Occupation du domaine public
Occupation du domaine public, 5 rue Guillaume Le Conquérant, du 1er mai au 30 septembre au nom de Mme Christelle DONO pour une terrasse de 12.8m².
Référence : ARR-2024-247
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Fête d'Automne
Délibération relative au contrat pour l'animation de la Fête d'Automne en direction des séniors
Référence : CCAS-DEL-2024-20
/ Actes réglementaires CCAS
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Convention AND - SC2S
Renouvellement de la Convention d'engagements réciproques avec l'Association Nationale pour le Déploiement du Service Civique Solidarité Séniors afin que le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités puisse accueillir des jeunes en mission de service civique
Référence : CCAS-DEL-2024-19
/ Actes réglementaires CCAS
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Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes
Contribution financière pour le financement du Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes - Année 2024
Référence : CCAS-DEL-2024-18
/ Actes réglementaires CCAS
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Occupation du domaine public
La Fournaise - Association Sportive des Sapeurs-pompiers - Dimanche 1er septembre 2024 - Espace Batic
Référence : ARR-2024-246
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
La Fournaise - Association Sportive des Sapeurs-pompiers - Dimanche 1er septembre 2024 - Espace Batic
Référence : ARR-2024-244
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction de nourrissage des chats errants
Référence : ARR-2024-243
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation temporaire de débit de boissons - Monsieur CHAUVEL Damien
Structures gonflables "Le monde des enfants", parc des Aulnes du 15 juillet au 1er septembre 2024
Référence : ARR-2024-232
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine Public Senior Compagnie
ODP pour inauguration le 13 septembre 2024.
Référence : ARR-2024-238
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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M57 - FONGIBILITE DES CREDITS
Virement de crédit de chapitre à chapitre prévu par la fongibilité de la M57
Référence : DEC-2024-36
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – TRAVAUX DE REMPLACEMENT D'UNE PLATEFORME EN BOIS
Référence : DEC-2024-35
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Programmation pluri-annuelle du théâtre romain de Lillebonne
Convention de partenariat
Ville de Lillebonne/Département de la Seine-Maritime
Années 2024 à 2026
Annule et remplace la délibération n°D.94/11.23 du 30/11/2023
Référence : DEL-2024-59
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Enquête de recensement de la population 2025
Nomination d’un coordonnateur communal et d’un coordonnateur suppléant
Référence : DEL-2024-58
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Digitalisation de la participation aux frais de restauration
Utilisation de la plateforme "acheteza.com"
Conventions de participation financière :
- Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo
- Ville de Lillebonne/société "Acheteza.com"
- Convention de partenariat : Ville de Lillebonne/commerçant de bouche
Référence : DEL-2024-57
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 – modification
Création d’un emploi non permanent
Recrutement d’un agent contractuel
Contrat de projet
Référence : DEL-2024-56
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 - Modifications
Référence : DEL-2024-55
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Permis de louer
Traitement et échange de données à caractère nominatif
Convention
Ville de Lillebonne / Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Maritime (CAF)
Référence : DEL-2024-54
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Requalification du centre-ville
Acquisition foncière
Rachat auprès de l’Etablissement Public Foncier de Normandie (EPFN)
Parcelles cadastrées AL n°83, n°84, n°87 et n°88
Situées aux n°15 et n°13 rue du Havre
Annule et remplace la délibération n°D.33/03.24 du 28/03/2024
Référence : DEL-2024-53
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Marché de travaux pour la réhabilitation du complexe sportif Fernand BIGOT
Avenant n°1 du lot 3 (VRD bâtiment)
Avenant n°1du lot 4 (gros œuvre – fondations spéciales)
Avenant n°1 du lot 9 (cloisons doublage – faux plafond – menuiserie intérieure)
Référence : DEL-2024-52
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Marché d’exploitation des installations de chauffage et équipements connexes
Avenant n°1
Référence : DEL-2024-51
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Budget Ville
Opération de construction de 30 logements
25-39, rue du Havre
LOGEAL IMMOBILIERE
Garantie d’emprunt Banque des Territoires
Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence : DEL-2024-50
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Budget Ville
Opération de réhabilitation de 24 logements
Résidence de la Rivière – Avenue du Clairval
LOGEO SEINE
Garantie d’emprunt Banque des Territoires
Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence : DEL-2024-49
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Budget Ville
Opération de réhabilitation de 18 logements
Résidence de la Pommeraie - Rue René Coty
LOGEO SEINE
Garantie d’emprunt Banque des Territoires
Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence : DEL-2024-48
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Versement de subventions
USL Catch
Année 2024
Référence : DEL-2024-47
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Budget Primitif 2024 - Ville
Versement de subventions aux associations et organismes
Informations relatives au vote des élus
Retrait et remplacement de la délibération n°D.15/03.24 du 28/03/2024
Référence : DEL-2024-46
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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SEMINOR
Modification des statuts
Référence : DEL-2024-45
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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GIP Restauration Centre Hospitalier Intercommunal (CHI) Caux Vallée de Seine – Ville de Lillebonne
Adoption d’une nouvelle convention constitutive
Ville de Lillebonne/CHI
Référence : DEL-2024-44
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Vœu de soutien
aux salariés du groupe ExxonMobil Chemical France (EMCF), aux sous-traitants et aux autres professionnels de l’agglomération
Arrêt définitif du vapocraqueur et des unités de chimie en 2024
Référence : VOE-2024-2
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Liste des délibérations examinées
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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