CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULE AJ-827-CT
CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULE AJ-827-CT A MONSIEUR VASSET JEAN PAUL (ENTREPRISE SNC VASSET ETAR)
Référence :
DEC-2025-63
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULEE AJ-750-CT
CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULEE AJ-750-CT A M. ET MME CAILLOT
Référence :
DEC-2025-62
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PATURAGES MME BAILLEUL
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PATURAGES MME BAILLEUL
PARCELLES CADASTREES BN 47,48 et 49
Référence :
DEC-2025-61
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
CONTRAT D’ENTRETIEN BALAYEUSE SCHMIDT SWINGO 200
CONTRAT D’ENTRETIEN BALAYEUSE SCHMIDT SWINGO 200
Référence :
DEC-2025-60
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Cession d'une laveuse et d'une monobrosse
Cession d'une laveuse et d'une monobrosse à UNIFER ENVIRONNEMENT pour un montant de 14€75.
Référence :
DEC-2025-54
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
CESSION REMORQUE PORTE ENGIN A MONSIEUR TAMAIN GEORGES (entreprise AUVERMAT)
CESSION REMORQUE PORTE ENGIN A MONSIEUR TAMAIN GEORGES (entreprise AUVERMAT) sur le site agorastore
Référence :
DEC-2025-49
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
CESSION DEBROUISSAILLEUSE THERMIQUE STIHL FS 410 CEM A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN THIBAULT
CESSION DEBROUISSAILLEUSE THERMIQUE STIHL FS 410 CEM A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN THIBAUL
Référence :
DEC-2025-47
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
CESSION D'UNE TONDEUSE TRACTEE HONDA IZY HRG 466 SKEH A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN Thibault sur AGORASTORE
CESSION D'UNE TONDEUSE TRACTEE HONDA IZY HRG 466 SKEH A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN Thibault sur AGORASTORE
Référence :
DEC-2025-46
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
CESSION TONDEUSE TRACTEE HONDA HRG 466 SKEP
CESSION D'UNE TONDEUSE TRACTEE HONDA HRG 466 SKEP A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN Thibault sur AGORASTORE
Référence :
DEC-2025-45
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux du Becquet et du Catillon
Parcelles cadastrées BO n°143-144 et BR n°33 Jardins ouvriers et familiaux - Le Catillon, rue de la République
Annule et remplace la décision n°6/2025 du 10 février 2025
Référence :
DEC-2025-24
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux de Lillebonne au Four à Chaux
Parcelles cadastrées BS n°136-14-15 Jardins ouvriers et familiaux - Le Four à Chaux
Annule et remplace la décision n°7/2025 du 10 février 2025
Référence :
DEC-2025-25
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
contrat d'entretien Balayeuse SCHMIDT
contrat d'entretien Balayeuse SCHMIDT
Référence :
DEC-2025-20
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
EPI SWEET LOCAL DE STOCKAGE
LOCAL DE STOCKAGE MIS A DISPOSITION A MONSIEUR NICOLA MERCIER DU 1ER DECEMBRE 2024 AU 30 NOVEMBRE 2025.
Référence :
DEC-2025-15
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Contrat de prestation de spectacle compagnie sac de noeuds
Spectacle compagnie sac de nœuds le 5 avril printemps des familles à la MJC
Référence :
DEC-2025-14
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux de Lillebonne au Four à Chaux
Parcelles cadastrées BS n°136-14-15
Jardins ouvriers et familiaux - Le Four à Chaux
Référence :
DEC-2025-7
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins du Hauzay
Parcelles cadastrées BO n°17, n°23, n°24 et n°25
Jardins ouvriers et familiaux - Sente du Hauzay
Référence :
DEC-2025-4
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux du Becquet et du Catillon
Parcelles cadastrées BO n°143-144 et BR n°33
Jardins ouvriers et familiaux - Le Catillon, rue de la République
Référence :
DEC-2025-6
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux du Becquet et du Catillon
Parcelles cadastrées BD n°103-108-109
Jardins ouvriers et familiaux - Hameau du Becquet
Référence :
DEC-2025-5
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
BAIL DE LOCATION POUR LOGEMENT PRIMAIRE GLATIGNY
BAIL DE LOCATION POUR LOGEMENT PRIMAIRE GLATIGNY A MADAME GRAVE.
Du 1er Janvier 2025 au 31 décembre 2033
Référence :
DEC-2025-2
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Mise à disposition de la salle Thiers à l'EFS - Collectes de sang 2025
Référence :
DEC-2024-77
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
REALISATION D'UN EMPRUNT DE 2 000 000€
REALISATION D'UN EMPRUNT DE 2 000 000€ AVEC LA BANQUE POSTALE
Référence :
DEC-2024-76
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
MAPA – MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - CENTRE CULTUREL JULIOBONA
Référence :
DEC-2024-66
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
MAPA – RENOVATION DES FACADES DU CENTRE CULTUREL JULIOBONA
Référence :
DEC-2024-65
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
CONVENTION DE PARTENARIAT
Convention de partenariat pour l'intervention de HIRSCHFELD Yves dans le cadre du festival du jeu de société de Lillebonne qui interviendra en tant qu'auteur de jeu.
Référence :
DEC-2024-62
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
CONVENTION DE PARTENARIAT
Convention de partenariat pour l'intervention de Camille CHAUSSY dans le cadre du festival du jeu de société de Lillebonne qui interviendra en tant qu'auteur de jeu.
Référence :
DEC-2024-61
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Convention d'occupation du domaine public
Convention d'occupation du domaine public pour accueillir des installations de communications électroniques situés rue Fontaine BRUYERE parcelle cadastrée BN 132
Référence :
DEC-2024-59
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
CONTRAT MAINTENANCE ET ASSISTANCE LOGICIEL KAWA LUDOTHEQUE
Contrat de maintenance et assistance logiciel Kawa Ludothèque par la société DYADE à partir du 01/11/2024 pour un an renouvelable par tacite reconduction dans la limite de trois renouvellements.
Référence :
DEC-2024-60
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
MAPA – fourniture plantes a massif
Référence :
DEC-2024-57
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
DEMANDE DE SUBVENTION CAF
Référence :
DEC-2024-56
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|
Demande de subvention département
Référence :
DEC-2024-55
/ Actes réglementaires
/ Décisions
|
|