Autorisation de sonorisation
Défilé des Majorettes et feu d'artifice - Fête Nationale le 14 juillet 2026
Référence :
ARR-2026-216
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Défilé des Majorettes et feu d'artifice - Fête Nationale le 14 juillet 2026
Référence :
ARR-2026-215
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Défilé et revue des Sapeurs-pompiers - Fête Nationale le 14 juillet 2026
Référence :
ARR-2026-214
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Ronde des Gaulois/Coupe de Normandie - Objectif VTT - 24 mai 2026
Référence :
ARR-2026-233
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Ronde des Gaulois/Coupe de Normandie - Objectif VTT - 24 mai 2026
Référence :
ARR-2026-232
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Ronde des Gaulois/Coupe de Normandie - Objectif VTT - 24 mai 2026
Référence :
ARR-2026-231
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Parking gymnase O. Leclerc - Inauguration padel - le 30 mai 2026
Référence :
ARR-2026-226
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Parking gymnase O. Leclerc - Inauguration padel - le 30 mai 2026
Référence :
ARR-2026-225
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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interdiction temporaire de stationnement
Parking Fond Vallée, rue de La Libération - Inauguration padel - le 30 mai 2026
Référence :
ARR-2026-224
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Délégation de signature à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée
Arrêté du Président du C.C.A.S. - Pôle des solidarités relatif à la délégation de signature à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée
Référence :
CCAS-ARR-2026-4
/ Actes réglementaires CCAS
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Délégation de pouvoir à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée
Arrêté du Président du C.C.A.S. - Pôle des Solidarité relatif à la délégation de pouvoir à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée
Référence :
CCAS-ARR-2026-3
/ Actes réglementaires CCAS
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Demande enseigne AP 26L0003
Demande enseigne AP 26L0003
BARBER&CAUX-70 rue Henri Messager
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2026-239
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Affectation du résultat de l'exercice 2025
Affectation du résultat de l'exercice 2025 du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-18
/ Actes réglementaires CCAS
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Compte Financier Unique (CFU) 2025
Compte Financier Unique (CFU) 2025 du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-17
/ Actes réglementaires CCAS
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Règlement Budgétaire et Financier
Règlement Budgétaire et Financier du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-16
/ Actes réglementaires CCAS
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Désignation d'un représentant du Conseil d'Administration à ADICO
Désignation d'une nouvelle élue du Conseil d'Administration, chargé de représenter le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités aux assemblées générales de l'Association pour le Développement et l'Innovation numérique des Collectivités (ADICO)
Référence :
CCAS-DEL-2026-15
/ Actes réglementaires CCAS
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Désignation représentant du Conseil d'Administration au CNAS
Désignation d'un représentant du Conseil d'Administration pour représenter le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités au Comité National d'Action Sociale (CNAS) pour le personnel des collectivités territoriales
Référence :
CCAS-DEL-2026-14
/ Actes réglementaires CCAS
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Election des membres de la Commission Permanente
Délibération relative à l'élection des membres de la Commission Permanente du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-13
/ Actes réglementaires CCAS
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Création de la Commission Permanente
Création de la Commission Permanente du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités ayant pour missions l'instruction et l'attribution des demandes d'aides facultatives
Référence :
CCAS-DEL-2026-12
/ Actes réglementaires CCAS
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Délégation de pouvoir du Conseil d'Administration n°2
Délégation de pouvoir et de signature consentie par le Conseil d'Administration au Président, à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée pour l'attribution des aides facultatives du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-11
/ Actes réglementaires CCAS
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Délégation de pouvoir n°1
Délégations de pouvoir consenties par le Conseil d'Administration du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités au Président
Référence :
CCAS-DEL-2026-10
/ Actes réglementaires CCAS
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Adoption du Règlement Intérieur du Conseil d'Administration
Adoption du Règlement Intérieur du Conseil d'Administration du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-9
/ Actes réglementaires CCAS
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Demande de permis de louer PL 26L0030
Demande de permis de louer PL 26L0030
SCI KYANEOS PIERRE
10 place Carnot (porte A31-3ème étage)
Accord
Référence :
ARR-2026-237
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0026
Demande de permis de louer PL 26L0026
KYANEOS PIERRE
2 rue Delamotte (porte B11-1er étage)
Refus
Référence :
ARR-2026-236
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0031
Demande de permis de louer PL 26L0031
SCI KYANEOS PIERRE
7 place Carnot (porte A 11 - 1er étage)
Refus
Référence :
ARR-2026-234
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0029
Demande de permis de louer PL 26L0029
SCI KYANEOS PIERRE
10 place Carnot (2ème étage - A21)
Refus
Référence :
ARR-2026-230
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0028
Demande de permis de louer PL 26L0028
KYANEOS PIERRE
2 rue Delamotte (porte B01-RDC)
Accord
Référence :
ARR-2026-229
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0022
Demande de permis de louer PL 26L0022
Madame Patricia LE LUDEC
3 place du Général de Gaulle (1er étage gauche)
Refus
Référence :
ARR-2026-227
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0024
Demande de permis de louer PL 26L0024
SCI DU MOULIN-M Vincent PETIT
4 rue Edmond Pigoreau
Accord
Référence :
ARR-2026-223
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Délégation de fonction - M. Mourad BETTAHAR, 1er Adjoint au Maire
(abrogeant l’arrêté SGl/AG/05-5.4/170/2026)
Référence :
ARR-2026-222
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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