CONTRAT ENTRETIEN BALAYEUSE NEW 500
Renouvellement contrat entretien balayeuse NEW 500 à partir du 28 août 2024 pour trois visites par an ou toutes les 300 heures d'utilisation pour un montant de 5 790 euros TTC
Référence : DEC-2024-45
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Interdiction temporaire de stationnement
Pose de la 1ère pierre de la maison médicale rue du Havre - lundi 9 septembre 2024 à 16h30
Référence : ARR-2024-270
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Manifestation sportive - Intégration des élèves de seconde - mardi 24 septembre 2024 - Parc des Aulnes - Lycée Guillaume le Conquérant
Référence : ARR-2024-275
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation
Concert organisé par l'association Spectacula le samedi 7 septembre 2024, Théâtre Romain.
Référence : ARR-2024-271
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de terrain de football
fermeture du terrain de football d'Octave Leclerc du vendredi 5.09.2024 au vendredi 13.09.2024 inclus.
Référence : ARR-2024-272
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation
Ville de Lillebonne - Guinguette le vendredi 30.08.2024, Parc des Aulnes.
Référence : ARR-2024-263
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture des terrains de football
Fermeture du terrain de foot à O. Leclerc du vendredi 23 août 2024 au vendredi 5 septembre 2024 inclus.
Référence : ARR-2024-259
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Trio Normand de l'association USL VCL le 15 septembre 2024, parking de la mairie.
Référence : ARR-2024-258
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Trio Normand de l'association USL VCL le 15 septembre 2024, parking de la mairie.
Référence : ARR-2024-257
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons temporaire
Matchs de basket organisé par l'association USL Basket - le samedi 31 août 2024 au gymnase Ostermeyer
Référence : ARR-2024-262
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté temporaire de stationnement
Concert de l'association Spectacula le 07.09.2024 - rue du Toupin
Référence : ARR-2024-267
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Débit de boisson pour Monsieur Quentin de la Greverie "Foodtruck La Re-Visite" le 30.08.2024, Parc des Aulnes.
Référence : ARR-2024-266
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons temporaire
Débit de boissons pour le traiteur Brice Chédru - Guinguette le 30.08.2024, Parc des Aulnes.
Référence : ARR-2024-265
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons temporaire
Débit de boissons pour Le Bistrot le Martin's - Guinguette le 30.08.2024 Parc des Aulnes.
Référence : ARR-2024-264
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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CONVENTION D'OCCUPATION PARCELLE AL1100
Convention d'occupation de la parcelle AL1100 à l'entreprise BOUYGUES BATIMENT GRAND OUEST Représenté par Patrick LECUIROT,
Autorisation à traverser la parcelle de manière ponctuelle et sur demande écrite
Référence : DEC-2024-42
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – TRAVAUX DE METALLERIE
Référence : DEC-2024-43
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public
Trio Normand organisé par l'association Vélo Club Lillebonnais le 15 septembre 2024, Parking de la Mairie.
Référence : ARR-2024-254
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de stationnement et de circulation
36ème Trio Normand - le dimanche 15 septembre 2024, Parking de la Mairie.
Référence : ARR-2024-252
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons
Guinguette le 24 août 2024, Parc des Aulnes de 18h00 à 22h00 - Brasserie Yata
Référence : ARR-2024-253
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Foire St Denis, Place Pierre de Coubertin du 09 au 15 octobre 2024.
Référence : ARR-2024-250
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Fête des associations organisée par la Ville le samedi 7 septembre 2024, parking de Glatigny.
Référence : ARR-2024-206
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Fête des associations le samedi 7 septembre 2024, parking Glatigny.
Référence : ARR-2024-228
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons temporaire
Fête des associations le samedi 7 septembre 2024, cour de l'école Glatigny.
Référence : ARR-2024-227
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Guinguette le samedi 24 août 2024 organisée par la Ville, Parc des Aulnes.
Référence : ARR-2024-242
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Occupation du domaine public, 5 rue Guillaume Le Conquérant, du 1er mai au 30 septembre au nom de Mme Christelle DONO pour une terrasse de 12.8m².
Référence : ARR-2024-247
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
La Fournaise - Association Sportive des Sapeurs-pompiers - Dimanche 1er septembre 2024 - Espace Batic
Référence : ARR-2024-246
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande enseigne AP 24L0010 JDK-AGI
Demande enseigne AP 24L0010 JDK-AGI
6 rue Victor Hugo
Refus ABF 24/07/2024
Référence : ARR-2024-248
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
La Fournaise - Association Sportive des Sapeurs-pompiers - Dimanche 1er septembre 2024 - Espace Batic
Référence : ARR-2024-244
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction de nourrissage des chats errants
Référence : ARR-2024-243
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture des terrains de football
Fermeture du Terrain de foot à O. Leclerc du 18/07 au 23/08 inclus.
Référence : ARR-2024-241
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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