Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Liste des délibérations examinées au CM du 29/01/26
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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Demande enseigne AP 25L0013
Demande enseigne AP 25L0013
GROUPAMA CENTRE MANCHE
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2026-30
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Place de la Médaille Militaire - Manifestations patriotiques 2026
Référence :
ARR-2026-31
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement + vigipirate
Urban trail - dimanche 25 janvier 2026 - annule et remplace le AG001-2026
Référence :
ARR-2026-21
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Urban Trail - Espace Batic - 25 janvier 2026
Référence :
ARR-2026-3
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Urban Trail - Espace Batic - 25 janvier 2026
Référence :
ARR-2026-2
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les équipements
Fermeture de toutes les infrastructures sportives du vendredi 8 janvier 2026 à partir de 20h00 jusqu'au samedi 10 janvier 2026 à 6h00.
Référence :
ARR-2026-10
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
L'association des Cars Périers organise un loto le 18.01.2026 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-459
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 25L0062
Demande de permis de louer PL 25L0062
14 place du 19 mars 1962
SCI DES BELGES
refus
Référence :
ARR-2026-8
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Fermeture des parcs, jardins et cimetières en raison d'intempéries
Fermeture des parcs, jardins et cimetières en raison d'intempéries
Référence :
ARR-2026-7
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Demande de permis de louer PL 25L0063
Demande de permis de louer PL 25L0063
29 rue Kinkerville
Madame Ophélie DURAND
Accord
Référence :
ARR-2026-12
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté de fermeture des terrains de foot
Fermeture des terrains de foot engazonnés de la Ville du 7.01.2026 au 11.01.2026 inclus.
Référence :
ARR-2026-5
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement + vigipirate
Urban Trail - Espace Batic - 25 janvier 2026
Référence :
ARR-2026-1
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Loto de l'association l'espoir des enfants normands le
14.02.2026 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-500
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Loto de l'association l'espoir des Enfants Normands le 14.02.2026 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-499
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Salon bien-être - Mieux être corps âme Esprit en Pays de Caux les 14 et 15.02.2026 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2025-498
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande permis de louer PL 25L0060
Demande de permis de louer PL 25L0060
SCI RUBENS
10 rue du Havre
Accord
Référence :
ARR-2026-4
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public
Installation Confiserie ALMON du 1er au 18 janvier 2026 - Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny
Référence :
ARR-2025-502
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Avenant à la Convention de prestation de services Téléassistance
Cette Convention permet aux Lillebonnais de pouvoir bénéficier d'un service de téléassistance, assuré par Mondial Assistance, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
Avenant à la Convention 2023/2025 pour une durée d'un an à compter du 1/01/2026 renouvelable 2 fois, soit une durée totale de 3 ans jusqu'au 31 décembre 2028
Référence :
CCAS-DEL-2025-29
/ Actes réglementaires CCAS
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Tableau des effectifs 2025 - Modifications
Modifications du tableau des effectifs suite à des départs en retraite
Référence :
CCAS-DEL-2025-28
/ Actes réglementaires CCAS
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Dépenses d'investissement anticipées avant le vote du budget 2026
Autorisation pour l'engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget de l'année 2026
Référence :
CCAS-DEL-2025-27
/ Actes réglementaires CCAS
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Demande de permis de louer PL 25L0056
Demande de permis de louer PL 25L0056
21 rue Henri Messager
Madame Stéphanie JEGOU
Refus
Référence :
ARR-2025-504
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 25L0058
Demande de permis de louer PL 25L0058
Mme Gladys DODOOGLU
2 rue Henri Messager
Accord
Référence :
ARR-2025-503
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Convention de mise à disposition d'un véhicule à l'USL
Dans le cadre de son soutien aux association sportives lillebonnaises (USL), le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités met à leur disposition, à titre gracieux, 2 véhicules 9 places, dont 1 PMR, pour leurs déplacements spécifiques organisées les week-ends et jours fériés.
Référence :
CCAS-DEL-2025-37
/ Actes réglementaires
/ Délibérations
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Convention de mise à disposition d'un véhicule aux associations sportives hors USL
Dans le cadre de son soutien aux associations sportives lillebonnaises hors USL, le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités met à leur disposition, à titre gracieux, 2 véhicules 9 places, dont 1 PMR, pour leur déplacements spécifiques organisés les week-ends et jours fériés.
Référence :
CCAS-DEL-2025-36
/ Actes réglementaires CCAS
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Nouvel organigramme général du C.C.A.S. - Mise en application au 1er janvier 2026
Dans le cadre de la création de l'Espace de Vie Sociale(EVS) et afin d'assurer son bon fonctionnement, le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités a procédé à une réorganisation de ses services.
Référence :
CCAS-DEL-2025-35
/ Actes réglementaires CCAS
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Règlement intérieur de l'Espace de Vie Sociale (EVS)
Dans le cadre de la mise en place de l'Espace de Vie Sociale, il est nécessaire d'établir un règlement intérieur afin d'assurer le bon fonctionnement de la structure. Ce document fixe les règles de vie, les conditions d'utilisation des locaux et les modalités de participation aux activités.
Référence :
CCAS-DEL-2025-34
/ Actes réglementaires CCAS
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Tarification des animations de l'Espace de Vie Sociale (EVS)
Dans le cadre de l'ouverture de l'Espace de Vie Sociale, il y a nécessité de définir une tarification applicable aux différentes animations proposées. Cette tarification vise à garantir l'accessibilité des activités au plus grand nombre, tout en assurant une participation équilibrée.
Référence :
CCAS-DEL-2025-33
/ Actes réglementaires CCAS
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