Ressources de la ville de Lillebonne



Autorisation de sonorisation
Concert de l'harmonie de Lillebonne le dimanche 19 mai 2024 dans le Parc des Aulnes côté jeux enfants.
Référence : ARR-2024-148
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté temporaire de stationnement
Vide-grenier de l'association le clan des félins le 19.05.2024 parking de la mairie.
Référence : ARR-2024-84
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de sonorisation
Concert de l'harmonie de Lillebonne le samedi 18 mai 2024 dans le forum romain Place Carnot.
Référence : ARR-2024-147
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté temporaire de stationnement
vide-grenier de l'USL Karaté le dimanche 2 juin 2024, parking de la mairie.
Référence : ARR-2024-149
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du Domaine Public
Vide-grenier de l'association de l'USL Karaté le dimanche 2 juin 2024, parking de la Mairie.
Référence : ARR-2024-131
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Règlementation de la circulation et du stationnement - Juliobonales 2024
Référence : ARR-2024-125
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 14 au 16 mai 2024
Référence : ARR-2024-140
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du domaine public
Cross du collège Côte Blanche - Parc des Aulnes le jeudi 23 mai 2024
Référence : ARR-2024-133
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Installation de food-trucks - desserte Juliobona - Spectacle de fin de saison culturelle - 17 mai 2024
Référence : ARR-2024-141
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de sonorisation
24 Heures de la Voie Romaine - les 8 et 9 juin 2024 - Parc des Aulnes - Association Les 24 Heures de la Voie Romaine
Référence : ARR-2024-122
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du domaine public
Food-truck Le truc'k à crêpes - devant le Centre Culturel Juliobona - Spectacle de fin de saison culturelle - le 17 mai 2024 de 14h30 à 23h00
Référence : ARR-2024-139
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Interdiction temporaire de stationnement + vigipirate
Parking de la piscine et parking devant la salle des Aulnes - 24 Heures de la Voie Romaine - les 8 et 9 juin 2024 - Association Les 24 Heures de la Voie Romaine
Référence : ARR-2024-121
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du domaine public
Food-truck El Cheverito - devant le Centre Culturel Juliobona - Spectacle de fin de saison culturelle - le 17 mai 2024 de 14h30 à 23h00
Référence : ARR-2024-138
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Demande d'enseigne AP 24L0003
Demande d'enseigne AP 24L0003-PERIER VOYAGES 1T rue de la République
Référence : ARR-2024-132
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Juliobonales 2024 - Demande de subvention au Département
Référence : DEC-2024-18
/ Actes réglementaires / Décisions
C.C.A.S. - Subvention exceptionnelle à l'Epicerie Solidaire par le Département de Seine-Maritime
Versement par le Département de Seine-Maritime d'une partie des recettes, suite à l'opération "vente de Burgers Solidaire", à l'Epicerie Solidaire dans le cadre de la coordination départementale de lutte contre la précarité alimentaire
Référence : CCAS-DEC-2024-7
/ Actes réglementaires CCAS
Occupation du Domaine Public
Vide-grenier de l'association sportive des sapeurs-pompiers le 12.05.2024, parking de la mairie.
Référence : ARR-2024-89
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du Domaine Public
Vide-grenier de l'association Le Clan des Félins le 19.05.2024, parking de la Mairie.
Référence : ARR-2024-87
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Course nature Le Radicatrail - les 27 et 28 avril 2024 - Association Le Radicatrail
Référence : ARR-2024-65
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
C.C.A.S. - Règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile
Référence : CCAS-DEL-2024-17
/ Actes réglementaires CCAS
C.C.A.S. - Tarification des sorties de Printemps pour les séniors
Instauration d'une tarification pour les séniors accompagnés et/ou bénéficiaire de l'épicerie solidaire
Référence : CCAS-DEL-2024-16
/ Actes réglementaires / Délibérations
C.C.A.S. - Convention de partenariat avec le C.L.I.P.S.
Renouvellement de la convention entre le C.C.A.S. et le Comité Lillebonnais pour l'Insertion Professionnelle et Sociale pour l'utilisation du plateau technique de l'Epicerie Solidaire pour la formation d'"employé de commerce"
Référence : CCAS-DEL-2024-15
/ Actes réglementaires CCAS
C.C.A.S. - Convention de partenariat avec le Secours Populaire
Renouvellement de la convention entre le C.C.A.S. et le Secours Populaire dans le cadre de l'intervention de bénévoles au sein de l'Epicerie Solidaire
Référence : CCAS-DEL-2024-14
/ Actes réglementaires CCAS
C.C.A.S. - Convention de partenariat avec l'Entraide Protestante
Renouvellement de la convention entre le C.C.A.S. et l'Entraide Protestante dans le cadre de l'intervention de bénévoles au sein de l'Epicerie Solidaire
Référence : CCAS-DEL-2024-13
/ Actes réglementaires CCAS
C.C.A.S. - Convention de partenariat avec la Croix-Rouge Française
Renouvellement de la convention entre le C.C.A.S. et la Croix-Rouge Française dans le cadre de l'intervention de bénévoles au sein de l'Epicerie Solidaire
Référence : CCAS-DEL-2024-12
/ Actes réglementaires CCAS
Personnel C.C.A.S. - Tableau des effectif 2024
Suppression de postes suite à avancement de grade
Référence : CCAS-DEL-2024-11
/ Actes réglementaires CCAS
Personnel C.C.A.S. - Modification RIFSEEP
Modification de la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel
Référence : CCAS-DEL-2024-10
/ Actes réglementaires CCAS
Budget C.C.A.S. - Subvention à l'A.D.E.F.
Accord d'une subvention à l'Association d'Aide à Domicile et Emplois Familiaux pour l'année 2024
Référence : CCAS-DEL-2024-9
/ Actes réglementaires CCAS
Budget CCAS - Fongibilité des crédits - Année 2024
Mise en place de la fongibilité des crédits pour l'année 2024 suite au passage à la nomenclature M 57
Référence : CCAS-DEL-2024-8
/ Actes réglementaires CCAS
Budget C.C.A.S. - Budget Primitif 2024
Référence : CCAS-DEL-2024-7
/ Actes réglementaires CCAS