'entretien n° 105.2025.04.F3.05
Contrat avec la Sté G'FROID pour assurer le contrôle, l'entretien régulier et la maintenance des matériels et installations de l'Epicerie Solidaire
Référence :
CCAS-DEC-2025-11
/ Actes réglementaires CCAS
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ODP temporaire L'Enfût'scade - 20/11/2025
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public pour l'établissement l'Enfût'scade à l'occasion d'un concert dans le cadre du Beaujolais nouveau le jeudi 20 novembre 2025 de 16h00 à 23h59.
Référence :
ARR-2025-412
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation - L'Enfût'scade 20/11/2025
Arrêté de sonorisation pour l'établissement l'Enfût'scade à l'occasion d'un concert organisé dans le cadre du Beaujolais nouveau le jeudi 20 novembre 2025.
Référence :
ARR-2025-411
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Débit de boisson temporaire - L'Enfût'scade
Débit de boisson temporaire pour l'établissement l'Enfût'scade le dimanche 14 décembre 2025
Référence :
ARR-2025-414
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Débit de boisson temporaire - L'Enfût'scade
Arrêté d'autorisation de débit de boisson temporaire pour l'établissement l'Enfût'scade le jeudi 20 novembre 2025.
Référence :
ARR-2025-413
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation - L'Enfût'scade 14/12/2025
Arrêté de sonorisation pour le bar l'Enfût'scade à l'occasion d'un concert organisé le dimanche 14 décembre 2025 de 11h00 à 15h00.
Référence :
ARR-2025-410
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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ODP temporaire L'Enfût'scade - 14/12/2025
Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire pour l'établissement l'Enfût'scade à l'occasion de l'organisation d'un brunch le dimanche 14 décembre 2025.
Référence :
ARR-2025-409
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté d'Occupation du Domaine Public - L'Alliance
ODP du bar L'Alliance pour sa terrasse, à l'année.
Référence :
ARR-2025-405
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Tournoi futsal U11 - USL football - Samedi 1er novembre 2025 - Ostermeyer
Référence :
ARR-2025-389
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Cross Collège PMF - Vendredi 17 octobre 2025 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2025-386
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Inauguration Bigot - Samedi 1er novembre 2025
Référence :
ARR-2025-379
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement
Inauguration Bigot - Samedi 1er novembre 2025 - Parking Coubertin
Référence :
ARR-2025-378
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 25L0049
Demande de permis de louer PL 25L0049 (suite au refus du PL n°38)
M Régis FLEURET-SCI PHENIX
19 impasse du Mont Joly (1er étage)
Accord
Référence :
ARR-2025-394
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULE AJ-827-CT
CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULE AJ-827-CT A MONSIEUR VASSET JEAN PAUL (ENTREPRISE SNC VASSET ETAR)
Référence :
DEC-2025-63
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULEE AJ-750-CT
CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULEE AJ-750-CT A M. ET MME CAILLOT
Référence :
DEC-2025-62
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté vigipirate
Loto de l'association sportive des sapeurs-pompiers le 19.10.2025 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-397
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture débit de boisson temporaire
Référence :
ARR-2025-383
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PATURAGES MME BAILLEUL
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PATURAGES MME BAILLEUL
PARCELLES CADASTREES BN 47,48 et 49
Référence :
DEC-2025-61
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONTRAT D’ENTRETIEN BALAYEUSE SCHMIDT SWINGO 200
CONTRAT D’ENTRETIEN BALAYEUSE SCHMIDT SWINGO 200
Référence :
DEC-2025-60
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté temporaire de circulation
Référence :
ARR-2025-382
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Réunion de pré saison parents USL Basket - Ostermeyer - Vendredi 3 octobre 2025
Référence :
ARR-2025-376
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation - Marche Rose
Arrêté de sonorisation pour la Marche Rose du 19 Octobre 2025
Référence :
ARR-2025-381
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Occupation du domaine public - Marche Rose
Arrêté d'occupation du domaine public à l'occasion de la Marche Rose du dimanche 19 octobre 2025
Référence :
ARR-2025-380
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté vigipirate
Festival du livre - samedi 4 octobre et dimanche 5 octobre 2025 - Salle des Aulnes
Référence :
ARR-2025-375
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Marché d’exploitation des installations de chauffage et équipements connexes
Avenant n°3
Référence :
DEL-2025-82
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
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Marché de travaux pour la réhabilitation du complexe sportif Fernand Bigot
Avenant n°4 – Lot 2 Terrain de sport – espaces verts - éclairage
Avenants n°2 et n°3 – Lot 4 Gros œuvres – fondations spéciales
Avenant n°3 – Lot 6 Menuiseries extérieures - serrurerie
Avenants n°2 et n°3 – Lot 9 Cloisons - doublages – faux plafonds – menuiseries intérieures
Référence :
DEL-2025-81
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
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Budget Ville 2025
Annulation d’un titre de recettes émis à tort dans le cadre des véhicules enlevés, conduits et gardés en fourrière dont les frais sont à la charge des propriétaires
Référence :
DEL-2025-80
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
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Budget Restauration 2025
Admissions en non-valeurs
Référence :
DEL-2025-79
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
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Budget Ville 2025
Décision modificative n°1
Référence :
DEL-2025-78
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
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Budget Ville 2025
Admissions en non-valeurs et créances éteintes
Référence :
DEL-2025-77
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
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