Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - Opération de septembre 2026
Opération de trappage, de stérilisation et d'identification des chats errants prévue du mardi 29 septembre au jeudi 1er octobre 2026 (avec pose des trappes le lundi 28 au soir).
Référence :
ARR-2026-434
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 24 septembre 2026
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Autorisation de sonorisation
Ultra Trail des 3 Ponts - Parc des Aulnes - du samedi 19/09/2026 à 09h00 au dimanche 20/09/2026 à 07h00
Référence :
ARR-2026-430
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Ultra Trail des 3 Ponts - Installation d'un ravitaillement - Parc des Aulnes - du samedi 19/09/2026 à 09h00 au dimanche 20/09/2026 à 07h00
Référence :
ARR-2026-429
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Journée nationale d'action contre l'illéttrisme organisée par le clips le 18.09.2026, salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-427
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Démonstration de danse - le samedi 12 septembre 2026 de 9h00 à 14h00.
Référence :
ARR-2026-422
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Rentrée du foot et journée des Labels - Stade des Hauts Champs - mercredi 16 septembre 2026
Référence :
ARR-2026-419
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Rentrée du foot et journée des Labels - Stade des Hauts Champs - mercredi 16 septembre 2026
Référence :
ARR-2026-418
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté temporaire de stationnement
Fête des associations - 5.09.2026, 10 places de parking réservées pour un mariage et places PMR.
Référence :
ARR-2026-416
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Convention de mise à disposition Mme LEMARCHAND-Echoppe créative
Convention de mise à disposition locaux échoppe créative
Madame Emma LEMARCHAND
1er septembre 2026 pour 6 mois
Référence :
DEC-2026-62
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Décisions contrat Peaky Bikers
le 5 septembre 2026 dans le cadre de la fête des associations de 10h00 à 19h00.
Référence :
DEC-2026-43
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Convention de mise à disposition Mme SOLIGNY-Echoppe Créative
Convention de mise à disposition locaux échoppe créative
Madame Caroline SOLIGNY
A compter du 1er septembre 2026 pour 6 mois
Référence :
DEC-2026-61
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation de Sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Fête des associations le 5.09.2026 en centre ville de 9h00 à 19h00.
Référence :
ARR-2026-348
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
L'Amicale des sapeurs-pompiers le 5 .09.2026 lors de la fête des associations.
Référence :
ARR-2026-347
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de stationnement et de circulation
Fête des associations organisée par la ville le 5.09.2026 en centre ville.
Référence :
ARR-2026-346
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons
Epi sweet pour la fête des associations le 5.09.2026, en centre ville
Référence :
ARR-2026-377
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Modification - délégation de fonctions
2ème Adjointe - Mme Murielle MOUTIER LECERF
Référence :
ARR-2026-412
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Modification - délégation de fonctions
M. Damien SIMON - Conseiller Municipal
Référence :
ARR-2026-411
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Modification délégation de fonctions
6ème adjointe - Bérénice PICAVET
Référence :
ARR-2026-410
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté temporaire de fermeture au public d'un espace engazonné
fête des associations le 05.09.2026 en centre-ville.
Annule et remplace le 368/2026
Référence :
ARR-2026-406
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté temporaire de fermeture au public d'un espace engazonné
Fermeture de l'espace engazonné des Chouquets pendant quelques jours avant la manifestation fête des associations.
Référence :
ARR-2026-368
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Amicale des Sapeurs-Pompiers le 5.09.2026 en centre-ville dans le cadre de la fête des associations.
Référence :
ARR-2026-381
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
- Epi'sweet le 5.09.2026 en centre-ville dans le cadre de la fête des associations.
Référence :
ARR-2026-380
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de stationnement et de circulation
Fête des associations le 5.09.2026 en Centre-ville
annule et remplace le 346/2006
Référence :
ARR-2026-405
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 26L0045
Demande de permis de louer PL 26L0045
10 place Carnot
Porte A11 - 1er étage
KYANEOS PIERRE
Accord
Référence :
ARR-2026-402
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0046
Demande de permis de louer PL 26L0046
10 place Carnot
Porte A31 3ème étage
KYANEOS PIERRE
Accord
Référence :
ARR-2026-403
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public
Stand LEBOUCHER le 22.08.2026 pour la guinguette, au Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-388
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Foodtruck Holydélices le 22.08.2026 pour la guinguette, au Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-387
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Foodtruck Magic Bubble le 22.08.2026 pour la guinguette, au Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-386
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Foodtruck Brasserie Yata le 22.08.2026 pour la guinguette, au Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-385
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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