Occupation du domaine public
Cross Collège PMF - Jeudi 17 octobre 2024 - Parc des Aulnes
Référence : ARR-2024-298
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Cross collège Côte Blanche - Mardi 15 octobre 2024 - Parc des Aulnes
Référence : ARR-2024-299
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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MAPA – fourniture plantes a massif
Référence : DEC-2024-57
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté vigipirate
Salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des potiers - Pôle Céramique
Référence : ARR-2024-297
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des Potiers - Pôle Céramique
Référence : ARR-2024-296
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement
Parking salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des potiers - Pôle Céramique
Référence : ARR-2024-295
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Appel à projet
Délibération relative à la réponse à l'appel à projet de la Fondation Bruneau concernant la mise en place d'ateliers intergénérationnels autour d'ateliers artistiques sur le thème des animaux.
Référence : CCAS-DEL-2024-26
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Convention de partenariat avec l'IFEN
Délibération relative à la mise en place d'une formation professionnelle avec l'Institut de Formation des Educateur de Normandie sur les pratiques professionnelles pour les travailleurs sociaux et les animatrices/agents de convivialité du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence : CCAS-DEL-2024-25
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Convention financière au FSL
Délibération relative à la participation du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités pour le financement du Fonds de Solidarité Logement pour les années 2024, 2025 et 2026
Référence : CCAS-DEL-2024-24
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Tableau des effectifs 2024
Délibération relative au tableau des effectifs du personnel du C.C.A.S.- Pôle des Solidarités pour l'année 2024
Référence : CCAS-DEL-2024-23
/ Actes réglementaires CCAS
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Adhésion à la convention de participation pour le risque "Prévoyance"
Délibération relative à l'adhésion à la convention de participation pour le risque "Prévoyance" souscrite par le Centre de Gestion 76 (CDG 76)/Contrat-groupe "Prévoyance" (MNT)
Référence : CCAS-DEL-2024-22
/ Actes réglementaires CCAS
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Décision modificative n°1
Décision modificative suite à l'octroi de subventions et d'un chèque en vu d'optimiser le fonctionnement de l'Epicerie Solidaire
Référence : CCAS-DEL-2024-21
/ Actes réglementaires CCAS
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ODP braderie Loup store 18-19 octobre
Référence : ARR-2024-301
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP 24L0010-JDK AGI annule et remplace
Demande d'enseigne AP 24L0010-JDK AGI situé 6 rue Victor Hugo
Annule et remplace l'arrêté ARR-2024-248 du 24 juillet 2024
Référence : ARR-2024-302
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande d'enseigne AP 24L0011 ATOL
Demande d'enseigne AP 24L0011-ATOL
4 rue Victor Hugo
Accord ABF
Référence : ARR-2024-300
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 8 au 10 octobre 2024
Référence : ARR-2024-291
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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MAPA – TRAVAUX DE METALLERIE - MODIFICATION N°1 - SIGNATURE
Référence : DEC-2024-48
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Programme de restauration de mares
Réalisation de travaux de restauration et/ou de création de mares sur le territoire de Caux Seine agglo
Convention de mandat - financière et technique
Ville de Lillebonne / Caux Seine agglo
Référence : DEL-2024-75
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Mise à disposition de locaux
Aile Langer – ancienne école Carnot et Résidence de l’Europe
Convention
Ville de Lillebonne/Club de l’Amitié
Référence : DEL-2024-74
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Renouvellement de l’organisation dérogatoire du temps scolaire
Ecoles maternelles et élémentaires publiques de la commune
Années scolaires : 2024-2025, 2025-2026, 2026-2027
Référence : DEL-2024-73
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Aide au fonctionnement des ludothèques
Convention d'objectifs et de financement - Fonds publics et territoires
Ville de Lillebonne/CAF de Seine-Maritime
Année 2024
Référence : DEL-2024-72
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Collège Pierre Mendès France
Mise en place de temps d'activités péri-éducatives destinés aux collégiens
Convention de partenariat
Ville de Lillebonne (ludothèque) / Collège Pierre Mendès France
Année scolaire 2024-2025
Référence : DEL-2024-71
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Enquête Familles adossée au recensement de la population 2025
Convention Ville / Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
- Recrutement d’agents recenseurs
- Fixation des indemnités et des taux de vacation
Référence : DEL-2024-70
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 - Modifications
Référence : DEL-2024-69
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Personnel municipal
Modification de la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Référence : DEL-2024-68
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Personnel municipal
Modification de l’organigramme général des services municipaux de la Ville de Lillebonne
Mise en application au 1er octobre 2024
Référence : DEL-2024-67
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Personnel Ville
Adhésion à la convention de participation pour le risque "Prévoyance" souscrite par le Centre de Gestion 76 (CDG76) / Contrat-Groupe "Prévoyance "(MNT)
Référence : DEL-2024-66
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Classes à Horaires Aménagés Danse (CHAD)
Mise à disposition de deux agents municipaux titulaires et de deux agents municipaux suppléants
Convention
Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo (CSa)
Rentrée 2024-2025
Référence : DEL-2024-65
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Marché de travaux pour la réhabilitation du complexe sportif Fernand BIGOT
Avenants n°1 et 2 - Lot 5 (Charpente bois – charpente métallique – couverture)
Avenant n°1 - Lot 12 (Sol sportif)
Avenant n°1 - Lot 13 (Equipement sportif)
Référence : DEL-2024-64
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Budget Développement Economique 2024
Décision modificative n°1
Référence : DEL-2024-63
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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