Contrat d'abonnement SVP - années 2026-2029
Référence :
DEC-2026-5
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – REHABILITATION DE L’ANCIENNE ECOLE HIPPOLYTE CARNOT LOT 9 – MODIFICATION 2 - SIGNATURE
MAPA – REHABILITATION DE L’ANCIENNE ECOLE HIPPOLYTE CARNOT LOT 9 – MODIFICATION 2 - SIGNATURE
Référence :
DEC-2026-4
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Collectes de sang 2026 - Mise à disposition de la salle Thiers à l'EFS
Référence :
DEC-2026-2
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Convention de mise à disposition case commerciale St Léonard local de stockage
Convention de mise à disposition case commerciale St Léonard rue du 8 mai 1945
Référence :
DEC-2025-80
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Modification de l'arrêté de création d'une régie de recettes pour la vente aux enchères sur internet des bien reformes de la ville de Lillebonne
Modification de l'arrêté de création d'une régie de recettes pour la vente aux enchères sur internet des bien reformes de la ville de Lillebonne site webenchères.
Référence :
DEC-2025-79
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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DEC 07-7.10 76 2025
Intervention d'animation et dédicace dans le cadre du festival du jeu de société 2025 de Lillebonne.
Référence :
DEC-2025-76
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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DEC 07-7.10 75 2025
Intervention d'animation et dédicace, auteur de jeu dans le cadre du festival de jeu de société 2025.
Référence :
DEC-2025-75
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES BASTIEN MERIENNE
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères Monsieur Bastien MERIENNE du 03/11/2025 au 02/05/2026
Référence :
DEC-2025-72
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES DORINE PESQUET
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères Madame Dorine PESQUET du 3/11/25 au 02/05/2026
Référence :
DEC-2025-71
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES ANGELIQUE HAUBERT
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères Madame Angélique HAUBERT
Référence :
DEC-2025-70
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES LE METEIL ALEXANDRE
Convention mise à disposition local boutiques éphémères LE METEIL ALEXANDRE
du 03 novembre au 02 mai 2026
Référence :
DEC-2025-69
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES RONCALLI Sandrine
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères au nom de Madame Sandrine RONCALLI du 8 octobre 2025 au 27 avril 2026.
Référence :
DEC-2025-67
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULE AJ-827-CT
CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULE AJ-827-CT A MONSIEUR VASSET JEAN PAUL (ENTREPRISE SNC VASSET ETAR)
Référence :
DEC-2025-63
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULEE AJ-750-CT
CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULEE AJ-750-CT A M. ET MME CAILLOT
Référence :
DEC-2025-62
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PATURAGES MME BAILLEUL
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PATURAGES MME BAILLEUL
PARCELLES CADASTREES BN 47,48 et 49
Référence :
DEC-2025-61
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONTRAT D’ENTRETIEN BALAYEUSE SCHMIDT SWINGO 200
CONTRAT D’ENTRETIEN BALAYEUSE SCHMIDT SWINGO 200
Référence :
DEC-2025-60
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Cession d'une laveuse et d'une monobrosse
Cession d'une laveuse et d'une monobrosse à UNIFER ENVIRONNEMENT pour un montant de 14€75.
Référence :
DEC-2025-54
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION REMORQUE PORTE ENGIN A MONSIEUR TAMAIN GEORGES (entreprise AUVERMAT)
CESSION REMORQUE PORTE ENGIN A MONSIEUR TAMAIN GEORGES (entreprise AUVERMAT) sur le site agorastore
Référence :
DEC-2025-49
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION DEBROUISSAILLEUSE THERMIQUE STIHL FS 410 CEM A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN THIBAULT
CESSION DEBROUISSAILLEUSE THERMIQUE STIHL FS 410 CEM A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN THIBAUL
Référence :
DEC-2025-47
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION D'UNE TONDEUSE TRACTEE HONDA IZY HRG 466 SKEH A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN Thibault sur AGORASTORE
CESSION D'UNE TONDEUSE TRACTEE HONDA IZY HRG 466 SKEH A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN Thibault sur AGORASTORE
Référence :
DEC-2025-46
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION TONDEUSE TRACTEE HONDA HRG 466 SKEP
CESSION D'UNE TONDEUSE TRACTEE HONDA HRG 466 SKEP A MONSIEUR DUNEUFGERMAIN Thibault sur AGORASTORE
Référence :
DEC-2025-45
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux du Becquet et du Catillon
Parcelles cadastrées BO n°143-144 et BR n°33 Jardins ouvriers et familiaux - Le Catillon, rue de la République
Annule et remplace la décision n°6/2025 du 10 février 2025
Référence :
DEC-2025-24
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux de Lillebonne au Four à Chaux
Parcelles cadastrées BS n°136-14-15 Jardins ouvriers et familiaux - Le Four à Chaux
Annule et remplace la décision n°7/2025 du 10 février 2025
Référence :
DEC-2025-25
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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contrat d'entretien Balayeuse SCHMIDT
contrat d'entretien Balayeuse SCHMIDT
Référence :
DEC-2025-20
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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EPI SWEET LOCAL DE STOCKAGE
LOCAL DE STOCKAGE MIS A DISPOSITION A MONSIEUR NICOLA MERCIER DU 1ER DECEMBRE 2024 AU 30 NOVEMBRE 2025.
Référence :
DEC-2025-15
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Contrat de prestation de spectacle compagnie sac de noeuds
Spectacle compagnie sac de nœuds le 5 avril printemps des familles à la MJC
Référence :
DEC-2025-14
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux de Lillebonne au Four à Chaux
Parcelles cadastrées BS n°136-14-15
Jardins ouvriers et familiaux - Le Four à Chaux
Référence :
DEC-2025-7
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins du Hauzay
Parcelles cadastrées BO n°17, n°23, n°24 et n°25
Jardins ouvriers et familiaux - Sente du Hauzay
Référence :
DEC-2025-4
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux du Becquet et du Catillon
Parcelles cadastrées BO n°143-144 et BR n°33
Jardins ouvriers et familiaux - Le Catillon, rue de la République
Référence :
DEC-2025-6
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Occupation du Domaine Public - Convention de mise à disposition de terrains à l'association des Jardins Ouvriers et Familiaux du Becquet et du Catillon
Parcelles cadastrées BD n°103-108-109
Jardins ouvriers et familiaux - Hameau du Becquet
Référence :
DEC-2025-5
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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