Motion commune des associations du bloc communal
Budget 2025 : "Restaurons la confiance"
Référence :
MOT-2024-1
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Liste des délibérations examinées
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Occupation du Domaine Public
Venue du Père Noël face au Magasin la torréfaction le Trèfle du 22 décembre 2024 au 23 décembre 2024.
Référence :
ARR-2024-335
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté de débit de boissons - Bar le "Moon bar" le 27.12.2024 et le 28.12.2024 de 14h00 à 19h00 forum Carnot - marché Noël.
Référence :
ARR-2024-330
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté de débit de boissons - Caves pour tous du vendredi 13.12.2024 au 15.12.2024 de 10h00 à 21h00 en centre-ville lors du Marché de Noël.
Référence :
ARR-2024-329
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté de débit de boissons - Charcuterie Brice CHÉDRU du vendredi 13.12.2024 au 15.12.2024 de 10h00 à 12h00, en centre-ville lors du Marché de Noël.
Référence :
ARR-2024-328
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine Public
Marché de Noël de la Cité Commerciale du 13 décembre au 15 décembre 2024
Place du Général de Gaulle, Place Carnot, rue H. Messager, rue Césarine, rue Gambetta.
Référence :
ARR-2024-334
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté de débit de boissons - Bistrot le Martin's du vendredi 13.12.2024 au dimanche 15.12.2024 en centre-ville lors du marché de Noël.
Référence :
ARR-2024-327
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore - festivités de fin d'année en centre ville du vendredi 13.12.2024 au dimanche 15.12.2024 de 10h00 à 21h00.
Référence :
ARR-2024-326
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Festivités de fin d'année - du 5.12.2024 au 05.01.2025
Référence :
ARR-2024-366
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore - festivités de fin d'année organisées par la Ville du 17.12.2024 au 31.12.2024 en centre ville.
Référence :
ARR-2024-325
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture des terrains de football
du vendredi 6.12.2024 au dimanche 8.12.2024 inclus.
Référence :
ARR-2024-372
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine Public
Confiserie ALMON pour les festivités de Noël - du samedi 7 décembre 2024 au dimanche 5 janvier 2025 - Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny.
Référence :
ARR-2024-333
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine Public
Manège TGV pour les festivités de Noël du samedi 7 décembre 2024 au dimanche 5 janvier 2025 - Place du Général de Gaulle.
Référence :
ARR-2024-332
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Marché de Noël - Cité commerciale du 13 au 15 décembre 2024.
Référence :
ARR-2024-365
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande permis de louer PL 24L0009 M CHERRIER-refus
Demande permis de louer PL 24L0009 M CHERRIER
Refus
6 rue Fauquet Lemaitre
Référence :
ARR-2024-367
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 décembre 2024
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MAPA – MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - CENTRE CULTUREL JULIOBONA
Référence :
DEC-2024-66
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Manifestation sportive - USL Basket - Gymnase Ostermeyer - Dimanche 8 décembre 2024
Référence :
ARR-2024-350
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande enseigne AP 24L0012 ECOUTER VOIR
Demande enseigne AP 24L0012 ECOUTER VOIR
2-4 rue Gambetta
Accord ABF
Référence :
ARR-2024-362
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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MAPA – RENOVATION DES FACADES DU CENTRE CULTUREL JULIOBONA
Référence :
DEC-2024-65
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Demande permis de louer PL 24L0008 M DAGAN Michel
Demande permis de louer PL 24L0007 M Michel DAGAN
22 rue du Havre
Avis favorable
Référence :
ARR-2024-359
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté de débit de boisson temporaire Caves pour tous
Arrêté de débit de boissons temporaire pour les spectacles de Noël des 17 et 27 décembre 2024 place Carnot pour l'enseigne "Caves pour tous"
Référence :
ARR-2024-354
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boisson temporaire Brice Chédru
autorisation d'installer un débit de boissons temporaire le 17 décembre pour le spectacle de Noël place Carnot
Référence :
ARR-2024-353
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore - Téléthon 29 et 30 novembre 2024.
Référence :
ARR-2024-321
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de stationnement et de circulation
Arrêté de circulation et de stationnement - Téléthon 29 et 30 novembre 2024.
Référence :
ARR-2024-320
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté temporaire de stationnement
Arrêté de stationnement - Cyclo Cross et Challenge des Ecoles de Cyclisme de l'USL VCL le 22.12.2024 au Centre de Loisirs La Cayenne.
Référence :
ARR-2024-319
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation
Arrêté de sonorisation - Cyclo Cross et Challenge des Ecoles de Cyclisme de l'USL VCL le 22.12.2024 au Centre de Loisirs la Cayenne.
Référence :
ARR-2024-318
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons
Arrêté de débit de boissons - Cyclo Cross et Challenge des Ecoles de Cyclisme de l'USL VCL le 22.12.2024 au Centre de Loisirs la Cayenne.
Référence :
ARR-2024-317
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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