C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - CST commun Ville de Lillebonne/CCAS
Délibération relative au renouvellement des modalités de fonctionnement du Comité Social Territorial (CST) commun entre la Ville de Lillebonne et le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-33
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Action de Convivialité
Délibération relative à la création d'une Convention de prestation "Action de Convivialité" et de la fiche d'inscription
Référence :
CCAS-DEL-2026-32
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Sortie de Printemps
Délibération relative à la participation des aidants de personnes majeures en situation de handicap ainsi que de personnes majeures en situation de handicap accompagnant un membre de leur famille lors des sorties de Printemps
Référence :
CCAS-DEL-2026-31
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Renouvellement de la Convention IFEN/CCAS Lillebonne/Espace Arc-en-Ciel
Délibération relative au renouvellement de la Convention entre l'Institut de Formation des Educateurs de Normandie (IFEN), le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités de la Ville de Lillebonne et l'espace Arc-en-Ciel de la ville de Bolbec
Référence :
CCAS-DEL-2026-30
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Renouvellement convention IFEN/CCAS Lillebonne/CCAS Bolbec
Délibération relative au renouvellement de la Convention entre l'Institut de Formation des Educateurs de Normandie, le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités de la Ville de LIllebonne et le C.C.A.S. de Bolbec
Référence :
CCAS-DEL-2026-29
/ Actes réglementaires CCAS
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CCAS - Pôle des Solidarités - Fonds d'Aide aux Jeunes - Année 2026
Délibération relative à la participation du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités au financement du Fonds d'Aide aux Jeunes pour l'année 2026
Référence :
CCAS-DEL-2026-28
/ Actes réglementaires CCAS
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CCAS - Pôle des Solidarités - Renouvellement de la Convention d'engagements réciproques avec AND-SC2S
Délibération relative au renouvellement de la Convention d'engagements réciproques avec l'Association Nationale pour le Déploiement du Service Civique Solidarité Séniors, pour l'accueil de volontaires en mission de service civique
Référence :
CCAS-DEL-2026-27
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Arrêté Vigipirate - Noël
Arrêté relatif à l'organisation du Noël qui se déroulera le mercredi 16 décembre de 8h30 à 17h00 à la Salle des Aulnes
Référence :
ARR-2026-492
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Demande de permis de louer PL 26L0055
Demande de permis de louer PL 26L0055
M Thierry DAJON
8 rue Césarine-2ème étage
Accord
Référence :
ARR-2026-489
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande permis de louer PL 26L0053
Demande de permis de louer PL 26L0053
M Ludovic VILLIERS
94 rue Henri Messager
Accord
Référence :
ARR-2026-488
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Opposition de transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire de Lillebonne à la Présidente de l’EPCI Caux Seine agglo
Circulation de stationnement
Autorisation de stationnement de taxi
Publicité en matière de Plan Local d’Urbanisme ou de Règlement Local de Publicité
Habitat
Référence :
ARR-2026-483
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté de débit de boissons
Le cyclo cross de la juliobona par l'association USL VCL, allée du Centre de Loisirs La Cayenne, le 25.10.2026.
Référence :
ARR-2026-440
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation
Le Cyclo Cross de la Juliobona par l'USL VCL, le 25.10.2026, allée du Centre de Loisirs la Cayenne.
Référence :
ARR-2026-439
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté temporaire de stationnement
Le cyclo Cross de la Juliobona le 25.10.2026 - Association USL VCL, allée du Centre de Loisirs La Cayenne.
Référence :
ARR-2026-438
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Tournoi futsal - USL Football - Gymnase Ostermeyer - 11 novembre 2026
Référence :
ARR-2026-455
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Tournoi futsal - USL Football - Gymnase Ostermeyer - 11 novembre 2026
Référence :
ARR-2026-454
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Cross Collège PMF - Vendredi 16 octobre 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-466
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Cross Collège Côte Blanche - Jeudi 15 octobre 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-465
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Course solidaire - Lycée Guillaume le Conquérant - Stade Bigot - le jeudi 8 octobre 2026
Référence :
ARR-2026-451
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 26L0052
Demande de permis de louer PL 26L0052
1 rue de l'Etang/27b rue Henri Messager
SCI LISA
Accord
Référence :
ARR-2026-469
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public
Cross Collège Côte Blanche - Parc des Aulnes - Jeudi 15 octobre 2026
Référence :
ARR-2026-433
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Cross Collège PMF - Parc des Aulnes - vendredi 16 octobre 2026
Référence :
ARR-2026-447
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
27ème édition Marché des Potiers - Salle des Aulnes - les 21 et 22 novembre 2026
Référence :
ARR-2026-425
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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interdiction temporaire de stationnement
Interdiction temporaire de stationnement parking des Aulnes - 27ème édition Marché des Potiers - Les Aulnes - les 21 et 22 novembre 2026
Référence :
ARR-2026-424
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Marché de prestation de services d’assurances
Groupement de commandes Ville de Lillebonne/CCAS
Avenants n°1, 2, 3 et 4
Lot 3 – Assurance "Flotte automobile et auto-mission"
Référence :
DEL-2026-128
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 24 septembre 2026
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Budget Développement Economique 2026
Décision modificative n°2
Référence :
DEL-2026-127
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 24 septembre 2026
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Budget Développement Economique
Admission en non-valeur
Référence :
DEL-2026-126
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 24 septembre 2026
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Budget Restauration 2026
Admissions en non-valeurs
Référence :
DEL-2026-125
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 24 septembre 2026
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Budget Ville 2026
Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH)
A compter du 1er janvier 2027
Référence :
DEL-2026-124
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 24 septembre 2026
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Budget Ville
Opération de travaux de rénovation énergétique de 36 logements
Rue du Maréchal Juin
LOGEAL IMMOBILIERE
Caisse des dépôts et consignations (Banque des Territoires)
Contrat de prêt n°192809
Référence :
DEL-2026-123
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 24 septembre 2026
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