Classes à Horaires Aménagés Danse (CHAD)
Mise à disposition d’agents municipaux
Convention Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo (CSa)
Rentrée scolaire 2025-2026
Référence :
DEL-2025-66
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
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Personnel Ville
Tableau des effectifs 2025 - Modifications
Référence :
DEL-2025-65
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
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SEMINOR
Rapport annuel du mandataire
Année 2024
Référence :
DEL-2025-64
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
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Société Publique Locale (SPL) Caux Seine développement
Rapport annuel du mandataire
Année 2024
Référence :
DEL-2025-63
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
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Arrêté de règlementation de circulation des EDPM-Engins de Déplacements Personnels Motorisés
Référence :
ARR-2025-373
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Occupation du domaine public
Cross Collège Côte Blanche - Parc des Aulnes - le 14 octobre 2025
Référence :
ARR-2025-369
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil municipal du 26 juin 2025
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Liste des délibérations Conseil Municipal du 25/09/2025
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Coupe de France Séniors R2/Dieppe - USL Football - O. Leclerc - Samedi 27 septembre 2025
Référence :
ARR-2025-372
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Marché des potiers - 15 et 16 novembre 2025 - salle des Aulnes
Référence :
ARR-2025-359
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement
Marché des potiers - 15 et 16 novembre 2025 - parking des Aulnes
Référence :
ARR-2025-358
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Tournoi futsal U11 - Gymnase Ostermeyer - le samedi 1er novembre 2025
Référence :
ARR-2025-362
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Marché des potiers - 15 et 16 novembre 2025 - salle des Aulnes
Référence :
ARR-2025-357
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 septembre 2025
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Demande Permis de louer 25L0047
Demande de permis de louer 25L0047
M Alban PAQUIN
15 rue du Docteur Léonard
Accord
Référence :
ARR-2025-361
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 25L0045
Demande de permis de louer PL 25L0045
5 rue Henri Messager
M Laurent DEKMEER
Accord suite au refus du PL 25L0020
Référence :
ARR-2025-347
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 25L0046
Demande de permis de louer PL 25L0046
7 rue Albert Glatigny
M AUGER et Mme LEBLOND
Accord
Référence :
ARR-2025-346
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire
Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour l'établissement "L'enfût'scade" le vendredi 19 septembre 2025 à l'occasion d'un concert.
Référence :
ARR-2025-341
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 25L0044
Demande de permis de louer PL 25L0044
1 rue de l'Etang (2ème étage)
SCI LISA
Accord
Référence :
ARR-2025-339
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 25L0043
Demande de permis de louer PL 25L0043
1 rue de l'Etang (1er étage)
SCI LISA
Accord
Référence :
ARR-2025-338
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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ODP L'Enfût'scade
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public pour l'établissement "L'Enfûtscade", le 19/09/2025.
Référence :
ARR-2025-337
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation Marché de Pays 20/09/2025
Arrêté d'autorisation de sonorisation et d’utilisation du réseau sonore à l'occasion du Marché de Pays "Spécial Gourmandise" organisé par la Ville de Lillebonne le samedi 20 septembre 2025.
Référence :
ARR-2025-334
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté d'interdiction temporaire de stationnement et de circulation Marché de Pays - 20/09/2025
Interdiction temporaire de stationnement et de circulation lors du Marché de Pays "Spécial Gourmandise" organisé par la Ville de Lillebonne le samedi 20/09/2025, de 09h00 à 19h00.
Référence :
ARR-2025-333
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Journées Européennes du Patrimoine
Dans le cadre de la manifestation culturelle organisée par le musée Juliobona (Caux Seine agglo) et le Théâtre Romain de Lillebonne (département 76), la circulation et le stationnement sont temporairement modifiés sur la place Félix Faure et dans la rue du Toupin, les vendredi 19 et le samedi 20 septembre 2025.
Référence :
ARR-2025-332
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Concert Le Martin's
Concert de 18h à 20h au bar Le Martin's, le vendredi 29 août 2025.
Référence :
ARR-2025-330
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation Enfût'scade 19/09/2025
Arrêté de sonorisation pour l'Enfût'scade le vendredi 19 septembre 2025.
Référence :
ARR-2025-331
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation Lillebonne Plage
Arrête de sonorisation pour la manifestation Lillebonne Plage du samedi 23 aout 2025 au parc des Aulnes de 11 heures à 18 heures.
Référence :
ARR-2025-326
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Foire St Denis du 06 au 14 octobre 2025 Place Coubertin, Parking Cooper, Parking Octave Leclerc
Référence :
ARR-2025-316
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Cession d'une laveuse et d'une monobrosse
Cession d'une laveuse et d'une monobrosse à UNIFER ENVIRONNEMENT pour un montant de 14€75.
Référence :
DEC-2025-54
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté vigipirate
Loto de l'association l'espoir des enfants normands le 14.09.2025 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-303
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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