Fête d'Automne - Contrat d'engagement d'artistes
Contrat d'engagement d'artistes pour l'animation de la Fête d'Automne en direction des Séniors
Référence :
CCAS-DEL-2025-25
/ Actes réglementaires CCAS
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Convention avec l'IFEN et l'Espace Arc-en-Ciel de Bolbec
Convention de partenariat avec l'Institut de Formation d'Educateur de Normandie (IFEN) et l'Espace Arc-en-Ciel de la Ville de Bolbec pour une formation en direction des animatrices du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2025-24
/ Actes réglementaires CCAS
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Renouvellement de la Convention avec l'IFEN et le C.C.A.S. de Bolbec
Renouvellement de la Convention de partenariat avec l'Institut de Formation d'Educateur de Normandie (IFEN) et le C.C.A.S. de la Ville de Bolbec pour une formation en direction des travailleurs sociaux du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2025-23
/ Actes réglementaires CCAS
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Renouvellement de la Convention avec AND-SC2S
Renouvellement de la Convention d'engagements réciproques avec l'Association Nationale pour le Déploiement du Service Civique Solidarité Séniors pour permettre l'accueil de jeunes en mission de service civique au sein du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence :
CCAS-DEL-2025-22
/ Actes réglementaires CCAS
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D74-0924 - Mise à disposition de locaux Aile Langer
Ancienne école Carnot et Résidence de l'Europe - Avenant n°1 - Convention Ville de Lillebonne/Club de l'Amitié
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES BASTIEN MERIENNE
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères Monsieur Bastien MERIENNE du 03/11/2025 au 02/05/2026
Référence :
DEC-2025-72
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES DORINE PESQUET
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères Madame Dorine PESQUET du 3/11/25 au 02/05/2026
Référence :
DEC-2025-71
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES ANGELIQUE HAUBERT
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères Madame Angélique HAUBERT
Référence :
DEC-2025-70
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES LE METEIL ALEXANDRE
Convention mise à disposition local boutiques éphémères LE METEIL ALEXANDRE
du 03 novembre au 02 mai 2026
Référence :
DEC-2025-69
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION MISE A DISPOSITION BOUTIQUES EPHEMERES RONCALLI Sandrine
Convention de mise à disposition local boutiques éphémères au nom de Madame Sandrine RONCALLI du 8 octobre 2025 au 27 avril 2026.
Référence :
DEC-2025-67
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Contrat d'entretien n° 105.2025.04.F3.05
Contrat avec la Sté G'FROID pour assurer le contrôle, l'entretien régulier et la maintenance des matériels et installations de l'Epicerie Solidaire
Référence :
CCAS-DEC-2025-11
/ Actes réglementaires CCAS
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Demande de permis de louer PL 25L0048
Demande de permis de louer PL 25L0048
M Dorian DEMARE
7 rue des bains
Accord
Référence :
ARR-2025-417
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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ODP temporaire L'Enfût'scade - 20/11/2025
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public pour l'établissement l'Enfût'scade à l'occasion d'un concert dans le cadre du Beaujolais nouveau le jeudi 20 novembre 2025 de 16h00 à 23h59.
Référence :
ARR-2025-412
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation - L'Enfût'scade 20/11/2025
Arrêté de sonorisation pour l'établissement l'Enfût'scade à l'occasion d'un concert organisé dans le cadre du Beaujolais nouveau le jeudi 20 novembre 2025.
Référence :
ARR-2025-411
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Débit de boisson temporaire - L'Enfût'scade
Débit de boisson temporaire pour l'établissement l'Enfût'scade le dimanche 14 décembre 2025
Référence :
ARR-2025-414
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Débit de boisson temporaire - L'Enfût'scade
Arrêté d'autorisation de débit de boisson temporaire pour l'établissement l'Enfût'scade le jeudi 20 novembre 2025.
Référence :
ARR-2025-413
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation - L'Enfût'scade 14/12/2025
Arrêté de sonorisation pour le bar l'Enfût'scade à l'occasion d'un concert organisé le dimanche 14 décembre 2025 de 11h00 à 15h00.
Référence :
ARR-2025-410
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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ODP temporaire L'Enfût'scade - 14/12/2025
Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire pour l'établissement l'Enfût'scade à l'occasion de l'organisation d'un brunch le dimanche 14 décembre 2025.
Référence :
ARR-2025-409
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté d'Occupation du Domaine Public - L'Alliance
ODP du bar L'Alliance pour sa terrasse, à l'année.
Référence :
ARR-2025-405
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Tournoi futsal U11 - USL football - Samedi 1er novembre 2025 - Ostermeyer
Référence :
ARR-2025-389
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Cross Collège PMF - Vendredi 17 octobre 2025 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2025-386
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Inauguration Bigot - Samedi 1er novembre 2025
Référence :
ARR-2025-379
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement
Inauguration Bigot - Samedi 1er novembre 2025 - Parking Coubertin
Référence :
ARR-2025-378
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 25L0049
Demande de permis de louer PL 25L0049 (suite au refus du PL n°38)
M Régis FLEURET-SCI PHENIX
19 impasse du Mont Joly (1er étage)
Accord
Référence :
ARR-2025-394
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULE AJ-827-CT
CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULE AJ-827-CT A MONSIEUR VASSET JEAN PAUL (ENTREPRISE SNC VASSET ETAR)
Référence :
DEC-2025-63
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULEE AJ-750-CT
CESSION D'UN VEHICULE FORD FIESTA IMMATRICULEE AJ-750-CT A M. ET MME CAILLOT
Référence :
DEC-2025-62
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté vigipirate
Loto de l'association sportive des sapeurs-pompiers le 19.10.2025 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-397
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture débit de boisson temporaire
Référence :
ARR-2025-383
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PATURAGES MME BAILLEUL
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PATURAGES MME BAILLEUL
PARCELLES CADASTREES BN 47,48 et 49
Référence :
DEC-2025-61
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONTRAT D’ENTRETIEN BALAYEUSE SCHMIDT SWINGO 200
CONTRAT D’ENTRETIEN BALAYEUSE SCHMIDT SWINGO 200
Référence :
DEC-2025-60
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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