Personnel Ville
Tableau des effectifs 2026 - Modification
Référence :
DEL-2026-89
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 juin 2026
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Commissions thématiques de Caux Seine agglo
Désignation des représentants de la Ville
Référence :
DEL-2026-88
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 juin 2026
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Règlement intérieur du Conseil Municipal
Adoption
Référence :
DEL-2026-87
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 juin 2026
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Conseil Municipal
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Séance du 5 juin 2026
Référence :
DEL-2026-86
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 juin 2026
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Conseil Municipal
Prise acte de la présentation du procès-verbal de la séance précédente
Séance du 5 juin 2026 relative à la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
Référence :
DEL-2026-85
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 juin 2026
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Séance du Conseil Municipal
Nomination d’un secrétaire de séance
Référence :
DEL-2026-84
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 juin 2026
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Demande de permis de louer PL26L0036
Demande de permis de louer PL 26L0036
46 rue du Havre
SCI NORMANOR
Accord
Référence :
ARR-2026-345
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Arrêté de fermeture du terrain de foot des hauts-champs
Fermeture du terrain de foot des hauts-champs 1 du 30.06.2026 au 25.07.2026
Référence :
ARR-2026-327
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture du gymnase O. Leclerc
fermeture du gymnase O. Leclerc du 22.06.2026 au 26.07.2026.
Référence :
ARR-2026-302
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation
Dans le cadre des estivales, arrêté de sonorisation pour l'esplanade des enfants le 01/07/2026
Référence :
ARR-2026-338
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Arrêté vigipirate - Esplanade des enfants
dans le cadre des estivales, esplanade des enfants le 01/07/026
Référence :
ARR-2026-337
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Arrêté de fermeture du lac de modélisme
Le lac de modélisme est fermé du jeudi 25.06.2026 à partir de14h00 jusqu'au mercredi 01.07.2026 inclus.
Référence :
ARR-2026-331
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 26L0041
Demande de permis de louer PL 26L0041
M Thierry DAJON
8 rue Césarine (RDC)
Accord
Référence :
ARR-2026-341
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0040
Demande de permis de louer PL 26L0040
KYANEOS PIerre
2 rue Delamotte-porte B11-1er étage
Accord
Référence :
ARR-2026-340
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Liste des délibérations
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 juin 2026
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Prolongation de la mesure de fermeture exceptionnelle de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) « la Cayenne » le 24 juin 2026 en période de vigilance rouge canicule
Référence :
ARR-2026-334
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Arrêté PORTANT prolongation de la mesure de protection des jeunes enfants en période de vigilance rouge - canicule et fermeture des crèches Familia, Rimbambelle, RPE et LAEP
Référence :
ARR-2026-336
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Prolongation de la mesure de protection des élèves en période de vigilance rouge - du 22 juin 2026 canicule et fermeture des écoles maternelles et élémentaires
Référence :
ARR-2026-335
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Mise à disposition d'un équipement intercommunal - Salle de la Presqu'Ile
Convention entre Caux Seine agglo et la Ville de Lillebonne signée pour 3 ans (de juin 2026 à juin 2029)
Référence :
DEC-2026-37
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté de fermeture de tous ls équipements sportifs
fermeture de tous les équipements sportifs du jeudi 25.06.2026 au vendredi 26.06.2026 inclus
Référence :
ARR-2026-329
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de Stationnement
Taxi n°4 jusqu'au 31 décembre 2028 au nom de la société SAS Ambulance BOGACKI
Référence :
ARR-2026-326
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Fête de l'Assemblée, place Coubertin et parking fond Vallée rue de la Libération du lundi 29 juin au mardi 7 juillet 2026
Référence :
ARR-2026-285
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Fermeture des équipements sportifs
Fermeture de tous les équipements sportifs du 22 au 25 juin 2026 inclus en raison des fortes chaleurs
Référence :
ARR-2026-321
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Vigilance orange canicule - fermeture des structures petite enfance
Fermeture des crèches Familia et Ribambelle, du Relais Petite Enfance et du Lieu d'Accueil Enfants Parents du 23 au 25 juin 2026
Référence :
ARR-2026-325
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Vigilance orange canicule - fermeture ALSH
Fermeture du centre de loisirs sans hébergement "La Cayenne" le mercredi 24 juin 2026
Référence :
ARR-2026-324
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Vigilance orange canicule - Fermeture des écoles maternelles et élémentaires
Fermeture des écoles maternelles et élémentaires
Référence :
ARR-2026-323
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Demande de permis de louer PL 26L0039
Demande de permis de louer PL 26L0039
25 rue Victor Hugo
M Denis EDELINE
Refus
Référence :
ARR-2026-320
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Convention de mise à disposition Mme JAUDRIAT
Convention de mise à disposition Mme JAUDRIAT
Local commercial 4 rue Pasteur
Référence :
DEC-2026-41
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 juin 2026
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