Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Sonorisation - Répétitions OHL
Répétition du spectacle OHL et Cirkomcha au parc des Aulnes coté jeux.
jeudi 20 juin 2024 de 20h30 à 23h30
Référence : ARR-2024-192
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public - Orchestre d'Harmonie de Lillebonne
Répétition du spectacle OHL et Cirkomcha au parc des Aulnes coté jeux.
jeudi 20 juin 2024 de 20h30 à 23h30
Référence : ARR-2024-193
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Sonorisation et utilisation du réseau sonore
du 17 juin 2024, à 9h00 au 23 juin 2024, à 19h00, dans le cadre de la 5ème édition du festival gallo-romain, "Les Juliobonales"
Référence : ARR-2024-191
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation centre commercial St-Léonard
Référence : ARR-2024-204
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande enseigne AP 24L0009 MATMUT
Demande enseigne AP 24L0009 MATMUT
4 rue Edmond Pigoreau
Accord
Référence : ARR-2024-203
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande enseigne AP 24L0008 SOCIETE GENERAL
Demande d'enseigne AP 24L0008 SOCIETE GENERAL
17 place Sadi Carnot
Accord
Référence : ARR-2024-202
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation de sonorisation
Fête Nationale le 14 juillet 2024
Référence : ARR-2024-188
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Installation d'un stand sucré dans la partie centrale du parc des Aulnes du 1er juillet au 31 août 2024.
Référence : ARR-2024-171
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Zone centrale du Parc des Aulnes et parking de la piscine - 24 Heures de la Voie Romaine - les 8 et 9 juin 2024 - Association Les 24 Heures de la Voie Romaine
Référence : ARR-2024-123
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Défilé des Majorettes et feu d'artifice - Fête Nationale le 14 juillet 2024
Référence : ARR-2024-187
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Réglementation temporaire de circulation et de stationnement
Défilé et revue des Sapeurs-pompiers - Fête Nationale le 14 juillet 2024
Référence : ARR-2024-186
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Règlementation de la circulation et du stationnement - Juliobonales 2024
Annule et remplace l'arrêté n°125/2024 du 26.04.24
Référence : ARR-2024-181
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Fête de L'Assemblée Parking Coubertin du mercredi 3 au mardi 9 juillet 2024
Référence : ARR-2024-170
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP 24L0007 LA BONNE ADRESSE
Demande enseigne AP 24L0007 LA BONNE ADRESSE
54 rue Henri Messager
Accord avec prescriptions
Référence : ARR-2024-199
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande enseigne AP 24L0006 STUARD AMBULANCE
Demande enseigne AP 24L0006 STUARD AMBULANCE
9 rue Césarine
Accord avec prescriptions
Référence : ARR-2024-198
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation de stationnement taxi n°4
Autorisation de stationnement taxi n°4 jusqu'au 31 décembre 2028 au nom de M.LETHEUX Nicolas.
Référence : ARR-2024-183
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté du Maire-pouvoir de police de la publicité
Opposition au transfert de son pouvoir de police de la publicité
Référence : ARR-2024-195
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation temporaire de débit de boissons - Bistrot Martin's- Juliobonales
Référence : ARR-2024-194
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande enseigne AP 24L0005 CAUX COONING
Demande enseigne AP 24L0005 CAUX COONING
1 bis rue du Hauzay
Accord
Référence : ARR-2024-167
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/ Développement Urbain
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Autorisation de débit de boissons Juliobonales
L'enfuscade
Référence : ARR-2024-179
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Autorisation de débit de boissons Juliobonales
USL Omni Sport
Référence : ARR-2024-178
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
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Autorisation de débit de boissons Juliobonales
Skeud Bar
Référence : ARR-2024-177
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
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Autorisation de débit de boissons Juliobonales
Cave Berigny
Référence : ARR-2024-176
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
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Autorisation de débit de boissons Juliobonales
Les Caves pour tous
Référence : ARR-2024-175
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Autorisation d'ouverture de débit de boissons Juliobonales
Le titan
Référence : ARR-2024-174
/ Actes réglementaires
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Autorisation d'ouverture de débit de boissons Juliobonales
Brice Chedru
Référence : ARR-2024-173
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture de débit de boissons Juliobonales
Brasserie Yata
Référence : ARR-2024-172
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté temporaire de stationnement
Coupe de la ville organisée par l'association USL Karaté le 26 mai 2024 au Dojo Municipal.
Référence : ARR-2024-168
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Coupe de la Ville de l'association USL karaté le 26.05.2024 au Dojo Municipal.
Référence : ARR-2024-155
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
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