Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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MAPA - Achat de produits d'hygiène pour l'épicerie solidaire
Accord-cadre à bons de commande avec CARREFOUR Gruchet le Valasse relatif à l'achat de produits d'hygiène pour l'épicerie solidaire
Référence :
CCAS-DEC-2026-3
/ Actes réglementaires CCAS
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Liste des délibérations examinées
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 26 février 2026
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arrêté de fermeture du parking O. Leclerc
Fermeture du plateau d'évolution du gymnase O. Leclerc du jeudi 26.02.2026 jusqu'à la fin des travaux.
Référence :
ARR-2026-89
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Contrat d'abonnement SVP - années 2026-2029
Référence :
DEC-2026-5
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Contrat de vérification de température - MEMOCLIM
Contrat conclu afin d'assurer le bon fonctionnement de l'appareil MEMOCLIM (prise des températures) de l'épicerie solidaire
Référence :
CCAS-DEC-2026-2
/ Actes réglementaires CCAS
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Demande de permis de louer PL 26L0011
Demande de permis de louer PL 26L0011
Madame JEGOU Stéphanie
21 rue Henri Messager
Accord
Référence :
ARR-2026-87
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0004
Demande de permis de louer PL 26L0004
M Philippe DEVAUX
59 rue Césarine
Refus
Référence :
ARR-2026-83
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté vigipirate
Soirée dansante organisée par l'USL Danse Passion les 27, 28 et 29.03.2026 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-54
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Thé dansant de l'association le clan des félins - le 22.02.2026 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-69
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Spectacle avec troupe de la ligue contre le cancer le 20.02.2026 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-68
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Loto de l'association de l'APEL de l'école Desgenétais le 08.03.2026 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2026-67
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 26 février 2026
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Commissionnement d'urbanisme Loïc GALLOIS Agent de Police Municipale
Référence :
ARR-2026-77
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Commissionnement d'urbanisme Yann KERRAUDREN Chef de Service de la Police Municipale
Référence :
ARR-2026-76
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Commissionnement d'urbanisme Steve RICHARD Directeur de la Police Municipale
Référence :
ARR-2026-75
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté anti-bivouac quartier du Clairval
Référence :
ARR-2026-62
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Création de la Régie "REGIE DE RECETTES CCAS"
Création d'une régie regroupant l'encaissement les participations des personnes participant aux activités et manifestation proposées par le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités et l'Espace de Vie Sociale, celles des bénéficiaires de l'épicerie solidaire, les dons et les quêtes lors des mariages
Référence :
CCAS-DEC-2026-1
/ Actes réglementaires CCAS
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Demande de permis de louer PL 26L0009
Demande de permis de louer PL 26L0009
6 rue Césarine (2ème étage porte gauche)
M GOMONT et Madame DUCHEMIN
Refus
Référence :
ARR-2026-66
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0006
Demande de permis de louer PL 26L0006
6 rue Césarine (1er étage porte gauche)
M GOMONT et Mme DUCHEMIN
Accord
Référence :
ARR-2026-65
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0008
Demande de permis de louer PL 26L0008
6 rue Césarine (1er étage porte droite)
Monsieur GOMONT et Madame DUCHEMIN
Refus
Référence :
ARR-2026-64
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0007
Demande de permis de louer PL 26L0007
6 rue Césarine (RDC)
Monsieur Anthime GOMONT et Marion DUCHEMIN
Accord
Référence :
ARR-2026-63
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Délibération modificative à la délibération D.33/12.2025
Délibération relative à la tarification des animations de l'Espace de Vie Sociale (EVS).
Précision du taux de la tarification sociale (50 % du tarif plein) et des tarifs selon la nomenclature du Service de Gestion comptable.
Référence :
CCAS-DEL-2026-2
/ Actes réglementaires CCAS
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Rapport d'Orientation Budgétaire et Débat - Exercice 2026
Rapport d'Orientation Budgétaire et Débat relatif à l'exercice 2026
Référence :
CCAS-DEL-2026-1
/ Actes réglementaires CCAS
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Arrêté de fermeture des terrains de foot
Fermeture du terrain de foot d'O. Leclerc et des terrains de foot des hauts champs 1 et 2 du vendredi 0.6.02.2026 à partir de 17h30 jusqu'au dimanche 08.02.2026 à 19h00.
Référence :
ARR-2026-58
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 26L0005
Demande de permis de louer PL 26L0005
9 impasse du Mont Joly
SCI KAMC-Mme BRUMENT
Accord
Référence :
ARR-2026-57
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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MAPA – REHABILITATION DE L’ANCIENNE ECOLE HIPPOLYTE CARNOT LOT 9 – MODIFICATION 2 - SIGNATURE
MAPA – REHABILITATION DE L’ANCIENNE ECOLE HIPPOLYTE CARNOT LOT 9 – MODIFICATION 2 - SIGNATURE
Référence :
DEC-2026-4
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Demande de permis de louer PL 25L0061
Demande de permis de louer PL 25L0061
Monsieur Ludovic VILLIERS
94 rue Henri Messager
Accord
Référence :
ARR-2026-49
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Marché de maîtrise d’œuvre en vue de la restauration de l’Eglise Notre-Dame de Lillebonne
Attribution du marché
Référence :
DEL-2026-5
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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Rapport d’orientation budgétaire et débat
Exercice 2026
Référence :
DEL-2026-4
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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