ODP temporaire L'Enfût'scade - 20/11/2025
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public pour l'établissement l'Enfût'scade à l'occasion d'un concert dans le cadre du Beaujolais nouveau le jeudi 20 novembre 2025 de 16h00 à 23h59.
Référence :
ARR-2025-412
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation - L'Enfût'scade 20/11/2025
Arrêté de sonorisation pour l'établissement l'Enfût'scade à l'occasion d'un concert organisé dans le cadre du Beaujolais nouveau le jeudi 20 novembre 2025.
Référence :
ARR-2025-411
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Débit de boisson temporaire - L'Enfût'scade
Débit de boisson temporaire pour l'établissement l'Enfût'scade le dimanche 14 décembre 2025
Référence :
ARR-2025-414
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Débit de boisson temporaire - L'Enfût'scade
Arrêté d'autorisation de débit de boisson temporaire pour l'établissement l'Enfût'scade le jeudi 20 novembre 2025.
Référence :
ARR-2025-413
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation - L'Enfût'scade 14/12/2025
Arrêté de sonorisation pour le bar l'Enfût'scade à l'occasion d'un concert organisé le dimanche 14 décembre 2025 de 11h00 à 15h00.
Référence :
ARR-2025-410
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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ODP temporaire L'Enfût'scade - 14/12/2025
Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire pour l'établissement l'Enfût'scade à l'occasion de l'organisation d'un brunch le dimanche 14 décembre 2025.
Référence :
ARR-2025-409
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté d'Occupation du Domaine Public - L'Alliance
ODP du bar L'Alliance pour sa terrasse, à l'année.
Référence :
ARR-2025-405
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Tournoi futsal U11 - USL football - Samedi 1er novembre 2025 - Ostermeyer
Référence :
ARR-2025-389
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Cross Collège PMF - Vendredi 17 octobre 2025 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2025-386
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Inauguration Bigot - Samedi 1er novembre 2025
Référence :
ARR-2025-379
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement
Inauguration Bigot - Samedi 1er novembre 2025 - Parking Coubertin
Référence :
ARR-2025-378
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 25L0049
Demande de permis de louer PL 25L0049 (suite au refus du PL n°38)
M Régis FLEURET-SCI PHENIX
19 impasse du Mont Joly (1er étage)
Accord
Référence :
ARR-2025-394
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté vigipirate
Loto de l'association sportive des sapeurs-pompiers le 19.10.2025 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-397
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture débit de boisson temporaire
Référence :
ARR-2025-383
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté temporaire de circulation
Référence :
ARR-2025-382
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Réunion de pré saison parents USL Basket - Ostermeyer - Vendredi 3 octobre 2025
Référence :
ARR-2025-376
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation - Marche Rose
Arrêté de sonorisation pour la Marche Rose du 19 Octobre 2025
Référence :
ARR-2025-381
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Occupation du domaine public - Marche Rose
Arrêté d'occupation du domaine public à l'occasion de la Marche Rose du dimanche 19 octobre 2025
Référence :
ARR-2025-380
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté vigipirate
Festival du livre - samedi 4 octobre et dimanche 5 octobre 2025 - Salle des Aulnes
Référence :
ARR-2025-375
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de règlementation de circulation des EDPM-Engins de Déplacements Personnels Motorisés
Référence :
ARR-2025-373
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Occupation du domaine public
Cross Collège Côte Blanche - Parc des Aulnes - le 14 octobre 2025
Référence :
ARR-2025-369
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Coupe de France Séniors R2/Dieppe - USL Football - O. Leclerc - Samedi 27 septembre 2025
Référence :
ARR-2025-372
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Marché des potiers - 15 et 16 novembre 2025 - salle des Aulnes
Référence :
ARR-2025-359
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement
Marché des potiers - 15 et 16 novembre 2025 - parking des Aulnes
Référence :
ARR-2025-358
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Tournoi futsal U11 - Gymnase Ostermeyer - le samedi 1er novembre 2025
Référence :
ARR-2025-362
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Marché des potiers - 15 et 16 novembre 2025 - salle des Aulnes
Référence :
ARR-2025-357
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande Permis de louer 25L0047
Demande de permis de louer 25L0047
M Alban PAQUIN
15 rue du Docteur Léonard
Accord
Référence :
ARR-2025-361
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 25L0045
Demande de permis de louer PL 25L0045
5 rue Henri Messager
M Laurent DEKMEER
Accord suite au refus du PL 25L0020
Référence :
ARR-2025-347
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 25L0046
Demande de permis de louer PL 25L0046
7 rue Albert Glatigny
M AUGER et Mme LEBLOND
Accord
Référence :
ARR-2025-346
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire
Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour l'établissement "L'enfût'scade" le vendredi 19 septembre 2025 à l'occasion d'un concert.
Référence :
ARR-2025-341
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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