Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
LA GODENE - 872 Route des trois fermes - rue Victor Hugo les 19,20 et 21.06.2026 de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-276
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Le Maryland - 1 bis Boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny les 19, 20 et 21.06.2026 de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-275
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
L'Alliance - 2 Boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny les 19,20 et 21.06.2026 de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-274
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Epi'sweet - sur son stand rue Victor Hugo de 8h00 à 23h59 les 19,20 et 21.06.2026 de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-273
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
L'Enfut'scade - 14 rue Guillaume Le Conquérant les 19, 20 et 21 juin 2026 de 8h00 à 23h59 entre l'établissement et la Poste pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-272
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Interdiction temporaire de circulation et de stationnement village jeunesse itinérant le jeudi 9 juillet 2026.
Référence :
ARR-2026-313
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
|
|
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire
La MJC est autorisé à installer un débit de boissons temporaire de 1ère et 3ème catégories, à l’occasion de l’organisation du village jeunesse itinérant,
Référence :
ARR-2026-316
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Le Titan - 70 rue V. Hugo les 19,20 et 21.06.2026 de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales
Référence :
ARR-2026-271
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Chédru Traiteur - Place Félix Faure les 19,20 et 21.06.2026
de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-270
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Les caves Bérigny devant le commerce - 12 rue V. Hugo les 20 et 21.06.2026 de 8h00 à 23h59 pour les juliobonales.
Référence :
ARR-2026-269
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Demande permis de louer PL 26L0032
Demande permis de louer PL 26L0032
SCI BABY COUNTRY-MME DEHONDT
13 rue Gambetta
Accord
Référence :
ARR-2026-312
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Demande permis de louer PL 26L0038
Demande permis de louer PL 26L0038
M Anthony REDOIS
31 rue Césarine
Travaux effectués suite au refus PL 26L0016
Accord
Référence :
ARR-2026-311
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Occupation du domaine public
Pique-nique participatif avec les adhérents - Association Mieux-Être Corps-Âme-Esprit en Pays de Caux - dimanche 5 juillet 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-304
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Arrêté vigipirate
Loto de l'amicale des sapeurs-pompiers le 14.06.2026 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2026-298
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Décision demande enseigne AP 26L0005
Demande enseigne AP 26L0005
MELODIE'S COIFFURE
25 rue Thiers
Accord
Référence :
ARR-2026-295
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Arrêté vigipirate
Loto de l'espoir des enfants normands le 5 juillet 2026 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2026-291
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
loto de l'espoir des enfants normands le 5 juillet 2026 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2026-290
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Demande d'enseigne AP 26L0004
Demande d'enseigne AP 26L0004
GUINOT IMMO
7place Sadi Carnot
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2026-288
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Demande de permis de louer PL 26L0035
Demande de permis de louer PL 26L0035
Travaux effectués suite au refus du PL 26L0029
KYANEOS PIERRE
10 place Sadi Carnot (A21) 2ème étage
Accord
Référence :
ARR-2026-287
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
USL Boules organise le Championnat de Normandie de boules les 14 et 21 juin 2026 au boulodrome Bigot.
Référence :
ARR-2026-282
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Exercice du droit de préemption urbain-20 place carnot
Exercice du droit de préemption urbain
bien situé au 20 place Carnot cadastré AL n°135
Référence :
ARR-2026-289
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Occupation du domaine public
Foodtruck Glace & Caux - Inauguration du padel et retransmission match ligue des champions - samedi 30 mai 2026 - Parking O. Leclerc
Référence :
ARR-2026-284
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Brasserie YATA - Guinguette - samedi 11 juillet 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-268
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation de sonorisation
Groupe Les Friant - Guinguette - samedi 11 juillet 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-267
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Occupation du Domaine Public
Le cirque " Les Clowns d'Italie" Place Coubertin du jeudi 4 juin au lundi 8 juin 2026 Mr Violet GOUGEON
Référence :
ARR-2026-281
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Cirque "Les Clowns d'Italie" Place Coubertin du jeudi 4 juin au lundi 8 juin 2026
Référence :
ARR-2026-280
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - Juin 2026
Opération de capture, d'identification et de stérilisation des chats errants prévue du 9 au 11 juin 2026, avec pose des trappes à partir du 8 au soir.
Référence :
ARR-2026-255
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Réglementation du nourrissage des chats errants
Annule et remplace l'arrêté n°AG079-2025 du 24.02.25
Référence :
ARR-2026-263
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Demande de permis de louer PL 26L0034
Demande de permis de louer PL 26L0034
7 place Carnot A11-1er étage
Travaux réalisés suite au refus PL 26L0031
Accord
Référence :
ARR-2026-278
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
ODP Terrasse - Le Titan
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public pour la terrasse de l'établissement Le Titan, au 70 rue Victor Hugo du 1er avril au 15 octobre de chaque année.
Référence :
ARR-2026-265
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|