Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore
Arrêté de sonorisation et d'utilisation du réseau sonore - Téléthon 29 et 30 novembre 2024.
Référence : ARR-2024-321
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de stationnement et de circulation
Arrêté de circulation et de stationnement - Téléthon 29 et 30 novembre 2024.
Référence : ARR-2024-320
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté temporaire de stationnement
Arrêté de stationnement - Cyclo Cross et Challenge des Ecoles de Cyclisme de l'USL VCL le 22.12.2024 au Centre de Loisirs La Cayenne.
Référence : ARR-2024-319
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation
Arrêté de sonorisation - Cyclo Cross et Challenge des Ecoles de Cyclisme de l'USL VCL le 22.12.2024 au Centre de Loisirs la Cayenne.
Référence : ARR-2024-318
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons
Arrêté de débit de boissons - Cyclo Cross et Challenge des Ecoles de Cyclisme de l'USL VCL le 22.12.2024 au Centre de Loisirs la Cayenne.
Référence : ARR-2024-317
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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CONVENTION DE PARTENARIAT
Convention de partenariat pour l'intervention de HIRSCHFELD Yves dans le cadre du festival du jeu de société de Lillebonne qui interviendra en tant qu'auteur de jeu.
Référence : DEC-2024-62
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONVENTION DE PARTENARIAT
Convention de partenariat pour l'intervention de Camille CHAUSSY dans le cadre du festival du jeu de société de Lillebonne qui interviendra en tant qu'auteur de jeu.
Référence : DEC-2024-61
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Tournoi National des plumes romaines - USL Badminton - Gymnase PMF les 7 et 8 décembre 2024
Référence : ARR-2024-347
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Animation de Noël le 21 décembre 2024 - Parc des Aulnes - GABS
Référence : ARR-2024-344
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Animation de Noël le 21 décembre 2024 - Parc des Aulnes - GABS
Référence : ARR-2024-343
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Tournoi National des plumes romaines - USL Badminton - Gymnase PMF les 7 et 8 décembre 2024
Référence : ARR-2024-346
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Cross UNSS District de Lillebonne - Parc des Aulnes - 13/11/2024
Référence : ARR-2024-310
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Tournoi futsal U11 - USL Football - Gymnase Ostermeyer le 11 novembre 2024
Référence : ARR-2024-305
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Fermeture terrain de football
Fermeture du terrain n° 1 au stade des Hauts Champs pour travaux - changement des fourreaux - du 21 au 27 octobre 2024
Référence : ARR-2024-304
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Vétathlon - Objectif VTT - La Cayenne le 24 novembre 2024
Référence : ARR-2024-306
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture des terrains de football
Arrêté de fermeture du terrain de football n°1 des Hauts Champs.
Référence : ARR-2024-315
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Convention d'occupation du domaine public
Convention d'occupation du domaine public pour accueillir des installations de communications électroniques situés rue Fontaine BRUYERE parcelle cadastrée BN 132
Référence : DEC-2024-59
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONTRAT MAINTENANCE ET ASSISTANCE LOGICIEL KAWA LUDOTHEQUE
Contrat de maintenance et assistance logiciel Kawa Ludothèque par la société DYADE à partir du 01/11/2024 pour un an renouvelable par tacite reconduction dans la limite de trois renouvellements.
Référence : DEC-2024-60
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté d'interdiction temporaire de circulation
Arrêté de circulation - Défilé du 11 novembre 2024.
Référence : ARR-2024-307
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Cross Collège PMF - Jeudi 17 octobre 2024 - Parc des Aulnes
Référence : ARR-2024-298
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Cross collège Côte Blanche - Mardi 15 octobre 2024 - Parc des Aulnes
Référence : ARR-2024-299
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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MAPA – fourniture plantes a massif
Référence : DEC-2024-57
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté vigipirate
Salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des potiers - Pôle Céramique
Référence : ARR-2024-297
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des Potiers - Pôle Céramique
Référence : ARR-2024-296
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement
Parking salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des potiers - Pôle Céramique
Référence : ARR-2024-295
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Appel à projet
Délibération relative à la réponse à l'appel à projet de la Fondation Bruneau concernant la mise en place d'ateliers intergénérationnels autour d'ateliers artistiques sur le thème des animaux.
Référence : CCAS-DEL-2024-26
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Convention de partenariat avec l'IFEN
Délibération relative à la mise en place d'une formation professionnelle avec l'Institut de Formation des Educateur de Normandie sur les pratiques professionnelles pour les travailleurs sociaux et les animatrices/agents de convivialité du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités
Référence : CCAS-DEL-2024-25
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Convention financière au FSL
Délibération relative à la participation du C.C.A.S. - Pôle des Solidarités pour le financement du Fonds de Solidarité Logement pour les années 2024, 2025 et 2026
Référence : CCAS-DEL-2024-24
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Pôle des Solidarités - Tableau des effectifs 2024
Délibération relative au tableau des effectifs du personnel du C.C.A.S.- Pôle des Solidarités pour l'année 2024
Référence : CCAS-DEL-2024-23
/ Actes réglementaires CCAS
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Adhésion à la convention de participation pour le risque "Prévoyance"
Délibération relative à l'adhésion à la convention de participation pour le risque "Prévoyance" souscrite par le Centre de Gestion 76 (CDG 76)/Contrat-groupe "Prévoyance" (MNT)
Référence : CCAS-DEL-2024-22
/ Actes réglementaires CCAS
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