Occupation du domaine public
Amicale des Sapeurs-Pompiers le 5.09.2026 en centre-ville dans le cadre de la fête des associations.
Référence :
ARR-2026-381
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Occupation du domaine public
- Epi'sweet le 5.09.2026 en centre-ville dans le cadre de la fête des associations.
Référence :
ARR-2026-380
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Arrêté de stationnement et de circulation
Fête des associations le 5.09.2026 en Centre-ville
annule et remplace le 346/2006
Référence :
ARR-2026-405
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Demande de permis de louer PL 26L0045
Demande de permis de louer PL 26L0045
10 place Carnot
Porte A11 - 1er étage
KYANEOS PIERRE
Accord
Référence :
ARR-2026-402
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Demande de permis de louer PL 26L0046
Demande de permis de louer PL 26L0046
10 place Carnot
Porte A31 3ème étage
KYANEOS PIERRE
Accord
Référence :
ARR-2026-403
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Occupation du domaine public
Stand LEBOUCHER le 22.08.2026 pour la guinguette, au Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-388
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Occupation du domaine public
Foodtruck Holydélices le 22.08.2026 pour la guinguette, au Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-387
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Occupation du domaine public
Foodtruck Magic Bubble le 22.08.2026 pour la guinguette, au Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-386
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Occupation du domaine public
Foodtruck Brasserie Yata le 22.08.2026 pour la guinguette, au Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-385
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Occupation du domaine public
Foodtruck la Valentine le 22.08.2026, au Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-384
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Arrêté de débit de boissons
Brasserie Yata - guinguette du 22.08.2026, Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-370
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Arrêté de sonorisation
Groupe musical Captain Java - Guinguette le 22.08 au Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-369
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Demande de permis de louer PL 26L0044
Demande de permis de louer PL 26L0044
Mme Gladys DODOOGLU
2 rue Henri Messager
Accord
Référence :
ARR-2026-389
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Demande d'enseigne AP 26L0011
Demande d'enseigne AP 26L0011 CASH SERVICES
M Thierry BOURGOGNE
17 place Sadi Carnot
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2026-378
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Autorisation de stationnement
Foire saint Denis, parking Octave Leclerc tennis du 5 au 13 octobre 2026
Référence :
ARR-2026-372
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Arrêté de circulation et de stationnement
Foire saint Denis parking Coubertin du 7 au 13 octobre 2026
Référence :
ARR-2026-371
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Demande enseigne AP 26L0010
Demande enseigne AP 26L0010
AUX NOUVELLES CUISINES CHEVALIER
Mme Valérie LEDEAN
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2026-375
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Demande enseigne AP 26L0009
Demande enseigne AP 26L0009
ACHAT OR ET ARGENT
22 rue Gambetta
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2026-374
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Demande de permis de PL 26L0043
Demande de permis de louer PL 26L0043
25 rue Victor Hugo
M Denis EDELINE
Accord (suite refus du PL 26L0039)
Référence :
ARR-2026-367
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Arrêté de fermeture du terrain de foot de Bigot
En raison de travaux d'entretien, le terrain est fermé du lundi 27.07.2026 au mardi 1 septembre 2026.
Référence :
ARR-2026-364
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Demande d'enseigne AP 26L0008 ADEF
Demande d'enseigne AP 26L0008 ADEF
10b rue Henri Messager
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2026-365
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Convention de mise à disposition locaux Jean Rostand-Département
Convention de mise à disposition des locaux Jean Rostand au Département
A titre gratuit
Référence :
DEC-2026-52
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
CONTRAT D’ENTRETIEN BALAYEUSE SCHMIDT SWINGO 200
CONTRAT D’ENTRETIEN BALAYEUSE SCHMIDT SWINGO 200
Référence :
DEC-2026-53
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Demande de permis de louer PL 26L0042
Demande de permis de louer PL 26L0042
M Olivier JEANNOT
30 rue Victor Hugo
Refus
Référence :
ARR-2026-362
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
|
|
Interdiction temporaire de circulation et de stationnement + vigipirate
La Fournaise - dimanche 6 septembre 2026 - Espace Batic - rue Nelson Mandela
Référence :
ARR-2026-356
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
Occupation du domaine public
La Fournaise - dimanche 6 septembre 2026 - Espace Batic
Référence :
ARR-2026-355
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
|
|
CESSION AGORASTORE SOUFFLEUR THERMIQUE STIHL BR 600 A MARION LEVAQUE
CESSION AGORASTORE SOUFFLEUR THERMIQUE STIHL BR 600 A MARION LEVAQUE
Référence :
DEC-2026-48
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Ouverture magasin NETTO
Ouverture magasin NETTO
Référence :
ARR-2026-351
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
|
|
Fermeture administrative du magasin NETTO
Fermeture administrative du magasin NETTO, sis 1 avenue du Maréchal Leclerc
Référence :
ARR-2026-350
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
|
|
Transport scolaire des élèves des écoles Triolet et Prévert
Convention de remboursement
Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo
Année scolaire 2026-2027
Référence :
DEL-2026-104
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 juin 2026
|
|