Liste des délibérations
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 juin 2026
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Prolongation de la mesure de fermeture exceptionnelle de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) « la Cayenne » le 24 juin 2026 en période de vigilance rouge canicule
Référence :
ARR-2026-334
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Arrêté PORTANT prolongation de la mesure de protection des jeunes enfants en période de vigilance rouge - canicule et fermeture des crèches Familia, Rimbambelle, RPE et LAEP
Référence :
ARR-2026-336
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Prolongation de la mesure de protection des élèves en période de vigilance rouge - du 22 juin 2026 canicule et fermeture des écoles maternelles et élémentaires
Référence :
ARR-2026-335
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Mise à disposition d'un équipement intercommunal - Salle de la Presqu'Ile
Convention entre Caux Seine agglo et la Ville de Lillebonne signée pour 3 ans (de juin 2026 à juin 2029)
Référence :
DEC-2026-37
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Fête de l'Assemblée, place Coubertin et parking fond Vallée rue de la Libération du lundi 29 juin au mardi 7 juillet 2026
Référence :
ARR-2026-285
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Fermeture des équipements sportifs
Fermeture de tous les équipements sportifs du 22 au 25 juin 2026 inclus en raison des fortes chaleurs
Référence :
ARR-2026-321
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Vigilance orange canicule - fermeture des structures petite enfance
Fermeture des crèches Familia et Ribambelle, du Relais Petite Enfance et du Lieu d'Accueil Enfants Parents du 23 au 25 juin 2026
Référence :
ARR-2026-325
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Vigilance orange canicule - fermeture ALSH
Fermeture du centre de loisirs sans hébergement "La Cayenne" le mercredi 24 juin 2026
Référence :
ARR-2026-324
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Vigilance orange canicule - Fermeture des écoles maternelles et élémentaires
Fermeture des écoles maternelles et élémentaires
Référence :
ARR-2026-323
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Pôle Education
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 juin 2026
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Désignation du correspondant incendie et secours
Référence :
ARR-2026-319
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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VENTE AGORASTORE TONDEUSE ETESIA PHCT A NOELLA LAPERT
VENTE AGORASTORE TONDEUSE ETESIA PHCT A NOELLA LAPERT
Référence :
DEC-2026-40
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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VENTE TONDEUSE THERMIQUE HONDA HRG 466 SKEP SUR AGORASTORE
VENTE TONDEUSE THERMIQUE HONDA HRG 466 SKEP SUR AGORASTORE A CICI Ayse
Référence :
DEC-2026-39
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Vente AGORASTORE souffleur thermique
Vente AGORASTORE souffleur thermique à Monsieur LETHUILLIER Charles
Référence :
DEC-2026-38
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Demande permis de louer PL 26L0032
Demande permis de louer PL 26L0032
SCI BABY COUNTRY-MME DEHONDT
13 rue Gambetta
Accord
Référence :
ARR-2026-312
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande permis de louer PL 26L0038
Demande permis de louer PL 26L0038
M Anthony REDOIS
31 rue Césarine
Travaux effectués suite au refus PL 26L0016
Accord
Référence :
ARR-2026-311
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public
Pique-nique participatif avec les adhérents - Association Mieux-Être Corps-Âme-Esprit en Pays de Caux - dimanche 5 juillet 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-304
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 9 avril 2026
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Festival gallo-romain "Les Juliobonales"
Olympiades scolaires les 18 et 19 juin 2026
Attribution, à titre gratuit, de médailles souvenir de la Monnaie de Paris aux élèves des écoles élémentaires de la Ville
Référence :
DEL-2026-83
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Société Publique Locale (SPL) Caux Seine développement
Rapport annuel du mandataire
Année 2025
Référence :
DEL-2026-82
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Société Publique Locale (SPL) Caux Seine développement
Désignation d’un représentant de la Ville
Retrait et remplacement de la délibération n°D.54/04.26 du 09/04/26
Référence :
DEL-2026-81
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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SA d’Economie Mixte Immobilière Normandie (SEMINOR)
Désignation d’un représentant de la Ville à l’Assemblée Générale
Référence :
DEL-2026-80
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Désignation des référents déontologues des élus
Proposition du Centre de Gestion 76 (CDG76) en partenariat avec l’Association Départementale des Maires de Seine-Maritime (ADM76)
Référence :
DEL-2026-79
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Délégation du Conseil Municipal au Maire
Alinéa 15
Retrait et remplacement de la délibération n°D.29/04.26 du 09/04/26
Référence :
DEL-2026-78
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Séance du 9 avril 2026
Référence :
DEL-2026-77
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Séance du Conseil Municipal
Nomination d’un secrétaire de séance
Référence :
DEL-2026-76
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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Séance du Conseil Municipal relative à l’élection des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs fixée le 27 septembre 2026
Nomination d’un secrétaire de séance
Référence :
DEL-2026-75
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18 h - sénatoriales)
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Arrêté vigipirate
Loto de l'amicale des sapeurs-pompiers le 14.06.2026 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2026-298
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Liste des délibérations
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 5 juin 2026 (18h30)
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