Ressources de la ville de Lillebonne



Ordre du jour
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Sonorisation - Répétitions OHL
Répétition du spectacle OHL et Cirkomcha au parc des Aulnes coté jeux. jeudi 20 juin 2024 de 20h30 à 23h30
Référence : ARR-2024-192
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du domaine public - Orchestre d'Harmonie de Lillebonne
Répétition du spectacle OHL et Cirkomcha au parc des Aulnes coté jeux. jeudi 20 juin 2024 de 20h30 à 23h30
Référence : ARR-2024-193
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Sonorisation et utilisation du réseau sonore
du 17 juin 2024, à 9h00 au 23 juin 2024, à 19h00, dans le cadre de la 5ème édition du festival gallo-romain, "Les Juliobonales"
Référence : ARR-2024-191
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de sonorisation centre commercial St-Léonard
Référence : ARR-2024-204
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de sonorisation
Fête Nationale le 14 juillet 2024
Référence : ARR-2024-188
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du domaine public
Installation d'un stand sucré dans la partie centrale du parc des Aulnes du 1er juillet au 31 août 2024.
Référence : ARR-2024-171
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du domaine public
Zone centrale du Parc des Aulnes et parking de la piscine - 24 Heures de la Voie Romaine - les 8 et 9 juin 2024 - Association Les 24 Heures de la Voie Romaine
Référence : ARR-2024-123
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Défilé des Majorettes et feu d'artifice - Fête Nationale le 14 juillet 2024
Référence : ARR-2024-187
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Réglementation temporaire de circulation et de stationnement
Défilé et revue des Sapeurs-pompiers - Fête Nationale le 14 juillet 2024
Référence : ARR-2024-186
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Règlementation de la circulation et du stationnement - Juliobonales 2024
Annule et remplace l'arrêté n°125/2024 du 26.04.24
Référence : ARR-2024-181
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Fête de L'Assemblée Parking Coubertin du mercredi 3 au mardi 9 juillet 2024
Référence : ARR-2024-170
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Demande d'enseigne AP 24L0007 LA BONNE ADRESSE
Demande enseigne AP 24L0007 LA BONNE ADRESSE 54 rue Henri Messager Accord avec prescriptions
Référence : ARR-2024-199
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Demande enseigne AP 24L0006 STUARD AMBULANCE
Demande enseigne AP 24L0006 STUARD AMBULANCE 9 rue Césarine Accord avec prescriptions
Référence : ARR-2024-198
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Autorisation de stationnement taxi n°4
Autorisation de stationnement taxi n°4 jusqu'au 31 décembre 2028 au nom de M.LETHEUX Nicolas.
Référence : ARR-2024-183
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté du Maire-pouvoir de police de la publicité
Opposition au transfert de son pouvoir de police de la publicité
Référence : ARR-2024-195
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Autorisation temporaire de débit de boissons - Bistrot Martin's- Juliobonales
Référence : ARR-2024-194
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
décision relative au CNES/ANDES
Décision relative à la signature d'une convention entre l'ANDES et le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités dans le cadre du CNES suite à l'attribution d'enveloppe financière d'un montant de 5 237 € pour l'épicerie solidaire.
Référence : CCAS-DEC-2024-8
/ Actes réglementaires CCAS
Demande enseigne AP 24L0005 CAUX COONING
Demande enseigne AP 24L0005 CAUX COONING 1 bis rue du Hauzay Accord
Référence : ARR-2024-167
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Autorisation de débit de boissons Juliobonales
L'enfuscade
Référence : ARR-2024-179
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de débit de boissons Juliobonales
USL Omni Sport
Référence : ARR-2024-178
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de débit de boissons Juliobonales
Skeud Bar
Référence : ARR-2024-177
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de débit de boissons Juliobonales
Cave Berigny
Référence : ARR-2024-176
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de débit de boissons Juliobonales
Les Caves pour tous
Référence : ARR-2024-175
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation d'ouverture de débit de boissons Juliobonales
Le titan
Référence : ARR-2024-174
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation d'ouverture de débit de boissons Juliobonales
Brice Chedru
Référence : ARR-2024-173
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation d'ouverture de débit de boissons Juliobonales
Brasserie Yata
Référence : ARR-2024-172
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté temporaire de stationnement
Coupe de la ville organisée par l'association USL Karaté le 26 mai 2024 au Dojo Municipal.
Référence : ARR-2024-168
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté vigipirate
Coupe de la Ville de l'association USL karaté le 26.05.2024 au Dojo Municipal.
Référence : ARR-2024-155
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Demande enseigne AP 24L0004 LOUP STORE
Demande enseigne AP 24L0004 LOUP STORE 20 place Carnot Accord avec prescriptions
Référence : ARR-2024-166
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain