Ressources de la ville de Lillebonne



Interdiction de nourrissage des chats errants
Référence : ARR-2024-243
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation temporaire de débit de boissons - Monsieur CHAUVEL Damien
Structures gonflables "Le monde des enfants", parc des Aulnes du 15 juillet au 1er septembre 2024
Référence : ARR-2024-232
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
M57 - FONGIBILITE DES CREDITS
Virement de crédit de chapitre à chapitre prévu par la fongibilité de la M57
Référence : DEC-2024-36
/ Actes réglementaires / Décisions
MAPA – TRAVAUX DE REMPLACEMENT D'UNE PLATEFORME EN BOIS
Référence : DEC-2024-35
/ Actes réglementaires / Décisions
Programmation pluri-annuelle du théâtre romain de Lillebonne
Convention de partenariat Ville de Lillebonne/Département de la Seine-Maritime Années 2024 à 2026 Annule et remplace la délibération n°D.94/11.23 du 30/11/2023
Référence : DEL-2024-59
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Enquête de recensement de la population 2025
Nomination d’un coordonnateur communal et d’un coordonnateur suppléant
Référence : DEL-2024-58
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Digitalisation de la participation aux frais de restauration
Utilisation de la plateforme "acheteza.com" Conventions de participation financière : - Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo - Ville de Lillebonne/société "Acheteza.com" - Convention de partenariat : Ville de Lillebonne/commerçant de bouche
Référence : DEL-2024-57
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 – modification Création d’un emploi non permanent Recrutement d’un agent contractuel Contrat de projet
Référence : DEL-2024-56
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 - Modifications
Référence : DEL-2024-55
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Permis de louer
Traitement et échange de données à caractère nominatif Convention Ville de Lillebonne / Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Maritime (CAF)
Référence : DEL-2024-54
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Requalification du centre-ville
Acquisition foncière Rachat auprès de l’Etablissement Public Foncier de Normandie (EPFN) Parcelles cadastrées AL n°83, n°84, n°87 et n°88 Situées aux n°15 et n°13 rue du Havre Annule et remplace la délibération n°D.33/03.24 du 28/03/2024
Référence : DEL-2024-53
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Marché de travaux pour la réhabilitation du complexe sportif Fernand BIGOT
Avenant n°1 du lot 3 (VRD bâtiment) Avenant n°1du lot 4 (gros œuvre – fondations spéciales) Avenant n°1 du lot 9 (cloisons doublage – faux plafond – menuiserie intérieure)
Référence : DEL-2024-52
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Marché d’exploitation des installations de chauffage et équipements connexes
Avenant n°1
Référence : DEL-2024-51
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Budget Ville
Opération de construction de 30 logements 25-39, rue du Havre LOGEAL IMMOBILIERE Garantie d’emprunt Banque des Territoires Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence : DEL-2024-50
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Budget Ville
Opération de réhabilitation de 24 logements Résidence de la Rivière – Avenue du Clairval LOGEO SEINE Garantie d’emprunt Banque des Territoires Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence : DEL-2024-49
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Budget Ville
Opération de réhabilitation de 18 logements Résidence de la Pommeraie - Rue René Coty LOGEO SEINE Garantie d’emprunt Banque des Territoires Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence : DEL-2024-48
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Versement de subventions
USL Catch Année 2024
Référence : DEL-2024-47
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Budget Primitif 2024 - Ville
Versement de subventions aux associations et organismes Informations relatives au vote des élus Retrait et remplacement de la délibération n°D.15/03.24 du 28/03/2024
Référence : DEL-2024-46
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
SEMINOR
Modification des statuts
Référence : DEL-2024-45
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
GIP Restauration Centre Hospitalier Intercommunal (CHI) Caux Vallée de Seine – Ville de Lillebonne
Adoption d’une nouvelle convention constitutive Ville de Lillebonne/CHI
Référence : DEL-2024-44
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Vœu de soutien
aux salariés du groupe ExxonMobil Chemical France (EMCF), aux sous-traitants et aux autres professionnels de l’agglomération Arrêt définitif du vapocraqueur et des unités de chimie en 2024
Référence : VOE-2024-2
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Liste des délibérations examinées
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Procès-verbal
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
CESSION TONDEUSE TRACTEE HONDA HRG 466 SKEH
CESSION D'UNE TONDEUSE TRACTEE HONDA HRG 466 SKEH SUR AGORASTORE
Référence : DEC-2024-34
/ Actes réglementaires / Décisions
CESSION 2 SOUFFLEURS
CESSION DE 2 SOUFFLEURS SUR AGORASTIRE
Référence : DEC-2024-33
/ Actes réglementaires / Décisions
CESSION TONDEUSE ETESIA PRO 46 PHCT
CESSION TONDEUSE ETESIA PRO 46 PHCT VIA AGORASTORE
Référence : DEC-2024-32
/ Actes réglementaires / Décisions
Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 2 au 4 juillet 2024
Référence : ARR-2024-208
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Nomination membre Conseil d'Administration CCAS - Pôle des Solidarités
Désignation d'un représentant d'une association oeuvrant dans le domaine de l'insertion de de la lutte contre les exclusions au sein du Conseil d'Administration du C.C.A.S. (Nomination Mr LEVIEUX - CLIPS Formation et CLIPS Ressourcerie
Référence : ARR-2024-210
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Secrétariat général
Ordre du jour
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 27 juin 2024
Sonorisation - Répétitions OHL
Répétition du spectacle OHL et Cirkomcha au parc des Aulnes coté jeux. jeudi 20 juin 2024 de 20h30 à 23h30
Référence : ARR-2024-192
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel