Demande enseigne AP 24L0012 ECOUTER VOIR
Demande enseigne AP 24L0012 ECOUTER VOIR
2-4 rue Gambetta
Accord ABF
Référence : ARR-2024-362
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore - Téléthon 29 et 30 novembre 2024.
Référence : ARR-2024-321
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de stationnement et de circulation
Arrêté de circulation et de stationnement - Téléthon 29 et 30 novembre 2024.
Référence : ARR-2024-320
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté temporaire de stationnement
Arrêté de stationnement - Cyclo Cross et Challenge des Ecoles de Cyclisme de l'USL VCL le 22.12.2024 au Centre de Loisirs La Cayenne.
Référence : ARR-2024-319
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation
Arrêté de sonorisation - Cyclo Cross et Challenge des Ecoles de Cyclisme de l'USL VCL le 22.12.2024 au Centre de Loisirs la Cayenne.
Référence : ARR-2024-318
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons
Arrêté de débit de boissons - Cyclo Cross et Challenge des Ecoles de Cyclisme de l'USL VCL le 22.12.2024 au Centre de Loisirs la Cayenne.
Référence : ARR-2024-317
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Tournoi National des plumes romaines - USL Badminton - Gymnase PMF les 7 et 8 décembre 2024
Référence : ARR-2024-347
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Animation de Noël le 21 décembre 2024 - Parc des Aulnes - GABS
Référence : ARR-2024-344
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Animation de Noël le 21 décembre 2024 - Parc des Aulnes - GABS
Référence : ARR-2024-343
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Tournoi National des plumes romaines - USL Badminton - Gymnase PMF les 7 et 8 décembre 2024
Référence : ARR-2024-346
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Cross UNSS District de Lillebonne - Parc des Aulnes - 13/11/2024
Référence : ARR-2024-310
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Tournoi futsal U11 - USL Football - Gymnase Ostermeyer le 11 novembre 2024
Référence : ARR-2024-305
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Fermeture terrain de football
Fermeture du terrain n° 1 au stade des Hauts Champs pour travaux - changement des fourreaux - du 21 au 27 octobre 2024
Référence : ARR-2024-304
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Vétathlon - Objectif VTT - La Cayenne le 24 novembre 2024
Référence : ARR-2024-306
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture des terrains de football
Arrêté de fermeture du terrain de football n°1 des Hauts Champs.
Référence : ARR-2024-315
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté d'interdiction temporaire de circulation
Arrêté de circulation - Défilé du 11 novembre 2024.
Référence : ARR-2024-307
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Cross Collège PMF - Jeudi 17 octobre 2024 - Parc des Aulnes
Référence : ARR-2024-298
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Cross collège Côte Blanche - Mardi 15 octobre 2024 - Parc des Aulnes
Référence : ARR-2024-299
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des potiers - Pôle Céramique
Référence : ARR-2024-297
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des Potiers - Pôle Céramique
Référence : ARR-2024-296
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement
Parking salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des potiers - Pôle Céramique
Référence : ARR-2024-295
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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ODP braderie Loup store 18-19 octobre
Référence : ARR-2024-301
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP 24L0010-JDK AGI annule et remplace
Demande d'enseigne AP 24L0010-JDK AGI situé 6 rue Victor Hugo
Annule et remplace l'arrêté ARR-2024-248 du 24 juillet 2024
Référence : ARR-2024-302
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande d'enseigne AP 24L0011 ATOL
Demande d'enseigne AP 24L0011-ATOL
4 rue Victor Hugo
Accord ABF
Référence : ARR-2024-300
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 8 au 10 octobre 2024
Référence : ARR-2024-291
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation du domaine public
Autorisation du domaine public bar le Titan le samedi 5octobre 2024
Référence : ARR-2024-284
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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ARRETE VIGIPIRATE GUINGUETTE SECTEUR JAUNE
Guinguette du samedi 5 octobre 2024 organisée par le secteur Jaune des conseillers de quartier .
Référence : ARR-2024-280
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Spectacle de Cirque "HARTINI", parking fond Vallée du 24 au 28 octobre2024
Référence : ARR-2024-278
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement
Pose de la 1ère pierre de la maison médicale rue du Havre - lundi 9 septembre 2024 à 16h30
Référence : ARR-2024-270
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Manifestation sportive - Intégration des élèves de seconde - mardi 24 septembre 2024 - Parc des Aulnes - Lycée Guillaume le Conquérant
Référence : ARR-2024-275
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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