Budget Primitif 2024 – Ville
Fixation des taux d’imposition directe 2024
(Impôts locaux, vote des taux, produit fiscal 2024)
Référence : DEL-2024-13
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Budget Ville
Affectation du résultat de l'exercice 2023
Référence : DEL-2024-12
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Budget Ville
Compte administratif 2023
Référence : DEL-2024-11
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Budget Ville
Adoption du compte de gestion 2023 du Receveur Municipal
Référence : DEL-2024-10
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Contrat de prestation de spectacle
Spectacle "The Bubble Man", version théâtre aux Aulnes le samedi 20 avril 2024
Référence : DEC-2024-13
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 15 février 2024
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Arrêté vigipirate
Concours final de chants le 06.04.2024 à la salle des Aulnes.
Référence : ARR-2024-91
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Concours final de chants le 06.04.2024 à la salle des Aulnes.
Référence : ARR-2024-101
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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MAPA - GESTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L’ANIMATION COMMERCIALE – SIGNATURE
Référence : DEC-2024-11
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Autorisation de sonorisation
Ronde des Gaulois-Championnat de Normandie - Zone du Manoir - 21 avril 2024 - Objectif VTT
Référence : ARR-2024-81
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation + vigipirate
Ronde des Gaulois-Championnat de Normandie - le 21 avril 2024 - Objectif VTT
Référence : ARR-2024-95
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation
Défilé du 8 mai , de place Carnot à la place de la médaille militaire le mercredi 8 mai 2024 .
Référence : ARR-2024-100
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Spectacle de Cirque "Théâtre Comique", parking fond Vallée le 4 et 5 mai 2024.
Référence : ARR-2024-96
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Liste des délibérations - Conseil Municipal du 28 mars 2024
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Autorisation d'ouverture de débit de boissons Braderie des commerçants
Autorisation d'ouverture de débit de boissons pour les caves pour tous, lors de la braderie des commerçants du 09 au 13 avril
Référence : ARR-2024-103
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture de débit de boissons sur le marché de printemps
Autorisation pour le marché de printemps le 13 avril de 9h à 19h place Carnot pour la brasserie YATA
Référence : ARR-2024-102
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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MAPA – AQUISITION DE FOURNITURE SCOLAIRE
Référence : DEC-2024-10
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Course nature Le Radicatrail - Salle des Aulnes les 27 et 28 avril 2024 - Association Le Radicatrail
Référence : ARR-2024-64
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Course nature Le Radicatrail - les 27 et 28 avril 2024 - Association Le Radicatrail
Référence : ARR-2024-63
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Ronde des Gaulois-Championnat de Normandie - parking du Manoir - 21 avril 2024 - Objectif VTT
Référence : ARR-2024-80
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Contrat de cession 2 fours (salle des Aulnes)
Vente électroménager
Référence : DEC-2024-9
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Autorisation de débit de boissons
Vide-grenier du clan des félins le 19.05.2024 parking de la Mairie.
Référence : ARR-2024-79
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Vide-grenier de l'Association sportive des sapeurs-pompiers le 12.05.2024, parking de l'HDV, de Norauto, de Monsieur Bricolage, de l'Espace Batic.
Référence : ARR-2024-83
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
Conseil Municipal du 28 mars 2024
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Annule et remplace le n° 051/2024 - Rallye du Pays de Caux les 23 et 24 mars 2024 - Carrefour D173/D473 jusqu'à l'intersection route du Mesnil/Gravenchon, Place de Coubertin et desserte Juliobona, Place du Général De Gaulle et Place Carnot - Rallye'n Caux
Référence : ARR-2024-60
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande enseigne AP 24L0002 SENIOR COMPAGNIE
Demande enseigne AP 24L0002 SENIOR COMPAGNIE
22 rue Gambetta
Accord avec recommandation
Référence : ARR-2024-77
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du Domaine Public Braderie CCL
Régularisation d'occupation du domaine public pour la Braderie organisée par la cité commerciale début avril dans le centre-ville
Référence : ARR-2024-72
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 19 au 21 mars 2024
Référence : ARR-2024-61
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Course nature Le Radicatrail - parking salle des Aulnes les 27 et 28 avril 2024 - Association Le Radicatrail
Référence : ARR-2024-66
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation braderie CCL
Autorisation de sonorisation braderie des commerçants organisée par la Cité Commerciale début avril
Référence : ARR-2024-69
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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