Occupation du Domaine Public
Vide-grenier de l'association sportive des sapeurs-pompiers le 12.05.2024, parking de la mairie.
Référence :
ARR-2024-89
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine Public
Vide-grenier de l'association Le Clan des Félins le 19.05.2024, parking de la Mairie.
Référence :
ARR-2024-87
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Course nature Le Radicatrail - les 27 et 28 avril 2024 - Association Le Radicatrail
Référence :
ARR-2024-65
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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C.C.A.S. - Règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile
Référence :
CCAS-DEL-2024-17
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Tarification des sorties de Printemps pour les séniors
Instauration d'une tarification pour les séniors accompagnés et/ou bénéficiaire de l'épicerie solidaire
Référence :
CCAS-DEL-2024-16
/ Actes réglementaires
/ Délibérations
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C.C.A.S. - Convention de partenariat avec le C.L.I.P.S.
Renouvellement de la convention entre le C.C.A.S. et le Comité Lillebonnais pour l'Insertion Professionnelle et Sociale pour l'utilisation du plateau technique de l'Epicerie Solidaire pour la formation d'"employé de commerce"
Référence :
CCAS-DEL-2024-15
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Convention de partenariat avec le Secours Populaire
Renouvellement de la convention entre le C.C.A.S. et le Secours Populaire dans le cadre de l'intervention de bénévoles au sein de l'Epicerie Solidaire
Référence :
CCAS-DEL-2024-14
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Convention de partenariat avec l'Entraide Protestante
Renouvellement de la convention entre le C.C.A.S. et l'Entraide Protestante dans le cadre de l'intervention de bénévoles au sein de l'Epicerie Solidaire
Référence :
CCAS-DEL-2024-13
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Convention de partenariat avec la Croix-Rouge Française
Renouvellement de la convention entre le C.C.A.S. et la Croix-Rouge Française dans le cadre de l'intervention de bénévoles au sein de l'Epicerie Solidaire
Référence :
CCAS-DEL-2024-12
/ Actes réglementaires CCAS
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Personnel C.C.A.S. - Tableau des effectif 2024
Suppression de postes suite à avancement de grade
Référence :
CCAS-DEL-2024-11
/ Actes réglementaires CCAS
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Personnel C.C.A.S. - Modification RIFSEEP
Modification de la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel
Référence :
CCAS-DEL-2024-10
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Subvention à l'A.D.E.F.
Accord d'une subvention à l'Association d'Aide à Domicile et Emplois Familiaux pour l'année 2024
Référence :
CCAS-DEL-2024-9
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget CCAS - Fongibilité des crédits - Année 2024
Mise en place de la fongibilité des crédits pour l'année 2024 suite au passage à la nomenclature M 57
Référence :
CCAS-DEL-2024-8
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Budget Primitif 2024
Référence :
CCAS-DEL-2024-7
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Affectation du résultat de l'exercice 2023
Référence :
CCAS-DEL-2024-6
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Adoption du Compte de Gestion 2023 du Receveur Municipal
Référence :
CCAS-DEL-2024-5
/ Actes réglementaires CCAS
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Budget C.C.A.S. - Compte Administratif 2023
Référence :
CCAS-DEL-2024-4
/ Actes réglementaires CCAS
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C.C.A.S. - Interdiction temporaire de stationnement parking City Stade du Clairval
Installation Solidaribus - Stationnement interdit aux endroits matérialisés sur le parking du City Stade du Clairval les lundis 22 avril et 17 juin 2024 de 7h00 à 13h00.
Référence :
CCAS-ARR-2024-1
/ Actes réglementaires CCAS
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Juliobonales - Convention d'occupation temporaire d'un bien sis place Félix Faure à Lillebonne
Convention entre Caux Seine agglo et la Ville de Lillebonne pour la mise à disposition d'un local sis à Lillebonne, 7B place Félix Faure, du 17 au 24 juin 2024, dans le cadre des Juliobonales
Référence :
DEC-2024-14
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Interdiction de stationnement et de circulaion + vigipirate
Journée Noa Lûu - le samedi 29 juin 2024 - Place Carnot et Place du Général De Gaulle - Association Noa Lûu Mon Combat
Référence :
ARR-2024-108
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Journée Noa Lûu - le samedi 29 juin 2024 - Place Carnot - Association Noa Lûu Mon Combat
Référence :
ARR-2024-107
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Journée Noa Lûu - le samedi 29 juin 2024 - Place Carnot + forum de 09h00 à 18h30 Association Noa Lûu Mon Combat
Référence :
ARR-2024-106
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Match de hand au gymnase Ostermeyer les 11 et 25.05.2024
Référence :
ARR-2024-99
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Match de jeunes de hand au gymnase O. Leclerc le 20.04.2024
Référence :
ARR-2024-98
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boissons temporaire
Match de jeunes de hand au gymnase Ostermeyer et O. Leclerc le 13.04.2024
Référence :
ARR-2024-97
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
compétition de jeunes de badminton le 13.04.2024 au gymnase Pierre Mendès France.
Référence :
ARR-2024-90
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Modification arrêté 468/2018 régie unique (guichet unique) et décision 18/2021 (agence postale)
Ajout dans l'article 1 : les participations des familles aux sorties et aux voyages scolaires.
Référence :
DEC-2024-15
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Carte scolaire
Fermetures de classes
Rentrée scolaire 2024-2025
Référence :
VOE-2024-1
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Demande de surclassement démographique
Référence :
DEL-2024-43
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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Quartier Prioritaire de la politique de la Ville (QPV)
Quartier du Clairval
Contrat de ville - 2024-2030
Référence :
DEL-2024-42
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 mars 2024
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