Ressources de la ville de Lillebonne



Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
Référence : DEL-2023-115
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Référence : DEL-2023-114
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Budget Ville 2024
Versement d'acomptes de subventions aux associations
Référence : DEL-2023-113
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Budget Ville
Dépenses d'investissement anticipées avant le vote du budget 2024
Référence : DEL-2023-112
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Tarifs municipaux 2024
Tranches de quotient familial Tarifs soumis à quotient Autres tarifs municipaux
Référence : DEL-2023-111
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Gardiennage de l’église communale
Budget Ville Vacation - Année 2023
Référence : DEL-2023-110
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Budget Ville 2023
Décision modificative n°3
Référence : DEL-2023-109
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Versement d’une subvention exceptionnelle
pour les sinistrés des départements du Pas-de-Calais, du Nord, de la Somme et de la Seine-Maritime (tempête "Elisa") Budget Ville
Référence : DEL-2023-108
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Téléthon
Soutien de la Ville de Lillebonne Versement des recettes de la patinoire à l’AFM Téléthon
Référence : DEL-2023-107
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Ecoles de sports – subventions 2023
Répartition des crédits
Référence : DEL-2023-106
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Opération ticket sport – Année 2023
Individualisation de crédits (vacances d’hiver, de printemps et d’automne)
Référence : DEL-2023-105
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire au titre de l’année 2024
Avis du Conseil Municipal
Référence : DEL-2023-104
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Mise à disposition de locaux
Aile Langer-ex école Carnot et sous le magasin Super U, rue du Lin Convention Ville de Lillebonne/Croix Rouge Française – Unité Locale Caux Vallée de Seine
Référence : DEL-2023-103
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Demande d'enseigne AP 07638423L0015-CRAM
Demande d'enseigne AP 07638423L0015-CRAM Zone artisanale le Mesnil
Référence : ARR-2023-408
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Services Techniques
Mise à disposition de locaux
Aile Langer-ex école Carnot Convention Ville de Lillebonne/Le Clan des Félins
Référence : DEL-2023-102
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
AG ouverture débit de boissons pour commerçant CHEDRU
Sur le marché de Noël le 8-9-10 décembre.
Référence : ARR-2023-405
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté vigipirate
Open de l'USL Karaté le dimanche 10 décembre 2023.
Référence : ARR-2023-403
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du 4 au 7 décembre 2023 inclus.
Référence : ARR-2023-406
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PATURAGES
Convention de mise à disposition de pâturages à M. Alain AUBERT pour 1 an du 1er Janvier au 31décembre 2024.
Référence : DEC-2023-68
/ Actes réglementaires / Décisions
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION LOGEMENT PREVERT
Convention de mise a disposition du logement prévert du 14/11/2023 au 13/11/2026.
Référence : DEC-2023-67
/ Actes réglementaires / Décisions
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Match USL Handball le 9 décembre 2023 au gymnase Ostermeyer
Référence : ARR-2023-396
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
CONTRAT DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LE NUISIBLES
CONTRAT DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LE NUISIBLES Société ECOLAB du 15/11/2023 au 14/11/2026
Référence : DEC-2023-66
/ Actes réglementaires / Décisions
Arrêté de débit de boissons temporaire
Tournoi de badminton les 2 et 3 décembre 2023 au gymnase PMF.
Référence : ARR-2023-399
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du vendredi 1 Décembre 2023 au dimanche 3 décembre 2023 inclus.
Référence : ARR-2023-402
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Liste des délibérations - Conseil Municipal du 30 novembre 2023
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 30/11/2023
Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du 28 novembre au 30 novembre 2023.
Référence : ARR-2023-395
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté de circulation et de stationnement
Téléthon le samedi 9 décembre 2023 de 6h00 à 23h59.
Référence : ARR-2023-364
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
AG débit de boisson - Cave pour tous - Noël
Débit de boisson du samedi 09 au 10 dimanche décembre 2023.
Référence : ARR-2023-394
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Annule et remplace AG284 - interdiction de stationnement et de circulation - Marché de Noël
Référence : ARR-2023-392
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle
Spectacle de fin d'année - "le bal de noël" - salle des Aulnes le 19/12/2023
Référence : DEC-2023-65
/ Actes réglementaires / Décisions