Occupation du domaine public
Pique-nique participatif avec les adhérents - Association Mieux-Être Corps-Âme-Esprit en Pays de Caux - dimanche 5 juillet 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-304
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 9 avril 2026
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Festival gallo-romain "Les Juliobonales"
Olympiades scolaires les 18 et 19 juin 2026
Attribution, à titre gratuit, de médailles souvenir de la Monnaie de Paris aux élèves des écoles élémentaires de la Ville
Référence :
DEL-2026-83
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Société Publique Locale (SPL) Caux Seine développement
Rapport annuel du mandataire
Année 2025
Référence :
DEL-2026-82
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Société Publique Locale (SPL) Caux Seine développement
Désignation d’un représentant de la Ville
Retrait et remplacement de la délibération n°D.54/04.26 du 09/04/26
Référence :
DEL-2026-81
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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SA d’Economie Mixte Immobilière Normandie (SEMINOR)
Désignation d’un représentant de la Ville à l’Assemblée Générale
Référence :
DEL-2026-80
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Désignation des référents déontologues des élus
Proposition du Centre de Gestion 76 (CDG76) en partenariat avec l’Association Départementale des Maires de Seine-Maritime (ADM76)
Référence :
DEL-2026-79
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Délégation du Conseil Municipal au Maire
Alinéa 15
Retrait et remplacement de la délibération n°D.29/04.26 du 09/04/26
Référence :
DEL-2026-78
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Séance du 9 avril 2026
Référence :
DEL-2026-77
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Séance du Conseil Municipal
Nomination d’un secrétaire de séance
Référence :
DEL-2026-76
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Séance du Conseil Municipal relative à l’élection des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs fixée le 27 septembre 2026
Nomination d’un secrétaire de séance
Référence :
DEL-2026-75
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18 h - sénatoriales)
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Arrêté vigipirate
Loto de l'amicale des sapeurs-pompiers le 14.06.2026 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2026-298
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Liste des délibérations
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Liste des délibérations
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18 h - sénatoriales)
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Décision demande enseigne AP 26L0005
Demande enseigne AP 26L0005
MELODIE'S COIFFURE
25 rue Thiers
Accord
Référence :
ARR-2026-295
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande d'enseigne AP 26L0004
Demande d'enseigne AP 26L0004
GUINOT IMMO
7place Sadi Carnot
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2026-288
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0035
Demande de permis de louer PL 26L0035
Travaux effectués suite au refus du PL 26L0029
KYANEOS PIERRE
10 place Sadi Carnot (A21) 2ème étage
Accord
Référence :
ARR-2026-287
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
USL Boules organise le Championnat de Normandie de boules les 14 et 21 juin 2026 au boulodrome Bigot.
Référence :
ARR-2026-282
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Exercice du droit de préemption urbain-20 place carnot
Exercice du droit de préemption urbain
bien situé au 20 place Carnot cadastré AL n°135
Référence :
ARR-2026-289
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public
Foodtruck Glace & Caux - Inauguration du padel et retransmission match ligue des champions - samedi 30 mai 2026 - Parking O. Leclerc
Référence :
ARR-2026-284
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Brasserie YATA - Guinguette - samedi 11 juillet 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-268
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Groupe Les Friant - Guinguette - samedi 11 juillet 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-267
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine Public
Le cirque " Les Clowns d'Italie" Place Coubertin du jeudi 4 juin au lundi 8 juin 2026 Mr Violet GOUGEON
Référence :
ARR-2026-281
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Cirque "Les Clowns d'Italie" Place Coubertin du jeudi 4 juin au lundi 8 juin 2026
Référence :
ARR-2026-280
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Publicité de séance
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18 h - sénatoriales)
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - Juin 2026
Opération de capture, d'identification et de stérilisation des chats errants prévue du 9 au 11 juin 2026, avec pose des trappes à partir du 8 au soir.
Référence :
ARR-2026-255
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Réglementation du nourrissage des chats errants
Annule et remplace l'arrêté n°AG079-2025 du 24.02.25
Référence :
ARR-2026-263
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 26L0034
Demande de permis de louer PL 26L0034
7 place Carnot A11-1er étage
Travaux réalisés suite au refus PL 26L0031
Accord
Référence :
ARR-2026-278
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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ODP Terrasse - Le Titan
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public pour la terrasse de l'établissement Le Titan, au 70 rue Victor Hugo du 1er avril au 15 octobre de chaque année.
Référence :
ARR-2026-265
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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