Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
USL Omnisports - Gala de catch - Samedi 17 mai 2025 - Gymnase Ostermeyer
Référence :
ARR-2025-185
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Le Truc'k à crêpes occupera l'esplanade devant les portes d'entrées du théâtre le vendredi 16.05.2025.
Référence :
ARR-2025-165
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Le food truck El Cheverito occupera le vendredi 16.05.2025 l'esplanade devant les portes d'entrées du théâtre.
Référence :
ARR-2025-164
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
vide-grenier de l'association sportive des sapeurs-pompiers le 25.05.2025, parking HDV, espace Batic, Monsieur Brisolage et norauto.
Référence :
ARR-2025-150
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Vide-grenier de l'association sportive des sapeurs-pompiers le 25.05.2025, espace batic, parking HDV, Norauto, Monsieur Bricolage.
Référence :
ARR-2025-149
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté d'interdiction temporaire de stationnement
Vide-grenier de l'association sportive des sapeurs-pompiers le 25.05.2025, parking de l'hôtel de Ville, Monsieur Bricolage, de Norauto et de l'espace batic.
Référence :
ARR-2025-148
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Vide-grenier de l'USL karaté le 01.06.2025, parking de la mairie.
Référence :
ARR-2025-171
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté d'interdiction temporaire de stationnement
Vide-grenier de l'association USL Karaté le 01.06.2025, parking de la mairie.
Référence :
ARR-2025-170
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Vide-grenier de l'association USL Karaté le 01.06.2025, parking de la mairie.
Référence :
ARR-2025-169
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté d'interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Installation de food-trucks le vendredi 16 mai 2025 de 14h30 à 23h00, Place de Coubertin - desserte Juliobona, de l'entrée du Centre Culturel Juliobona jusqu'à la sortie sur la rue Pierre de Coubertin.
Référence :
ARR-2025-166
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Les 24 Heures de la Voie Romaine - Association Les 24 Heures de la Voie Romaine - Parc des Aulnes - les 7 et 8 juin 2025
Référence :
ARR-2025-174
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Les 24 Heures de la Voie Romaine - Association Les 24 Heures de la Voie Romaine - Parc des Aulnes - les 7 et 8 juin 2025
Référence :
ARR-2025-173
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement
Les 24 Heures de la Voie Romaine - Association Les 24 Heures de la Voie Romaine - Parc des Aulnes - les 7 et 8 juin 2025
Référence :
ARR-2025-172
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 25L0015-accord
Demande de permis de louer PL 25L0015 suite refus du permis de louer n°13
Travaux réalisés, visite effectuée le 2 mai 2025
Accord
92 rue Henri Messager
Référence :
ARR-2025-179
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du Domaine Public - Vente de muguet
Vente du 1er mai par le Boulevard Fleuri - Bd de Lattre de Tassigny
Référence :
ARR-2025-157
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Ronde des Gaulois/Coupe de Normandie - Objectif VTT - Salle La Cayenne - 11 mai 2025
Référence :
ARR-2025-161
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Ronde des Gaulois/Coupe de Normandie - Objectif VTT - Salle La Cayenne - 11 mai 2025
Référence :
ARR-2025-160
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Ronde des Gaulois/Coupe de Normandie - Objectif VTT - Salle La Cayenne - 11 mai 2025
Référence :
ARR-2025-159
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Convention de mise à disposition d'un local
Mise à disposition d'un local communal à l'Association "La Beauté Solidaire" qui a pour but d'aider à l'insertion au travers de l'épanouissement personnel et professionnel via des prestations de coiffure, d'esthétique et de coaching de vie.
Référence :
CCAS-DEL-2025-15
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Renouvellement des membres de la Commission Permanente
Renouvellement des membres de la Commission Permanente suite à la démission d'un administrateur et à la nomination d'un nouveau membre du Conseil d'Administration
Référence :
CCAS-DEL-2025-14
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Modification du Règlement Intérieur du Conseil d'Administration
Modification du Règlement Intérieur du CCAS suite à la création de 2 nouvelles commissions (CDSP et CAO)
Référence :
CCAS-DEL-2025-13
/ Actes réglementaires CCAS
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Personnel C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Tableau des effectif 2025 - Modifications
Modifications du tableau des effectifs 2025 suite à un avancement de grade et à la création d'un nouveau poste
Référence :
CCAS-DEL-2025-12
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S - Pôle des Solidarités - Subvention ADEF
Subvention à l'ADEF - Association d'Aide à Domicile et Emplois Familiaux
Référence :
CCAS-DEL-2025-11
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Nomenclature M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits
Nomenclature M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits - Année 2025
Référence :
CCAS-DEL-2025-10
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Budget Primitif 2025
Budget Primitif 2025
Référence :
CCAS-DEL-2025-9
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Affectation du résultat de l'exercice 2024
Affectation du résultat de l'exercice 2024
Référence :
CCAS-DEL-2025-8
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Compte Financier Unique (CFU) 2024
Compte Financier Unique - Exercice 2024
Référence :
CCAS-DEL-2025-7
/ Actes réglementaires CCAS
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Fermeture du gymnase Ostermeyer
Gala de catch - USL Ecole Normande de Catch - Gymnase Ostermeyer - le samedi 17 mai 2025
Référence :
ARR-2025-142
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 25L0012-refus
Demande de permis de louer PL 25L0012
Refus
20 rue Victor Hugo
Référence :
ARR-2025-162
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public
Place Carnot et Forum Romain - Journée Noa Lûu - Association Noa Lûu Mon Combat - le 7 juin 2025
Référence :
ARR-2025-138
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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