Demande enseigne AP 24L0002 SENIOR COMPAGNIE
Demande enseigne AP 24L0002 SENIOR COMPAGNIE
22 rue Gambetta
Accord avec recommandation
Référence : ARR-2024-77
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Occupation du Domaine Public Braderie CCL
Régularisation d'occupation du domaine public pour la Braderie organisée par la cité commerciale début avril dans le centre-ville
Référence : ARR-2024-72
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 19 au 21 mars 2024
Référence : ARR-2024-61
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Occupation du domaine public
Course nature Le Radicatrail - parking salle des Aulnes les 27 et 28 avril 2024 - Association Le Radicatrail
Référence : ARR-2024-66
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation de sonorisation braderie CCL
Autorisation de sonorisation braderie des commerçants organisée par la Cité Commerciale début avril
Référence : ARR-2024-69
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Arrêté de fermeture des terrains de football engazonnés et le terrain synthétique
Fermeture du 23.02.2024 au 25.02.2024
Référence : ARR-2024-56
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Parking de la salle des Aulnes, parking du gymnase PMF et parking devant Scholar Fab - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-52
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Interdiction temporaire de circulation
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Carrefour D173/D473 jusqu'à l'intersection route du Mesnil/Gravenchon - Place de Coubertin et desserte Juliobona - Place du Général De Gaulle, place Carnot - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-51
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Zone du Mesnil et Place de Coubertin - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-50
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation de sonorisation
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Place de Coubertin et Place Carnot - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-49
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Occupation du domaine public
Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Place de Coubertin - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-48
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Concours agricole
Révision des prix de la catégorie "Animaux de boucherie/bovins et chèvres"
Référence : DEL-2024-9
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
|
|
Téléthon
Soutien de la Ville de Lillebonne
Versement des recettes de la patinoire à l’AFM Téléthon
Référence : DEL-2024-8
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
|
|
Rapport d’orientation budgétaire et débat
Exercice 2024
Référence : DEL-2024-7
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
|
|
Budget restauration
Tarifs municipaux 2024 : repas servis dans la salle de restauration, rue du Lin et dans le cadre du portage à domicile
Référence : DEL-2024-6
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
|
|
Budget Ville 2024
Participation communale 2024 au profit du CCAS
Versement d’un acompte
Référence : DEL-2024-5
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
|
|
Festival gallo-romain de Lillebonne, 21 au 23 juin 2024
Tarifs municipaux des partenariats publicitaires pour la campagne de communication
Edition 2024 et éditions à venir
Référence : DEL-2024-4
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
|
|
Convention de mise à disposition de services :
Assurance, Commande Publique, Juridique et Foncier
Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo (CSa)
Années 2024-2026
Référence : DEL-2024-3
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
|
|
GIP Restauration Centre Hospitalier Intercommunal Caux Vallée de Seine – Ville de Lillebonne
Modification du nombre de représentants de la Ville de Lillebonne à l’Assemblée Générale
Référence : DEL-2024-2
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
|
|
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Lillebonne
Avenant n°3
Référence : DEL-2024-1
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
|
|
Stationnement et circulation - Cérémonies patriotiques 2024
Interdiction de stationnement et de circulation place de la médaille militaire les
Mardi 19 mars 2024,
Dimanche 28 avril 2024,
Mercredi 8 mai 2024,
Lundi 11 novembre 2024,
Jeudi 5 décembre 2024.
Référence : ARR-2024-45
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Arrêté vigipirate
Thé dansant de l'association Le Clan des Félins le 25.02.2024 à la salle des Aulnes.
Référence : ARR-2024-21
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Arrêté de fermeture du gymnase Bigot
Fermeture du gymnase Bigot pour travaux à compter du 6.02.2024 pour une durée indéterminée.
Référence : ARR-2024-34
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Interdiction temporaire de circulation
Présentation à la presse du rallye - Rallye'n Caux - le 9 mars 2024 - Côte du Platon
Référence : ARR-2024-32
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Randonnée Philippe DEMOGEOT - Objectif VTT - le dimanche 17 mars 2024 dans le hall du gymnase Ostermeyer
Référence : ARR-2024-33
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Occupation du domaine public
Occupation du domaine public pour terrasse devant l'épicerie EPI'SWEET du 1er janvier au 31 décembre
Référence : ARR-2024-31
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Autorisation de sonorisation - Foire aux Bestiaux le 06.03.24
Référence : ARR-2024-40
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
PV - Conseil Municipal du 30 novembre 2023
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 30/11/2023
|
|
Liste des délibérations - Conseil Municipal du 15 février 2024
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
|
|
Arrêté de fermeture des terrains de football
Fermeture de tous les terrains de football engazonnés ainsi que le terrain synthétique du 9 au 11 février 2024.
Référence : ARR-2024-39
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|