Ressources de la ville de Lillebonne



Interdiction temporaire de stationnement et de circulation + vigipirate
Urban Trail - 19 janvier 2025 - Espace Batic - Association Sportive des Sapeurs-pompiers
Référence : ARR-2025-5
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté vigipirate
Loto de l'association Amicale des Cars Périer le 19.01.2025 à la salle de la piscine.
Référence : ARR-2024-386
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du domaine public cité commerciale
ODP cérémonie des voeux de la Cité Commerciale du 24 janvier 2025
Référence : ARR-2025-11
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du domaine public
Kid cross interclubs - Parc des Aulnes - le 18 janvier 2025
Référence : ARR-2024-392
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
D42-0324
Quartier Prioritaire de la politique de la Ville (QPV) - Quartier du Clairval - Contrat de ville - 2024-2030
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Arrêté de fermeture de terrain de football
Fermeture de tous les terrains de foot engazonnés du vendredi 3 au 05.01.2025
Référence : ARR-2025-4
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Demande enseigne AP 24L00013 ALLIANZ
Demande enseigne AP 24L0013 ALLIANZ 10 rue Pasteur Refus
Référence : ARR-2025-3
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Demande enseigne AP 24L0014 LA BONNE ADRESSE
Demande enseigne AP 24L0014 LA BONNE ADRESSE 64 rue Henri Messager Accord
Référence : ARR-2024-395
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Demande enseigne AP 24L0015 REFLETS
Demande enseigne AP 24L0015 REFLETS 50 rue Henri Messager Accord avec prescriptions
Référence : ARR-2024-396
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
D101-1224 (PJ)
Convention-cadre de fonctionnement Ville de Lillebonne/CCAS de Lillebonne-Pôle des Solidarités
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
REALISATION D'UN EMPRUNT DE 2 000 000€
REALISATION D'UN EMPRUNT DE 2 000 000€ AVEC LA BANQUE POSTALE
Référence : DEC-2024-76
/ Actes réglementaires / Décisions
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
33ème bourse des collectionneurs - 12 janvier 2025 - salle des Aulnes
Référence : ARR-2024-375
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté vigipirate
33ème bourse des collectionneurs - 12 janvier 2025 - salle des Aulnes
Référence : ARR-2024-374
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Demande permis de louer PL 24L00010 M CHERRIER accord
Demande de permis de louer PL 024L0010 M CHERRIER Accord 6 rue Fauquet Lemaitre
Référence : ARR-2024-387
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Autorisation de stationnement taxi n°2
Autorisation de stationnement taxi n°2 jusqu'au 31 décembre 2028 au nom de M. Cédric FERREIRA
Référence : ARR-2024-385
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Convention-cadre de fonctionnement
Ville de Lillebonne/CCAS de Lillebonne-Pôle des Solidarités
Référence : DEL-2024-101
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
"Contrat Engagement Jeune" et "Etudiant et Citoyen Volontaire"
Convention de partenariat tripartite Ville de Lillebonne/CCAS de Lillebonne-Pôle des Solidarités/Mission Locale du Pays de Caux Vallée de Seine Années 2025-2026
Référence : DEL-2024-100
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Tarification sociale des cantines scolaires
"Dispositif cantine 1 euro" Convention Ville de Lillebonne/Ministère des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes Handicapées Années 2025 à 2027
Référence : DEL-2024-98
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Mise en place de temps d'activités péri-éducatives destinés aux assistants maternels
Ville de Lillebonne (ludothèque)/Communauté urbaine le Havre Seine Métropole (Relais Petite Enfance : Nid de mousse) Années 2025 à 2027
Référence : DEL-2024-97
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Utilisation des équipements sportifs par les élèves des collèges de Lillebonne
Conventions tripartites : -Département de Seine-Maritime/Ville de Lillebonne/Collège Pierre Mendès France -Département de Seine-Maritime/Ville de Lillebonne/Collège de la Côte Blanche Années 2024-2025, 2025-2026, 2026-2027
Référence : DEL-2024-96
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Ecoles de sports – subventions 2024
Répartition des crédits
Référence : DEL-2024-95
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Opération ticket sport – Année 2024
Individualisation de crédits (vacances d’hiver, de printemps et d’automne)
Référence : DEL-2024-94
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire au titre de l’année 2025
Avis du Conseil Municipal
Référence : DEL-2024-93
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Mise à disposition d’un Agent chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI) en santé et sécurité au travail
Convention Ville de Lillebonne / Centre de Gestion (CDG76)
Référence : DEL-2024-92
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Convention d’adhésion aux missions optionnelles du Centre de Gestion 76
Ville de Lillebonne/Centre de Gestion 76 (CDG76) Années 2024-2027
Référence : DEL-2024-91
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 - Modifications
Référence : DEL-2024-90
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Personnel municipal
Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services Commune de 10 000 à 20 000 habitants
Référence : DEL-2024-89
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Infrastructures de recharges de Véhicules Electriques (IRVE)
Validation du nombre de points de charge à intégrer dans le nouveau mode de gestion et de déploiement des bornes de recharges piloté par le Syndicat Départemental d’Energie de la Seine Maritime) (SDE76)
Référence : DEL-2024-88
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Contrat de concession pour la distribution publique de gaz sur le territoire de Lillebonne
Convention de concession pour le service public de la distribution de gaz Ville de Lillebonne/Gaz Réseau Distribution France (GRDF) Période 2025 à 2055
Référence : DEL-2024-87
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Marché de performance énergétique
Marché de performance énergétique pour la réalisation, l’exploitation et la maintenance à garantie de résultats des installations d’éclairage public, d’éclairage sportif et signalisation tricolore et illuminations festives de la Ville de Lillebonne Avenant n°1
Référence : DEL-2024-86
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024