Autorisation d'ouverture de débit de boissons Braderie des commerçants
Autorisation d'ouverture de débit de boissons pour les caves pour tous, lors de la braderie des commerçants du 09 au 13 avril
Référence : ARR-2024-103
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture de débit de boissons sur le marché de printemps
Autorisation pour le marché de printemps le 13 avril de 9h à 19h place Carnot pour la brasserie YATA
Référence : ARR-2024-102
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Course nature Le Radicatrail - Salle des Aulnes les 27 et 28 avril 2024 - Association Le Radicatrail
Référence : ARR-2024-64
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Course nature Le Radicatrail - les 27 et 28 avril 2024 - Association Le Radicatrail
Référence : ARR-2024-63
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Ronde des Gaulois-Championnat de Normandie - parking du Manoir - 21 avril 2024 - Objectif VTT
Référence : ARR-2024-80
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons
Vide-grenier du clan des félins le 19.05.2024 parking de la Mairie.
Référence : ARR-2024-79
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Vide-grenier de l'Association sportive des sapeurs-pompiers le 12.05.2024, parking de l'HDV, de Norauto, de Monsieur Bricolage, de l'Espace Batic.
Référence : ARR-2024-83
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Annule et remplace le n° 051/2024 - Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Carrefour D173/D473 jusqu'à l'intersection route du Mesnil/Gravenchon, Place de Coubertin et desserte Juliobona, Place du Général De Gaulle et Place Carnot - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-60
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande enseigne AP 24L0002 SENIOR COMPAGNIE
Demande enseigne AP 24L0002 SENIOR COMPAGNIE
22 rue Gambetta
Accord avec recommandation
Référence : ARR-2024-77
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du Domaine Public Braderie CCL
Régularisation d'occupation du domaine public pour la Braderie organisée par la cité commerciale début avril dans le centre-ville
Référence : ARR-2024-72
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 19 au 21 mars 2024
Référence : ARR-2024-61
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Course nature Le Radicatrail - parking salle des Aulnes les 27 et 28 avril 2024 - Association Le Radicatrail
Référence : ARR-2024-66
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation braderie CCL
Autorisation de sonorisation braderie des commerçants organisée par la Cité Commerciale début avril
Référence : ARR-2024-69
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture des terrains de football engazonnés et le terrain synthétique
Fermeture du 23.02.2024 au 25.02.2024
Référence : ARR-2024-56
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Parking de la salle des Aulnes, parking du gymnase PMF et parking devant Scholar Fab - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-52
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Carrefour D173/D473 jusqu'à l'intersection route du Mesnil/Gravenchon - Place de Coubertin et desserte Juliobona - Place du Général De Gaulle, place Carnot - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-51
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Zone du Mesnil et Place de Coubertin - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-50
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Place de Coubertin et Place Carnot - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-49
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Place de Coubertin - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-48
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Stationnement et circulation - Cérémonies patriotiques 2024
Interdiction de stationnement et de circulation place de la médaille militaire les
Mardi 19 mars 2024,
Dimanche 28 avril 2024,
Mercredi 8 mai 2024,
Lundi 11 novembre 2024,
Jeudi 5 décembre 2024.
Référence : ARR-2024-45
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Thé dansant de l'association Le Clan des Félins le 25.02.2024 à la salle des Aulnes.
Référence : ARR-2024-21
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture du gymnase Bigot
Fermeture du gymnase Bigot pour travaux à compter du 6.02.2024 pour une durée indéterminée.
Référence : ARR-2024-34
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation
Présentation à la presse du rallye - Rallye'n Caux - le 9 mars 2024 - Côte du Platon
Référence : ARR-2024-32
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Randonnée Philippe DEMOGEOT - Objectif VTT - le dimanche 17 mars 2024 dans le hall du gymnase Ostermeyer
Référence : ARR-2024-33
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Occupation du domaine public pour terrasse devant l'épicerie EPI'SWEET du 1er janvier au 31 décembre
Référence : ARR-2024-31
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation - Foire aux Bestiaux le 06.03.24
Référence : ARR-2024-40
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture des terrains de football
Fermeture de tous les terrains de football engazonnés ainsi que le terrain synthétique du 9 au 11 février 2024.
Référence : ARR-2024-39
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement - Concours agricole
Circulation et stationnement temporairement interdits ou modifiés du 5 au 6 mars 2024 à l'occasion du Concours agricole de Lillebonne
Référence : ARR-2024-24
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de circulation et de stationnement
Prix de la Ville organisé par l'association USL VCL le 3 mars 2024, parking de la mairie.
Référence : ARR-2024-19
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons temporaire
Prix de la Ville organisé par l'association USL VCL le 3 mars 2024, parking de la mairie.
Référence : ARR-2024-18
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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