Liste des délibérations adoptées
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 24 septembre 2026
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Arrêté vigipirate
27ème édition Marché des Potiers - Salle des Aulnes - les 21 et 22 novembre 2026
Référence :
ARR-2026-423
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 25 juin 2026
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Ouverture d'une enquête publique préalable au classement d'une partie du domaine public de voirie communale
Qui se déroulera à la mairie de Lillebonne du 13 au 27 octobre 2026
Référence :
ARR-2026-463
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Arrêté portant définition des limites de l'agglomération
Définition des limites de l'agglomération de Lillebonne
Référence :
ARR-2026-456
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Reconduction abonnement Escarcelle
Décision relative à la reconduction de l'abonnement à Escarcelle (logiciel métier de l'épicerie solidaire) pour la période du 16 octobre 2026 au 15 octobre 2027
Référence :
CCAS-DEC-2026-8
/ Actes réglementaires CCAS
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Convention de soutien financier pour l'épicerie solidaire par le Département de Seine-Maritime
Convention de soutien financier en faveur de l'épicerie solidaire par le Département de Seine-Maritime d'un montant de 25 000 € pour l'achat de produits d'hygiène et de produits alimentaires
Référence :
CCAS-DEC-2026-7
/ Actes réglementaires CCAS
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - Opération de septembre 2026
Opération de trappage, de stérilisation et d'identification des chats errants prévue du mardi 29 septembre au jeudi 1er octobre 2026 (avec pose des trappes le lundi 28 au soir).
Référence :
ARR-2026-434
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 24 septembre 2026
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Autorisation de sonorisation
Ultra Trail des 3 Ponts - Parc des Aulnes - du samedi 19/09/2026 à 09h00 au dimanche 20/09/2026 à 07h00
Référence :
ARR-2026-430
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Ultra Trail des 3 Ponts - Installation d'un ravitaillement - Parc des Aulnes - du samedi 19/09/2026 à 09h00 au dimanche 20/09/2026 à 07h00
Référence :
ARR-2026-429
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté Vigipirate - Fête d'Automne
Arrêté Vigipirate relatif à l'organisation de la fête d'Automne les samedis 24 octobre et 7 novembre, en direction des séniors lillebonnais âgés de 65 ans et plus
Référence :
ARR-2026-445
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté vigipirate
Journée nationale d'action contre l'illéttrisme organisée par le clips le 18.09.2026, salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2026-427
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté d'autorisation de sonorisation - Marche Rose
Arrêté d'autorisation de sonorisation relatif à l'utilisation d'une sonorisation par l'Association GABS le dimanche 18 octobre 2026 de 8h30 à 9h45 sur le parking de la Salle des Aulnes à l'occasion de la Marche Rose
Référence :
ARR-2026-436
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté Vigipirate - Marche Rose
Arrêté Vigipirate relatif à l'organisation de la Marche Rose le dimanche 18 octobre 2026 de 8h30 à 12h30
Référence :
ARR-2026-435
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté d'Occupation du domaine public - Marche Rose
Arrêté d'Occupation du domaine public relatif à l'organisation de la Marche Rose le 18 octobre 2026
Référence :
ARR-2026-437
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Demande de permis de louer PL 26L0047
Demande de permis de louer PL 26L0047
23 rue Gambetta
M Loïc BENOIST
Accord
Référence :
ARR-2026-431
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Démonstration de danse - le samedi 12 septembre 2026 de 9h00 à 14h00.
Référence :
ARR-2026-422
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Rentrée du foot et journée des Labels - Stade des Hauts Champs - mercredi 16 septembre 2026
Référence :
ARR-2026-419
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Rentrée du foot et journée des Labels - Stade des Hauts Champs - mercredi 16 septembre 2026
Référence :
ARR-2026-418
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté temporaire de stationnement
Fête des associations - 5.09.2026, 10 places de parking réservées pour un mariage et places PMR.
Référence :
ARR-2026-416
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Convention de mise à disposition Mme LEMARCHAND-Echoppe créative
Convention de mise à disposition locaux échoppe créative
Madame Emma LEMARCHAND
1er septembre 2026 pour 6 mois
Référence :
DEC-2026-62
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Décisions contrat Peaky Bikers
le 5 septembre 2026 dans le cadre de la fête des associations de 10h00 à 19h00.
Référence :
DEC-2026-43
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Convention de mise à disposition Mme SOLIGNY-Echoppe Créative
Convention de mise à disposition locaux échoppe créative
Madame Caroline SOLIGNY
A compter du 1er septembre 2026 pour 6 mois
Référence :
DEC-2026-61
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Autorisation de Sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Fête des associations le 5.09.2026 en centre ville de 9h00 à 19h00.
Référence :
ARR-2026-348
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
L'Amicale des sapeurs-pompiers le 5 .09.2026 lors de la fête des associations.
Référence :
ARR-2026-347
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de stationnement et de circulation
Fête des associations organisée par la ville le 5.09.2026 en centre ville.
Référence :
ARR-2026-346
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons
Epi sweet pour la fête des associations le 5.09.2026, en centre ville
Référence :
ARR-2026-377
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Modification - délégation de fonctions
2ème Adjointe - Mme Murielle MOUTIER LECERF
Référence :
ARR-2026-412
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Modification - délégation de fonctions
M. Damien SIMON - Conseiller Municipal
Référence :
ARR-2026-411
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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