Délégation de fonction - 7ème adjoint
Pascal SZALEK
Référence : ARR-2023-372
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions 3ème Adjoint
Sébastien MORO
Référence : ARR-2023-371
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés et le terrain synthétique
Fermeture des terrains de foot engazonnés et du terrain synthétique du 16 novembre au 19 novembre 2023.
Référence : ARR-2023-377
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de circulation récupération commande festivités de fin d'année
Autorisation de circulation de récupération des commandes clients pour les commerçants en centre-ville.
Référence : ARR-2023-375
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Arrêté de fermeture de tous les terrains engazonnés sauf le terrain synthétique du 13 au 17 novembre inclus.
Référence : ARR-2023-369
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction de stationnement
Interdiction de stationnement sur les places de parking place Carnot pour les festivités de fin d'année.
Référence : ARR-2023-370
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Interclub national de badminton - 16 décembre 2023 au gymnase PMF.
Référence : ARR-2023-368
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Interclub départemental 3 de badminton - 26 novembre 2023 au gymnase PMF.
Référence : ARR-2023-367
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Procès-verbal - Conseil Municipal du 28/09/2023
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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Occupation du domaine public
Installation d'une confiserie boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny, du 3 décembre 2023 au 7 janvier 2024 pour les animations de Noël.
Référence : ARR-2023-361
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Installation d'un manège place du Général de Gaulle du 3 décembre 2023 au 7 janvier 2024 pour les animations de Noël.
Référence : ARR-2023-360
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Liste des délibérations - Conseil Municipal du 9 novembre 2023
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Arrêté vigipirate
Arrêté vigipirate - Tournoi national de badminton - les 2 décembre et 3 décembre 2023.
Référence : ARR-2023-362
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique - Du 6 au 10 novembre inclus.
Référence : ARR-2023-359
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne
Demande d'enseigne AP 23L0010
SAS O'PETIT CREUX-Monsieur ARAJDAL Mohamed
3 rue rue de la République
Référence : ARR-2023-363
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Arrêté vigipirate
Compétition de jeunes de badminton le 12 novembre 2023 au gymnase PMF.
Référence : ARR-2023-358
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Vétathlon à La Cayenne le 26 novembre 2023 - Objectif VTT
Référence : ARR-2023-344
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour - Conseil Municipal du 09/11/23
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Interdiction de circulation et de stationnement Noël 2023
Référence : ARR-2023-356
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public Cité Commerciale Noël 2023
Référence : ARR-2023-354
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Interclub de badminton le 04/11/2023 au gymnase PMF - USL Badminton
Référence : ARR-2023-351
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
24ème édition du Marché des Potiers les 18 et 19 novembre 2023 à la salle des Aulnes - Pôle Céramique
Référence : ARR-2023-350
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Tournoi futsal le 01/11/2023 au gymnase Ostermeyer - USL Football
Référence : ARR-2023-349
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Fermeture des terrains de football
Fermeture des terrains engazonnés ainsi que du terrain synthétique
Référence : ARR-2023-353
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine public Kiosque à Pizza Centre commercial St-Léonard
Référence : ARR-2023-352
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement - 11 novembre 2023
Circulation temporairement interdite, pendant le passage du défilé, le samedi 11 novembre 2023 de 10h00 à 12h00
Référence : ARR-2023-346
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT
DEMANDE DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT - TRAVAUX 2023
Référence : DEC-2023-60
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 7 au 9 novembre 2023
Opération de capture, de stérilisation et d'identification des chats errants sur le territoire de Lillebonne prévue du 7 au 9 novembre 2023 (pose des trappes à partir du 6 au soir)
Référence : ARR-2023-333
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons temporaire
Concert de la plume à la scène le 14 octobre 2023 au centre culturel juliobona.
Référence : ARR-2023-334
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Match de Coupe de France - USL Football le 14/10/2023 au stade Bigot
Référence : ARR-2023-330
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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