Liste des décisions examinées par le Conseil Municipal du 04/12/25
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Téléthon organisé par la Ville de Lillebonne le samedi 6 décembre 2025.
Référence :
ARR-2025-421
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Convention de mise à disposition case commerciale St Léonard local de stockage
Convention de mise à disposition case commerciale St Léonard rue du 8 mai 1945
Référence :
DEC-2025-80
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté de fermeture des terrains de foot des hauts champs
fermeture des terrains de foot des hauts champs du 28.11 au 30.11.2025.
Référence :
ARR-2025-452
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Arrêté vigipirate Noël de la petite enfance
Arrêté vigipirate pour le noel des structures petite enfance le jeudi 18 décembre 2025 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2025-449
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Occupation du domaine public
Le manège TGV s'installe du 6 au 31.12.2025, esplanade du Centre Culturel Juliobona.
Référence :
ARR-2025-436
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
La confiserie Almon s'installe du 6 au 31.12.2025 Boulevard de Lattre de Tassigny.
Référence :
ARR-2025-435
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture au public - Complexe sportif Fernand BIGOT - annule et remplace l'arrêté 432/2025
Autorisation d'ouverture au public Avis favorable de la Commission de sécurité de l'arrondissement du Havre en date du 13 novembre 2025
Référence :
ARR-2025-443
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Arrêté vigipirate - Noël du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Le Noël du C.C.A.S. se déroule à la Salle des Aulnes le mercredi 17 décembre 2025.
Afin de permettre le bon déroulement de la manifestation, il est nécessaire de définir des règles de sécurité.
Référence :
ARR-2025-442
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté vigipirate
Coupe départementale de Seine-Maritime organisée par l'association USL karaté le 30.11.2025 au Dojo Municipal.
Référence :
ARR-2025-408
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Challenge des écoles de cyclisme et le cyclo cross le 28.12.2025 au Centre de Loisirs La Cayenne.
Référence :
ARR-2025-426
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de stationnement et de circulation
Le Challenge des écoles de cyclisme et le Cyclo Cross le 28.12.2025 par l'USL VCL au Centre de Loisirs La Cayenne.
Référence :
ARR-2025-424
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP 25L0009
Demande d'enseigne AP 25L0009
HAPPY'ZEN-Mme Sylvie CAPRON
14 rue de la République
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2025-437
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté de fermeture des terrains de foot
Fermeture de tous les terrains de foot de la ville le samedi 15.11.2025
Référence :
ARR-2025-434
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Fête d'Automne - Contrat d'engagement d'artistes
Contrat d'engagement d'artistes pour l'animation de la Fête d'Automne en direction des Séniors
Référence :
CCAS-DEL-2025-25
/ Actes réglementaires CCAS
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Convention avec l'IFEN et l'Espace Arc-en-Ciel de Bolbec
Convention de partenariat avec l'Institut de Formation d'Educateur de Normandie (IFEN) et l'Espace Arc-en-Ciel de la Ville de Bolbec pour une formation en direction des animatrices du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2025-24
/ Actes réglementaires CCAS
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Renouvellement de la Convention avec l'IFEN et le C.C.A.S. de Bolbec
Renouvellement de la Convention de partenariat avec l'Institut de Formation d'Educateur de Normandie (IFEN) et le C.C.A.S. de la Ville de Bolbec pour une formation en direction des travailleurs sociaux du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2025-23
/ Actes réglementaires CCAS
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Renouvellement de la Convention avec AND-SC2S
Renouvellement de la Convention d'engagements réciproques avec l'Association Nationale pour le Déploiement du Service Civique Solidarité Séniors pour permettre l'accueil de jeunes en mission de service civique au sein du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2025-22
/ Actes réglementaires CCAS
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Autorisation d'ouverture au public - Complexe sportif Fernand BIGOT
Autorisation d'ouverture au public
Avis favorable de la Commission de sécurité de l'arrondissement du Havre en date du 13 novembre 2025
Référence :
ARR-2025-432
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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DEC 07-7.10 76 2025
Intervention d'animation et dédicace dans le cadre du festival du jeu de société 2025 de Lillebonne.
Référence :
DEC-2025-76
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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DEC 07-7.10 75 2025
Intervention d'animation et dédicace, auteur de jeu dans le cadre du festival de jeu de société 2025.
Référence :
DEC-2025-75
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Demande d'enseigne AP 25L0008
Demande d'enseigne AP 25L0008 (MELODIE'S COIFFURE)
25 rue Thiers
Refus
Référence :
ARR-2025-427
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation de Sonorisation
Challenge des écoles de cyclisme et le cyclo cross le 28.12.2025 par l'USL VCL au centre de loisirs la Cayenne.
Référence :
ARR-2025-425
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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D74-0924 - Mise à disposition de locaux Aile Langer
Ancienne école Carnot et Résidence de l'Europe - Avenant n°1 - Convention Ville de Lillebonne/Club de l'Amitié
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES BASTIEN MERIENNE
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères Monsieur Bastien MERIENNE du 03/11/2025 au 02/05/2026
Référence :
DEC-2025-72
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES DORINE PESQUET
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères Madame Dorine PESQUET du 3/11/25 au 02/05/2026
Référence :
DEC-2025-71
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES ANGELIQUE HAUBERT
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères Madame Angélique HAUBERT
Référence :
DEC-2025-70
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES LE METEIL ALEXANDRE
Convention mise à disposition local boutiques éphémères LE METEIL ALEXANDRE
du 03 novembre au 02 mai 2026
Référence :
DEC-2025-69
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES RONCALLI Sandrine
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères au nom de Madame Sandrine RONCALLI du 8 octobre 2025 au 27 avril 2026.
Référence :
DEC-2025-67
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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