CESSION TONDEUSE ETESIA PRO 46 PHCT
CESSION TONDEUSE ETESIA PRO 46 PHCT VIA AGORASTORE
Référence :
DEC-2024-32
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX
Référence :
DEC-2024-24
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Juliobonales 2024 - Demande de subvention au Département
Référence :
DEC-2024-18
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Juliobonales - Convention d'occupation temporaire d'un bien sis place Félix Faure à Lillebonne
Convention entre Caux Seine agglo et la Ville de Lillebonne pour la mise à disposition d'un local sis à Lillebonne, 7B place Félix Faure, du 17 au 24 juin 2024, dans le cadre des Juliobonales
Référence :
DEC-2024-14
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Modification arrêté 468/2018 régie unique (guichet unique) et décision 18/2021 (agence postale)
Ajout dans l'article 1 : les participations des familles aux sorties et aux voyages scolaires.
Référence :
DEC-2024-15
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Contrat de prestation de spectacle
Spectacle "The Bubble Man", version théâtre aux Aulnes le samedi 20 avril 2024
Référence :
DEC-2024-13
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA - GESTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L’ANIMATION COMMERCIALE – SIGNATURE
Référence :
DEC-2024-11
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – AQUISITION DE FOURNITURE SCOLAIRE
Référence :
DEC-2024-10
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Contrat de cession 2 fours (salle des Aulnes)
Vente électroménager
Référence :
DEC-2024-9
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA –MAPA – REMPLACEMENT DU BARDAGE DU BATIMENT DES MATERNELLES DU CENTRE DE LOISIRS_ ANNULE ET REMPLACE DEC/1.1/76/23 DU 19/12/2023
Référence :
DEC-2024-3
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Cession tondeuse Honda n°1053754
Vente à Monsieur DUNEUFGERMAIN Thibault suite enchère sur la plateforme Agora Store
Référence :
DEC-2024-2
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Cession tondeuse Honda n°1053750
Vente à Monsieur LE CHEVALIER Marc suite enchère sur plateforme Agora Store
Référence :
DEC-2024-1
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Mise à disposition de la salle Thiers à l'EFS - Collectes de sang 2024
Référence :
DEC-2023-74
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – REMPLACEMENT DU BARDAGE DU BATIMENT DES MATERNELLES DU CENTRE DE LOISIRS
Référence :
DEC-2023-76
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – LOCATION, MAINTENANCE ET ENTRETIEN, ASSURANCE ET ASSISTANCE DEPANNAGE D’UN VEHICULE FRIGORIFIQUE NEUF – DECLARATION SANS SUITE
Référence :
DEC-2023-77
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – REPRISE DES ACIERS DES FACADES ET DES JOINTS - ECOLE PREVERT
Référence :
DEC-2023-75
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – MAINTENANCE DES SYSTEMES DE CONTROLE D’ACCES ALARME INTRUSION
Référence :
DEC-2023-69
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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REALISATION DE DEUX EMPRUNTS DE 1 000 000 EUROS
Réalisation auprès de la Banque Postale de deux emprunts de 1 000 000 euros chacun pour financer les investissements 2023 dont la réhabilitation du complexe sportif Fernand Bigot
Référence :
DEC-2023-73
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PATURAGES
Convention de mise à disposition de pâturages à M. Alain AUBERT pour 1 an du 1er Janvier au 31décembre 2024.
Référence :
DEC-2023-68
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION LOGEMENT PREVERT
Convention de mise a disposition du logement prévert du 14/11/2023 au 13/11/2026.
Référence :
DEC-2023-67
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONTRAT DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LE NUISIBLES
CONTRAT DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LE NUISIBLES
Société ECOLAB du 15/11/2023 au 14/11/2026
Référence :
DEC-2023-66
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle
Spectacle de fin d'année - "le bal de noël" - salle des Aulnes le 19/12/2023
Référence :
DEC-2023-65
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – PRESTATION D’ASSISTANCE SOCIALE AU TRAVAIL - SIGNATURE
Référence :
DEC-2023-64
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT
DEMANDE DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT - TRAVAUX 2023
Référence :
DEC-2023-60
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – IMPRESSION - LOT N°2- IMPRESSION SUR BANDEROLES ET ADHESIFS
Référence :
DEC-2023-58
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – IMPRESSION - LOT N°1- IMPRESSION SUR SUPPORT DE COMMUNICATION PAPIER
Référence :
DEC-2023-57
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Location case commerciale Saint Léonard
Convention de mise à disposition case commerciale n°8 à Madame Caroline THOMAS du 26 septembre 2023 au 25 septembre 2024
Référence :
DEC-2023-56
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONTRAT ENTRETIEN BALAYEUSE SCHMIDT
Contrat d'entretien de la balayeuse SCHMIDT:
- Vidanges
- Filtration
- Pièces d'usure
Référence :
DEC-2023-52
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – REPRISE DE SEPULTURES
Référence :
DEC-2023-55
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – FOURNITURE ET LIVRAISON DES REPAS ET GOUTER EN LIAISON FROIDE POUR LA RESTAURATION DES STRUCTURES PETITE ENFANCE
Référence :
DEC-2023-51
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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