Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes
Contribution financière pour le financement du Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes - Année 2024
Référence :
CCAS-DEL-2024-18
/ Actes réglementaires CCAS
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Occupation du domaine public
La Fournaise - Association Sportive des Sapeurs-pompiers - Dimanche 1er septembre 2024 - Espace Batic
Référence :
ARR-2024-246
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande enseigne AP 24L0010 JDK-AGI
Demande enseigne AP 24L0010 JDK-AGI
6 rue Victor Hugo
Refus ABF 24/07/2024
Référence :
ARR-2024-248
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
La Fournaise - Association Sportive des Sapeurs-pompiers - Dimanche 1er septembre 2024 - Espace Batic
Référence :
ARR-2024-244
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction de nourrissage des chats errants
Référence :
ARR-2024-243
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture des terrains de football
Fermeture du Terrain de foot à O. Leclerc du 18/07 au 23/08 inclus.
Référence :
ARR-2024-241
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons temporaire
l'association USL Basket - tournoi de basket intitulée Pépitoc le 8 septembre 2024 au gymnase Ostermeyer et PMF.
Référence :
ARR-2024-236
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de sonorisation
Guinguette le samedi 24 août 2024 organisée par la Ville de Lillebonne, Parc des Aulnes.
Référence :
ARR-2024-240
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation temporaire de débit de boissons - Monsieur CHAUVEL Damien
Structures gonflables "Le monde des enfants", parc des Aulnes du 15 juillet au 1er septembre 2024
Référence :
ARR-2024-232
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine Public Senior Compagnie
ODP pour inauguration le 13 septembre 2024.
Référence :
ARR-2024-238
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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M57 - FONGIBILITE DES CREDITS
Virement de crédit de chapitre à chapitre prévu par la fongibilité de la M57
Référence :
DEC-2024-36
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – TRAVAUX DE REMPLACEMENT D'UNE PLATEFORME EN BOIS
Référence :
DEC-2024-35
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Programmation pluri-annuelle du théâtre romain de Lillebonne
Convention de partenariat
Ville de Lillebonne/Département de la Seine-Maritime
Années 2024 à 2026
Annule et remplace la délibération n°D.94/11.23 du 30/11/2023
Référence :
DEL-2024-59
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Enquête de recensement de la population 2025
Nomination d’un coordonnateur communal et d’un coordonnateur suppléant
Référence :
DEL-2024-58
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Digitalisation de la participation aux frais de restauration
Utilisation de la plateforme "acheteza.com"
Conventions de participation financière :
- Ville de Lillebonne/Caux Seine agglo
- Ville de Lillebonne/société "Acheteza.com"
- Convention de partenariat : Ville de Lillebonne/commerçant de bouche
Référence :
DEL-2024-57
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 – modification
Création d’un emploi non permanent
Recrutement d’un agent contractuel
Contrat de projet
Référence :
DEL-2024-56
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 - Modifications
Référence :
DEL-2024-55
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Permis de louer
Traitement et échange de données à caractère nominatif
Convention
Ville de Lillebonne / Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Maritime (CAF)
Référence :
DEL-2024-54
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Requalification du centre-ville
Acquisition foncière
Rachat auprès de l’Etablissement Public Foncier de Normandie (EPFN)
Parcelles cadastrées AL n°83, n°84, n°87 et n°88
Situées aux n°15 et n°13 rue du Havre
Annule et remplace la délibération n°D.33/03.24 du 28/03/2024
Référence :
DEL-2024-53
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Marché de travaux pour la réhabilitation du complexe sportif Fernand BIGOT
Avenant n°1 du lot 3 (VRD bâtiment)
Avenant n°1du lot 4 (gros œuvre – fondations spéciales)
Avenant n°1 du lot 9 (cloisons doublage – faux plafond – menuiserie intérieure)
Référence :
DEL-2024-52
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Marché d’exploitation des installations de chauffage et équipements connexes
Avenant n°1
Référence :
DEL-2024-51
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Budget Ville
Opération de construction de 30 logements
25-39, rue du Havre
LOGEAL IMMOBILIERE
Garantie d’emprunt Banque des Territoires
Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence :
DEL-2024-50
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Budget Ville
Opération de réhabilitation de 24 logements
Résidence de la Rivière – Avenue du Clairval
LOGEO SEINE
Garantie d’emprunt Banque des Territoires
Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence :
DEL-2024-49
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Budget Ville
Opération de réhabilitation de 18 logements
Résidence de la Pommeraie - Rue René Coty
LOGEO SEINE
Garantie d’emprunt Banque des Territoires
Demande d’accord de principe du Conseil Municipal
Référence :
DEL-2024-48
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Versement de subventions
USL Catch
Année 2024
Référence :
DEL-2024-47
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Budget Primitif 2024 - Ville
Versement de subventions aux associations et organismes
Informations relatives au vote des élus
Retrait et remplacement de la délibération n°D.15/03.24 du 28/03/2024
Référence :
DEL-2024-46
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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SEMINOR
Modification des statuts
Référence :
DEL-2024-45
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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GIP Restauration Centre Hospitalier Intercommunal (CHI) Caux Vallée de Seine – Ville de Lillebonne
Adoption d’une nouvelle convention constitutive
Ville de Lillebonne/CHI
Référence :
DEL-2024-44
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Vœu de soutien
aux salariés du groupe ExxonMobil Chemical France (EMCF), aux sous-traitants et aux autres professionnels de l’agglomération
Arrêt définitif du vapocraqueur et des unités de chimie en 2024
Référence :
VOE-2024-2
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Liste des délibérations examinées
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 27 juin 2024
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