Procès-verbal - Conseil Municipal du 28/09/2023
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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Occupation du domaine public
Installation d'une confiserie boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny, du 3 décembre 2023 au 7 janvier 2024 pour les animations de Noël.
Référence :
ARR-2023-361
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Installation d'un manège place du Général de Gaulle du 3 décembre 2023 au 7 janvier 2024 pour les animations de Noël.
Référence :
ARR-2023-360
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Liste des délibérations - Conseil Municipal du 9 novembre 2023
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Arrêté vigipirate
Arrêté vigipirate - Tournoi national de badminton - les 2 décembre et 3 décembre 2023.
Référence :
ARR-2023-362
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique - Du 6 au 10 novembre inclus.
Référence :
ARR-2023-359
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne
Demande d'enseigne AP 23L0010
SAS O'PETIT CREUX-Monsieur ARAJDAL Mohamed
3 rue rue de la République
Référence :
ARR-2023-363
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Arrêté vigipirate
Compétition de jeunes de badminton le 12 novembre 2023 au gymnase PMF.
Référence :
ARR-2023-358
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Vétathlon à La Cayenne le 26 novembre 2023 - Objectif VTT
Référence :
ARR-2023-344
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour - Conseil Municipal du 09/11/23
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Interdiction de circulation et de stationnement Noël 2023
Référence :
ARR-2023-356
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public Cité Commerciale Noël 2023
Référence :
ARR-2023-354
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Interclub de badminton le 04/11/2023 au gymnase PMF - USL Badminton
Référence :
ARR-2023-351
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
24ème édition du Marché des Potiers les 18 et 19 novembre 2023 à la salle des Aulnes - Pôle Céramique
Référence :
ARR-2023-350
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Tournoi futsal le 01/11/2023 au gymnase Ostermeyer - USL Football
Référence :
ARR-2023-349
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Fermeture des terrains de football
Fermeture des terrains engazonnés ainsi que du terrain synthétique
Référence :
ARR-2023-353
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine public Kiosque à Pizza Centre commercial St-Léonard
Référence :
ARR-2023-352
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement - 11 novembre 2023
Circulation temporairement interdite, pendant le passage du défilé, le samedi 11 novembre 2023 de 10h00 à 12h00
Référence :
ARR-2023-346
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT
DEMANDE DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT - TRAVAUX 2023
Référence :
DEC-2023-60
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 7 au 9 novembre 2023
Opération de capture, de stérilisation et d'identification des chats errants sur le territoire de Lillebonne prévue du 7 au 9 novembre 2023 (pose des trappes à partir du 6 au soir)
Référence :
ARR-2023-333
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons temporaire
Concert de la plume à la scène le 14 octobre 2023 au centre culturel juliobona.
Référence :
ARR-2023-334
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Match de Coupe de France - USL Football le 14/10/2023 au stade Bigot
Référence :
ARR-2023-330
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de stationnement taxi n°3
du 02 octobre au 31 décembre 2023 au nom de Mme Agnès POUPEL
Référence :
ARR-2023-321
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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"Contrat d’Engagement Jeune" et "Etudiant et Citoyen Volontaire"
Convention de partenariat tripartite
Ville de Lillebonne/CCAS de Lillebonne-Pôle des Solidarités/Mission Locale du Pays de Caux Vallée de Seine
Années 2023-2024
Référence :
DEL-2023-75
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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Budget Ville
Admissions en non valeurs et créances éteintes
Référence :
DEL-2023-74
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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Budget Ville
Garantie d’emprunt
Réaménagement de prêts – Banque des Territoires
Avenants de réaménagement n°145767, 145768, 145769, 145770, 145773
LOGEO SEINE
Référence :
DEL-2023-73
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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Budget Ville
Opération de réhabilitation de 49 logements
Allée et avenue Fontaine Bruyère
LOGEO SEINE
Garantie d’emprunt Caisse des Dépôts et Consignations (Banque des Territoires)
Contrat de prêt n°148798
Référence :
DEL-2023-72
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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Budget Ville
Opération de construction de 24 logements collectifs locatifs
Rue de la République
LOGEO SEINE
Garantie d’emprunt Banque des Territoires
Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Annulation de la délibération n°D.72/06.22
Référence :
DEL-2023-71
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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Versement d’une subvention exceptionnelle
Aide d’urgence – tempête "Daniel" sur la Libye
Référence :
DEL-2023-70
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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Versement d’une subvention exceptionnelle
Aide d’urgence – séisme au Maroc
Référence :
DEL-2023-69
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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