Ressources de la ville de Lillebonne



Construction et exploitation de 3 terrains de Padel
Promesse d’un Bail Emphytéotique Administratif (BEA)
Référence : DEL-2025-62
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Marché de travaux pour la réhabilitation du complexe sportif Fernand Bigot
Avenant n°3 – Lot 2 Terrain de sport – espaces verts – éclairage Avenant n°2 – Lot 6 Menuiseries extérieures – serrurerie Avenant n°1 – Lot 11 Peinture – sols souples Avenant n°1 – Lot 14 Ascenseur
Référence : DEL-2025-61
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Marché de prestation de services d’assurances
Groupement de commandes Ville de Lillebonne/CCAS Avenant d’ajustement contractuel (avenant n°1) Lot 2 : Responsabilité civile générale
Référence : DEL-2025-60
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Budget Ville
Opération de construction de 30 logements 25-39 rue du Havre LOGEAL IMMOBILIERE Caisse des dépôts et consignations (Banque des Territoires) Contrat de prêt n°171469
Référence : DEL-2025-59
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Budget Ville
Opération de réhabilitation de 28 logements Résidence Jean Jaurès SEMINOR Caisse des dépôts et consignations (Banque des Territoires) Contrat de prêt n°171704
Référence : DEL-2025-58
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Cession d’un ensemble immobilier
Bien cadastré AL n°617 (ancien centre Léo Lagrange) Situé 18 rue Kinkerville
Référence : DEL-2025-57
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Implantation d’un poste de distribution public d’électricité
Rue du Havre – Parcelle cadastrée AL 1100 Convention de mise à disposition Ville de Lillebonne/ENEDIS
Référence : DEL-2025-56
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Implantation en hauteur d’équipements de télérelève d’objets connectés
Eglise Notre-Dame Convention d’occupation temporaire Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo
Référence : DEL-2025-55
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Implantation en hauteur d’équipements de télérelève d’objets connectés
Complexe sportif Octave Leclerc Convention d’occupation temporaire Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo
Référence : DEL-2025-54
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Déplacement des panneaux d’entrée et de sortie d’agglomération
RD 373 – Avenue de Port-Jérôme Implantation de panneaux de signalisation sur la RD 473
Référence : DEL-2025-53
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Déplacement d’ouvrage – Raccordement électrique du stade Fernand Bigot
Convention de servitude Ville de Lillebonne/ENEDIS
Référence : DEL-2025-52
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Contrat Unique Territorial de Solidarité et Santé (CUTSS)
CSa/ARS de Normandie/CAF de Seine-Maritime/CPAM/MSA Fiche commune de la Ville de Lillebonne Années 2025-2027
Référence : DEL-2025-51
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Halte d’enfants "Ribambelle"
Modification du règlement de fonctionnement
Référence : DEL-2025-50
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Multi-accueil "Familia"
Modification du règlement de fonctionnement
Référence : DEL-2025-49
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Ecole Desgenétais Notre-Dame
Convention "forfait communal" Ville de Lillebonne/OGEC Desgenétais Notre-Dame et école Desgenétais Notre-Dame Avenant de prolongation n°1
Référence : DEL-2025-48
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Etablissement d'accueil du jeune enfant
Lieu d’Accueil Enfants-Parents LAEP FAMILIA Bonus Territoire Ctg Convention d’objectifs et de financement Ville de Lillebonne/CAF de Seine-Maritime Années 2025-2027
Référence : DEL-2025-47
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Etablissement d'accueil du jeune enfant
Multi-Accueil Familia Prestation de Service Unique (PSU) et bonus associés Convention d’objectifs et de financement Ville de Lillebonne/CAF de Seine-Maritime Années 2025-2027
Référence : DEL-2025-46
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Etablissement d'accueil du jeune enfant
Halte d’enfants « Ribambelle » Prestation de Service Unique (PSU) et bonus associés Convention d’objectifs et de financement Ville de Lillebonne/CAF de Seine-Maritime Années 2025-2027
Référence : DEL-2025-45
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Digitalisation de la participation aux frais de restauration
Utilisation de la plateforme "acheteza.com" Conventions de participation financière : Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo Ville de Lillebonne/société "Acheteza.com"
Référence : DEL-2025-44
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Personnel Ville
Tableau des effectifs 2025 - Modifications
Référence : DEL-2025-43
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Procès-verbal
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 3 avril 2025
Liste des délibérations adoptées
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Demande de permis de louer PL 25L0029
Demande de permis de louer PL 25L0029 M Daniel BRUBION 28 rue Edmond Pigoreau Refus
Référence : ARR-2025-271
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Demande de permis de louer PL 25L0027
Demande de permis de louer PL 25L0027 M Jean-François GARCIA 9 rue Gambetta Travaux (garde-corps fenêtres 1er étage) réalisés suite au refus du PL n°17. Accord
Référence : ARR-2025-269
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Fermeture du terrain de foot O. Leclerc
fermé du 30.06.2025 au 27.07.2025
Référence : ARR-2025-252
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Fermeture du terrain de foot des hauts champs
fermé du 23.06.2025 au 27.06.2025
Référence : ARR-2025-251
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Le truc'k à crêpes occupe un emplacement rue du Lin (derrière Super U) dans le cadre de la Place de l'emploi le 3.07.2025.
Référence : ARR-2025-265
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté de sonorisation Esplanade des enfants
Arrêté sonorisation Esplanade des enfants le mercredi 2 juillet 2025
Référence : ARR-2025-262
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Pôle Education
Ordre du jour
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil municipal du 26 juin 2025
Arrêté d'interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Autorisation de stationnement et de circulation "Yo Agency" pour France Travail le 03.07.2025, parking situé rue du Lin.
Référence : ARR-2025-231
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel