C.C.A.S. - Convention de partenariat avec l'Entraide Protestante
Renouvellement de la convention entre le C.C.A.S. et l'Entraide Protestante dans le cadre de l'intervention de bénévoles au sein de l'Epicerie Solidaire
Référence :
CCAS-DEL-2024-13
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Convention de partenariat avec la Croix-Rouge Française
Renouvellement de la convention entre le C.C.A.S. et la Croix-Rouge Française dans le cadre de l'intervention de bénévoles au sein de l'Epicerie Solidaire
Référence :
CCAS-DEL-2024-12
/ Actes réglementaires CCAS
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Personnel C.C.A.S. - Tableau des effectif 2024
Suppression de postes suite à avancement de grade
Référence :
CCAS-DEL-2024-11
/ Actes réglementaires CCAS
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Personnel C.C.A.S. - Modification RIFSEEP
Modification de la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel
Référence :
CCAS-DEL-2024-10
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Subvention à l'A.D.E.F.
Accord d'une subvention à l'Association d'Aide à Domicile et Emplois Familiaux pour l'année 2024
Référence :
CCAS-DEL-2024-9
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget CCAS - Fongibilité des crédits - Année 2024
Mise en place de la fongibilité des crédits pour l'année 2024 suite au passage à la nomenclature M 57
Référence :
CCAS-DEL-2024-8
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Budget Primitif 2024
Référence :
CCAS-DEL-2024-7
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Affectation du résultat de l'exercice 2023
Référence :
CCAS-DEL-2024-6
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Adoption du Compte de Gestion 2023 du Receveur Municipal
Référence :
CCAS-DEL-2024-5
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Compte Administratif 2023
Référence :
CCAS-DEL-2024-4
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Interdiction temporaire de stationnement parking City Stade du Clairval
Installation Solidaribus - Stationnement interdit aux endroits matérialisés sur le parking du City Stade du Clairval les lundis 22 avril et 17 juin 2024 de 7h00 à 13h00.
Référence :
CCAS-ARR-2024-1
/ Actes réglementaires CCAS
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Juliobonales - Convention d'occupation temporaire d'un bien sis place Félix Faure à Lillebonne
Convention entre Caux Seine agglo et la Ville de Lillebonne pour la mise à disposition d'un local sis à Lillebonne, 7B place Félix Faure, du 17 au 24 juin 2024, dans le cadre des Juliobonales
Référence :
DEC-2024-14
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Interdiction de stationnement et de circulaion + vigipirate
Journée Noa Lûu - le samedi 29 juin 2024 - Place Carnot et Place du Général De Gaulle - Association Noa Lûu Mon Combat
Référence :
ARR-2024-108
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Journée Noa Lûu - le samedi 29 juin 2024 - Place Carnot - Association Noa Lûu Mon Combat
Référence :
ARR-2024-107
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Journée Noa Lûu - le samedi 29 juin 2024 - Place Carnot + forum de 09h00 à 18h30 Association Noa Lûu Mon Combat
Référence :
ARR-2024-106
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Match de hand au gymnase Ostermeyer les 11 et 25.05.2024
Référence :
ARR-2024-99
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Match de jeunes de hand au gymnase O. Leclerc le 20.04.2024
Référence :
ARR-2024-98
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Match de jeunes de hand au gymnase Ostermeyer et O. Leclerc le 13.04.2024
Référence :
ARR-2024-97
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
compétition de jeunes de badminton le 13.04.2024 au gymnase Pierre Mendès France.
Référence :
ARR-2024-90
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Modification arrêté 468/2018 régie unique (guichet unique) et décision 18/2021 (agence postale)
Ajout dans l'article 1 : les participations des familles aux sorties et aux voyages scolaires.
Référence :
DEC-2024-15
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Carte scolaire
Fermetures de classes
Rentrée scolaire 2024-2025
Référence :
VOE-2024-1
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Demande de surclassement démographique
Référence :
DEL-2024-43
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Quartier Prioritaire de la politique de la Ville (QPV)
Quartier du Clairval
Contrat de ville - 2024-2030
Référence :
DEL-2024-42
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Classe de découverte
Ecole maternelle Triolet
Tarifs
Référence :
DEL-2024-41
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Organisation des fêtes gallo-romaines de Lillebonne
"Les Juliobonales" - Edition 2024
Vente de médailles souvenir de la Monnaie de Paris, de boucliers et d’épées en bois
Fixation des prix de vente
Référence :
DEL-2024-40
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Personnel municipal
Modification de la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Notion de référent
Référence :
DEL-2024-39
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Personnel municipal
Modification de l’organigramme général des services municipaux de la Ville de Lillebonne
Mise en application au 1er avril 2024
Référence :
DEL-2024-38
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Personnel municipal
Mise à disposition d’agents municipaux au GIP "restauration"
Convention Ville de Lillebonne/GIP "restauration"
Référence :
DEL-2024-37
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 - Modifications
Référence :
DEL-2024-36
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Personnel Ville et CCAS
Plan de formation 2024
Référence :
DEL-2024-35
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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