Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire 
                                                        Tournoi Pépitoc le 07.09.2025 au gymnase Ostermeyer et au gymnase PMF. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-313 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Demande de permis de louer PL 25L0044 
                                                        Demande de permis de louer PL 25L0044
1 rue de l'Etang (2ème étage)
SCI LISA
Accord 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-339 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
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                            Demande de permis de louer PL 25L0043 
                                                        Demande de permis de louer PL 25L0043
1 rue de l'Etang (1er étage)
SCI LISA
Accord 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-338 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
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                            ODP L'Enfût'scade 
                                                        Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public pour l'établissement "L'Enfûtscade", le 19/09/2025. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-337 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Arrêté de sonorisation Marché de Pays 20/09/2025 
                                                        Arrêté d'autorisation de sonorisation et d’utilisation du réseau sonore à l'occasion du Marché de Pays "Spécial Gourmandise" organisé par la Ville de Lillebonne le samedi 20 septembre 2025. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-334 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Arrêté d'interdiction temporaire de stationnement et de circulation Marché de Pays - 20/09/2025 
                                                        Interdiction temporaire de stationnement et de circulation lors du Marché de Pays "Spécial Gourmandise" organisé par la Ville de Lillebonne le samedi 20/09/2025, de 09h00 à 19h00. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-333 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Journées Européennes du Patrimoine 
                                                        Dans le cadre de la manifestation culturelle organisée par le musée Juliobona (Caux Seine agglo) et le Théâtre Romain de Lillebonne (département 76), la circulation et le stationnement sont temporairement modifiés sur la place Félix Faure et dans la rue du Toupin, les vendredi 19 et le samedi 20 septembre 2025. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-332 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Concert Le Martin's 
                                                        Concert de 18h à 20h au bar Le Martin's, le vendredi 29 août 2025. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-330 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Arrêté de sonorisation Enfût'scade 19/09/2025 
                                                        Arrêté de sonorisation pour l'Enfût'scade le vendredi 19 septembre 2025. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-331 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Arrêté de sonorisation Lillebonne Plage 
                                                        Arrête de sonorisation pour la manifestation Lillebonne Plage du samedi 23 aout 2025 au parc des Aulnes de 11 heures à 18 heures. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-326 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Pôle Education
                                                     | 
                        
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                            Interdiction temporaire de stationnement et de circulation 
                                                        Foire St Denis du 06 au 14 octobre 2025 Place Coubertin, Parking Cooper, Parking Octave Leclerc 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-316 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Arrêté vigipirate 
                                                        Loto de l'association l'espoir des enfants normands le 14.09.2025 à la salle de la piscine. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-303 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
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                            Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire 
                                                        Loto de l'association l'espoir des enfants normands le 14.09.2025 à la salle de la piscine. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-302 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
                         | 
                    
                                        
                        
                            Arrêté de stationnement et de circulation 
                                                        Chrono Lillebonnais le 14.09.2025, parking de l'hôtel de Ville. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-307 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
                         | 
                    
                                        
                        
                            Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire 
                                                        Chrono Lillebonnais le 14.09.2025, parking de l'Hôtel de Ville. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-306 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
                         | 
                    
                                        
                        
                            Arrêté de sonorisation 
                                                        Chrono Lillebonnais le 14.08.2025, parking de l'Hôtel de Ville. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-305 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
                         | 
                    
                                        
                        
                            Occupation du domaine public 
                                                        Chrono Lillebonnais le 14 septembre 2025, parking de l'Hôtel de Ville 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-304 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
                         | 
                    
                                        
                        
                            Occupation du domaine public 
                                                        Vide-grenier de l'association la petite ferme aux merveilles le 28.09.2025, parking de la Mairie. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-296 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
                         | 
                    
                                        
                        
                            Demande de permis de louer PL 25L0041 
                                                        Demande de permis de louer PL 25L0041
Mme Catherine ROUSSEL
7 rue Thiers
Accord 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-309 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
                         | 
                    
                                        
                        
                            Demande de permis de louer PL 25L0038 
                                                        Demande de permis de louer PL 25L0038
M FLEURET
19 impasse du Mont Joly-1er étage
Refus 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-308 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
                         | 
                    
                                        
                        
                            Arrêté d'interdiction temporaire de stationnement et de circulation 
                                                        Fête des associations le samedi 13.09.2025, parking Glatigny. 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-273 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Sport & Evènementiel
                                                     | 
                        
                         | 
                    
                                        
                        
                            Demande de permis de louer PL 25L0032 
                                                        Demande de permis de louer PL 25L0032
SCI DAISY-Monsieur HAZARD
3 rue Henri Messager-duplex 1er étage
Accord 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-294 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
                         | 
                    
                                        
                        
                            Demande de permis de louer PL 25L0037 
                                                        Demande de permis de louer PL 25L0037
M Regis FLEURET
19 impasse du Mont Joly-RDC
Accord 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-300 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
                         | 
                    
                                        
                        
                            Demande de permis de louer PL 25L0034 
                                                        Demande de permis de louer PL 25L0034
6 rue de la Poterne
SCI DUHAMEL JULES
Accord 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-295 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
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                            Demande de permis de louer PL 25L0033 
                                                        Demande de permis de louer PL 25L0033-Mmes BERTIN
Travaux faits suite au refus du PL n°5
23 rue Victor Hugo
Accord 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-289 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
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                            Arrêté portant règlementation de l'utilisation du centre aquatique 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-281 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Secrétariat général
                                                     | 
                        
                         | 
                    
                                        
                        
                            Demande de permis de louer PL 25L0031 
                                                        Demande de permis de louer PL 25L0031
SCI LYLI-M JACQUELINE
9 place sadi Carnot
Accord 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-278 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
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                            Demande enseigne AP 25L0007 BLOND FORMATION 
                                                        Demande enseigne AP 25L0007 
BLOND FORMATION
88 rue Henri Messager
Accord avec prescriptions 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-277 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
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                            Demande de permis de louer PL 25L0028 
                                                        Demande de permis de louer PL 25L0028
Monsieur Pierre HERICHER
37 rue Césarine
Accord 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-275 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
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                            Demande de permis de louer PL 25L0030 
                                                        Demande de permis de louer PL 25L0030
Mme Gladys DODOOGLU
2 rue Henri Messager
Accord 
                                                                                    Référence :
                                ARR-2025-274 
                                                                                    / Actes réglementaires
                                                        / Arrêtés municipaux
                                                        / Développement Urbain
                                                     | 
                        
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