Demande permis de louer PL 25L0001
Demande permis de louer PL 25L0001-9 rue Kinkerville
Mme Alexandra LEROUX
Accord
Référence :
ARR-2025-22
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Arrêté vigipirate
Loto de l'association des majorettes le 09.02.2025 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-14
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
BAIL DE LOCATION POUR LOGEMENT PRIMAIRE GLATIGNY
BAIL DE LOCATION POUR LOGEMENT PRIMAIRE GLATIGNY A MADAME GRAVE.
Du 1er Janvier 2025 au 31 décembre 2033
Référence :
DEC-2025-2
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Kid cross interclubs - Parc des Aulnes - le 18 janvier 2025
Référence :
ARR-2024-393
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Courses d'orientation "Raid'Obs" - Samedi 1er février 2025 - Club d'Orientation des Boucles de la Seine
Référence :
ARR-2025-8
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Occupation du domaine public
Urban Trail - 19 janvier 2025 - Espace Batic - Association Sportive des Sapeurs-pompiers
Référence :
ARR-2025-7
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Arrêté de fermeture des terrains de football
Fermeture de tous les terrains de foot engazonnés de la Ville de Lillebonne.
Référence :
ARR-2025-12
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Urban Trail - 19 janvier 2025 - Espace Batic - Association Sportive des Sapeurs-pompiers
Référence :
ARR-2025-6
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Vigipirate - Vœux du Maire à la population
Le 11 janvier 2025 à 11h00 à la salle des Aulnes
Référence :
ARR-2025-13
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Mise à disposition de la salle Thiers à l'EFS - Collectes de sang 2025
Référence :
DEC-2024-77
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Interdiction temporaire de stationnement et de circulation + vigipirate
Urban Trail - 19 janvier 2025 - Espace Batic - Association Sportive des Sapeurs-pompiers
Référence :
ARR-2025-5
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Arrêté vigipirate
Loto de l'association Amicale des Cars Périer le 19.01.2025 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2024-386
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Occupation du domaine public cité commerciale
ODP cérémonie des voeux de la Cité Commerciale du 24 janvier 2025
Référence :
ARR-2025-11
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Occupation du domaine public
Kid cross interclubs - Parc des Aulnes - le 18 janvier 2025
Référence :
ARR-2024-392
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
D42-0324
Quartier Prioritaire de la politique de la Ville (QPV) - Quartier du Clairval - Contrat de ville - 2024-2030
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
|
|
Réglementation de la présence de conteneurs d'ordures ménagères et des sacs poubelles sur la voie publique
les dépôts prolongés de conteneurs d’ordures ménagères ou poubelles sur la voie publique ou ses dépendances sont de nature à porter atteinte à la salubrité et à l’hygiène
Référence :
ARR-2025-9
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
|
|
Arrêté de fermeture de terrain de football
Fermeture de tous les terrains de foot engazonnés du vendredi 3 au 05.01.2025
Référence :
ARR-2025-4
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Arrêté prescrivant l'entretien des trottoirs
Entretien des trottoirs, des caniveaux et des végétaux sur la commune de Lillebonne
Référence :
ARR-2025-2
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
|
|
Demande enseigne AP 24L00013 ALLIANZ
Demande enseigne AP 24L0013 ALLIANZ
10 rue Pasteur
Refus
Référence :
ARR-2025-3
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Demande enseigne AP 24L0014 LA BONNE ADRESSE
Demande enseigne AP 24L0014 LA BONNE ADRESSE
64 rue Henri Messager
Accord
Référence :
ARR-2024-395
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Demande enseigne AP 24L0015 REFLETS
Demande enseigne AP 24L0015 REFLETS
50 rue Henri Messager
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2024-396
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
D101-1224 (PJ)
Convention-cadre de fonctionnement Ville de Lillebonne/CCAS de Lillebonne-Pôle des Solidarités
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
|
|
REALISATION D'UN EMPRUNT DE 2 000 000€
REALISATION D'UN EMPRUNT DE 2 000 000€ AVEC LA BANQUE POSTALE
Référence :
DEC-2024-76
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
33ème bourse des collectionneurs - 12 janvier 2025 - salle des Aulnes
Référence :
ARR-2024-375
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Arrêté vigipirate
33ème bourse des collectionneurs - 12 janvier 2025 - salle des Aulnes
Référence :
ARR-2024-374
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Demande permis de louer PL 24L00010 M CHERRIER accord
Demande de permis de louer PL 024L0010 M CHERRIER
Accord
6 rue Fauquet Lemaitre
Référence :
ARR-2024-387
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Autorisation de stationnement taxi n°2
Autorisation de stationnement taxi n°2 jusqu'au 31 décembre 2028 au nom de M. Cédric FERREIRA
Référence :
ARR-2024-385
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Convention-cadre de fonctionnement
Ville de Lillebonne/CCAS de Lillebonne-Pôle des Solidarités
Référence :
DEL-2024-101
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
|
|
"Contrat Engagement Jeune" et "Etudiant et Citoyen Volontaire"
Convention de partenariat tripartite
Ville de Lillebonne/CCAS de Lillebonne-Pôle des Solidarités/Mission Locale du Pays de Caux Vallée de Seine
Années 2025-2026
Référence :
DEL-2024-100
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
|
|
Tarification sociale des cantines scolaires
"Dispositif cantine 1 euro"
Convention
Ville de Lillebonne/Ministère des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes Handicapées
Années 2025 à 2027
Référence :
DEL-2024-98
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
|
|