Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 6 mars 2025
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Budget Développement Economique
Affectation de la partie commerciale du bien, sis 4 rue Pasteur au budget Développement Economique
Référence :
DEL-2025-10
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 6 mars 2025
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Concert annuel - Orchestre d'Harmonie de Lillebonne - Salle des Aulnes - le samedi 24 mai 2025
Référence :
ARR-2025-132
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Liste des délibérations examinées en séance
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 3 avril 2025
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 22 avril au 25 avril 2025
Opération de capture, de stérilisation et d'identification des chats errants sur le territoire de Lillebonne prévue du mercredi 23 avril au vendredi 25 avril 2025 (pose des trappes à partir du mardi 22 avril au soir)
Référence :
ARR-2025-130
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Dernier match à domicile saison 2024/2025 pour l'équipe 1 masculine - USL Basket - Gymnase Ostermeyer - dimanche 4 mai 2025
Référence :
ARR-2025-118
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté Vigipirate
Arrêté Vigipirate pour la chasse à l'œuf organisée par le service Enfance jeunesse le samedi 19 avril 2025 de 14 heures à 16 heures 30 au Verger des enfants.
Référence :
ARR-2025-123
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Arrêté sonorisation
Arrêté de sonorisation pour la chasse à l'oeuf organisée le samedi 19 avril 2025 de 14h00 à 16h30 au Verger des Enfants.
Référence :
ARR-2025-122
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Arrêté vigipirate
Concert annuel - Orchestre d'Harmonie de Lillebonne - Salle des Aulnes - le 24/05/2025
Référence :
ARR-2025-114
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 3 avril 2025
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Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Election des membres
Référence :
CCAS-DEL-2025-6
/ Actes réglementaires CCAS
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Création d'une Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Création d'une Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Fixation des modalités de dépôt des listes
Référence :
CCAS-DEL-2025-5
/ Actes réglementaires CCAS
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Commission d'Appel d'Offres (CAO)
Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Election des membres
Référence :
CCAS-DEL-2025-4
/ Actes réglementaires CCAS
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Création d'une Commission d'Appel d'Offres (CAO)
Création d'une Commission d'Appel d'Offres (CAO) - fixation des modalités de dépôt des listes
Référence :
CCAS-DEL-2025-3
/ Actes réglementaires CCAS
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Adoption du principe de Délégation de Service Public
Adoption du principe de Délégation de Service Public portant sur la gestion et l'exploitation du service de portage de repas
Référence :
CCAS-DEL-2025-2
/ Actes réglementaires CCAS
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Rapport d'Orientation Budgétaire et Débat - Exercice 2025
Rapport d'Orientation Budgétaire et Débat - Exercice 2025
Référence :
CCAS-DEL-2025-1
/ Actes réglementaires CCAS
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Randonnée Philippe DEMOGEOT - Objectif VTT - Hall du gymnase Ostermeyer - le 30 mars 2025
Référence :
ARR-2025-92
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Le Radicatrail - parking salle des Aulnes - du vendredi 25 avril au dimanche 27 avril 2025
Référence :
ARR-2025-100
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation + vigipirate
Le Radicatrail - sur une partie du parking de la salle des Aulnes + rue Thiers + parcours centre-ville - du samedi 26 avril au dimanche 27 avril 2025
Référence :
ARR-2025-99
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Le Radicatrail - salle des Aulnes - du samedi 26 avril au dimanche 27 avril 2025
Référence :
ARR-2025-98
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Le Radicatrail - du vendredi 25 avril au dimanche 27 avril 2025 - dans les rues de Lillebonne, en centre-ville et au Mesnil
Référence :
ARR-2025-97
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Société G'FROID - Maintenance
Maintenance des matériels et installations (Froid/Cuisson/Laverie) de la Salle de Restauration située Rue du Lin
Référence :
CCAS-DEC-2025-2
/ Actes réglementaires CCAS
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MAPA - Achat de produits alimentaires
Marché public relatif à l'achat de produits alimentaires pour l'épicerie solidaire de la ville de Lillebonne, lots 1 à 6
Référence :
CCAS-DEC-2025-1
/ Actes réglementaires CCAS
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Demande de permis de louer PL 25L0010
Demande de permis de louer PL 25L0010 M Alain AUBRY
8 rue Edmond Pigoreau
Accord
Référence :
ARR-2025-106
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Nomination d'un membre au sein du Conseil d'Administration suite démission
Nomination d'un administrateur suite à une démission
Référence :
ARR-2025-104
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Demande enseigne AP 25L0001 ALLIANZ
Demande enseigne AP 25L0001 ALLIANZ
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2025-103
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté vigipirate
Concert de qualificatif le 29.03.2025 à la salle des Aulnes
Référence :
ARR-2025-77
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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PADD Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PJ au PV)
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Procès-verbal 2ème débat PADDi
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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