Délibération modificative à la délibération D.33/12.2025
Délibération relative à la tarification des animations de l'Espace de Vie Sociale (EVS).
Précision du taux de la tarification sociale (50 % du tarif plein) et des tarifs selon la nomenclature du Service de Gestion comptable.
Référence :
CCAS-DEL-2026-2
/ Actes réglementaires CCAS
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Rapport d'Orientation Budgétaire et Débat - Exercice 2026
Rapport d'Orientation Budgétaire et Débat relatif à l'exercice 2026
Référence :
CCAS-DEL-2026-1
/ Actes réglementaires CCAS
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MAPA – REHABILITATION DE L’ANCIENNE ECOLE HIPPOLYTE CARNOT LOT 9 – MODIFICATION 2 - SIGNATURE
MAPA – REHABILITATION DE L’ANCIENNE ECOLE HIPPOLYTE CARNOT LOT 9 – MODIFICATION 2 - SIGNATURE
Référence :
DEC-2026-4
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Demande de permis de louer PL 25L0061
Demande de permis de louer PL 25L0061
Monsieur Ludovic VILLIERS
94 rue Henri Messager
Accord
Référence :
ARR-2026-49
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Marché de maîtrise d’œuvre en vue de la restauration de l’Eglise Notre-Dame de Lillebonne
Attribution du marché
Référence :
DEL-2026-5
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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Rapport d’orientation budgétaire et débat
Exercice 2026
Référence :
DEL-2026-4
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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Budget Restauration
Tarifs municipaux 2026
Repas servis dans la salle de restauration, rue du Lin
Référence :
DEL-2026-3
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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Budget Ville - Opération de construction de 12 logements - Rue Thiers
SEMINOR
Garantie d’emprunt Caisse des Dépôts et Consignations (Banque des Territoires)
Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence :
DEL-2026-2
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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Pilotage du projet territoire – Chargé de coopération Ctg
Convention d’objectifs et de financement
Ville de Lillebonne/CAF de Seine-Maritime
Années 2025-2027
Référence :
DEL-2026-1
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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Procès-verbal
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 4 décembre 2025
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Liste des délibérations examinées au CM du 29/01/26
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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Demande de permis de louer PL 26L0002
Demande de permis de louer PL 26L0002
14 place du 19 mars 1962
SCI DES BELGES
Accord
Référence :
ARR-2026-34
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande de permis de louer PL 26L0001
Demande de permis de louer PL 26L0001
35 rue Victor Hugo
Monsieur Sébastien BARRAY
Accord
Référence :
ARR-2026-33
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande enseigne AP 25L0013
Demande enseigne AP 25L0013
GROUPAMA CENTRE MANCHE
Accord avec prescriptions
Référence :
ARR-2026-30
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Place de la Médaille Militaire - Manifestations patriotiques 2026
Référence :
ARR-2026-31
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 29 janvier 2026
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement + vigipirate
Urban trail - dimanche 25 janvier 2026 - annule et remplace le AG001-2026
Référence :
ARR-2026-21
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Urban Trail - Espace Batic - 25 janvier 2026
Référence :
ARR-2026-3
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Urban Trail - Espace Batic - 25 janvier 2026
Référence :
ARR-2026-2
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Collectes de sang 2026 - Mise à disposition de la salle Thiers à l'EFS
Référence :
DEC-2026-2
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté de fermeture de tous les équipements
Fermeture de toutes les infrastructures sportives du vendredi 8 janvier 2026 à partir de 20h00 jusqu'au samedi 10 janvier 2026 à 6h00.
Référence :
ARR-2026-10
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
L'association des Cars Périers organise un loto le 18.01.2026 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-459
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande de permis de louer PL 25L0062
Demande de permis de louer PL 25L0062
14 place du 19 mars 1962
SCI DES BELGES
refus
Référence :
ARR-2026-8
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Fermeture des parcs, jardins et cimetières en raison d'intempéries
Fermeture des parcs, jardins et cimetières en raison d'intempéries
Référence :
ARR-2026-7
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Demande de permis de louer PL 25L0063
Demande de permis de louer PL 25L0063
29 rue Kinkerville
Madame Ophélie DURAND
Accord
Référence :
ARR-2026-12
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté de fermeture des terrains de foot
Fermeture des terrains de foot engazonnés de la Ville du 7.01.2026 au 11.01.2026 inclus.
Référence :
ARR-2026-5
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement + vigipirate
Urban Trail - Espace Batic - 25 janvier 2026
Référence :
ARR-2026-1
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Loto de l'association l'espoir des enfants normands le
14.02.2026 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-500
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Loto de l'association l'espoir des Enfants Normands le 14.02.2026 à la salle de la piscine.
Référence :
ARR-2025-499
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Salon bien-être - Mieux être corps âme Esprit en Pays de Caux les 14 et 15.02.2026 à la salle des Aulnes.
Référence :
ARR-2025-498
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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