Autorisation de débit de boisson Brasserie Yata
La Brasserie Yata est autorisée à vendre de l'alcool lors du marché de Noël 2023
Référence :
ARR-2023-384
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boisson Martin's
Le Martin's est autorisé à vendre de l'alcool sur le marché de Noël.
Référence :
ARR-2023-383
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Vigipirate festivités de fin d'année
Référence :
ARR-2023-382
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Opération de Ravalement des Façades Obligatoires (ORFO)
Modification de la liste des élus membres de la commission ORFO
Référence :
DEL-2023-79
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Commissions municipales permanentes
Modification de la composition :
- Urbanisme, logement, travaux, développement durable
- Finances, affaires économiques, développement numérique et informatique
- Sport
Référence :
DEL-2023-78
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Indemnités de fonction allouées aux membres du Conseil Municipal
Modification du tableau nominatif d'attribution
Référence :
DEL-2023-77
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Election d'un 3ème adjoint au Maire
Référence :
DEL-2023-76
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Installation d'une conseillère municipale
Référence :
COM-2023-4
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Délégation de fonctions - 6ème adjoint
Fabienne MANDEVILLE
Référence :
ARR-2023-374
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - 4ème adjointe
Marie-Hélène LONGO
Référence :
ARR-2023-373
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonction - 7ème adjoint
Pascal SZALEK
Référence :
ARR-2023-372
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions 3ème Adjoint
Sébastien MORO
Référence :
ARR-2023-371
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés et le terrain synthétique
Fermeture des terrains de foot engazonnés et du terrain synthétique du 16 novembre au 19 novembre 2023.
Référence :
ARR-2023-377
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de circulation récupération commande festivités de fin d'année
Autorisation de circulation de récupération des commandes clients pour les commerçants en centre-ville.
Référence :
ARR-2023-375
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Arrêté de fermeture de tous les terrains engazonnés sauf le terrain synthétique du 13 au 17 novembre inclus.
Référence :
ARR-2023-369
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction de stationnement
Interdiction de stationnement sur les places de parking place Carnot pour les festivités de fin d'année.
Référence :
ARR-2023-370
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Interclub national de badminton - 16 décembre 2023 au gymnase PMF.
Référence :
ARR-2023-368
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Interclub départemental 3 de badminton - 26 novembre 2023 au gymnase PMF.
Référence :
ARR-2023-367
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Procès-verbal - Conseil Municipal du 28/09/2023
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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Occupation du domaine public
Installation d'une confiserie boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny, du 3 décembre 2023 au 7 janvier 2024 pour les animations de Noël.
Référence :
ARR-2023-361
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Installation d'un manège place du Général de Gaulle du 3 décembre 2023 au 7 janvier 2024 pour les animations de Noël.
Référence :
ARR-2023-360
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Liste des délibérations - Conseil Municipal du 9 novembre 2023
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Arrêté vigipirate
Arrêté vigipirate - Tournoi national de badminton - les 2 décembre et 3 décembre 2023.
Référence :
ARR-2023-362
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique - Du 6 au 10 novembre inclus.
Référence :
ARR-2023-359
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne
Demande d'enseigne AP 23L0010
SAS O'PETIT CREUX-Monsieur ARAJDAL Mohamed
3 rue rue de la République
Référence :
ARR-2023-363
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Arrêté vigipirate
Compétition de jeunes de badminton le 12 novembre 2023 au gymnase PMF.
Référence :
ARR-2023-358
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Vétathlon à La Cayenne le 26 novembre 2023 - Objectif VTT
Référence :
ARR-2023-344
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour - Conseil Municipal du 09/11/23
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Interdiction de circulation et de stationnement Noël 2023
Référence :
ARR-2023-356
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public Cité Commerciale Noël 2023
Référence :
ARR-2023-354
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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