Ressources de la ville de Lillebonne



Ordre du jour
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Séance d'installation - 21 mars 2026
Demande enseigne AP 26L0001
Demande enseigne AP 26L0001 IL ou L' Mme Linda PRIGNOT Accord avec prescriptions
Référence : ARR-2026-108
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Personnel Ville
Tableau des effectifs 2026 - Modifications
Référence : DEL-2026-25
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Restructuration du centre-ville
Convention d’intervention avec l’Etablissement Public Foncier de Normandie (EPFN) sur l’opération «Centre-Ville DPU» Années 2026-2034
Référence : DEL-2026-24
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Restructuration du centre-ville
Convention d’intervention avec l’Etablissement Public Foncier de Normandie (EPFN) sur l’opération « Quartier Coubertin » 5 à 39 rue du Havre Années 2026-2034
Référence : DEL-2026-23
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Avis sur le projet d’extension du site NATURA 2000
« Estuaire et marais de la basse Seine » sur le territoire de la commune de Lillebonne (zone de protection spéciale n°FR2310044)
Référence : DEL-2026-22
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants
Convention Ville de Lillebonne/Fondation 30 millions d'amis Année 2026
Référence : DEL-2026-21
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Relais Petite Enfance (RPE)
Convention d’objectifs et de financement Subvention Relais Petite Enfance Missions renforcées – Bonus territoire Ctg Ville de Lillebonne/CAF de Seine-Maritime Années 2026 et 2027
Référence : DEL-2026-20
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Budget Développement Economique
Nomenclature M57 Fongibilité des crédits Année 2026
Référence : DEL-2026-19
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Budget Développement Economique
Budget primitif 2026
Référence : DEL-2026-18
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Budget Développement Economique
Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2025
Référence : DEL-2026-17
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Budget Restauration
Nomenclature M57 Fongibilité des crédits Année 2026
Référence : DEL-2026-16
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Budget Restauration
Budget primitif 2026
Référence : DEL-2026-15
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Budget Restauration
Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2025
Référence : DEL-2026-14
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Budget Ville
Opération de construction de 24 logements Rue du Docteur Léonard LOGEO SEINE Caisse des dépôts et consignations (Banque des Territoires) Contrat de prêt n°183907
Référence : DEL-2026-13
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Budget Ville
Nomenclature M57 Fongibilité des crédits Année 2026
Référence : DEL-2026-12
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Budget Ville 2026
Participation communale 2026 au profit du budget CCAS
Référence : DEL-2026-11
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Budget Ville 2026
Versement d'une subvention d'équilibre du budget Ville au budget Restauration
Référence : DEL-2026-10
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Budget Primitif 2026 - Ville
Versement de subventions aux associations et organismes
Référence : DEL-2026-9
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Budget Ville
Budget primitif 2026
Référence : DEL-2026-8
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Budget Primitif 2026 – Ville
Fixation des taux d’imposition directe 2026 (Impôts locaux, vote des taux, produit fiscal 2026)
Référence : DEL-2026-7
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Budget Ville
Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2025
Référence : DEL-2026-6
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 26 février 2026
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Course Le Radicatrail - Association Le Radicatrail - 25 et 26 avril 2026 - Salle des Aulnes
Référence : ARR-2026-98
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Subvention ADEF
Accord d'une subvention à l'association ADEF
Référence : CCAS-DEL-2026-6
/ Actes réglementaires CCAS
Budget CCAS - Mise en place de la fongibilité des crédits - Année 2026
Référence : CCAS-DEL-2026-5
/ Actes réglementaires CCAS
Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Budget Primitif 2026
Référence : CCAS-DEL-2026-4
/ Actes réglementaires CCAS
Budget C.C.A.S. - Affectation du résultat de l'exercice 2025
Référence : CCAS-DEL-2026-3
/ Actes réglementaires CCAS
Arrêté de sonorisation CCL
Arrêté d'autorisation de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore à l'occasion du marché de printemps organisé par la cité commerciale de Lillebonne le samedi 4 avril 2026.
Référence : ARR-2026-103
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté d'ODP Braderie et Marché de printemps CCL
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public à l'occasion de la braderie des commerçants et du marché de printemps organisé par la cité commerciale de Lillebonne du mardi 31 mars 2026 au samedi 04 avril 2026.
Référence : ARR-2026-102
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté stationnement & circulation CCL
Arrêté d'interdiction de stationnement et de circulation à l'occasion du marché de printemps organisé par la cité commerciale de Lillebonne le samedi 4 avril 2026.
Référence : ARR-2026-104
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel