Demande de permis de louer PL 26L0058
Demande de permis de louer PL 26L0058
8 rue Gambetta-1er étage
Studio meublé
Accord
Référence :
ARR-2026-504
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarité - Contrat d'entretien avec la Sté G'FROID pour l'épicerie solidaire
Décision relative au Contrat avec la Société G'FROID pour assurer un contrôle, un entretien régulier et la maintenance des matériels et installations de l'épicerie solidaire
Référence :
CCAS-DEC-2026-9
/ Actes réglementaires CCAS
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Convention d'occupation précaire-EQUIPSPORT
Convention d'occupation précaire
EQUIPSPORT-Monsieur Mamar MAMOUNI
A compter du 1er novembre 2026-31 janvier 2027
Référence :
DEC-2026-72
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0060
Demande de permis de louer PL 26L0060
M/MME ROUSSEL
24 rue Henri Messager (1er/2ème étage)
Accord
Référence :
ARR-2026-500
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - CST commun Ville de Lillebonne/CCAS
Délibération relative au renouvellement des modalités de fonctionnement du Comité Social Territorial (CST) commun entre la Ville de Lillebonne et le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2026-33
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Action de Convivialité
Délibération relative à la création d'une Convention de prestation "Action de Convivialité" et de la fiche d'inscription
Référence :
CCAS-DEL-2026-32
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Sortie de Printemps
Délibération relative à la participation des aidants de personnes majeures en situation de handicap ainsi que de personnes majeures en situation de handicap accompagnant un membre de leur famille lors des sorties de Printemps
Référence :
CCAS-DEL-2026-31
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Renouvellement de la Convention IFEN/CCAS Lillebonne/Espace Arc-en-Ciel
Délibération relative au renouvellement de la Convention entre l'Institut de Formation des Educateurs de Normandie (IFEN), le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités de la Ville de Lillebonne et l'espace Arc-en-Ciel de la ville de Bolbec
Référence :
CCAS-DEL-2026-30
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Renouvellement convention IFEN/CCAS Lillebonne/CCAS Bolbec
Délibération relative au renouvellement de la Convention entre l'Institut de Formation des Educateurs de Normandie, le C.C.A.S. - Pôle des Solidarités de la Ville de LIllebonne et le C.C.A.S. de Bolbec
Référence :
CCAS-DEL-2026-29
/ Actes réglementaires CCAS
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CCAS - Pôle des Solidarités - Fonds d'Aide aux Jeunes - Année 2026
Délibération relative à la participation du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités au financement du Fonds d'Aide aux Jeunes pour l'année 2026
Référence :
CCAS-DEL-2026-28
/ Actes réglementaires CCAS
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CCAS - Pôle des Solidarités - Renouvellement de la Convention d'engagements réciproques avec AND-SC2S
Délibération relative au renouvellement de la Convention d'engagements réciproques avec l'Association Nationale pour le Déploiement du Service Civique Solidarité Séniors, pour l'accueil de volontaires en mission de service civique
Référence :
CCAS-DEL-2026-27
/ Actes réglementaires CCAS
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Demande de permis de louer PL26L0059
Demande de permis de louer PL 26l0059
Mme Patricia LE LUDEC
3 place du Général de Gaulle -1er étage
Accord suite refus du PL 26L0022
Référence :
ARR-2026-495
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Arrêté Vigipirate - Noël
Arrêté relatif à l'organisation du Noël qui se déroulera le mercredi 16 décembre de 8h30 à 17h00 à la Salle des Aulnes
Référence :
ARR-2026-492
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Demande de permis de louer PL 26L0056
Demande de permis de louer PL 26L0056
SCI LISA
1 rue de l'Etang-2ème étage
Accord
Référence :
ARR-2026-494
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0055
Demande de permis de louer PL 26L0055
M Thierry DAJON
8 rue Césarine-2ème étage
Accord
Référence :
ARR-2026-489
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande permis de louer PL 26L0053
Demande de permis de louer PL 26L0053
M Ludovic VILLIERS
94 rue Henri Messager
Accord
Référence :
ARR-2026-488
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Opposition de transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire de Lillebonne à la Présidente de l’EPCI Caux Seine agglo
Circulation de stationnement
Autorisation de stationnement de taxi
Publicité en matière de Plan Local d’Urbanisme ou de Règlement Local de Publicité
Habitat
Référence :
ARR-2026-483
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté de débit de boissons
Le cyclo cross de la juliobona par l'association USL VCL, allée du Centre de Loisirs La Cayenne, le 25.10.2026.
Référence :
ARR-2026-440
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation
Le Cyclo Cross de la Juliobona par l'USL VCL, le 25.10.2026, allée du Centre de Loisirs la Cayenne.
Référence :
ARR-2026-439
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté temporaire de stationnement
Le cyclo Cross de la Juliobona le 25.10.2026 - Association USL VCL, allée du Centre de Loisirs La Cayenne.
Référence :
ARR-2026-438
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Tournoi futsal - USL Football - Gymnase Ostermeyer - 11 novembre 2026
Référence :
ARR-2026-455
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Tournoi futsal - USL Football - Gymnase Ostermeyer - 11 novembre 2026
Référence :
ARR-2026-454
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Cross Collège PMF - Vendredi 16 octobre 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-466
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Cross Collège Côte Blanche - Jeudi 15 octobre 2026 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2026-465
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Réglementation de la circulation - retraite aux flambeaux 19/12/2026
Réglementation temporaire de circulation et de stationnement
Retraite aux flambeaux
Festivités de fin d’année
Référence :
ARR-2026-479
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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ODP CCL 11, 12, 13 et 20.12.2026
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public pour la Cité Commerciale de Lillebonne à l'occasion de l'organisation des festivités de fin d'année
Référence :
ARR-2026-478
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté d'autorisation de sonorisation et utilisation du réseau sonore CCL - 11, 12, et 13.12.2026
Arrêté d'autorisation de sonorisation et utilisation du réseau sonore à l'occasion du marché de noël organisé les 11, 12, et 13 décembre 2026 par la Cité Commerciale de Lillebonne
Référence :
ARR-2026-477
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Sonorisation et utilisation du réseau sonore VDL
Arrêté d'autorisation de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore à l'occasion des festivités de fin d'année organisées par la Ville de Lillebonne du 19 au 31 décembre 2026.
Référence :
ARR-2026-476
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Course solidaire - Lycée Guillaume le Conquérant - Stade Bigot - le jeudi 8 octobre 2026
Référence :
ARR-2026-451
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et circulation - Festivités de fin d’année CCL
Interdiction temporaire de stationnement - festivités de fin d’année organisées par la CCL
- marché de Noël les 11, 12, et 13 décembre 2026
- baptême en montgolfière le dimanche 20 décembre 2026
Référence :
ARR-2026-475
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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