Autorisation de stationnement taxi n°1
Autorisation de Stationnement taxi n°2 du 01 janvier 2024 au 31 décembre 2028 au nom de M.HEBERT Germain
Référence :
ARR-2023-434
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de stationnement taxi n°4
Autorisation de stationnement taxi n°4 du 01 janvier 2024 au 31 décembre 2028 au nom de M.LETHEUX Nicolas
Référence :
ARR-2023-438
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Bourse des collectionneurs - Groupement Philatélique et Cartophile Caux Vallée de Seine - 14 janvier 2024 - salle des Aulnes
Référence :
ARR-2023-416
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Bourse des collectionneurs - Groupement Philatélique et Cartophile Caux Vallée de Seine - 14 janvier 2024 - salle des Aulnes
Référence :
ARR-2023-415
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Porte ouverte de l'USL Karaté le vendredi 22 décembre 2023 au Dojo O. Leclerc
Référence :
ARR-2023-423
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football
Du 15 au 17 décembre 2023
Référence :
ARR-2023-426
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public - Le Clan des Félins
Ventes au profit de l'association le samedi 16 décembre 2023 place Carnot
Référence :
ARR-2023-420
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public - Secours Catholique
Ventes au profit de l'association - le dimanche 17 décembre 2023, place Carnot
Référence :
ARR-2023-421
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Suppression occasionnelle du repos dominical des salariés - Année 2024
Référence :
ARR-2023-417
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du vendredi 8 décembre 2023 au dimanche 10 décembre 2023 inclus.
Référence :
ARR-2023-418
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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AG ouverture débit de boissons pour commerçant CHEDRU
Sur le marché de Noël le 8-9-10 décembre.
Référence :
ARR-2023-405
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Open de l'USL Karaté le dimanche 10 décembre 2023.
Référence :
ARR-2023-403
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du 4 au 7 décembre 2023 inclus.
Référence :
ARR-2023-406
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Match USL Handball le 9 décembre 2023 au gymnase Ostermeyer
Référence :
ARR-2023-396
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons temporaire
Tournoi de badminton les 2 et 3 décembre 2023 au gymnase PMF.
Référence :
ARR-2023-399
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du vendredi 1 Décembre 2023 au dimanche 3 décembre 2023 inclus.
Référence :
ARR-2023-402
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du 28 novembre au 30 novembre 2023.
Référence :
ARR-2023-395
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de circulation et de stationnement
Téléthon le samedi 9 décembre 2023 de 6h00 à 23h59.
Référence :
ARR-2023-364
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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AG débit de boisson - Cave pour tous - Noël
Débit de boisson du samedi 09 au 10 dimanche décembre 2023.
Référence :
ARR-2023-394
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Annule et remplace AG284 - interdiction de stationnement et de circulation - Marché de Noël
Référence :
ARR-2023-392
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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AG Vigipirate - Spectacle de Magie -
Vigipirate pour le spectacle de magie du jeudi 04 janvier 2024.
Référence :
ARR-2023-393
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du 25 novembre au 26 novembre inclus.
Référence :
ARR-2023-389
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Arrêté de fermeture du 20 au 24 novembre 2023 inclus.
Référence :
ARR-2023-380
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boisson Brasserie Yata
La Brasserie Yata est autorisée à vendre de l'alcool lors du marché de Noël 2023
Référence :
ARR-2023-384
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boisson Martin's
Le Martin's est autorisé à vendre de l'alcool sur le marché de Noël.
Référence :
ARR-2023-383
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Vigipirate festivités de fin d'année
Référence :
ARR-2023-382
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés et le terrain synthétique
Fermeture des terrains de foot engazonnés et du terrain synthétique du 16 novembre au 19 novembre 2023.
Référence :
ARR-2023-377
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de circulation récupération commande festivités de fin d'année
Autorisation de circulation de récupération des commandes clients pour les commerçants en centre-ville.
Référence :
ARR-2023-375
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Arrêté de fermeture de tous les terrains engazonnés sauf le terrain synthétique du 13 au 17 novembre inclus.
Référence :
ARR-2023-369
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction de stationnement
Interdiction de stationnement sur les places de parking place Carnot pour les festivités de fin d'année.
Référence :
ARR-2023-370
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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