Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Démonstration de danse - le samedi 12 septembre 2026 de 9h00 à 14h00.
Référence :
ARR-2026-422
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Rentrée du foot et journée des Labels - Stade des Hauts Champs - mercredi 16 septembre 2026
Référence :
ARR-2026-419
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Rentrée du foot et journée des Labels - Stade des Hauts Champs - mercredi 16 septembre 2026
Référence :
ARR-2026-418
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté temporaire de stationnement
Fête des associations - 5.09.2026, 10 places de parking réservées pour un mariage et places PMR.
Référence :
ARR-2026-416
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Convention de mise à disposition Mme LEMARCHAND-Echoppe créative
Convention de mise à disposition locaux échoppe créative
Madame Emma LEMARCHAND
1er septembre 2026 pour 6 mois
Référence :
DEC-2026-62
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Décisions contrat Peaky Bikers
le 5 septembre 2026 dans le cadre de la fête des associations de 10h00 à 19h00.
Référence :
DEC-2026-43
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Convention de mise à disposition Mme SOLIGNY-Echoppe Créative
Convention de mise à disposition locaux échoppe créative
Madame Caroline SOLIGNY
A compter du 1er septembre 2026 pour 6 mois
Référence :
DEC-2026-61
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation de Sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Fête des associations le 5.09.2026 en centre ville de 9h00 à 19h00.
Référence :
ARR-2026-348
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
L'Amicale des sapeurs-pompiers le 5 .09.2026 lors de la fête des associations.
Référence :
ARR-2026-347
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de stationnement et de circulation
Fête des associations organisée par la ville le 5.09.2026 en centre ville.
Référence :
ARR-2026-346
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons
Epi sweet pour la fête des associations le 5.09.2026, en centre ville
Référence :
ARR-2026-377
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Modification - délégation de fonctions
2ème Adjointe - Mme Murielle MOUTIER LECERF
Référence :
ARR-2026-412
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Modification - délégation de fonctions
M. Damien SIMON - Conseiller Municipal
Référence :
ARR-2026-411
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Modification délégation de fonctions
6ème adjointe - Bérénice PICAVET
Référence :
ARR-2026-410
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté temporaire de fermeture au public d'un espace engazonné
fête des associations le 05.09.2026 en centre-ville.
Annule et remplace le 368/2026
Référence :
ARR-2026-406
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté temporaire de fermeture au public d'un espace engazonné
Fermeture de l'espace engazonné des Chouquets pendant quelques jours avant la manifestation fête des associations.
Référence :
ARR-2026-368
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Amicale des Sapeurs-Pompiers le 5.09.2026 en centre-ville dans le cadre de la fête des associations.
Référence :
ARR-2026-381
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
- Epi'sweet le 5.09.2026 en centre-ville dans le cadre de la fête des associations.
Référence :
ARR-2026-380
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de stationnement et de circulation
Fête des associations le 5.09.2026 en Centre-ville
annule et remplace le 346/2006
Référence :
ARR-2026-405
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 26L0045
Demande de permis de louer PL 26L0045
10 place Carnot
Porte A11 - 1er étage
KYANEOS PIERRE
Accord
Référence :
ARR-2026-402
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0046
Demande de permis de louer PL 26L0046
10 place Carnot
Porte A31 3ème étage
KYANEOS PIERRE
Accord
Référence :
ARR-2026-403
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public
Stand LEBOUCHER le 22.08.2026 pour la guinguette, au Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-388
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Foodtruck Holydélices le 22.08.2026 pour la guinguette, au Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-387
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Foodtruck Magic Bubble le 22.08.2026 pour la guinguette, au Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-386
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Foodtruck Brasserie Yata le 22.08.2026 pour la guinguette, au Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-385
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Foodtruck la Valentine le 22.08.2026, au Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-384
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons
Brasserie Yata - guinguette du 22.08.2026, Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-370
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation
Groupe musical Captain Java - Guinguette le 22.08 au Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-369
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 26L0044
Demande de permis de louer PL 26L0044
Mme Gladys DODOOGLU
2 rue Henri Messager
Accord
Référence :
ARR-2026-389
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande d'enseigne AP 26L0011
Demande d'enseigne AP 26L0011 CASH SERVICES
M Thierry BOURGOGNE
17 place Sadi Carnot
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2026-378
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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