Liste des délibérations
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18 h - sénatoriales)
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Décision demande enseigne AP 26L0005
Demande enseigne AP 26L0005
MELODIE'S COIFFURE
25 rue Thiers
Accord
Référence :
ARR-2026-295
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande d'enseigne AP 26L0004
Demande d'enseigne AP 26L0004
GUINOT IMMO
7place Sadi Carnot
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2026-288
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0035
Demande de permis de louer PL 26L0035
Travaux effectués suite au refus du PL 26L0029
KYANEOS PIERRE
10 place Sadi Carnot (A21) 2ème étage
Accord
Référence :
ARR-2026-287
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
USL Boules organise le Championnat de Normandie de boules les 14 et 21 juin 2026 au boulodrome Bigot.
Référence :
ARR-2026-282
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Exercice du droit de préemption urbain-20 place carnot
Exercice du droit de préemption urbain
bien situé au 20 place Carnot cadastré AL n°135
Référence :
ARR-2026-289
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public
Foodtruck Glace & Caux - Inauguration du padel et retransmission match ligue des champions - samedi 30 mai 2026 - Parking O. Leclerc
Référence :
ARR-2026-284
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Brasserie YATA - Guinguette - samedi 11 juillet 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-268
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Groupe Les Friant - Guinguette - samedi 11 juillet 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-267
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine Public
Le cirque " Les Clowns d'Italie" Place Coubertin du jeudi 4 juin au lundi 8 juin 2026 Mr Violet GOUGEON
Référence :
ARR-2026-281
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Cirque "Les Clowns d'Italie" Place Coubertin du jeudi 4 juin au lundi 8 juin 2026
Référence :
ARR-2026-280
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Publicité de séance
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18 h - sénatoriales)
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - Juin 2026
Opération de capture, d'identification et de stérilisation des chats errants prévue du 9 au 11 juin 2026, avec pose des trappes à partir du 8 au soir.
Référence :
ARR-2026-255
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Réglementation du nourrissage des chats errants
Annule et remplace l'arrêté n°AG079-2025 du 24.02.25
Référence :
ARR-2026-263
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 26L0034
Demande de permis de louer PL 26L0034
7 place Carnot A11-1er étage
Travaux réalisés suite au refus PL 26L0031
Accord
Référence :
ARR-2026-278
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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ODP Terrasse - Le Titan
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public pour la terrasse de l'établissement Le Titan, au 70 rue Victor Hugo du 1er avril au 15 octobre de chaque année.
Référence :
ARR-2026-265
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Foodtruck Glaces & Caux - Les 24 Heures de la Voie Romaine - 6 et 7 juin 2026 - Parking de la piscine
Référence :
ARR-2026-251
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Les 24 Heures de la Voie Romaine - Association Les 24 Heures - les 6 et 7 juin 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-246
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Les 24 Heures de la Voie Romaine - Association Les 24 Heures - les 6 et 7 juin 2026- Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-245
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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interdiction temporaire de stationnement
Les 24 Heures de la Voie Romaine - Association Les 24 Heures - les 6 et 7 juin 2026- Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-244
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 26L0027
Demande de permis de louer PL 26L0027
2 rue Delamotte-porte B22 (2ème étage)
KYANEOS PIERRE
Accord
Référence :
ARR-2026-262
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0033
Demande de permis de louer PL 26L0033
32 rue Henri Messager
M Dimitri LEBAIR
Accord
Référence :
ARR-2026-259
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande permis de louer PL 26L0025
Demande permis de louer PL 26L0025
14 rue du Havre
SCI KYANEOS PIERRE
Accord
Référence :
ARR-2026-254
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du Domaine Public
Occupation du domaine public pour le village enfantin au parc des Aulnes du 13 juin au 30 août 2026
Référence :
ARR-2026-248
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Débit de boissons temporaire
Arrêté de débit de boissons temporaire pour le village enfantin au parc des Aulnes du 13 juin au 30 août 2026.
Référence :
ARR-2026-249
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Défilé des Majorettes et feu d'artifice - Fête Nationale le 14 juillet 2026
Référence :
ARR-2026-216
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Défilé des Majorettes et feu d'artifice - Fête Nationale le 14 juillet 2026
Référence :
ARR-2026-215
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Défilé et revue des Sapeurs-pompiers - Fête Nationale le 14 juillet 2026
Référence :
ARR-2026-214
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Ronde des Gaulois/Coupe de Normandie - Objectif VTT - 24 mai 2026
Référence :
ARR-2026-233
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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