Occupation du domaine public
Etape Anim'cross - GABS - le samedi 3 février 2024 au Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2024-7
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 30 janvier au 1er février 2024
Opération de capture, de stérilisation et d'identification des chats errants sur le territoire de Lillebonne prévue du mardi 30 janvier au jeudi 1er février 2024 (pose des trappes à partir du lundi 29 janvier au soir)
Référence :
ARR-2024-8
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Loto de l'Ecole Desgenétais le 28 février 2024.
Référence :
ARR-2024-6
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Trophée Régional des Jeunes Vététistes - Objectif VTT - Dimanche 11 février 2024 à La Cayenne
Référence :
ARR-2024-9
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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AG- Règlement général Marché de Pays 2024
Référence :
ARR-2024-14
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Course d'orientation - Club d'Orientation des Boucles de la Seine - Salle de la piscine le 20 janvier 2024
Référence :
ARR-2024-4
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Urban Trail - Association Sportive des Sapeurs-pompiers - Espace Batic le 21 janvier 2024
Référence :
ARR-2024-3
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Urban Trail - Association Sportive des Sapeurs-pompiers - Espace Batic le 21 janvier 2024
Référence :
ARR-2024-2
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation + vigipirate
Urban Trail - Association Sportive des Sapeurs-pompiers - Espace Batic le 21 janvier 2024
Référence :
ARR-2024-1
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Loto de l'Amicale des Cars Périers le 14.01.24
Référence :
ARR-2023-436
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Fermeture des terrains engazonnés sauf le terrain synthétique du 5.01 au 7.01.2024 inclus.
Référence :
ARR-2024-5
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de stationnement taxi n°3
Autorisation de stationnement taxi n°3 du 01 janvier 2024 au 31 décembre 2028 au nom de Mme POUPEL Agnès
Référence :
ARR-2023-435
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de stationnement taxi n°2
Autorisation de stationnement Taxi n°2
Du 01 janvier 2024 au 31 décembre 2028 au nom de M.FERREIRA Cédric
Référence :
ARR-2023-431
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de stationnement taxi n°1
Autorisation de Stationnement taxi n°2 du 01 janvier 2024 au 31 décembre 2028 au nom de M.HEBERT Germain
Référence :
ARR-2023-434
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de stationnement taxi n°4
Autorisation de stationnement taxi n°4 du 01 janvier 2024 au 31 décembre 2028 au nom de M.LETHEUX Nicolas
Référence :
ARR-2023-438
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Bourse des collectionneurs - Groupement Philatélique et Cartophile Caux Vallée de Seine - 14 janvier 2024 - salle des Aulnes
Référence :
ARR-2023-416
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Bourse des collectionneurs - Groupement Philatélique et Cartophile Caux Vallée de Seine - 14 janvier 2024 - salle des Aulnes
Référence :
ARR-2023-415
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP 07638423L0016-CARS PERIER
Demande d'enseigne AP 07638423L0016-CARS PERIER
13 BD Marechal de Lattre de Tassigny
Référence :
ARR-2023-439
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande d'enseigne AP 07638423L0014 LES AILES DE LUMIERE
Demande d'enseigne AP 23L0014 LES AILES DE LUMIERE
5 rue Thiers
Référence :
ARR-2023-437
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté vigipirate
Porte ouverte de l'USL Karaté le vendredi 22 décembre 2023 au Dojo O. Leclerc
Référence :
ARR-2023-423
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football
Du 15 au 17 décembre 2023
Référence :
ARR-2023-426
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP07638423L0013-PERLIMPAINPAIN
Demande d'enseigne AP 23L0013-PERLIMPAINPAIN
4 rue Victor Hugo
Refus en date du 15 décembre 2023
Référence :
ARR-2023-427
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public - Le Clan des Félins
Ventes au profit de l'association le samedi 16 décembre 2023 place Carnot
Référence :
ARR-2023-420
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public - Secours Catholique
Ventes au profit de l'association - le dimanche 17 décembre 2023, place Carnot
Référence :
ARR-2023-421
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Suppression occasionnelle du repos dominical des salariés - Année 2024
Référence :
ARR-2023-417
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du vendredi 8 décembre 2023 au dimanche 10 décembre 2023 inclus.
Référence :
ARR-2023-418
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP 07638423L0012-OL'ZEN
Demande d'enseigne AP 07638423L0012-OL'ZEN
5 bis rue de l'étang
Référence :
ARR-2023-419
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande d'enseigne AP 07638423L0015-CRAM
Demande d'enseigne AP 07638423L0015-CRAM
Zone artisanale le Mesnil
Référence :
ARR-2023-408
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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AG ouverture débit de boissons pour commerçant CHEDRU
Sur le marché de Noël le 8-9-10 décembre.
Référence :
ARR-2023-405
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Open de l'USL Karaté le dimanche 10 décembre 2023.
Référence :
ARR-2023-403
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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