Mise en place de temps d'activités péri-éducatives destinés aux assistants maternels
Ville de Lillebonne (ludothèque)/Communauté urbaine le Havre Seine Métropole (Relais Petite Enfance : Nid de mousse)
Années 2025 à 2027
Référence :
DEL-2024-97
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Utilisation des équipements sportifs par les élèves des collèges de Lillebonne
Conventions tripartites :
-Département de Seine-Maritime/Ville de Lillebonne/Collège Pierre Mendès France
-Département de Seine-Maritime/Ville de Lillebonne/Collège de la Côte Blanche
Années 2024-2025, 2025-2026, 2026-2027
Référence :
DEL-2024-96
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Ecoles de sports – subventions 2024
Répartition des crédits
Référence :
DEL-2024-95
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Opération ticket sport – Année 2024
Individualisation de crédits (vacances d’hiver, de printemps et d’automne)
Référence :
DEL-2024-94
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire au titre de l’année 2025
Avis du Conseil Municipal
Référence :
DEL-2024-93
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Mise à disposition d’un Agent chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI) en santé et sécurité au travail
Convention
Ville de Lillebonne / Centre de Gestion (CDG76)
Référence :
DEL-2024-92
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Convention d’adhésion aux missions optionnelles du Centre de Gestion 76
Ville de Lillebonne/Centre de Gestion 76 (CDG76)
Années 2024-2027
Référence :
DEL-2024-91
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 - Modifications
Référence :
DEL-2024-90
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Personnel municipal
Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
Commune de 10 000 à 20 000 habitants
Référence :
DEL-2024-89
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Infrastructures de recharges de Véhicules Electriques (IRVE)
Validation du nombre de points de charge à intégrer dans le nouveau mode de gestion et de déploiement des bornes de recharges piloté par le Syndicat Départemental d’Energie de la Seine Maritime) (SDE76)
Référence :
DEL-2024-88
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Contrat de concession pour la distribution publique de gaz sur le territoire de Lillebonne
Convention de concession pour le service public de la distribution de gaz
Ville de Lillebonne/Gaz Réseau Distribution France (GRDF)
Période 2025 à 2055
Référence :
DEL-2024-87
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Marché de performance énergétique
Marché de performance énergétique pour la réalisation, l’exploitation et la maintenance à garantie de résultats des installations d’éclairage public, d’éclairage sportif et signalisation tricolore et illuminations festives de la Ville de Lillebonne
Avenant n°1
Référence :
DEL-2024-86
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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suppression occasionnelle du repos dominical
Suppression occasionnelle du repos dominical des salariés en faveur de plusieurs branches commerciales pour l'année 2025
Référence :
ARR-2024-383
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Marché de travaux pour la réhabilitation du complexe sportif Fernand Bigot
Avenant n°1 - Lot 2 Terrain de sport - espaces verts – éclairage
Avenant n°2 - Lot 3 VRD Bâtiment
Avenant n°3 - Lot 5 Charpente bois – charpente métallique - couverture
Référence :
DEL-2024-85
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Déploiement et exploitation des Infrastructures de recharges de Véhicules Electriques (IRVE)
Approbation du principe de recours à une Délégation de Service Public (DSP)
Convention de groupement d’autorités concédantes constitué en application de l’article L3112-1 du code de la commande publique pour la passation et l’exécution d’un contrat de concession relatif à la conception, au financement, à la réalisation et à l’exploitation d’un réseau d’Infrastructures de Recharges pour Véhicules Electriques (IRVE)
Ville de Lillebonne/Syndicat Départemental d’Energie de la Seine Maritime (SDE76)
Référence :
DEL-2024-84
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Budget Ville 2025
Versement d’acomptes de subventions aux associations
Référence :
DEL-2024-83
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Budget Ville
Dépenses d’investissement anticipées avant le vote du budget 2025
Référence :
DEL-2024-82
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Tarifs municipaux 2025
Tranches de quotient familial
Tarifs soumis à quotient
Autres tarifs municipaux
Référence :
DEL-2024-81
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Budget Ville 2024
Association "Picapon Solid’r"
Versement d’une subvention exceptionnelle
Référence :
DEL-2024-80
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Budget Ville
Vacation – Année 2024
Gardiennage de l’église communale
Référence :
DEL-2024-79
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Budget Restauration 2024
Décision modificative n°1
Référence :
DEL-2024-78
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Quartier Prioritaire de la politique de la Ville (QPV)
Quartier du Clairval – Contrat de Ville 2024-2030
Programmation 2024 & Appel à projets 2025
Référence :
DEL-2024-77
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Quartier Prioritaire de la politique de la Ville (QPV)
Quartier du Clairval – Contrat de Ville 2024-2030
Convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)
Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo/Préfecture de la Seine-Maritime et LOGEO SEINE
Années 2025 à 2030
Référence :
DEL-2024-76
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Motion commune des associations du bloc communal
Budget 2025 : "Restaurons la confiance"
Référence :
MOT-2024-1
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Liste des délibérations examinées
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Occupation du Domaine Public
Venue du Père Noël face au Magasin la torréfaction le Trèfle du 22 décembre 2024 au 23 décembre 2024.
Référence :
ARR-2024-335
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté de débit de boissons - Bar le "Moon bar" le 27.12.2024 et le 28.12.2024 de 14h00 à 19h00 forum Carnot - marché Noël.
Référence :
ARR-2024-330
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté de débit de boissons - Caves pour tous du vendredi 13.12.2024 au 15.12.2024 de 10h00 à 21h00 en centre-ville lors du Marché de Noël.
Référence :
ARR-2024-329
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté de débit de boissons - Charcuterie Brice CHÉDRU du vendredi 13.12.2024 au 15.12.2024 de 10h00 à 12h00, en centre-ville lors du Marché de Noël.
Référence :
ARR-2024-328
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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