Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
USL Boules organise le Championnat de Normandie de boules les 14 et 21 juin 2026 au boulodrome Bigot.
Référence :
ARR-2026-282
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Foodtruck Glace & Caux - Inauguration du padel et retransmission match ligue des champions - samedi 30 mai 2026 - Parking O. Leclerc
Référence :
ARR-2026-284
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Brasserie YATA - Guinguette - samedi 11 juillet 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-268
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Groupe Les Friant - Guinguette - samedi 11 juillet 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-267
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine Public
Le cirque " Les Clowns d'Italie" Place Coubertin du jeudi 4 juin au lundi 8 juin 2026 Mr Violet GOUGEON
Référence :
ARR-2026-281
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Cirque "Les Clowns d'Italie" Place Coubertin du jeudi 4 juin au lundi 8 juin 2026
Référence :
ARR-2026-280
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Publicité de séance
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18 h - sénatoriales)
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - Juin 2026
Opération de capture, d'identification et de stérilisation des chats errants prévue du 9 au 11 juin 2026, avec pose des trappes à partir du 8 au soir.
Référence :
ARR-2026-255
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Réglementation du nourrissage des chats errants
Annule et remplace l'arrêté n°AG079-2025 du 24.02.25
Référence :
ARR-2026-263
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Foodtruck Glaces & Caux - Les 24 Heures de la Voie Romaine - 6 et 7 juin 2026 - Parking de la piscine
Référence :
ARR-2026-251
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Les 24 Heures de la Voie Romaine - Association Les 24 Heures - les 6 et 7 juin 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-246
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Les 24 Heures de la Voie Romaine - Association Les 24 Heures - les 6 et 7 juin 2026- Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-245
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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interdiction temporaire de stationnement
Les 24 Heures de la Voie Romaine - Association Les 24 Heures - les 6 et 7 juin 2026- Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-244
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 26L0027
Demande de permis de louer PL 26L0027
2 rue Delamotte-porte B22 (2ème étage)
KYANEOS PIERRE
Accord
Référence :
ARR-2026-262
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0033
Demande de permis de louer PL 26L0033
32 rue Henri Messager
M Dimitri LEBAIR
Accord
Référence :
ARR-2026-259
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande permis de louer PL 26L0025
Demande permis de louer PL 26L0025
14 rue du Havre
SCI KYANEOS PIERRE
Accord
Référence :
ARR-2026-254
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du Domaine Public
Occupation du domaine public pour le village enfantin au parc des Aulnes du 13 juin au 30 août 2026
Référence :
ARR-2026-248
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Débit de boissons temporaire
Arrêté de débit de boissons temporaire pour le village enfantin au parc des Aulnes du 13 juin au 30 août 2026.
Référence :
ARR-2026-249
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Défilé des Majorettes et feu d'artifice - Fête Nationale le 14 juillet 2026
Référence :
ARR-2026-216
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Défilé des Majorettes et feu d'artifice - Fête Nationale le 14 juillet 2026
Référence :
ARR-2026-215
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Défilé et revue des Sapeurs-pompiers - Fête Nationale le 14 juillet 2026
Référence :
ARR-2026-214
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Ronde des Gaulois/Coupe de Normandie - Objectif VTT - 24 mai 2026
Référence :
ARR-2026-233
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Ronde des Gaulois/Coupe de Normandie - Objectif VTT - 24 mai 2026
Référence :
ARR-2026-232
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Ronde des Gaulois/Coupe de Normandie - Objectif VTT - 24 mai 2026
Référence :
ARR-2026-231
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Parking gymnase O. Leclerc - Inauguration padel - le 30 mai 2026
Référence :
ARR-2026-226
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Parking gymnase O. Leclerc - Inauguration padel - le 30 mai 2026
Référence :
ARR-2026-225
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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interdiction temporaire de stationnement
Parking Fond Vallée, rue de La Libération - Inauguration padel - le 30 mai 2026
Référence :
ARR-2026-224
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Délégation de signature à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée
Arrêté du Président du C.C.A.S. - Pôle des solidarités relatif à la délégation de signature à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée
Référence :
CCAS-ARR-2026-4
/ Actes réglementaires CCAS
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Délégation de pouvoir à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée
Arrêté du Président du C.C.A.S. - Pôle des Solidarité relatif à la délégation de pouvoir à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée
Référence :
CCAS-ARR-2026-3
/ Actes réglementaires CCAS
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